(JO n°171 du 26 juillet 1994)
NOR : ENVN9430087A
Vus,
Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent:
Article 1er de l’arrêté du 9 mai 1994
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium forisiense Le Grand
Doradille du Forez.
Asplenium marinum L.
Doradille marine.
Asplenium obovatum Viv. subsp. lanceolatum (Bubani) P. da Silva
Doradille lancéolée.
Asplenium scolopendrium L.
Scolopendre.
Blechnum spicant (L.) Roth
Blechnum en épi.
Cyrtomium fortunei J. Sm.
Cyrtomium en faux.
Dryopteris tyrrhena Fr. - Jenk et Reichst.
Fougère chêne tyrrhénienne.
Lycopodium annotinum L.
Lycopode à rameaux d'un an.
Notholaena marantae (L.) Desv.
Notholaène de Maranta.
Ophioglossum lusitanicum L.
Ophioglosse du Portugal.
Ophioglossum vulgatum L.
Ophioglosse vulgaire.
Osmunda regalis L.
Osmonde royale.
Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar
Polystic à frondes soyeuses.
Pteris cretica L.
Fougère de Crète.
Selaginella helvetica (L.) Spring
Sélaginelle de Suisse.
Thelypteris palustris Schott
Thélyptérie des marais.
Phanérogames-gymnospermes
Ephedra distachya L. s.l.
Ephèdre à chatons opposés.
Ephedra nebrodensis Guss. subsp. nebrodensis
Ephèdre des monts Nébrodes.
Phanérogames-angiospermes
1. Monocotylédones :
Agropyron cristatum (L.) Gaertn. subsp. pectinatum (M. Bieb.) Tzvelev
Chiendent pectiné, en forme de crête.
Agrostis pourretii Willd.
Agrostide de Pourret.
Aira provincialis Jordan
Canche de Provence.
Allium nigrum L.
Ail noir.
Allium paniculatum L. subsp. salinum (Debeaux) Botté et Kerguélen
Ail en panicule, des salines.
Allium subhirsutum L.
Ail un peu hérissé.
Allium trifoliatum Cyr.
Ail à trois feuilles.
Althenia filiformis Petit subsp. barrandonii (Duval-Jouve) Nyman
Althénie filiforme, de Barrandon.
Arundo plinii Turra
Canne de Pline.
Asparagus maritimus (L.) Miller
Asperge maritime.
Carex binervis Sm.
Laîche à deux nervures.
Carex curta Good.
Laîche courte.
Carex depauperata Curtis ex With.
Laîche à épis grêles et peu fournis.
Carex depressa Link subsp. basilaris (Jordan) Kerguélen
Laîche à épis dès la base.
Carex diandra Schrank
Laîche à deux étamines.
Carex fimbriata Schkuhr
Laîche frangée.
Carex lachenalii Schkuhr
Laîche de Lachenal.
Carex lasiocarpa Ehrh.
Laîche à fruit barbu.
Carex mairii Cosson et Germ.
Laîche de Maire.
Carex mucronata All.
Laîche mucronée.
Carex olbiensis Jordan
Laîche d'Hyères.
Carex pseudocyperus L.
Laîche faux souchet.
Carex punctata Gaudin
Laîche ponctuée.
Chamorchis alpina (L.) L.C.M. Richard
Chaméorchis des Alpes.
Cleistogenes serotina (L.) Keng subsp. serotina
Cleistogène tardif.
Crocus ligusticus M.G. Mariotti
Crocus de Ligurie.
Crypsis aculeata (L.) Aiton
Crypsis en forme d'aiguillon.
Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader
Crypsis faux vulpin.
Crypsis schoenoides (L.) Lam.
Crypsis faux choin.
Cutandia maritima (L.) W. Barbey
Cutandie maritime.
Cyperus capitatus Vandelli
Souchet en bouquet arrondi.
Dactylorhiza cruenta (O.F. Müller) Sooj
Dactylorhize à couleur rouge sang.
Dactylorhiza traunsteineri (Sauter) Sooj subsp. traunsteineri
Dactylorhize de Traunsteiner.
Danthonia alpina Vest
Danthonie des Alpes.
Dipcadi serotinum (L.) Medik.
