(JO n°53 du 4 mars 1994)
NOR : ENVN9430004A

Vus,

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Arrêtent:

Article 1er de l’arrêté du 3 janvier 1994  

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Lorraine, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes Asplenium billotii F. W. Schultz. Doradille de Billot. Asplenium cuneifolium Viv. Doradille à feuilles en coin. Asplenium trichomanes L. subsp. pachyrachis (Christ) Lovis et Reichstein Doradille des murailles à rachis épais. Asplenium viride Hudson Doradille verte. Athyrium distentifolium Tausch ex Opiz Athyrium alpestre. Botrychium lunaria (L.) Swartz Botryche lunaire. Cryptogramma crispa (L.) R. Br. Cryptogramme crispé. Dryopteris remota (Döll) Druce Fougère espacée. Equisetum hyemale L. Prêle d'hiver. Huperzia selago (L.) Bernh.ex Schrank et Mart. Lycopode sélagine. Lycopodium annotinum L. Lycopode à feuilles de genévrier. Ophioglossum vulgatum L. Langue de serpent. Osmunda regalis L. Osmonde royale. Polystichum setiferum (Forskal) Woynar Polystic à frondes soyeuses. Thelypteris palustris Schott Thélyptéris des marais.

 

Phanérogames angiospermes

 

1. Monocotylédones : Alopecurus bulbosus Gouan Vulpin bulbeux. Blysmus compressus (L.) Panzer ex Link Scirpe comprimé. Calamagrostis phragmitoides Hartman Calamagrostis pourpre. Carex appropinquataSchumacher Laîche paradoxale. Carex bohemica Schreb. Laîche souchet. Carex davalliana Sm. Laîche de Davall. Carex dioica L. Laîche dioique. Carex hallerana Asso Laîche de Haller. Carex pilosa Scop. Laîche poilue. Carex praecox Schreber Laîche précoce. Carex pulicaris L. Laîche puce. Cladium mariscus (L.) Pohl Marisque. Coeloglossum viride(L.) Hartman Orchis grenouille, coeloglosse vert. Corallorhiza trifida Chatel. Corallorhize. Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soo Orchis négligé. Dactylorhiza traunsteineri(Sauter) Soo Orchis de Traunsteiner. Eleocharis multicaulis (Sm.) Desv. Scirpe à nombreuses tiges. Eleocharis quinqueflora(F.X. Hartmann) O. Schwartz Scirpe pauciflore. Epipactis leptochila (Godfery) Godfery Epipactis à labelle étroit. Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz Epipactis à petites feuilles. Epipactis muelleri Godfery Epipactis de Müller. Eriophorum latifolium Hoppe Linaigrette à feuilles larges. Festuca hervieri Patzke Fétuque de Hervier. Festuca longifolia Thuill. subsp. pseudocostei Auquier et Kerguelen Fétuque à longues feuilles. Gymnadenia odoratissima (L.) L. C. M. Richard Gymnadénie odorante. Herminium monorchis (L.)R. Br. Orchis musc. Juncus capitatus Weigel Jonc à inflorescence globuleuse. Leucojum vernum L. Nivéole printanière. Limodorum abortivum (L.) Swartz Limodore abortive. Listera cordata (L.) R. Br. Listère à feuilles en coeur. Melica ciliata L. Mélique ciliée. Orchis simia Lam. Orchis singe. Orchis ustulata L. Orchis brûlé. Potamogeton acutifolius Link. Potamot à feuilles aiguës. Potamogeton alpinus Balb. Potamot des Alpes. Potamogeton gramineus L. Potamot graminée. Potamogeton X nitens Weber Potamot luisant. Potamogeton polygonifolius Pourret Potamot à feuilles de renouée. Rhynchospora fusca (L.) Aiton fil. Rhynchospore brun. Ruppia maritima L. Ruppie maritime. Schoenus nigricans L. Choin noirâtre. Scirpus fluitans L. Scirpe flottant. Scirpus lacustris L. subsp. tabernaemontani (C.C. Gmelin) Syme Jonc des chaisiers glauque. Sparganium angustifolium Michx. Rubanier à feuilles étroites. Spiranthes spiralis (L.) Chevall. Spiranthe d'automne. Streptopus amplexifolius (L.) DC. Uvulaire à feuilles embrassantes. Triglochin maritima L. Troscart maritime. Triglochin palustris L. Troscart des marais. Vallisneria spiralis L. Vallisnérie. Veratrum album L. Vératre blanc.

