(JO n° 281 du 3 décembre 2016)
NOR : DEVD1628123A
Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat en date du 2 novembre 2016, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Titulaires : M. André Flajolet, en remplacement de M. Denis Merville.
Mme Marie-France Vallat, en remplacement de M. Bourgain.
Suppléants : M. Denis Merville, en remplacement de M. Claude Duval.
M. Mohamed Gnabaly, en remplacement de M. Philippe Bodard.
Mme Gwénola Rabier
II. Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires : M. Dominique Launay.
Mme Marie-Claire Cailletaud, en remplacement de Mme Fabienne Cru-Montblanc.
Suppléants : M. Jean-Philippe Gasparatto, en remplacement de M. Daniel Geneste.
Mme Nadia Salhi, en remplacement de Mme Marie-Claire Cailletaud.
Mme Isabelle Robert, en remplacement de Mme Pierrette Crosemarie.
M. Francis Combrouze.
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires : Mme Marylise Léon.
M. Gérald Dumas, en remplacement de M. Dominique Olivier.
Suppléants : Mme Sophie Gaudeul.
M. Fabien Couderc, en remplacement de Mme Valérie Delplace.
M. Thierry Gontier, en remplacement de M. Gérald Dumas.
III. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées, en application de l'article L141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de France Nature Environnement (FNE)
Suppléante : Mme Florence Denier-Pasquier, en remplacement de M. Jean-Claude Bévillard.
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Titulaire : M. Jacques Beall.
Suppléante : Mme Antidia Citores.
IV. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire : Mme Sabine Basili.
Suppléantes : Mme Nathalie Roy.
Mme Sandrine Bize.
V. En tant que membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Titulaire : M. Alain Bazot.
Suppléants : M. Nicolas Mouchnino.
M. Michel Debiais.
VI. En tant que membres représentant les associations du secteur de l'économie sociale et solidaire siégeant au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Au titre de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire (ESS)
Titulaire : M. Emmanuel Soulias.
Suppléante : Mme Alice Sorel, en remplacement de Mme Véronique Thomas.
VII. En tant que membres représentant les associations ou organisations d'éducation populaire les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Titulaire : M. Hervé Prévost.
Suppléante : Mme Hélène Guinot.
VIII. En tant que membres représentant les associations d'éducation à l'environnement
Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD)
Titulaire : M. Roland Gérard.
Suppléants : Mme Frédérique Resche-Rigon, en remplacement de Mme Caroline Joigneau-Guesnon.
M. Guillaume Touzé.
