(JO n°104 du 3 mai 1991)
NOR : ENVN9161111A
Vus,
Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre des affaires sociales et de la solidarité et le ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Article 1er de l’arrêté du 11 mars 1991
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Ile-de-France, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium billotti F.W. Schultz
Doradille de Billot.
Asplenium forisiense Le Grand
Doradille du Forez.
Asplenium septentrionale (L.) Hoffm.
Doradille du Nord.
Botrychium lunaria (L.) Swartz
Botryche lunaire.
Cystopteris fragilis (L.) Bernh.
Cystopteris.
Equisetum hyemale L.
Prêle d'hiver.
Equisetum variegatum Schleich. ex Weber et Mohr
Prêle panachée.
Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman
Polypode du chêne.
Gymnocarpium robertianum (Hoffm.) Newman
Polypode du calcaire.
Lycopodium clavatum L.
Lycopode en massue.
Oreopteris limbosperma (All.) Holub [=Thelypteris limbo-
sperma (All.) H.P. Fuchs]
Fougère des montagnes.
Osmunda regalis L.
Osmonde royale.
Polystichum aculeatum (L.) Roth.
Polystic à frondes munies d'aiguillons.
Thelypteris palustris Schott
Fougère des marais.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Allium angulosum L.
Ail anguleux.
Allium flavum L.
Ail jaune.
Anthericum liliago L.
Phalangère à fleurs de lis.
Baldellia ranunculoides (L.) Parl.
Flûteau fausse-renoncule.
Calamagrostis canescens (Weber) Roth
Calamagrostis des marais.
Carex curta Good.
Laiche blanchâtre.
Carex depauperata Curtis ex With.
Laiche appauvrie.
Carex diandra Schrank
Laiche arrondie.
Carex elongata L.
Laiche allongée.
Carex halleriana Asso
Laiche de Haller.
Carex laevigata Sm.
Laiche lisse.
Carex lasiocarpa Ehrh.
Laiche filiforme.
Carex liparocarpos Gaudin
Laiche rongée.
Carex mairii Coss. et Germ.
Laiche de Maire.
Carex montana L.
Laiche des montagnes.
Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard
Céphalanthère rouge.
Coeloglossum viride (L.) Hartman
Coeloglosse vert.
Cyperus longus L.
Souchet long.
Dactylorhiza majalis (Reichenb.) P.F. Hunt & Summ. ssp. praetermissa (Druce) D. Moresby, Moore & Soo
Orchis négligé.
Deschampsia setacea (Hudson) Hackel
Canche des marais.
Dichanthium ischaemum (L.) Roberty
Barbon.
Epipactis purpurata Sm.
Epipactis pourpre.
Eriophorum angustifolium Honckeny
Linaigrette à feuilles étroites.
Eriophorum latifolium Hoppe
Linaigrette à feuilles larges.
Eriophorum vaginatum L.
Linaigrette vaginée.
Herminium monorchis (L.) R. Br.
Orchis musc.
Juncus capitatus Weigel
Jonc à inflorescence globuleuse.
Juncus pygmaeus L.C.M. Richard
Jonc nain.
Leersia oryzoides (L.) Swartz
Faux riz.
Luronium natans (L.) Rafin
Flûteau nageant.
Luzula sylvatica (Hudson) Gaudin
Luzule des bois.
Melica ciliata L.
Mélique ciliée.
Melica nutans L.
Mélique penchée.
Micropyrum tenellum (L.) Link
Catapode des graviers.
Ophrys sphegodes Miller ssp. litigiosa (Camus) Becherer
Ophrys araignée litigieuse.
Orchis palustris Jacq.
Orchis des marais.
Poa palustris L.
Paturin des marais.
Potamogeton polygonifolius Pourret
Potamot à feuilles de renouée.
Rhynchospora alba (L.) Vahl
Rhynchospore blanc.
Rhynchospora fusca (L.) Ait. fil.
Rhynchospore brun.
Scirpus cespitosus L.
Scirpe cespiteux.
Scirpus fluitans L.
Scirpe flottant.
Sparganium minimum Wallr.
Rubanier nain.
Spiranthes spiralis (L.) Chevall.
Spiranthe d'automne.
Stipa pennata L.
Stipe pennée.
Stratiotes aloides L.
Faux-aloès.
Zannichellia palustris L.
Zannichellie des marais.
2. Dicotylédones :
Aconitum napellus (L.) ssp. neomontanum (Wulfen) Gayer
Aconit casque de Jupiter.
Actaea spicata L.
Actée en épi.
Alyssum montanum L.
Alyssum de montagne.
Amelanchier ovalis Medicus
Amelanchier.
Anemone ranunculoides L.
Anémone fausse-renoncule.
Apium inundatum (L.) Reichenb. fil.
Ache inondée.
Arenaria grandiflora L.
Sabline à grandes fleurs.
Asarum europaeum L.
Asaret.
Asperula tinctoria L.
Aspérule des teinturiers.
Bidens radiata Thuill.
Bident radié.
Buglossoides purpurocaerulea (L.) I.M. Johnston
Grémil bleu-pourpre.
Cardamine impatiens L.
Cardamine impatiens.
Cardaminopsis arenosa (L.) Hayek
Arabette des sables.
Carduncellus mitissimus (L.) DC.
Cardoncelle mou.
Carum verticillatum (L.) Koch
Carvi verticillé.
Chamaecytisus supinus (L.) Link
Cytise couché.
Chimaphila umbellata (L.)
W. Barton
Pyrole en ombelle.
Chrysosplenium alternifolium L.
Dorine à feuilles alternes.
Crassula vaillanti (Willd.) Roth
Crassule de Vaillant.
Cuscuta europaea L.
Grande cuscute.
