(JO n°114 du 17 mai 1991)
NOR : ENVN9161143A
Vus,
Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre des affaires sociales et de la solidarité et le ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Article 1er de l’arrêté du 1er avril 1991
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Botrychium lunaria (L.) Swartz
Botryche lunaire.
Equisetum sylvaticum L.
Prêle des bois.
Lycopodium clavatum L.
Lycopode en massue.
Osmunda regalis L.
Osmonde royale.
Thelypteris palustris Schott
Thélyptéris des marais.
Phanérogames gymnospermes
Juniperus communis L.
Genévrier commun.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Aceras anthropophorum (L.) Ait.f.
Acéras homme pendu.
Alisma lanceolatum With
Plantain d'eau à feuilles lancéolées.
Alopecurus aequalis Sobol.
Vulpin roux.
Alopecurus rendlei Eig.
Vulpin utriculé.
Avenula pratensis (L.) Dum.
Avoine des prés.
Baldellia ranunculoides (L.) Parl.
Flûteau fausse-renoncule.
Butomus umbellatus L.
Jonc fleuri.
Carex binervis Smith
Laîche à deux nervures.
Carex distans L.
Laîche à épis distants.
Carex elongata L.
Laîche allongée.
Carex extensa Good.
Laîche étirée.
Carex lepidocarpa Tausch
Laîche écailleuse.
Carex trinervis Degl.
Laîche à trois nervures.
Carex vulpina L.
Laîche des renards.
Catabrosa aquatica (L.) Beauv.
Catabrose aquatique.
Catapodium tenellum (L.) Trabut
Catapode des graviers.
Cephalanthera damasonium (Mill.) Druce
Céphalanthère à grandes fleurs.
Cladium mariscus (L.) Pohl
Marisque.
Coeloglossum viride (L.) Hartman
Coeloglosse vert.
Colchicum autumnale L.
Colchique d'automne.
Cyperus fuscus L.
Souchet brun.
Dactylorhiza fuchsii (Druce) Soo
Orchis de Fuchs.
Dactylorhiza incarnata (L.) Soo
Orchis incarnat.
Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soo
Orchis négligé.
Eloecharis acicularis (L.) Roem. et Schult.
Scirpe épingle.
Eleocharis quinqueflora (F.X. Hartm.) O. Schwartz
Scirpe pauciflore.
Epipactis palustris (L.) Crantz
Epipactis des marais.
Eriophorum angustifolium Honck
Linaigrette à feuilles étroites.
Herminium monorchis (L.) R. Brown
Orchis musc.
Juncus bulbosus L.
Jonc couché.
Juncus obtusiflorus Ehrh. ex Hoffmann
Jonc à tépales obtus.
Juncus squarrosus L.
Jonc raide.
Luzula sylvatica (Huds.) Gaudin
Luzule des bois, grande luzule.
Maianthemum bifolium (L.) Schmidt
Maianthème à deux feuilles.
Nardus stricta L.
Nard raide.
Ophrys apifera Huds.
Ophrys abeille.
Ophrys insectifera L.
Ophrys mouche.
Ophrys sphegodes Mill.
Ophrys araignée.
Orchis mascula (L.) L.
Orchis mâle.
Orchis morio L.
Orchis bouffon.
Orchis palustris Jacq.
Orchis des marais.
Ornithogalum pyrenaicum L.
Asperge des bois.
Poa chaixii Vill.
Paturin de Chaix.
Potamogeton coloratus Hornem
Potamot des tourbières alcalines.
Potamogeton friesii Rupr.
Potamot à feuilles mucronées.
Potamogeton perfoliatus L.
Potamot à feuilles perfoliées.
Potamogeton polygonifolius Pourr.
Potamot à feuilles de renouée.
Puccinellia fasciculata (Torr.) Bicknell
Atropis fasciculé.
Schoenus nigricans L.
Choin noirâtre.
Scilla bifolia L.
Scille à deux feuilles.
Scirpus fluitans L.
Scirpe flottant.
Scirpus sylvaticus L.
Scirpe des bois.
Sieglingia decumbens (L.) Berhn.
Sieglingie retombante.
Sparganium minimum Wallr.
Rubanier nain.
Spiranthes spiralis (L.) Chevall.
Spiranthe d'automne.
Stratiotes aloides L.
Faux-aloès.
Triglochin palustre L.
Troscart des marais.
2. Dicotylédones :
Achillea ptarmica L.
Achillée sternutatoire.
Althaea officinalis L.
Guimauve officinale.
Anagallis tenella (L.) L.
Mouron délicat.
Angelica archangelica L.
Angélique vraie.
Apium graveolens L.
Céleri.
Apium inundatum (L.) Reichenb.
Ache inondée.
Aquilegia vulgaris L.
Ancolie vulgaire.
Astragalus glycyphyllos L.
Réglisse sauvage.
Armeria maritima (Mill.) Willd. ssp. halleri (Wallr.) Rothm.
Gazon d'Olympe, sous-espèce de Haller.
Armeria maritima (Mill.) Willd. ssp. maritima
Gazon d'Olympe maritime.
Brassica oleracea L. var. sylvestris L.
Chou sauvage.
Bupleurum falcatum L.
Buplèvre en faux.
