(JO n°161 du 14 juillet 1993)
NOR : ENVN9320237A
Vus,
Le ministre de l’agriculture et de la pêche et le ministre de l’environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;
Vu l’arrêté du 20 janvier 1982 modifé relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble au territoire national ;
Vu l’avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent :
Article 1er de l’arrêté du 12 mai 1993
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation de biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Centre, la destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou l’achat de tout ou partie de spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage ne sont pas applicables aux opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Bryophytes
1. Mousses
Anomodon longifolius (Brid.) Hartm.
Drepanocladus lycopodioides (Brid.) Wamst.
Ephemerum stellatum Philib.
Fissidens curnowii Mitt.
Fissidens kosaninii Latz.
Fissidens monguillonii Thér.
Physcomitrium eurystomum Sendtn.
Rhizomnium pseudopunctatum (B. & S.) T. Kop.
Seligeria donniana (Sm.) C. Müll.
Weissia squarrosa (Nees et Hornsch.) C. Müll.
2. Hépatiques :
Apometzgeria pubescens (Schrank) Kuwah.
Cephalozia connivens (Dicks.) Lindb.
Cololejeunea calcarea (Libert.) Schiffn.
Cololejeunea rossettiana (Mass.) Schiffn.
Moerckia hibernica Gott.
Southbya tophacea (Spruce) Spruce.
Lichens
Peltigera ponojensis Gyeln.
Ptéridophyles
Asplenium billotii F. W. Schultz Doradille de Billot.
Asplenium forisiense Le Grand, ex-Sudre Doradille du Forez.
Cystopteris fragilis (L.) Bemh. Cystopteris.
Equisetum hyemale L. Prêle d’hiver.
Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman Polypode du chêne.
Ophioglossum vulgatum L. Ophioglosse commun.
Oreopteris limbosperma (All.) Holub. Fougère des montagnes.
Osmunda regalis L. Osmonde royale.
Phegopteris connectilis (Michaux) Watt Polypode du hêtre.
Polystichum setiferum (Forskal) Wyonar Polystic à soies.
Polystichum aculeatum (L.) Roth. Polystic à aiguillons.
Thelypteris palustris Schott. Thélyptère des marais.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones
Aceras anthropophorum Aiton fil. (L.) Orchis « homme pendu ».
Anacamptis pyramidalis (L.) L.C.M. Richard Orchis pyramidal.
Anthericum liliago L. Phalangère à fleurs de lys.
Avenula marginata (Lowe.) J. Holub Avoine sillonnée.
Carex binervis Smith. Laîche à deux nervures.
Carex bohemica Schreb. Laîche souchet.
Carex caria Good. Laîche tronquée.
Carex depauperata Curtis ex-With. Laîche appauvrie.
Carex digitata L. Laîche digitée.
Carex lasiocarpa Ehrh. Laîche filiforme.
Carex ligerica Gay Laîche de la Loire.
Carex liparocarpos Gaudin Laîche luisante.
Cephalanthera damasonium (Mill.) Druce Céphalanthère à grandes feuilles.
Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch. Céphalanthère à feuilles en épée.
Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard Céphalanthère rouge.
Cladium mariscus (L.) Pohl. Marisque.
Coeloglossum viride (L.) Hartmann Orchis grenouille.
Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader Crypside faux vulpin.
Dactylorhiza elata (Poiret) Soo Orchis élevé.
Dactylorhiza incarnata (L.) Soo Orchis incarnat.
Dactylorhiza majalis (Reichenb.) P.F. Hunt et Summerhayes Orchis de mai.
Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser Epipactis brun rouge.
Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz Epipactis à petites feuilles.
Epipactis palustris (L.) Crantz Epipactis des marais.
Epipactis purpurata Smith. Epipactis pourpre.
Eriophorum angustifolium Honckeny Linaigrette à feuilles étroites.
Eriophomm latifolium Hoppe Linaigrette à feuilles larges.
Eriophomm vaginatum L. Linaigrette engainée.
Fritillaria meleagris L. Fritillaire pintade.
Gladiolus illyricus Koch. Glaïeul d’Illyrie.
Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard Gymnadenie odorante.
Herminium monorchis (L.) R. Br. Orchis musc.
Hordelymus europaeus (L.) Harz Orge des bois.
Juncus heterophyllus Dufour Jonc hétérophylle.
Koeleria vallesiana (Honckeny) Gaudin Koelerie du Valais.
Lilium martagon L. Lis martagon.
Limodorum abortivum (L.) Swartz Limodore à feuilles avortées.
Narcissus poeticus L. Narcisse des poètes.
Ophrys fucifora (F. W. Schmidt) Moench Ophrys frelon.
Ophrys fusca Link Ophrys brun.
Ophrys apifera Hudson ssp. jurana Ruppert Ophrys abeille du Jura.
Ophrys sphegodes Miller ssp. litigiosa (Camus) Becherer Ophrys litigieux.
Orchis laxiflora Lam. (s.l.) Orchis à fleurs lâches.
Orchis militaris L. Orchis militaire.
Orchis ustulata L. Orchis brûlé.
Paris quadrifolia L. Parisette.
Rhynchospora alba (L.) Vahl Rhynchospore blanc.
Rhynchospora fusca L. Aiton fil. Rhynchospore brun.
Schoenus nigricans L. Choin noirâtre.
Scilla autumnalis L. Scille d’automne.
