1.4 Substances Inflammables
Acétylène (stockage ou emploi de l')
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La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. Supérieure ou égale à 50 t |
(AS - 2) |
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2. Supérieure ou égale à 1 t, mais inférieure à 50 t |
(A - 2) |
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3. Supérieure ou égale à 100 kg, mais inférieure à 1 t |
(D) |
Régime de la déclaration : Arrêté du 10/03/97 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'Environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1418 : " stockage ou emploi de l'acétylène " : applicable jusqu'au 31 mai 2015
Redevance : Décret n° 2000-1349 du 26 décembre 2000
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Capacité de l'activité |
Coefficient multiplicateur |
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1. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 50 t …… |
6 |
