(Rubrique créée par le décret n° 2013-375 du 2 mai 2013)

Fabrication en quantité industrielle par transformation chimique ou biologique de produits chimiques organiques, tels que :
a) Hydrocarbures simples (linéaires ou cycliques, saturés ou insaturés, aliphatiques ou aromatiques) (A-3)
b) Hydrocarbures oxygénés, notamment alcools, aldéhydes, cétones, acides carboxyliques, esters, et mélanges d'esters, acétates, éthers, peroxydes et résines époxydes. (A-3)
c) Hydrocarbures sulfurés (A-3)
d) Hydrocarbures azotés, notamment amines, amides, composés nitreux, nitrés ou nitratés, nitriles, cyanates, isocyanates (A-3)
e) Hydrocarbures phosphorés (A-3)
f) Hydrocarbures halogénés (A-3)
g) Dérivés organométalliques (A-3)
h) Matières plastiques (polymères, fibres synthétiques, fibres à base de cellulose) (A-3)
i) Caoutchoucs synthétiques (A-3)
j) Colorants et pigments (A-3)
k) Tensioactifs et agents de surface (A-3)

 

Note interprétative de la rubrique IR_180116 fab quantité industrielle sous IED_v1.1 à consulter en pdf

Autres versions

A propos du document

Type
Rubrique de la nomenclature
Date de signature
Date de publication