Dipcadi tardif.
Elytrigia elongata (Host) Nevski subsp. elongata
Chiendent allongé.
Fimbristylis bisumbellata (ForkMl) Bubani
Fimbristylis à deux ombelles.
Fritillaria tubiformis Gren. et Godron subsp. moggridgei (Baker) Rix
Fritillaire en forme de trompette, de Moggridge.
Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard
Gymnadénie odorante.
Hydrocharis morsus-ranae L.
Morène.
Imperata cylindrica (L.) Raeuschel
Impérate cylindrique.
Iris graminea L.
Iris à feuilles de graminée.
Juncus arcticus Willd.
Jonc arctique.
Leucojum fabrei Quézel et B. Girerd
Nivéole de Fabre.
Leucojum vernum L.
Nivéole de printemps.
Listera cordata (L.) R. Br.
Listère en forme de coeur.
Milium vernale M. Bieb. subsp. scabrum (L.C.M. Richard) K. Richter
Millet printanier, rude.
Muscari botryoides (L.) Miller s.l.
Muscari en grappe.
Ophrys provincialis (Baumann et Künkele) H. Paulus
Ophrys de Provence.
Orchis laxiflora Lam.
Orchis à fleurs lâches.
Pancratium maritimum L.
Lys maritime.
Phalaris aquatica L.
Alpiste aquatique.
Phalaris paradoxa L.
Alpiste paradoxal.
Poa glauca Vahl
Paturin vert glauque.
Poa hybrida Gaudin
Paturin hybride.
Polypogon maritimus Willd. subsp. subspathaceus (Req.) K. Richter
Polypogon maritime muni presque d'une spathe.
Potamogeton alpinus Balbis
Potamot des Alpes.
Potamogeton praelongus Wulfen
Potamot allongé.
Romulea columnae Sebastiani et Mauri
Romulée de Colonna.
Romulea requienii Parl.
Romulée de Réquien.
Romulea revelieri Jordan et Fourr.
Romulée de Revélière.
Ruppia maritima L. subsp. maritima
Rupelle maritime.
Serapias olbia Verguin
Sérapias d'Hyères.
Simethis mattiazzii (Vandelli) Lojpez et Jarvis
Siméthis de Mattiazzi.
Sparganium minimum Wallr.
Petit rubanier.
Stipa capensis Thunb.
Plumet du Cap.
Trisetum spicatum (L.) K. Richter subsp. ovatipaniculatum Hultén ex Jonsell
Trisète en épi, à panicule ovale.
Vallisneria spiralis L.
Vallisnérie en spirale.
Ventenata dubia (Leers) F.W. Schultz
Venténate douteuse.
Vulpiella tenuis (Tineo) Kerguélen
Vulpielle grêle.
Zannichellia obtusifolia Talavera, Garcia et Smit
Zannichellie à feuilles obtuses.
Zannichellia palustris L. s.l.
Zannichellie des marais.
Zannichellia peltata Bertol.
Zannichellie peltée.
Zostera marina L.
Varech des bords de mer.
Zostera noltii Hornem.
Varech de Nolti.
2. Dicotylédones :
Aethionema thomasianum Gay
Aéthionème de Thomas.
Alcea biennis Winterl
Mauve bisannuelle.
Alkanna lutea Moris
Henné jaune.
Alyssum cuneifolium Ten. subsp. cuneifolium
Passerage à feuilles en coin.
Anagyris foetida L.
Bois puant.
Androsace elongata L. subsp. breistrofferi Charpin et Greuter
Androsace allongée de Breistroffer.
Androsace septentrionalis L.
Androsace du Nord.
Anthemis secundiramea Biv. subsp. secundiramea
Anthémis à rameaux tournés du même côté.
Anthyllis cytisoides L.
Anthyllis faux cytise.
Antirrhinum majus L. subsp. tortuosum (Bosc) Ball
Grande gueule-de-loup sinueuse.
Arenaria cinerea DC.
Sabline cendrée.
Artemisia campestris L. subsp. borealis (Pallas) H.M. Hall et Clements
Armoise des champs, boréale.
Artemisia molinieri Quézel, Barbero et Loisel.
