1.2. Comburantes
Oxygène (emploi et stockage d')
La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. Supérieure ou égale à 2 000 t |
(AS - 2) |
2. Supérieure ou égale à 200 t, mais inférieure à 2 000 t |
(A - 2) |
3. Supérieure ou égale à 2 t, mais inférieure à 200 t |
(D) |
Régime de la déclaration : Arrêté du 10/03/97 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises a déclaration sous la rubrique n°1220 : " Emploi et stockage d'oxygène " : applicable jusqu'au 31 mai 2015
Redevance : décret n° 2000-1349 du 26 décembre 2000
Capacité de l'activité |
Coefficient multiplicateur |
La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. supérieure ou égale à 2 000 t... |
6 |
2. supérieure ou égale à 200 t, mais inférieure à 2 000 t... |
2 |