(JO n°108 du 10 mai 1990)
NOR : PRME9061196A
Vus,
Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent:
Article 1er de l’arrêté du 30 mars 1990
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Auvergne, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium forisiense Le Grand Doradille du Forez.
Asplenium viride Hudson Doradille verte.
Lycopodium annotinum L.
Lycopode à feuilles de genévrier.
Paraceterach marantae (L.) R.M.
Tryon Doradille de Maranta.
Woodsia alpina (Bolton) S.F.
Gray Woodsie des Alpes.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones:
Allium flavum L.
Ail jaune.
Carex cespitosa L.
Laiche gazonnante.
Carex pauciflora Lightf.
Laiche pauciflore.
Cephalanthera damasonium (Miller) Druce Céphalanthère blanche.
Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard Céphalanthère rouge.
Corallorhiza trifida Chatel.
Racine de corail.
Crypsis alopecuroides (Piller ! Mitterp.) Schrader Cryspide faux vulpin.
Cyperus michelianus (L.) Link Souchet de Micheli.
Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz Héléborine à petites feuilles.
Fritillaria meleagris L.
Fritillaire damier.
Gladiolus italicus Miller Glaïeul des moissons.
Juncus gerardi Loisel Jonc de Gérard.
Lilium martagon L.
Lis martagon.
Listera cordata (L.) R.Br.
Listère à feuilles en coeur.
Luzula luzulina (Vill.) Dala Tore ! Sarnth.
Luzule jaunâtre.
Nigritella nigra (L.) Reichenb. fil.
Orchis vanille.
Ophrys fusca Link Ophrys brun.
Ophrys insectifera L.
Ophrys mouche.
Ophrys scolopax Cav.
Ophrys bécasse.
Ophrys sphegodes Miller Ophrys araignée.
Orchis militaris L.
Casque militaire.
Orchis pallens L.
Orchis pâle.
Orchis simia Lam.
Orchis singe.
Paradisia liliastrum Bertol Lis des Alpes.
Potamogeton praelongus Wulf.
Potamot allongé.
Rhynchospora fusca (L.) Aiton fil.
Rhynchospore brune.
Sagittaria sagittifolia L.
Sagittaire à feuilles en coeur.
Streptopus amplexifolius (L.) DC.
Sceau de Salomon rameux.
Traunsteinera globosa (L.) Reichenb.
Orchis globuleux.
Triglochin maritima L.
Troscart maritime.
2. Dicotylédones:
Alchemilla charbonneliana Buser Alchemille de Charbonnel.
Androsace carnea ssp rosea (Jord. ! Fourr.) Rouy Androsace rosée.
Androsace elongata L.
Androsace allongée.
Arctostaphylos uva ursi (L.) Springel Raison d'ours.
Asarina procumbens Miller Muflier asaret.
Bartsia alpine L.
Bartsie des Alpes.
Biscutella arvernensis Jordan Lunetière d'Auvergne.
Biscutella lamottei Jordan Lunetière de Lamotte.
Bufonia paniculata F. Dubois Bufonie paniculée.
Campanula latifolia L.
Campanule à larges feuilles.
Campanula rhomboidalis L.
Campanule rhomboidale.
Cardamine pentaphyllos (L.) Crantz Cresson des bois.
Carduncellus mitissimus (L.) DC.
Mitine, Cardoncelle.
Carduus personata (L.) Jacq Chardon bardane.
Carlina acanthifolia All. ssp. acanthifolia.
Chardousse.
Carlina acanthifolia All. spp. cynara (Pourret et Duby) Rouy Carline artichaut.
Carlina vulgaris L. ssp. longifolia Nyman Carline à longues feuilles.
Ceratophyllum submersum L.
Cornifle.
Cicuta virosa L.
Ciguë aquatique.
Circea alpina L.
Circée des Alpes.
Cochlearia pyrenaica DC.
Cranson des Pyrénées.
Convolvulus cantabrica L.
Herbe de Biscaye.
Convolvulus lineatus L.
Liseron rayé.
Dianthus barbatus L. var. girardini Lamotte OEillet de Girardin.
Digitalis grandiflora Miller Digitale à grande fleur.
