(JO n°114 du 16 mai 1995)
NOR : ENVN9540070A
Vus,
Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent:
Article 1er de l’arrêté du 27 avril 1995
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Basse-Normandie, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Lichens
Cladonia rangiferina (L.) Web., ex Wigg.
Lobaria pulmonaria Hoffm.
Bryophytes
1.Hépatiques:
Blasia pusilla L.
Douinia ovata (Dicks.) Buch.
Lepidozia cupressina (Sw.) Linbenb.
Ptilidium ciliare (L.) Hampe Southbya nigrella (De not.) Henriques
2. Mousses:
Andraea crassinervia (Bruch) Murray Andraea rothii Web. ! Mohr Andraea rupestris Hedw.
Desmatodon heimii (Hedw.) Mitt.
Dicranella palustris (Dicks.) Grundw., ex E. Warb.
Dicranum spurium Hedw.
Octodiceras fontanum (B. Pyl.) Lindb.
Rhytidium rugosum (Hedw.) Kindb.
Sanionia uncinata (Hedw.) Loeske
Ptéridophytes
Asplenium marinum L.
Doradille marine.
Asplenium septentrionale (L.) Hoffm.
Doradille du Nord.
Botrychium lunaria (L.) Swartz
Botriche lunaire.
Cystopteris fragilis (L.) Bernh.
Capillaire blanche.
Equisetum hyemale L.
Prêle d'hiver.
Equisetum sylvaticum L.
Prêle des bois.
Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman
Dryoptéris de Linné.
Huperzia selago (L.) Bernh.
Lycopode sélagine.
Lycopodium clavatum L.
Lycopode en massue.
Phegopteris connectilis (Mich.) Watt
Polypode du hêtre.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Aceras anthropophorum (L.) Ait F.
Aceras homme-pendu.
Agrostis curtisii Kergu.
Agrostide à soie.
Alopecurus bulbosus Gouan
Vulpin bulbeux.
Anthericum ramosum L.
Phalangère rameuse.
Asparagus officinalis L. ssp prostratus (Dumort.) Corb.
Asperge prostrée.
Blysmus compressus (L.) Panzer
Scirpe comprimé.
Bromus tectorum L.
Brome des toits.
Calamagrostis canescens (Web.) Roth
Calamogrostide blanchâtre.
Carex diandra Schrank
Laîche arrondie.
Carex dioica L.
Laîche dioïque.
Carex humilis Leyss.
Laîche humble.
Carex liparocarpos Gaud.
Laîche luisante.
Carex punctata Gaud.
Laîche ponctuée.
Carex trinervis Degl.
Laîche à trois nervures.
Coeloglossum viride (L.) Hartman
Orchis vert.
Cynosurus echinatus L.
Crételle hérissée.
Deschampsia setacea (Huds.) Hack.
Canche des marais.
Eleocharis ovata (Roth) Roem. et Schultz
Scirpe ovale.
Eleocharis quinqueflora (Hartm.) Swartz
Scirpe pauciflore.
Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser
Epipactis brun rouge.
Eriophorum latifolium Hoppe
Linaigrette à feuilles larges.
Eriophorum vaginatum L.
Linaigrette engainée.
Fritillaria meleagris L.
Fritillaire pintade.
Herminium monorchis (L.) R. Br.
Herminie à un seul bulbe.
Hordeum marinum Huds.
Orge maritime.
Juncus capitatus Weig.
Jonc capité.
Juncus pygmaeus L. C. M. Rich.
Jonc nain.
Juncus tenageia L. fil.
Jonc des marécages.
Koeleria pyramidata (Lam.) Beauv.
Koelérie pyramidale.
Leersia oryzoïdes (L.) Swartz
Leersie faux riz.
Maianthemum bifolium (L.) Huds.
Petit muguet à deux feuilles.
Narthecium ossifragum (L.) Huds.
Ossifrage ou brise-os.
Ophrys fuciflora (Crantz) Haller
Ophrys frelon.
Ophrys sphegodes Mill. ssp litigiosa (Camus) Bech.
Ophrys litigieux.
Orchis militaris L.
Orchis militaire.
