(JO n° 236 du 10 octobre 2013)
NOR : DEVD1324536A
Par arrêté du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 8 octobre 2013, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :
I. Au sein du collège d’élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l’Association des maires de France (AMF)
Titulaires : M. Denis Merville, maire de Sainneville, M. Michel Bourgain, maire de L’Ile-Saint-Denis.
Suppléants : M. Claude Duval, maire de Mellé, M. Philippe Bodard, maire de Mûrs-Erigné.
Au titre de représentants des départements, désignés par l’Assemblée des départements de France (ADF)
Titulaires : M. Eric Gautier, président du conseil général des Deux-Sèvres, M. Nicolas Juillet, vice-président du conseil général de l’Aube.
Suppléant : M. Jean Dey, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne.
Au titre de représentants des régions, désignés par l’Association des régions de France (ARF)
Titulaires : M. Christophe Clergeau, vice-président de la région Pays de la Loire, M. Christophe Portier, vice-président de la région Picardie.
Suppléants : M. Alain Chabrolle, vice-président de la région Rhône-Alpes, M. Dominique Ramard, conseiller régional de Bretagne.
II. Au sein du collège représentant les organisations d’employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires : Mme Christiane Lambert, M. Pascal Ferey.
Suppléants : M. Julien Marre, M. Louis Cayeux.
Au titre de l’Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire : Mme Sabine Basili.
Suppléante : Mme Nathalie Roy.
III. En tant que membres représentant les associations du secteur de l’économie sociale et solidaire siégeant au Conseil supérieur de l’économie sociale et solidaire
Au titre du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l’économie sociale (CEGES)
Titulaire : M. Emmanuel Soulias.
Suppléante : Mme Véronique Thomas.
IV. En tant que membres représentant les associations ou organisations d’éducation populaire les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d’éducation populaire (CNAJEP)
Titulaire : M. Hervé Prévost.
Suppléant : M. Antoine Dulin.
V. En tant que membres représentant les associations d’éducation à l’environnement
Au titre du Collectif français pour l’éducation à l’environnement vers un développement durable (CFEEDD)
Titulaire : M. Roland Gérard.
Suppléante : Mme Caroline Joigneau-Guesnon.
VI. En tant que membres du Parlement européen
Titulaires : Mme Sandrine Bélier, Mme Françoise Grossetête.
Suppléants : M. Yannick Jadot, Mme Sophie Auconie.