Scilla bifolia L. Scille à deux feuilles.
Scilla liliohyacinthus L. Scille lis-jacinthe.
Scirpus caespitosus L. Scirpe en touffe d’Allemagne.
Scirpus mucronatus L. Scirpe mucroné.
Scirpus tabernaemontani C.C. Gmel. Jonc des chaisiers glauque.
Serapias lingua L. Serapias langue.
Sparganium minimum Wallr. Petit rubanier.
Spiranthes spiralis L. Chevall. Spiranthe d’automne.
Stipe pennata L. Stipe pennée.
Triglochin palustris L. Troscart des marais.
2. Dicotylédones
Aconitum napellus L. Aconit napel.
Ajuga occidentalis Br. Bl. Bugle d’Occident.
Alyssum montanum L. Alysson des montagnes.
Anthyllis montana L. Anthyllide des montagnes.
Arenaria grandiflora L. Sabline à grandes feuilles.
Arnica montana L. Arnica des montagnes.
Asarum europaeum L. Asarum d’Europe.
Bupleurum tenuissimum L. Buplèvre grêle.
Carduncellus mitissimus (L.) DC. Carduncelle doux.
Centaurea triumfetti All. Centaurée de Lyon.
Chrysosplenium alternifolium L. Dorine à feuilles alternes.
Chrysosplenium oppositifolium L. Dorine à feuilles opposées.
Cicendia filiformis (L.) Delarbre. Cicendie filiforme.
Corydalis solida (L.) Swartz Corydale solide.
Crassula vaillantii (Will.) Roth. Bulliarde de Vaillant.
Dentaria pinnata Lam. Dentaire pennée.
Digitalis lutea L. Digitale jaune.
Doronicum plantagineum L. Doronic plantain.
Erica ciliaris L. Bruyère ciliée.
Erica vagans L. Bruyère voyageuse.
Fumana ericoides (Cav.) Gand. Hélianthème à allure de bruyère.
Genista germanica Willd. Genêt d’Allemagne.
Gentiana cruciata L. Gentiane croisette.
Gentianella germanica (Willd.) E.F. Warb. Gentiane d’Allemagne.
Gentiana pneumonanthe L. Gentiane pneumonanthe.
Geranium sanguineum L. Géranium sanguin.
Geum rivale L. Benoîte des ruisseaux.
Halimium alyssoides (Lam.) C. Koch Hélianthème faux-Alyssum.
Halimium umbellatum (L.) Spach. Hélianthème en ombelle.
Helichrysum stoechas (L.) Moench Immortelle.
Hottonia palustris L Hottonie des marais.
Inula hirta L Inule hérissée.
Initia montana L Inule des montagnes. lsopyrum thalictroides L Isopyre faux pigamon.
Laserpitiun latifolium L. Laser à feuilles larges.
Lathraea squamaria L. Lathrée écailleuse.
Lathyrus palustris L. Gesse des marais.
Leucanthemum graminifolium (L) Lam. Marguerite à feuilles de graminée.
Limosella aquatica L. Limoselle.
Linum leonii (F.W.) Shultz. Lin des Alpes.
Littorella uniflora (L.) Ascherson Littorelle.
Lupinus angustifolius L. Lupin réticulé.
Menyanthes trifoliata L. Trèfle d’eau.
Myrica gale L. Piment royal.
Nymphoides peltata (S.G. Gmelin) O. Kuntze Faux nénuphar.
Oenanthe peucedanifolia Pollich. Oenanthe à feuilles de peucédan.
Orants striata Gavant. Bugrane striée.
Parnassia palustris L. Parnassie des marais.
Pedicularis palustris L. Pédiculaire des marais.
Peucedanum oreoselinum (L.) Moench Persil des montagnes.
Pinguicula lusitanica L. Grassette du Portugal.
Pinguicula vulgaris L. Grassette vulgaire.
Plantago subulata L. Plantain caréné.
Polygonum bistorta L. Bistorte.
Potentilla palustris (L) Scop. Comaret.
Potentilla supina L. Potentille couchée.
Pulsatilla vulgaris Miller Anémone pulsatille.
Pyrola minor L. Petite pyrole.
Ranunculus gramineus L. Renoncule graminée.
Ranunculus paludosus Poiret Renoncule des marais.
Salix repens L. Saule rampant.
Samolus valerandi L. Samole de Valerand.
Sanguisorba officinalis L. Sanguisorbe officinale.
Scorzonera hispanica L. Salsifis noir.
Sedum ochroleucum Chaix Orpin blanc jaunâtre.
Sempervivum arachnoideum L. Joubarbe araignée.
Senecio adonidifolius Loisel. Seneçon à feuilles d’adonis.
Senecio helenitis (L.) Schinz et Theil. Seneçon spatulé.
Senecio paludosus L. Seneçon des marais.
Tetragonolobus maritimus (L.) Roth. Lotier maritime.
Teucrium scordium L. Germandrée des marais.
Thalictrum flavum L. Pigamon jaune.
Utricularia minor L. Petite utriculaire.
Utricularia vulgaris L. Utriculaire commune.
Vicia cassubica L. Vesce cassubique.
Walhenbergia hederacea (L) Reichenb. Walhenbergie.
Article 2 de l’arrêté du 12 mai 1993
Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l’alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 mai 1993.
Le ministre de l’environnement,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la nature et des paysages,
G. SIMON
Le ministre de l’agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l’alimentation,
J.-F. GUTHMANN