Armoise de Molinier.
Asperula tinctoria L.
Aspérule tinctoriale.
Astragalus echinatus Murray
Astragale hérissé d'aiguillons.
Astragalus epiglottis L. subsp. epiglottis
Astragale épiglotte.
Ballota frutescens (L.) J. Woods
Ballote buissonnante.
Bassia laniflora (S.G. Gmel.) A.J. Scott.
Bassie à fleurs duveteuses.
Betula alba L. subsp. glutinosa (Berher) Holub
Bouleau blanc poisseux.
Biscutella brevicaulis Jordan
Lunetière à tige courte.
Biserrula pelecimus L.
Biserrule en forme de hache.
Bombycilaena discolor (Pers.) Lainz
Bombycilaène à deux couleurs.
Brassica montana Pourret
Chou des montagnes.
Cachrys trifida Miller
Amarinthe trifide.
Calystegia soldanella (L.) Roemer et Schultes
Liseron soldanelle.
Campanula albicans (Buser) Engler
Campanule blanchâtre.
Cardamine asarifolia L.
Cardamine à feuilles d'asaret.
Cardamine plumieri Vill.
Cardamine de plumier.
Carduus acicularis Bertol.
Chardon à épingles.
Carduus aurosicus Chaix
Chardon du mont Aurouse.
Centaurea alpina L.
Centaurée des Alpes.
Centaurea balbisiana Soldano subsp. aemilli (Briq.) Kerguélen
Centaurée couchée d'Emile.
Centaurea balbisiana Soldano subsp. jordaniana (Gren. et Godron) Kerguélen
Centaurée couchée de Jordan.
Centaurea balbisiana Soldano subsp. verguinii (Briq. et Cavill.) Kerguélen
Centaurée couchée de Verguin.
Centaurium favargeri Zeltner
Petite centaurée de Favarger.
Cephalaria transylvanica (L.) Roemer et Schultes
Céphalaire de Transylvanie.
Cerastium alpinum L. s.l.
Céraiste des Alpes.
Cerastium siculum Guss.
Céraiste de Sicile.
Chrysosplenium alternifolium L.
Dorine à feuilles alternes.
Cicendia filiformis (L.) Delarbre
Cicendie filiforme.
Circaea alpina L.
Circée des Alpes.
Circaea lutetiana L.
Circée de Paris.
Cistus crispus L.
Ciste crispé.
Cneorum tricoccon L.
Camélée à trois coques.
Cochlearia glastifolia L.
Cranson à feuilles de pastel.
Convolvulus lanuginosus Desr.
Liseron duveté.
Convolvulus lineatus L.
Liseron rayé.
Convolvulus siculus L. subsp. siculus
Liseron de Sicile.
Corispermum leptopterum (Ascherson) Iljin
Corisperme à fruit à aile grêle.
Coronilla valentina L. subsp. valentina
Coronille de Valence.
Corrigiola telephiifolia Pourret subsp. telephiifolia
Corrigiole à feuilles de téléphium.
Cotoneaster delphinensis Châtenier
Cotoneaster du Dauphiné.
Crassula vaillantü (Willd.) Roth
Crassulée de Vaillant.
Crepis dioscoridis L.
Crépis de Dioscoride.
Cressa cretica L.
Cresse de Crète.
Crucianella maritima L.
Crucianelle maritime.
Cyclamen purpurascens Miller
Cyclamen rouge pourpre.
Cyclamen repandum Sibth. et Sm. subsp. repandum
Cyclamen étalé.
Cynanchum acutum L.
Scammonée aiguë.
Cytisus sauzeanus Burnat et Briq.
Cytise de Sauze.
Delphinium fissum Waldst. et Kit. subsp. fissum
Dauphinelle fendue.
Dictamnus albus L.
Fraxinelle.
Doronicum austriacum Jacq.
Doronic d'Autriche.
Doronicum plantagineum L.
Doronic à feuilles de plantain.
Draba nemorosa L.
Drave des bois.
Echinophora spinosa L.
Echinophore épineuse.
Erica carnea L. subsp. carnea
Bruyère blanc rosé.
Eryngium maritimum L.
Panicaut de mer.
