1.1.Toxiques
Chlorure d'hydrogène anhydre liquéfié (emploi ou stockage du) :
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1. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 250 t. |
(AS-6) |
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2. En récipients de capacité unitaire supérieure à 37 kg, la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant inférieure à 250 t. |
(A-3) |
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3. En récipients de capacité inférieure ou égale à 37 kg, la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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a) Supérieure à 1 t, mais inférieure à 250 t. |
(A-3) |
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b) Supérieure à 200 kg, mais inférieure ou égale à 1 t. |
(D) |
Régime de la déclaration : Arrêté n° 1141
Redevance : Décret n° 2000-1349 du 26 décembre 2000
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Capacité de l'activité |
Coefficient multiplicateur |
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1. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 250 t... |
6 |
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2. En récipients de capacité unitaire supérieure à 37 kg, la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant inférieure à 250 t... |
3 |
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3. En récipients de capacité inférieure ou égale à 37 kg, la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure à 1 t, mais inférieure à 250 t... |
3 |