Cytisus decumbens (Durande) Spach.
Cytise pédonculé.
Daphne mezereum L.
Bois gentil.
Dianthus deltoides L.
OEillet couché.
Draba muralis L.
Drave des murailles.
Elatine hexandra (Lapierre) DC.
Elatine à six étamines.
Erica ciliaris L.
Bruyère ciliée.
Erica scoparia L.
Bruyère à balais.
Erica vagans L.
Bruyère vagabonde.
Eruca vesicaria (L.) Cav. ssp. sativa (Mill.) Thell.
Roquette cultivée.
Euphorbia brittingeri Opiz ex Samp.
Euphorbe verruqueuse.
Falcaria vulgaris Bernh. Falcaire.
Genista germanica L.
Genêt d'Allemagne.
Geum rivale L.
Benoite des ruisseaux.
Halimium umbellatum (L.) Spach
Helianthème en ombelle.
Helianthemum canum (L.) Baumg.
Hélianthème blanc.
Helleborus viridis (L.) ssp. occidentalis (Reuter) Schiffner
Hellébore vert.
Hepatica nobilis Miller
Anémone hépatique.
Hornungia petraea (L.) Reichenb.
Hutchinsie.
Hypericum helodes L.
Millepertuis des marais.
Hypochoeris maculata L.
Porcelle tachée.
Hyssopus officinalis L.
Hysope.
Illecebrum verticillatum L.
Illécèbre verticillé.
Impatiens noli-tangere L.
Balsamine des bois.
Inula britannica L.
Inule des fleuves.
Inula hirta L.
Inule hérissée.
Isopyrum thalictroides L.
Isopyre faux-pigamon.
Laserpitium latifolium L. var. asperum
Laser blanc.
Lathraea clandestina L.
Lathrée clandestine.
Lathraea squamaria L.
Lathrée écailleuse.
Lathyrus niger (L.) Bernh.
Gesse noire.
Lathyrus palustris L.
Gesse des marais.
Linum leonii F.W. Schultz
Lin des Alpes.
Littorella uniflora (L.) Ascherson
Littorelle.
Lobelia urens L.
Lobélie brûlante.
Lychnis viscaria L.
Lychnis visqueux.
Myrica gale L.
Piment royal.
Myriophyllum alterniflorum DC.
Myriophylle à fleurs alternes.
Orobanche purpurea Jacq.
Orobanche pourprée.
Parnassia palustris L.
Parnassie des marais.
Pedicularis palustris L.
Pédiculaire des marais.
Pedicularis sylvatica L.
Pédiculaire des bois.
Peucedanum cervaria Lapeyr.
Herbe aux cerfs.
Peucedanum palustre (L.) Moench
Peucédan des marais.
Pinguicula vulgaris L.
Grassette commune.
Polycnemum majus A. Braun
Grand polycnème.
Polygala amara L. ssp. amarella (Crantz) Chodat
Polygala amer.
Polygonum bistorta L.
Bistorte.
Potentilla montana Brot.
Potentille des montagnes.
Potentilla palustris (L.) Scop.
Comaret.
Potentilla supina L.
Potentille couchée.
Ranunculus gramineus L.
Renoncule à feuilles de graminée.
Ranunculus hederaceus L.
Renoncule à feuilles de lierre.
Ranunculus ololeucos Lloyd
Renoncule toute blanche.
Ranunculus parviflorus L.
Renoncule à petites fleurs.
Ranunculus polyanthemos L. ssp. polyanthemoides (Boreau) Ahlfvengren
Renoncule à segments étroits.
Ranunculus tripartitus DC.
Renoncule tripartite.
Rumex scutatus L.
Oseille ronde.
Sagina nodosa (L.) Fenzl
Sagine noueuse.
Sagina subulata (Schwartz) C. Presl.
Sagine subulée.
Salix repens L.
Saule rampant.
Sanguisorba officinalis L.
Sanguisorbe.
Scabiosa canescens Waldst. et Kit.
Scabieuse odorante.
Scorzonera austriaca Willd.
Scorsonère d'Autriche.
Sedum hirsutum All.
Orpin hérissé.
Sedum sexangulare L.
Orpin de Bologne.
Sedum villosum L.
Orpin pubescent.
Senecio adonifolius Loisel.
Séneçon à feuilles d'adonis.
Senecio helenitis (L.) Schinz et Thell.
Séneçon à feuilles spatulées.
Sison amomum L.
Sison.
Sisymbrella aspera (L.) Spach
Cresson rude.
Sisymbrium supinum L.
Sisymbre couché.
Stellaria palustris Retz.
Stellaire glauque.
Taraxacum palustre (Lyons) Symons
Pissenlit des marais.
Thalictrum minus L.
Petit pigamon.
Trifolium glomeratum L.
Trèfle aggloméré.
Trifolium ornithopodioides L.
Trèfle pied d'oiseau.
Trifolium rubens L.
Trèfle rougeâtre.
Trigonella monspeliaca L.
Trigonelle de Montpellier.
Trinia glauca (L.) Dumort.
Trinie commune.
Utricularia intermedia Hayne
Utriculaire intermédiaire.
Utricularia minor L.
Petite utriculaire.
Utricularia neglecta Lehm.
Utriculaire citrine.
Vaccinium oxycoccos L.
Canneberge.
Viola palustris L.
Violette des marais.
Viola rupestris F.W. Schmidt
Violette des sables.
Walhenbergia hederacea (L.) Rchb.
Walhenbergie.
Article 2 de l’arrêté du 11 mars 1991
Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le ministre délégué à l'environnement et à la prévention
des risques technologiques et naturels majeurs,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
J.-F. GUTHMANN
Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la pharmacie
et du médicament,
M.-T. FUNEL