Euphorbia seguieriana Necker subsp. loiseleuri (Rouy) Greuter et Burdet
Euphorbe de Loiseleur.
Euphorbia terracina L.
Euphorbe de Terracine.
Euphrasia rostkoviana Hayne subsp. provincialis Tallon
Euphraise provençale.
Exaculum pusillum (Lam.) Caruel
Exacule nain.
Galium minutulum Jordan
Gaillet minuscule.
Galium rubioides L.
Gaillet fausse garance.
Galium verrucosum Hudson
Gaillet à verrues.
Genista radiata (L.) Scop.
Genêt radié.
Geranium bohemicum L.
Géranium de Bohême.
Geranium lanuginosum Lam.
Géranium laineux.
Geranium macrorrhizum L.
Géranium à grosses racines.
Gnaphalium uliginosum L. subsp. uliginosum
Gnaphale des lieux humides.
Hedysarum boveanum Bungge ex Basiner subsp. europaeum Guittonneau et
Kerguélen
Sainfoin bas, d'Europe.
Hedysarum spinosissimum L. subsp. spinosissimum
Sainfoin très épineux.
Helianthemum ledifolium (L.) Miller subsp. ledifolium
Hélianthème à feuilles de lédum.
Helianthemum lunulatum (All.) DC.
Hélianthème à lunules.
Helichrysum italicum (Roth) G. Don fil. s.l.
Immortelle d'Italie.
Helleborus viridis L. subsp. occidentalis (Reuter) Schiffner
Hellébore verte de l'Occident.
Hesperis inodora L.
Julienne inodore.
Holosteum umbellatum L. subsp. hirsutum (Mutel) Breistr.
Holostée en ombelle, hérissée.
Hormatophylla spinosa (L.) Küpfer
Passerage épineux.
Hymenocarpos circinatus (L.) Savi
Hyménocarpe courbé en cercle.
Hyoseris scabra L.
Chicorée scabre.
Iberis linifolia L. s.l.
Ibéris à feuilles de lin.
Isopyrum thalictroides L.
Isopyre faux pigamon.
Jovibarba allionii (Jordan et Fourr.) D.A. Webb
Joubarbe d'Allioni.
Lactuca quercina L.
Laitue à feuilles de chêne.
Lappula deflexa (Lehm.) Cesati
Bardanette courbée.
Lathraea squamaria L.
Clandestine écailleuse.
Lathyrus palustris L. subsp. palustris
Gesse des marais.
Lathyrus venetus (Miller) Wohlf.
Gesse de Vénétie.
Lavatera punctata All.
Lavatère ponctuée.
Leonurus cardiaca L.
Agripaume cardiaque.
Linaria triphylla (L.) Miller
Linaire à feuilles par trois.
Lithospermum incrassatum Guss.
Grémil à pédoncules renflés.
Loiseleuria procumbens (L.) Desv.
Loiseleurie couchée.
Lotus conimbricensis Brot.
Lotier de Coïmbre.
Lotus tetragonolobus L.
Lotier rouge.
Lunaria rediviva L.
Lunaire vivace.
Malcolmia ramosissima (Desf.) Gennari
Malcolmie rameuse.
Medicago glomerata Balbis
Luzerne en forme de pelote.
Melilotus siculus (Turra) Vitman ex B.D. Jackson
Mélilot de Sicile.
Mentha cervina L.
Menthe des cerfs.
Mesembryanthemum nodiflorum L.
Ficoïde à fleurs nodales.
Micromeria graeca (L.) Bentham ex Reichenb. subsp. graeca
Sarriette de Grèce.
Minuartia rupestris (Scop.) Schinz et Thell. s.l.
Minuartie des rochers.
Minuartia viscosa (Schreber) Schinz et Thell.
Minuartie visqueuse.
Moehringia sedifolia Willd.
Sabline à feuilles d'orpin.
Molopospermum peloponnesiacum (L.) Koch
Moloposperme du Péloponnèse.
Myosotis minutiflora Boiss. et Reut.
Myosotis à petites fleurs.
Myosotis speluncicola (Boiss.) Rouy
Myosotis des grottes.
Myrrhoides nodosa (L.) Cannon
Myrrhoïde noueux.
