(JO n° 235 du 10 octobre 2015)
NOR : DEVL1514670V

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes agréent les dispositifs suivants :
- « BIO REACTION SYSTEM SBR-5 000 litres » (5 EH) ; PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT ;
- Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèles SBR-7 500 litres monobloc (5 EH), SBR-7 500 litres monobloc (6 EH), SBR-7 000 litres (5 EH), SBR-9 000 litres (10 EH), SBR-10 000 litres (10 EH), SBR-5 000 litres (5 EH), SBR-6 000 litres (5 EH), SBR-8 000 litres (8 EH), SBR-8 000 litres (10 EH), SBR-13 000 litres (20 EH) et SBR-11 000 litres (15 EH) ; PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT.

L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.

L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.

Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.

Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : DEVL1501519V) publié au Journal officiel du 11 mars 2015, édition électronique, texte n° 98.

Annexe : Fiche technique descriptive associée au dispositif de traitement agréé " BIO REACTION SYSTEM SBR-5 000 LITRES " et à la gamme de diopositifs de traitement agréés " BIO REACTION SYSTEM " MODÈLES SBR-7 500 LITRES MONOBLOC, SBR-7 000 LITRES, SBR-9 000 LITRES, SBR-10 000 LITRES, SBR-5 000 LITRES, SBR-6 000 LITRES, SBR-8 000 LITRES, SBR-13 000 LITRES ET SBR-11 000

Références administratives

Numéro national
d'agrément
2010-010 2010-010-ext01 2010-010-ext02 2010-010-ext03 2010-010-ext04 2010-010-ext05
Titulaire de l'agrément PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT
12, avenue du Lieutenant-Atger
13690 GRAVESON
Dénomination
commerciale
" BIO REACTION SYSTEM SBR-5 000 litres " Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-9 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-10 000 litres
Capacité de traitement 5 Equivalents-
Habitants
5 Equivalents-
Habitants
6 Equivalents-
Habitants
5 Equivalents-
Habitants
10 Equivalents-
Habitants
10 Equivalents-
Habitants
Numéro national
d'agrément
2010-010bis 2010-010bis-mod01 2012-007 2010-010bis-ext01 2010-010bis-ext02 2010-010
bis-ext02-mod01
2010-010bis-ext02-ext01
Titulaire de l'agrément PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT
12, avenue du Lieutenant-Atger
13690 GRAVESON
Dénomination commerciale Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-5 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-6 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-8 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-8 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-13 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-11 000 litres
Capacité de traitement 5 Equivalents-
Habitants
5 Equivalents-
Habitants
8 Equivalents-
Habitants
10 Equivalents-
Habitants
20 Equivalents-
Habitants
15 Equivalents-
Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié 29 juin 2015

Références normalisation et réglementation

Références normalisation NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations à écoulement gravitaire fonctionnant selon le principe de la culture fixée aérée.

Ils sont composés d'une ou de plusieurs cuves comprenant :
- un décanteur primaire ;
- un réacteur biologique ;
- un décanteur secondaire.

L'aération du réacteur biologique est assurée par des diffuseurs à air à membrane sous forme de tube ou de plateau.

Le passage des eaux usées du décanteur primaire vers la partie à l'aval s'effectue de façon gravitaire.

Un surpresseur, fonctionnant en continu, assure l'alimentation en air des aérateurs.

