(JO du 20 septembre 1987)
NOR : ENVN8700064A
Texte modifié par :
Arrêté du 1er mars 2019 (JO n° 64 du 16 mars 2019)
Arrêté du 2 septembre 2016 (JO n° 214 du 14 septembre 2016)
Arrêté du 15 février 1995 (JO du 3 mars 1995)
Vus
Le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, chargé de l'environnement,
Vu le code rural, et notamment son article 373 ;
Vu le décret n° 59-1007 du 28 août 1959 relatif à la police de la chasse dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle,
Article 1er de l’arrêté du 26 juin 1987
(Arrêté du 15 février 1995, article 1er, Arrêté du 2 septembre 2016, article 6 et Arrêté du 1er mars 2019, article 1er)
La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit :
Gibier sédentaire
- Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes, gélinotte des bois, lagopède alpin, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, pie bavarde, tétras lyre (coq maillé) et tétras urogalle (coq maillé).
- Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, « mouflon méditerranéen » (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier.
Gibier d'eau
Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier gambette, courlis cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l'oeil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré, poule d'eau, râle d'eau, sarcelle d'été, sarcelle d'hiver et vanneau huppé.
Oiseaux de passage
Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé.
Article 2 de l’arrêté du 26 juin 1987
L'arrêté du 12 juin 1979 fixant la liste des espèces de gibier est abrogé.
Article 3 de l’arrêté du 26 juin 1987
Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
ALAIN CARIGNON.
