(Texte publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-Maritimes)
Vus
Le ministre de l’écologie, du développement durable, et de l’énergie,
Vu le code de l’environnement et notamment son article R.424-2-5° ;
Vu l’avis de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage du 29 avril 2013,
Vu la demande du Préfet des Alpes-Maritimes,
Vu la consultation du public effectuée du 18 octobre 2013 au 11 novembre 2013,
Arrête :
Article 1er de l’arrêté du 18 novembre 2013
La liste des espèces dont la chasse peut être autorisée en temps de neige, uniquement dans un poste construit par la main de l’homme, est ainsi définie pour la campagne cynégétique 2013-2014 :
- Grives litorne, musicienne, mauvis, et draine ;
- Merle noir ;
- Étourneau sansonnet ;
- Corneille noire ;
- Geai des chênes ;
- Pie bavarde.
Article 2 de l’arrêté du 18 novembre 2013
Le préfet des Alpes-Maritimes est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et affiché dans chaque commune du département.
Fait le 18 novembre 2013
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l’eau et de la biodiversité,
Laurent ROY