Une alarme visuelle (voyant lumineux), située sur le surpresseur, et fonctionnant en permanence, permet de détecter tout dysfonctionnement de l'installation.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Modèles " BIO REACTION SYSTEM "
SBR-5 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-17 500 litres monobloc Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc
Numéro d'agrément 2010-010 2010-010-ext01 2010-010-ext02
Capacité (Equivalents-Habitants) 5 EH 5 EH 6 EH
Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire) Marque Epurbloc de la société SOTRALENTZ Epurbloc AT112 de la société SOTRALENTZ
Nombre 3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique
et 1 cuve pour le décanteur
secondaire)
1 cuve de 3 compartiments (décanteur primaire + réacteur biologique + décanteur secondaire)
Matériau Polyéthylène haute densité (PEHD)
Surpresseur Marque Société SECOH
Média filtrant Caractéristiques Modules " Bioblok 100 ", composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité
Diamètre des tubes 70 mm
Surface spécifique 100 m2/m3
Porosité 90 %
Dimensions du module 54x54x55 cm
Filet filtrant Marque BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)
Matériau Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)
Type Filet garni de 50 litres
Nombre de billes par filet 170
Volume libre 96 %
Membrane d'aération Marque SSI (Stamford Scientific International) Gummi-JAEGER
Type Membrane micro-perforée sous forme de tube Membrane micro-perforée sous forme de plateau
Modèle Airflex " AFT 1000 " HD 270, BIBUS
Matériau Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM) Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Longueur 500 mm Sans objet
Diamètre 94 mm 270 mm
Automate / armoire électrique Durée et temps de fonctionnement du surpresseur Continu
Durée et temps de fonctionnement de l'aération Continu
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Modèles " BIO REACTION
SYSTEM " SBR-5 000 litres
Gamme " BIO
REACTION SYSTEM ",
modèle SBR-7 000
litres
Gamme " BIO
REACTION SYSTEM ",
modèle SBR-9 000
litres
Gamme " BIO
REACTION SYSTEM ",
modèle SBR-10 000
litres
N° national d'agrément 2010-010 2010-010-ext03 2010-010-ext04 2010-010-ext05
Capacité (Equivalents- Habitants) 5 EH 5 EH 10 EH 10 EH
Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire) Marque Epurbloc de la société SOTRALENTZ
Nombre 3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique
et 1 cuve pour le décanteur secondaire)
Matériau Polyéthylène haute densité (PEHD)
Surpresseur Marque Société SECOH Société SECOH, HIBLOW et AIRMAC
Média filtrant Caractéristiques Modules " Bioblok 100 ", composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité
Diamètre des tubes 70 mm
Surface spécifique 100 m2/m3
Porosité 90 %
Dimensions du module 54x54x55 cm
Filet filtrant Marque BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)
Matériau Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)
Type Filet garni de 50 litres
Nombre de billes par filet 170
Volume libre 96 %
Membrane d'aération Marque SSI (Stamford Scientific International) Gummi-JAEGER
Type Membrane micro-perforée sous forme de tube Membrane micro-perforée sous forme de plateau
Modèle Airflex " AFT 1000 " HD 270, BIBUS