Noccaea praecox (Wulfen) F.K. Meyer subsp. praecox
Tabouret précoce.
Notobasis syriaca (L.) Cass.
Chardon de Syrie.
Nuphar lutea (L.) Sm.
Nénuphar jaune.
Nymphaea alba L.
Nénuphar blanc.
Nymphoides peltata (S.G. Gmel.) O. Kuntze
Petit nénuphar pelté.
Odontites glutinosus (M. Bieb.) Bentham
Euphraise visqueuse.
OEnanthe aquatica (L.) Poiret
OEnanthe aquatique.
Onobroma caerulea (L.) Gaertn. (r Carduncellus caeruleus [L.] C. Presl)
Cardoncelle bleue.
Onobrychis aequidentata (Sibth. et Sm.) d'Urv.
Esparcette à dents égales.
Ononis alopecuroides L. s.l.
Bugrane faux vulpin.
Ononis mitissima L.
Bugrane sans épines.
Onosma pseudoarenaria Schur subsp. delphinensis (Br.-Bl.) P. Fournier
Orcanette du Dauphiné.
Otanthus maritimus (L.) Hoffmanns. et Link
Othanthe maritime.
Papaver glaucioides Roux
Pavot faux glaux.
Papaver pinnatifidum Moris
Pavot penné.
Paronychia cymosa (L.) DC.
Paronyque en forme de cyme.
Pedicularis ascendens Schleicher ex-Gaudin
Pédiculaire élevée.
Pedicularis palustris L. subsp. palustris
Pédiculaire des marais.
Phagnalon rupestre (L.) DC. subsp. annoticum (Jordan ex-Burnat) Pignatti
Phagnalon des rochers, d'Annot.
Phyteuma cordatum Balbis
Raiponce en forme de coeur.
Picris altissima Delile
Picride très élevé.
Pinguicula arvetii Genty
Grassette d'Arvet.
Pinguicula longifolia Ramond ex DC. subsp. reichenbachiana (Schindler) Casper
Grassette à longues feuilles de Reichenbach.
Plantago maritima L. subsp. maritima
Plantain maritime.
Plantago subulata L. subsp. subulata
Plantain à feuilles en alène.
Polygala comosa Schkuhr subsp. provincialis (Rouy et Fouc.) P. Fourn.
Polygale chevelue de Provence.
Polygala exilis DC.
Polygale grêle.
Potentilla alba L.
Potentille blanche.
Potentilla delphinensis Gren. et Godron
Potentille du Dauphiné.
Potentilla multifida L.
Potentille à divisions nombreuses.
Potentilla palustris (L.) Scop.
Potentille des marais.
Potentilla prostrata Rottb. subsp. floccosa Sojajk
Potentille prostrée.
Potentilla saxifraga Ardoino ex De Not.
Potentille saxifrage.
Ptilostemon casabonae (L.) W. Greuter
Chardon de Casabona.
Pulicaria sicula (L.) Moris
Pulicaire de Sicile.
Pyrola media Swartz
Pyrole de taille moyenne.
Ranunculus parnassifolius L. s.l.
Renoncule à feuilles de parnassie.
Ranunculus velutinus Ten.
Renoncule veloutée.
Rorippa amphibia (L.) Besser
Rorippe amphibie.
Salix pubescens Schleich. ex A. et J. Kerner
Saule pubescent.
Saussurea discolor (Willd.) DC.
Saussurée à deux couleurs.
Saxifraga biflora All.
Saxifrage à deux fleurs.
Saxifraga cochlearis Reichenb.
Saxifrage en forme de coquille.
Saxifraga diapensioides Bellardi
Saxifrage fausse diapensie.
Saxifraga exarata Vill. subsp. delphinensis (Ravaud) Kerguélen
Saxifrage creusée de sillons, du Dauphiné.
Scrophularia ramosissima Loisel.
Scrofulaire très rameuse.
Securigera securidaca (L.) Degen et Dörfler
Sécurigère en forme de hachette.
Sedum fragrans t'Hart
Orpin à odeur suave.
Sedum litoreum Guss.
Orpin des rivages.
Sedum monregalense Balbis
Orpin de Montereale.