 

2. Dicotylédones : Amelanchier ovalis Medicus Amélanchier. Anagallis tenella (L.) L. Mouron délicat. Anemone narcissiflora L. Anémone à fleurs de narcisse. Bartsia alpina L. Bartsie des Alpes. Blackstonia perfoliata (L.)Hudson Chlore perfoliée. Buphthalmum salicifolium L. Buphtalme, oeil-de-boeuf. Bupleurum tenuissimum L. Buplèvre menu. Buxus sempervirens L. Buis. Campanula baumgartenii J. Becker Campanule de Baumgarten. Campanula latifolia L. Campanule à larges feuilles. Cerastium dubium (Bast.) O. Schwarz Céraiste douteux. Chamaecytisus supinus (L.) Link Cytise couché. Cicendia filiformis (L.) Delarbre Cicendie filiforme. Cicuta virosa L. Ciguë vireuse. Coronilla emerus L. Coronille faux-séné. Coronilla minima L. Coronille naine. Crepis praemorsa (L.) Tausch Crepis en rosette. Cynoglossum germanicum Jacq. Cynoglosse d'Allemagne. Cytisus decumbens (Durande) Spach Cytise pédonculé. Daphne cneorum L. Daphné camelée. Doronicum pardalianches L. Doronic à feuilles en coeur. Elatine alsinastrum L. Elatine fausse-alsine. Elatine hexandra (Lapierre) DC. Elatine à six étamines. Empetrum nigrum L. Camarine noire. Euphorbia palustris L. Euphorbe des marais. Euphorbia seguierana Necker Euphorbe de séguier. Fagus sylvatica L. f. tortuosa (Pépin) Willk Hêtre tortillard, faux de Verzy. Filipendula vulgaris Moench. Spirée filipendule. Fumana procumbens (Dunal) Gren. et Godron Fumana vulgaire. Galium boreale L. Gaillet boréal. Galium fleurotii Jordan Gaillet de Fleurot. Genista germanica L. Genêt d'Allemagne. Gentiana cruciata L. Gentiane croisette. Gentiana pneumomanthe L. Gentiane pneumonanthe. Geranium sanguineum L. Géranium sanguin. Hieracium alpinum L. Epervière des Alpes. Hippuris vulgaris L. Pesse d'eau. Hypericum elodes L. Millepertuis des marais. Hypochoeris maculata L. Porcelle tachée. Iberis linifolia (L.) subspviolletii (Godron) Valdès Ibéris de viollet. Inula britannica L. Inule d'Angleterre. Lathyrus niger (L.) Bernh. Gesse noire. Leontodon hyoseroides Welw. ex-Reichenb. Léontodon des éboulis Limosella aquatica L. Limoselle. Linum leonii F. W. Schultz Lin français. Littorella uniflora (L.)Ascherson Littorelle. Ludwigia palustris (L.) Eliott Isnardie des marais. Melampyrum cristatum L. Mélampyre à crêtes. Mentha pulegium L. Menthe pouliot. Myriophyllum alterniflorum DC. Myriophylle à fleurs alternes. Nuphar pumila (Timm) DC. Petit nénuphar jaune. Nymphoides peltata (S.G.Gmelin) O. Kuntze Faux nénuphar. Oenanthe fluviatilis (Bab.) Coleman OEnanthe des rivières. Oenanthe lachenalii C. C. Gmelin OEnanthe de Lachenal. Oenanthe peucedanifolia Pollich OEnanthe à feuilles de Peucedan. Oenanthe silaifolia Bieb. OEnanthe à feuilles de Silaüs. Orobanche alsatica Kirschleger Orobanche d'Alsace. Orobanche elatior Sutton Orobanche élevée. Orthilia secunda (L.) House Pirole unilatérale. Pedicularis palustris L. Pédiculaire des marais. Potentilla crantzii (Crantz)G. Beck ex Fritsch Potentille de Crantz. Primula vulgaris Hudson Primevère acaule. Pulsatilla alba Reichenb. Anémone blanche. Pulsatilla vernalis (L.) Miller Anémone printanière. Radiola linoides Roth Faux lin. Ranunculus baudotii Godron Renoncule de Baudot. Ranunculus rionii Lagger Renoncule de Rion. Salicornia emerici Duval-Jouve Salicorne de Lorraine. Samolus valerandi L. Samole de Valérand. Saxifraga paniculata Miller Saxifrage aizoon. Scabiosa pratensis Jordan Scabieuse des prés. Scorzonera laciniata L.(r Podospermum laciniatum[L.] DC.). Podosperme lacinié. Scophularia vernalis L. Scrofulaire printanière. Sedum rubens L. Orpin rougeâtre. Sedum villosum L. Orpin pubescent. Senecio fluviatilis Wallr. Séneçon des fleuves. Senecio helenitis (L.) Schinz et Thell. Séneçon à feuilles spatulées. Senecio paludosus L. Séneçon des marais. Silene vulgaris (Moench) Garcke subsp. glareosa (Jordan) Marsden-Jones et Turill Silène des grèves. Stellaria palustris Retz. Stellaire glauque. Subularia aquatica L. Subulaire aquatique. Teucrium scordium L. Germandrée des marais. Thalictrum minus L. subsp. majus (Crantz) Rouy et Fouc. Pigamon moyen. Thalictrum minus L. subsp. saxatile Schinz et R. Keller Pigamon des rochers. Thesium linophyllon L. Thésion à feuilles de lin. Thlaspi montanum L. Tabouret des montagnes. Trifolium scabrum L. Trèfle scabre. Utricularia minor L. Petite utriculaire. Utricularia ochroleuca R. Hartman Utriculaire jaunâtre. Viola alba Besser Violette blanche. Viola canina L. subsp. montana (L.) Hartman Violette des montagnes. Viola rupestris F.W. Schmidt Violette des sables. Wahlenbergia hederacea (L.) Reichenb. Wahlenbergie.

