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Type :
Arrêté
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :

Arrêté du 10/03/17 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

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(JO n° 61 du 12 mars 2017)


NOR : DEVL1635055A

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 10 mars 2017, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :

En qualité de présidents d'associations nationales de chasse :

M. Daniel Roques, suppléant, en remplacement de M. Marc Dudognon.

M. Jean Masson, suppléant, en remplacement de M. Frédéric Herbet.

En qualité de représentant d'un organisme scientifique ou de protection de la nature compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature :

Mme Sandrine Bélier, titulaire, en remplacement de M. Christophe Aubel.