Matériau Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM) Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Diamètre 500 mm 270 mm
Automate / armoire électrique Durée de fonctionnement surpresseur Continu
Durée de fonctionnement aération Continu
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Modèle Gamme " BIO
REACTION
SYSTEM ", modèle
SBR-5 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-6 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-8 000 litres
Gamme " BIO
REACTION SYSTEM ",
modèle
SBR-8 000 litres
N° national d'agrément 2010-010bis 2010-010bis-mod01 2012-007 2010-010bis-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants) 5 EH 5 EH 8 EH 10 EH
Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire) Marque Epurbloc de la société SOTRALENTZ
Nombre 3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique
et 1 cuve pour le décanteur secondaire)
Matériau Polyéthylène haute densité (PEHD)
Surpresseur Marque Société SECOH, HIBLOW et AIRMAC
Média filtrant Caractéristiques Modules " Bioblok 100 ", composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité
Diamètre des tubes 70 mm
Surface spécifique 100 m2/m3
Porosité 90 %
Dimensions du module 54x54x55 cm
Filet filtrant Marque BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)
Matériau Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)
Type Filet garni de 50 litres
Nombre de billes par filet 170
Volume libre 96 %
Membrane d'aération Marque Gummi-JAEGER
Type Membrane micro-perforée sous forme de plateau
Modèle HD 270, BIBUS
Matériau Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Diamètre 270 mm
Automate / armoire électrique Durée et temps de fonctionnement du surpresseur Continu
Durée et temps de fonctionnement de l'aération Continu
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Modèle Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-13 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-11 000 litres
N° national d'agrément 2010-010bis-ext02 2010-010bis-ext02-mod01 2010-010bis-ext02-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants) 20 EH 15 EH
Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire) Marque Epurbloc de la société SOTRALENTZ
Nombre 4 cuves (2 cuves pour le réacteur)
Matériau Polyéthylène haute densité (PEHD)
Surpresseur Marque Société SECOH, HIBLOW et AIRMAC
Média filtrant Caractéristiques Modules " Bioblok 100 ", composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité
Diamètre des tubes 70 mm
Surface spécifique 100 m2/m3
Porosité 90 %
Dimensions du module 54x54x55 cm
Filet filtrant Marque BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)
Matériau Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)
Type Filet garni de 50 litres
Nombre de billes par filet 170
Volume libre 96 %
Membrane d'aération Marque Gummi-JAEGER
Type Membrane micro-perforée sous forme de plateau
Modèle HD 270, BIBUS
Matériau Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Diamètre 270 mm
Automate / armoire électrique Durée et temps de fonctionnement du surpresseur Continu
Durée et temps de fonctionnement de l'aération Continu
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle " BIO REACTION SYSTEM " SBR-5 000 litres Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc
N° national d'agrément 2010-010 2010-010-ext01 2010-010-ext02
Capacité (Equivalents-Habitants) 5 EH 5 EH 6 EH
Cuves (s) Type 2 Epurbloc 2 000 R + Décanteur 1 000 Epurbloc AT112 7500
Forme Rectangulaire Rectangulaire
Nombre 3 1
Décanteur primaire Longueur 1,90 m 2,30 m
Largeur 1,19 m 1,177 m
Hauteur 1,44 m 1,45 m
Hauteur utile 1,15 m 1,16 m
Surface utile 1,67 m2 1,85 m2
Volume utile 2 m3 2,48 m3
Réacteur biologique Longueur 1,90 m 2,30 m
Largeur 1,19 m 1,177 m
Hauteur 1,44 m 1,45 m
Hauteur utile 1,15 m 1,15 m
Surface utile 1,67 m2 2,03 m2
Volume utile 2 m3 2,57 m3
Décanteur secondaire Longueur 1,70 m 2,30 m
Largeur 0,77 m 1,177 m
Hauteur 1,23 m 1,45 m
Hauteur utile 0,97 m 1,14 m
Surface utile 1,03 m2 1,93 m2
Volume utile 1 m3 1,58 m3
Surpresseur Modèle EL-S-80-15 (SECOH) JDK-80 (SECOH) JDK-100 (SECOH)
Nombre 1 1 1
Puissance déclarée à 200 mbar 74 W 55 W 70 W
Débit à 150 mbar 80 L/min 90 L/min 110 L/min
Média filtrant Nombre de modules 2 3
Surface développée 40 m2 48 m2
Volume 400 L 480 L
Filet filtrant Nombre 1 (réacteur) 2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)
Membrane d'aération Nombre 2 2
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle " BIO REACTION
SYSTEM "
SBR-5 000 litres
Gamme " BIO
REACTION SYSTEM ",
modèle SBR-7 000 litres
Gamme " BIO
REACTION
SYSTEM ", modèle
SBR-9 000 litres
Gamme " BIO
REACTION
SYSTEM ", modèle
SBR-10 000 litres
N° national d'agrément 2010-010 2010-010-ext03 2010-010-ext04 2010-010-ext05
Capacité (Equivalents-Habitants) 5 EH 5 EH 10 EH 10 EH
Cuves (s) Type 2 Epurbloc 2000 R + Décanteur 1000 Epurbloc 3000 R + 2 Epurbloc 2000 R Epurbloc 4000 QR + Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R Epurbloc 5000 QR + Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R
Forme Rectangulaire Rectangulaire Rectangulaire Rectangulaire
Nombre 3 3 3 3
Décanteur primaire Longueur 1,90 m 2,70 m 2,05 m 2,43 m
Largeur 1,19 m 1,19 m 1,85 m 1,85 m
Hauteur 1,44 m 1,44 m 1,55 m 1,55, m
Hauteur utile 1,15 m 1,15 m 1,19 m 1,19 m
Surface utile 1,67 m2 2,48 m2 3,15 m2 3,77 m2
Volume utile 2 m3 3 m3 3,90 m3 4,67 m3
Réacteur biologique Longueur 1,90 m 1,90 m 2,70 m 2,70 m
Largeur 1,19 m 1,19 m 1,19 m 1,19 m
Hauteur 1,44 m 1,44 m 1,44 m 1,44 m
Hauteur utile 1,15 m 1,15 m 1,15 m 1,15 m
Surface utile 1,67 m2 1,67 m2 2,48 m2 2,48 m2
Volume utile 2 m3 2 m3 3 m3 3 m3
Décanteur secondaire Longueur 1,70 m 1,90 m 1,90 m 1,90 m
Largeur 0,77 m 1,19 m 1,19 m 1,19 m
Hauteur 1,23 m 1,44 m 1,44 m 1,44 m
Hauteur utile 0,97 m 1,15 m 1,15 m 1,15 m
Surface utile 1,03 m2 1,67 m2 1,67 m2 1,67 m2
Volume utile 1 m3 2 m3 2 m3 2 m3
Surpresseur Modèle EL-S-80-15 (SECOH) EL-S-80-15 (SECOH), HP-80 (HIBLOW) et DBMX80 (AIRMAC) EL-S-150W (SECOH), HP-150 (HIBLOW) et DBMX150 (AIRMAC)
Nombre 1 1 1
Puissance déclarée à 200 mbar 74 W 74 W ; 71 W ; 88 W 169 W ; 125 W ; 170 W
Débit à 150 mbar 80 L/min 80 L/min ; 80 L/min / 107 L/min 160 L/min ; 175 L/min ; 190 L /min
Média filtrant Nombre de modules 2 2,5 5
Surface développée 40 m2 40 m2 80 m2
Volume 400 L 400 L 800 L
Filet filtrant Nombre 1 (réacteur) 2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)
Membrane d'aération Nombre 2 3
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle Gamme " BIO
REACTION
SYSTEM ", modèle
SBR-5 000 litres
 