 

Article 2 de l’arrêté du 3 janvier 1994

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de Meurthe-et-Moselle la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

1. Dicotylédones :
Centaurea Montana L.
Centaurée des montagnes.
Lunaria rediviva L.
Lunaire vivace.
Parnassia palustris L.
Parnassie des marais.
Ranunculus platanifolius L.
Renoncule à feuilles de platane.

Article 3 de l’arrêté du 3 janvier 1994  

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Meuse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

1. Dicotylédones :
Centaurea montana L.
Centaurée des montagnes.
Menyanthes trifoliata L.
Trèfle d'eau.
Parnassia palustris L.
Parnassie des marais.
Ranunculus platanifolius L.
Renoncule à feuilles de platane.

Article 4 de l’arrêté du 3 janvier 1994  

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Moselle, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :
Eriophorum vaginatum L.
Linaigrette vaginée.

2. Dicotylédones :
Circaea alpina L.
Circée des Alpes.
Centaurea montana L.
Centaurée des montagnes.
Lunaria rediviva L.
Lunaire vivace.
Parnassia palustris L.
Parnassie des marais.
Ranunculus platanifolius L.
Renoncule à feuilles de platane.

Article 5 de l’arrêté du 3 janvier 1994

Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 janvier 1994.

Le ministre de l'environnement,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la nature et des paysages,
G. SIMON

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de l'alimentation,
J.-F. GUTHMANN

A propos du document

Type
Arrêté
État
en vigueur
Date de signature
Date de publication