Orchis simia Lam.
Orchis singe.
Phleum phleoides (L.) Karst.
Fléole de Boehmer.
Polypogon monspeliensis (L.) Desf.
Polypogon de Montpellier.
Potamogeton coloratus Hornem.
Potamot coloré.
Potamogeton compressus L.
Potamot comprimé.
Potamogeton nodosus Poir.
Potamot noueux.
Potamogeton rutilus Wolfg.
Potamot rougeâtre.
Potamogeton zizii Kock
Potamot de Ziz.
Pseudorchis albida (L.) A. & D. Löve
Pseudorchis blanc.
Puccinellia rupestris (With.) Fern. et Weath.
Glycérie rupestre.
Rhynchospora fusca (L.) Ait F.
Rhynchospore fauve.
Romulea columnae Seb. et Mauri
Romulée à petites fleurs.
Ruppia maritima L.
Ruppie maritime.
Scirpus cespitosus L. ssp germanicus (Palla) Brodd.
Scirpe cespiteux.
Scirpus pungens Vahl
Scirpe piquant.
Sesleria albicans Kit. et Schultes ssp albicans
Seslérie bleue.
Sparganium minimum Wallr.
Petit rubanier.
Spartina maritima (Curt.) Fern.
Spartine maritime.
Zostera marina L.
Zostère marine.
Zostera noltii Hornem.
Zostère naine.
2. Dicotylédones :
Actaea spicata L.
Actée en épi.
Alchemilla xanthochlora Rothm.
Alchemille vert jaunâtre.
Antennaria dioica (L.) Gaertn.
Pied de chat dioïque.
Arabis glabra (L.) Bernh.
Tourette glabre.
Aristolochia clematitis L.
Aristoloche clématite.
Asarum europaeum L.
Asaret ou cabaret.
Atriplex littoralis L.
Arroche du littoral.
Atropa belladonna L.
Belladone.
Brassica oleracea L.
Chou sauvage.
Bupleurum falcatum L.
Buplèvre en faux.
Campanula glomerata L.
Campanule agglomérée.
Campanula patula L.
Campanule étalée.
Cardamine impatiens L.
Cardamine impatiente.
Carthamus lanatus L.
Centaurée laineuse.
Centaurium littorale (D. Turner) Gilmour
Petite centaurée du littoral.
Centaurium morierei (Corb.) Ronniger
Centaurée de Morière.
Ceratophyllum submersum L.
Cornifle submergée.
Chamaespartium sagittale (L.) P. Gibbs
Genêt ailé.
Chondrilla juncea L.
Chondrille à tige de jonc.
Cirsium tuberosum (L.) All.
Cirse bulbeux.
Clematis flammula L.
Clématite flamme.
Coronilla minima L.
Coronille mineure.
Dentaria bulbifera L.
Dentaire bulbifère.
Erica ciliaris L.
Bruyère ciliée.
Erodium maritimum (L.) L'Herit.
Bec de grue maritime.
Euphorbia esula L.
Euphorbe ésule.
Exaculum pusillum (Lam.) Caruel
Cicendie fluette.
Filipendula vulgaris Moench
Filipendule.
Frankenia laevis L.
Frankénie.
Galeopsis segetum Neck.
Galéopsis douteux.
Galium debile Desv.
Gaillet faible.
Genista pilosa L.
Genêt poilu.
Gentiana cruciata L.
Gentiane croisette.
Gentianella campestris (L.) Börner
Gentianelle des champs.
Gentianella germanica (Wild.) E. F. Warb.
Gentianelle d'Allemagne.
Geranium sanguineum L.
Géranium sanguin.
Geum rivale L.
Benoîte des ruisseaux.
Globularia punctata Lapeyr.
Globulaire vulgaire.
Hippuris vulgaris L.
Pesse d'eau.
Hymenolobus procumbens (L.) Nutt.
Hyménolobe couché.
Hypericum montanum L.
Millepertuis des montagnes.
Illecebrum verticillatum L.
Illécèbre verticillé.
Impatiens noli-tangere L.
Balsamine des bois.
Inula britannica L.
Inule britannique.