Gamme " BIO
REACTION SYSTEM ",
modèle
SBR-6 000 litres
Gamme " BIO
REACTION
SYSTEM ", modèle
SBR-8 000 litres
Gamme " BIO
REACTION
SYSTEM ", modèle
SBR-8 000 litres
N° national d'agrément 2010-010bis 2010-010bis-mod01 2012-007 2010-010bis-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants) 5 EH 5 EH 8 EH 10 EH
Cuves(s) Type 3 Epurbloc 2000 R 2 Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R
Nombre 3 3
Décanteur primaire Forme Rectangulaire Rectangulaire
Longueur 1,90 m 2,70 m
Largeur 1,19 m 1,19 m
Hauteur 1,44 m 1,44 m
Hauteur utile 1,15 m 1,15 m
Surface utile 1,67 m2 2,48 m2
Volume utile 2 m3 3 m3
Réacteur biologique Forme Rectangulaire Rectangulaire
Longueur 1,90 m 2,70 m
Largeur 1,19 m 1,19 m
Hauteur 1,44 m 1,44 m
Hauteur utile 1,15 m 1,15 m
Surface utile 1,67 m2 2,48 m2
Volume utile 2 m3 3 m3
Décanteur secondaire Forme Rectangulaire Rectangulaire
Longueur 1,90 m 1,90 m
Largeur 1,19 m 1,19 m
Hauteur 1,44 m 1,44 m
Hauteur utile 1,15 m 1,15 m
Surface utile 1,67 m2 1,67 m2
Volume utile 2 m3 2 m3
Surpresseur Modèle EL-S-80-15 (SECOH) EL-S-80-15 (SECOH), HP-80 (HIBLOW) et DBMX80 (AIRMAC) EL-S-150 (SECOH) EL-S-150 (SECOH), HP-150 (HIBLOW) et DBMX150 (AIRMAC)
Nombre 1 1 1 1
Puissance déclarée à 200 mbar 74 W 74 W ; 71 W ; 88 W 169 W 169 W ; 125 W ; 170 W
Débit à 150 mbar 80 L/min 80 L/min ; 80 L/min ; 107 L/min 160 L/min 160 L/min ; 175 L/min ; 190 L/min
Média filtrant Nombre de modules 2 2,5 5
Surface développée 40 m2 80 m2
Volume 400 L 800 L
Filet filtrant Nombre 1 2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)
Membrane d'aération Nombre 2 3
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-13 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-11 000 litres
N° national d'agrément 2010-010bis-ext02 2010-010bis-ext02-mod01 2010-010bis-ext02-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants) 20 EH 15 EH
Cuves (s) Type Epurbloc 4000 cyl + 3 Epurbloc 3000 R Epurbloc 4000 QR + 3 Epurbloc 3000 R 3 Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R
Nombre 4 4
Décanteur primaire Forme Circulaire Rectangulaire Rectangulaire
Longueur 2,39 m 2,05 m 2,70 m
Largeur 1,65 m 1,85 m 1,19 m
Hauteur 1,65 m 1,55 m 1,44 m
Hauteur utile 1,36 m 1,19 m 1,15 m
Surface utile 1,91 m2 3,15 m2 2,48 m2
Volume utile 4 m3 3,90 m3 3 m3
Réacteur biologique Forme Rectangulaire Rectangulaire
Longueur 2,70 m 1,90 m 2,70 m
Largeur 1,19 m 1,19 m 1,19 m
Hauteur 1,44 m 1,44 m 1,44 m
Hauteur utile 1,15 m 1,15 m 1,15 m
Surface utile 2,48 m2 1,67 m2 2,48 m2
Volume utile 3 m3 2 m3 3 m3
Décanteur secondaire Forme Rectangulaire Rectangulaire
Longueur 2,70 m 2,70 m
Largeur 1,19 m 1,19 m
Hauteur 1,44 m 1,44 m
Hauteur utile 1,15 m 1,15 m
Surface utile 2,48 m2 2,48 m2
Volume utile 3 m3 3 m3
Surpresseur Modèle EL-S-150 (SECOH), HP-150 (HIBLOW)
et DBMX150 (AIRMAC)
EL-S-80-15 (SECOH), HP-80 (HIBLOW) et DBMX80 (AIRMAC) EL-S-150 (SECOH), HP-150 (HIBLOW) et DBMX150 (AIRMAC)
Nombre 2 1 2
Puissance déclarée à 200 mbar 169 W ; 125 W ; 170 W 74 W ; 71 W ; 88 W 169 W ; 125 W ; 170 W
Débit à 150 mbar 160 L/min ; 175 L/min ; 190 L/min 80 L/min ; 80 L/min ; 107 L/min 160 L/min ; 175 L/min ; 190 L/min
Média filtrant Nombre de modules 2 x 5 2,5 5
Surface développée 160 m2 40 m2 80 m2
Volume 2 x 800 L 400 L 800 L
Filet filtrant Nombre 2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)
Membrane d'aération Nombre 2 x 3 2 3

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire. L'opération de vidange portera à la fois sur le décanteur primaire et le décanteur secondaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.

Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, à l'exception du dispositif de 20 EH (n°2010-010bis-ext02) qui doit être installé hors nappe phréatique ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans les tableaux ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Livret de l'utilisateur d'une station d'épuration BIO REACTION SYSTEM de PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT - modèles " SBR-5 000 & 6 000 & 7 000 litres ", jusqu'à 5 Equivalents-Habitants, modèle " SBR-7 500 litres Monobloc ", jusqu'à 5/6 Equivalents-Habitants, modèle " SBR-8 000 litres ", jusqu'à 8/10 Equivalents-Habitants, modèles " SBR-9 000 & 10 000 litres ", jusqu'à 10 Equivalents-Habitants, modèle " SBR-11 000 litres ", jusqu'à 15 Equivalents-Habitant, modèle " SBR-13 000 litres ", jusqu'à 20 Equivalents-Habitant, juin 2015, 136 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

A propos du document

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Avis
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en vigueur
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