Dryas octopetala L.
Dryade à huit pétales.
Elatine alsinastrum L.
Fausse alsine.
Elatine hexandra (Lapierre) DC.
Elatine à six étamines.
Empetrum nigrum L. ssp. hermaphroditum (Hagerup) Bocher Camarine noire.
Erigeron alpinus L.
Vergerette des Alpes.
Fraxinus angustifolia Vahl Frêne à feuilles aiguës.
Gentianella ciliata (L.) Borkh.
Gentiane ciliée.
Glaux maritima (L.).
Herbe au lait.
Halimium umbellatum (L.) Spach Hélianthème à bouquets.
Helianthemum salicifolium (L.) Miller Hélianthème à feuilles de saule.
Hieracium aurantiacum L.
Epervière orangée.
Hieracium cymosum L.
Epervière en cyme.
Hieracium peleteranum Mérat ssp. ligericum Zahn Epervière de la Loire.
Hypericum X desetangsii Lamotte Millepertuis de Desetang.
Hypericum richeri Vill.
Millepertuis de Richer.
Jasione crispa (Pourret) Samp. ssp. arvernensis Tutin Jasione d'Auvergne.
Leucanthemum monspeliense (L.) Coste Marguerite de Montpellier.
Lindernia procumbens (Krocker) Philcox Lindernie rampante.
Linum austriacum L. ssp. collinum Nyman Lin d'Autriche.
Lupinus angustifolius L. ssp. reticulatus (Desv.) Coutinho Lupin réticulé.
Meconopsis cambrica (L.) Vig.
Pavot jaune.
Ononis pusilla L.
Bugrane nain.
Orobanche arenaria Borkh.
Orobanche des sables.
Pedicularis verticillata L.
Pédiculaire verticillée.
Pinguicula grandiflora Lam.
Grassette à grandes fleurs.
Pinguicula lusitanica L.
Grassette du Portugal.
Plantago maritima L.
Plantain maritime.
Potentilla rupestris L.
Potentille des rochers.
Pulsatilla alpina (L.) Delarbre ssp. apiifolia (Scop.) Nyman Anémone soufrée.
Pulsatilla vernalis (L.) Miller Anémone printanière.
Salix bicolor Willd.
Saule bicolore.
Salix herbacea L.
Saule herbacé.
Saxifraga androsacea L.
Saxifrage androsace.
Saxifraga bryoides L. var. arvernica Chassagne Saxifrage d'Auvergne.
Saxifraga moschata Wulfen ssp. lamottei Luizet Saxifrage de Lamotte.
Saxifraga oppositifolia L.
Saxifrage à feuilles opposées.
Sempervivum tectorum L. var. arvernense Lecoq et Lamotte Joubarbe d'Auvergne.
Senecio leucophyllus DC.
Herbe du Mézenc.
Sesamoides pygmaea (Scheele) O. Kuntze ssp. pygmea.
Faux sésame.
Silene ciliata Pourret Silène cilié.
Soldanella alpina L.
Soldanelle des Alpes.
Spergularia media (L.) C. Presl.
Spergulaire marginée.
Stachys heraclea All.
Epiaire d'Héraclé.
Swertia perennis L.
Swertie vivace.
Taraxacum bessarabicum (Hornem.) Hand-Mazz.
Pissenlit de Bessarabie.
Tozzia alpina L.
Tozzie des Alpes.
Trifolium pallescens Schreber ssp. arvernense Lamotte Trèfle pâle d'Auvergne.
Trigonella monspeliaca L.
Trigonelle de Montpellier.
Ulmus laevis Pallas Orme lisse.
Vaccinium microcarpum (Turcz ex Rupr.) Schmalh.
Canneberge à petits fruits.
Vaccinium oxycoccos L.
Canneberge à gros fruits.
Veronica spicata L.
Véronique en épi.
Article 2 de l’arrêté du 30 mars 1990
Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Neuilly, le 30 mars 1990.
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de l'alimentation,
J.-F. GUTHMANN
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur de la pharmacie et du médicament:
Le chef de service,
J.-L. KEENE
Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre,
chargé de l'environnement et de la prévention
des risques technologiques et naturels majeurs,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
