1.1.Toxiques
Dangereux pour l'environnement (B), toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances ou préparations) telles que définies à la rubrique 1000, à l'exclusion de celles visées nominativement ou par famille par d'autres rubriques.
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La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. Supérieure ou égale à 500 t |
(AS - 3) |
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2. Supérieure ou égale à 200 t, mais inférieure à 500 t |
(A - 1) |
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3. Supérieure ou égale à 100 t, mais inférieure à 200 t |
(DC) |
Régime de la déclaration : Arrêté du 23/12/98 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1173 : Dangereux pour l'environnement, B - Toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances) : applicable jusqu'au 31 mai 2015
Redevance : Décret n° 2000-1349 du 26 décembre 2000
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Capacité de l'activité |
Coefficient multiplicateur |
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La quantité susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. supérieure ou égale à 500 t ………… |
6 |
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2. supérieure ou égale à 200 t, mais inférieure à 500 t ……… |
3 |