Inula crithmoides L.
Inule faux crithme.
Inula salicina L.
Inule à feuilles de saule.
Isopyrum thalictroides L.
Isopyre faux pigamon.
Lathraea clandestina L.
Lathrée clandestine.
Lathyrus palustris L.
Gesse des marais.
Limosella aquatica L.
Limoselle aquatique.
Linaria arenaria DC.
Linaire des sables.
Ludwigia palustris (L.) Elliot
Ludwigie des marais.
Melampyrum cristatum L.
Mélampyre à crêtes.
Myosotis stricta Link, ex Roem. et Schult.
Myosotis raide.
Myrica gale L.
Piment royal ou bois-sent-bon.
Myriophyllum verticillatum L.
Myriophylle verticillé.
Nymphoides peltata (Geml.) O. Kuntze
Faux nénuphar.
Oenanthe pimpinelloides L.
OEnanthe faux boucage.
Otanthus maritimus (L.) Hoffm. et Link
Diotis maritime.
Parnassia palustris L.
Parnassie des marais.
Pedicularis palustris L.
Pédiculaire des marais.
Peucedanum gallicum Latourr.
Peucédan de France.
Phyteuma tenerum R. Schulz
Raiponce délicate.
Pinguicula vulgaris L.
Grassette commune.
Polycarpon tetraphyllum L.
Polycarpon à quatre feuilles.
Polygonum dumetorum L.
Renouée des haies.
Polygonum maritimum L.
Renouée maritime.
Polygonum mite Sckrank
Renouée douce.
Potentilla anglica Laichard
Potentille d'Angleterre.
Prunella grandiflora (L.) Scholler
Brunelle à grandes fleurs.
Pulsatilla vulgaris Mill.
Anémone pulsatille.
Pyrola minor L.
Petite pyrole.
Ranunculus ololeucos Loydl.
Renoncule toute blanche.
Ranunculus paludosus Poir.
Renoncule des marais.
Rubia peregrina L.
Garance voyageuse.
Ruta graveolens L.
Rue odorante.
Sagina nodosa (L.) Fenzl.
Sagine noueuse.
Sanguisorba officinalis L.
Sanguisorbe officinale.
Sarothamnus scoparius (L.) Wimm. ssp maritimus
Genêt à balais maritime.
Scleranthus perennis L.
Scléranthe vivace.
Sedum cepaea L.
Orpin paniculé.
Senecio helenitis L. Schinz et Thell. ssp candidus (Corb.) Brunerye
Séneçon blanchâtre.
Seseli libanotis L.
Libanotis.
Seseli montanum L.
Séséli des montagnes.
Spergula morisonii Boreau
Spargoute printanière.
Stachys alpina L.
Epiaire des Alpes.
Stachys germanica L.
Epiaire d'Allemagne.
Stachys recta L.
Epiaire droite.
Stellaria nemorum L. ssp memorum
Stellaire des bois.
Suaeda vera J.F. Gmel.
Soude vraie.
Teucrium montanum L.
Germandrée des montagnes.
Teucrium scordium L. ssp scordioides (Schreb) Arcangeli
Germandrée des marais.
Thalictrum minus L. ssp minus
Petit pigamon.
Trapa natans L.
Châtaigne d'eau.
Trifolium bocconei Savi
Trèfle de Boccone.
Trifolium squamosum L.
Trèfle maritime.
Trifolium strictum L.
Trèfle raide.
Tuberaria guttata (L.) Fourr.
Hélianthème à gouttes.
Utricularia australis R. Br.
Utriculaire citrine.
Utricularia minor L.
Petite utriculaire.
Vaccinium oxycoccos L.
Canneberge.
Vaccinium vitis-idaea L.
Vigne du Mont Ida.
Veronica spicata L.
Véronique en épi.
Vincetoxicum hirundinaria Med.
Dompte-venin.
Viola lactea Sm.
Violette blanchâtre.
Article 2 de l’arrêté du 27 avril 1995
Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation et le directeur des pêches maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 avril 1995.
Le ministre de l'environnement,
MICHEL BARNIER
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
JEAN PUECH