Senecio leucanthemifolius Poiret s.l.
Séneçon à feuilles de marguerite.
Senecio paludosus L.
Séneçon des marais.
Silene laeta (Aiton) Godron
Silène d'un vert tendre.
Silene muscipula L.
Silène attrape-mouches.
Silene portensis L.
Silène de Porto.
Silene sedoides Poiret
Silène faux orpin.
Sinapis pubescens L.
Moutarde pubescente.
Solenopsis laurentia (L.) C. Presl
Solénopsis de Laurenti.
Stachys brachyclada De Noë
Epiaire à rameaux courts.
Stachys maritima Gouan
Epiaire maritime.
Stachys palustris L.
Epiaire des marais.
Symphytum bulbosum C. Schimper
Consoude à bulbe.
Tephroseris balbisiana (DC.) Holub (r Senecio balbisianus DC.)
Séneçon de Balbis.
Teucrium polium L. subsp. purpurascens (Bentham) S. Puech
Germandrée polium, purpurine.
Thymelaea hirsuta (L.) Endl.
Passerine hérissée.
Tozzia alpina L. subsp. alpina
Tozzie des Alpes.
Trifolium bocconei Savi
Trèfle de Boccone.
Trifolium hirtum All.
Trèfle hérissé.
Trifolium pannonicum Jacq.
Trèfle de Hongrie.
Trifolium saxatile All.
Trèfle des rochers.
Trifolium spumosum L.
Trèfle écumeux.
Trigonella polyceratia L.
Trigonelle à nombreuses cornes.
Utricularia minor L.
Petite utriculaire.
Utricularia vulgaris L.
Utriculaire vulgaire.
Verbena supina L.
Verveine étalée sur le sol.
Vicia cusnae Foggi et Ricceri
Vesce du mont Cusna.
Vicia melanops Sibth. et Sm.
Vesce noirâtre.
Vicia pyrenaica Pourret
Vesce des Pyrénées.
Viola collina Besser
Violette des collines.
Viola jordanii Hanry
Violette de Jordan.
Viola pumila Chaix
Violette naine.
Article 2 de l’arrêté du 9 mai 1994
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Alpes-de-Haute-Provence, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium petrarchae (Guérin) DC.
Doradille de Pétrarque.
Phanérogames-angiospermes
1. Dicotylédones :
Achillea erba-rotta All. subsp. erba rotta
Achillée erba-rotta.
Aquilegia bertolonii Schott
Ancolie de Bertoloni.
Ligusticum mutellina (L.) Crantz
Mutelline.
Article 3 de l’arrêté du 9 mai 1994
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Hautes-Alpes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium petrarchae (Guérin) DC.
Doradille de Pétrarque.
Phanérogames-angiospermes
1. Monocotylédones :
Herminium monorchis (L.) R. Br.
Herminium à un seul tubercule.
2. Dicotylédones :
Achillea erba-rotta All. subsp. erba-rotta
Achillée erba-rotta.
Scrophularia vernalis L.
Scrofulaire printanière.Thesium bavarum Schrank
Thésium de Bavière.
Article 4 de l’arrêté du 9 mai 1994
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Alpes-Maritimes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames-angiospermes
1. Dicotylédones :
Anagallis tenella (L.) L.
Mouron grêle.
Article 5 de l’arrêté du 9 mai 1994
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département du Var, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames-angiospermes
1. Dicotylédones :
Ferulago campestris (Besser) Grec.
Petite férule des champs.
Hormatophylla halimifolia (Boiss.) Küpfer
Passerage à feuilles d'halimus.
Leucanthemum burnatii Briq. et Cavillier
Marguerite de Burnat.
Article 6 de l’arrêté du 9 mai 1994
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de Vaucluse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames-angiospermes
1. Monocotylédones :
Airopsis tenella (Cav.) Ascherson et Graebner
Airopsis grêle.
Carex remota L.
Laîche espacée.
2. Dicotylédones :
Ononis pubescens L.
Bugrane pubescent.
Article 7 de l’arrêté du 9 mai 1994
Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation et le directeur des pêches maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 mai 1994.
Le ministre de l'environnement,
MICHEL BARNIER
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
JEAN PUECH
