(JO n° 113 du 8 mai 2020)
NOR : TREL2011323V
Par un arrêté de la préfète de la région Grand Est en date du 4 mai 2020, il est constaté qu'ont adhéré au 30 avril 2020 à la charte du Parc national des forêts les communes de :
Côte-d'Or :
Aignay-le-Duc ;
Aisey-sur-Seine ;
Avot ;
Beaulieu ;
Beaunotte ;
Belan-sur-Ource ;
Bissey-la-Côte ;
Boudreville ;
Brémur-et-Vaurois ;
Brion-sur-Ource ;
Buncey ;
Bure-les-Templiers ;
Bussières ;
Chambain ;
Chamesson ;
Châtillon-sur-Seine ;
Chaumont-le-Bois ;
Chemin-d'Aisey ;
Courban ;
Echalot ;
Essarois ;
Faverolles-lès-Lucey ;
Gurgy-la-Ville ;
Grancey-le-Château-Neuvelle ;
Les Goulles ;
Leuglay ;
Louesme ;
Menesble ;
Minot ;
Moitron ;
Montigny-sur-Aube ;
Montmoyen ;
Prusly-sur-Ource ;
Recey-sur-Ource ;
Rochefort-sur-Brévon ;
Saint-Broing-les-Moines ;
Saint-Germain-le-Rocheux ;
Sainte-Colombe-sur-Seine ;
Semond ;
Thoires ;
Vanvey ;
Veuxhaulles-sur-Aube ;
Villiers-le-Duc ;
Villotte-sur-Ource ;
Vix ;
Voulaines-les-Templiers.
Haute-Marne :
Aprey ;
Arbot ;
Arc-en-Barrois ;
Aubepierre-sur-Aube ;
Auberive ;
Aujeurres ;
Aulnoy-sur-Aube ;
Baissey ;
Blessonville ;
Bricon ;
Bugnières ;
Chalancey ;
Châteauvillain ;
Colmier-le-Bas ;
Colmier-le-Haut ;
Courcelles-en-Montagne ;
Cour-l'Evêque ;
Dancevoir ;
Faverolles ;
Giey-sur-Aujon ;
Latrecey-Ormoy-sur-Aube ;
Leffonds ;
Leuchey ;
Marac ;
Mardor ;
Le Montsaugeonnais ;
Mouillero ;
Orges ;
Ormancey ;
Perrogney-les-Fontaines ;
Poinsenot ;
Poinson-lès-Grancey ;
Praslay ;
Richebourg ;
Rochetaillée ;
Rolampont ;
Rouelles ;
Rouvres-sur-Aube ;
Saint-Loup-sur-Aujon ;
Ternat ;
Vaillant ;
Le Val-d'Esnoms ;
Vals-des-Tilles ;
Vauxbons ;
Vesvres-sous-Chalancey ;
Villiers-sur-Suize ;
Vivey ;
Voisines.
L'article deux de l'arrêté précise qu'à l'expiration du délai de suspension de la procédure fixé par l'article 7 de l'ordonnance du 25 mars 2020 susvisée, un arrêté constatera les éventuelles adhésions complémentaires des communes n'ayant pas pu délibérer avant le 12 mars 2020.
