(Rubrique créée par le décret n° 2013-375 du 2 mai 2013 et modifiée par le décret n°2019-1069 du 28 octobre 2019)

Production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium :
1. Production de clinker (ciment)
a) Dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour (A-3)
b) Dans d'autres types de fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour (A-3)
2. Production de chaux dans des fours avec une production supérieure à 50 tonnes par jour (A-3)
3. Production d'oxyde de magnésium dans des fours avec une capacité supérieure à 50 tonnes par jour (A-3)

 

Autres versions

A propos du document

Type
Rubrique de la nomenclature
Date de signature
Date de publication