Callitriche hamulata Kütz. ex-Koch
Callitriche à crochets.
Callitriche truncata Guss. ssp. occidentalis (Rouy) Schotsman
Callitriche tronqué.
Ceratophyllum submersum L.
Cératophylle submergé.
Chenopodium chenopodioides (L.) Aell.
Chénopode à feuilles grasses.
Chrysosplenium alternifolium L.
Dorine à feuilles alternes.
Cicuta virosa L.
Ciguë vireuse.
Cochlearia officinalis L.
Cochléaire officinale.
Cornus mas L.
Cornouiller mâle.
Dianthus armeria L.
OEillet velu.
Elatine hexandra (Lapierre) DC.
Elatine à six étamines.
Erica cinerea L.
Bruyère cendrée.
Erica tetralix L.
Bruyère quaternée.
Eryngium campestre L.
Chardon Roland.
Eryngium maritimum L.
Panicaut des dunes.
Euphorbia dulcis L.
Euphorbe douce.
Dentaria bulbifera L.
Dentaire à bulbille.
Genista anglica L.
Genêt d'Angleterre.
Genista tinctoria L.
Genêt des teinturiers.
Gentianella germanica (Willd.) E.F. Warb.
Gentiane d'Allemagne.
Gnaphalium luteo-album L.
Gnaphale jaunâtre.
Helianthemum nummularium ssp. obscurum (Celak.) Holub
Hélianthème nummulaire.
Helleborus occidentalis Reut.
Hellébore vert.
Hippuris vulgaris L.
Pesse d'eau.
Hottonia palustris L.
Hottonie des marais.
Jasione montana L.
Jasione des montagnes.
Lathyrus palustris L.
Gesse des marais.
Lathyrus sylvestris L.
Gesse des bois.
Limosella aquatica L.
Limoselle.
Linaria supina (L.) Chazelles
Linaire couchée.
Littorella uniflora (L.) Aschers.
Littorelle.
Menyanthes trifoliata L.
Trèfle d'eau.
Moenchia erecta (L.) Gaertn.
Moenchie.
Myosotis sylvatica Ehrh.
Myosotis des forêts.
Myriophyllum verticillatum L.
Myriophylle verticillé.
Oenanthe aquatica (L.) Poiret
OEnanthe phellandre.
Oenanthe crocata L.
OEnanthe safranée.
Oenanthe fluviatilis (Bab.) Coleman
OEnanthe des rivières.
Orobanche purpurea Jacq.
Orobanche pourprée.
Parnassia palustris L.
Parnassie des marais.
Pedicularis palustris L.
Pédiculaire des marais.
Pedicularis sylvatica L.
Pédiculaire des bois.
Peucedanum palustre (L.) Moench
Peucédan des marais.
Polygala calcarea F.W. Schultz
Polygala du calcaire.
Polygonum bistorta L.
Bistorte.
Potentilla neumanniana Reichenb.
Potentille printanière.
Potentilla palustris (L.) Scop.
Comaret.
Primula vulgaris Huds.
Primevère acaule.
Prunus mahaleb L.
Bois-de-Sainte-Lucie.
Ranunculus hederaceus L.
Renoncule à feuilles de lierre.
Ranunculus peltatus Schrank
Renoncule peltée.
Ranunculus penicillatus (Dum.) Bab.
Renoncule à pinceau.
Rosa pimpinellifolia L.
Rosier pimprenelle.
Rosa tomentosa Smith
Rosier tomenteux.
Rumex scutatus L.
Oseille ronde.
Sagina nodosa (L.) Fenzl.
Sagine noueuse.
Salicornia europaea L.
Salicorne d'Europe.
Saxifraga granulata L.
Saxifrage granulé.
Scorzonera humilis L.
Scorsonère des prés.
Scutellaria minor Huds.
Scutellaire naine.
Senecio helenitis (L.) Schinz. et Thell.
Séneçon à feuilles spatulées.
Silaum silaus (L.) Schinz. et Thell.
Silaüs des prés.
Silene maritima With.
Silène maritime.
Sium latifolium L.
Grande berle.
Stellaria nemorum L.
Stellaire des bois.
Stellaria palustris Retz.
Stellaire glauque.
Teesdalia nudicaulis (L.) R. Br.
Téesdalie.
Tetragonolobus maritimus (L.) Roth
Lotier à gousse carrée.
Teucrium scordium L.
Germandrée des marais.
Thalictrum flavum L.
Pigamon jaune.
Thalictrum minus L. ssp. dunense (Dum.) Rouy et Fouc.
Pigamon des dunes.
Trifolium medium L.
Trèfle intermédiaire.
Utricularia australis R. Brown
Utriculaire citrine.
Utricularia vulgaris L.
Utriculaire commune.
Vaccinium myrtillus L.
Myrtille.
Valeriana dioica L.
Valériane dioïque.
Veronica scutellata L.
Véronique à écus.
Veronica teucrium L.
Véronique germandrée.
Viola canina L.
Violette des chiens.
Viola palustris L.
Violette des marais.
Article 2 de l’arrêté du 1er avril 1991
Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le ministre délégué à l'environnement et à la prévention
des risques technologiques et naturels majeurs,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
J.-F. GUTHMANN
Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la pharmacie et du médicament,
M.-T. FUNEL
