(JO n° 59 du 11 mars 2015)

Texte remplacé par l'avis du 10 octobre 2015 (JO n° 235 du 10 octobre 2015)

NOR : DEVL1501519V

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes agréent les dispositifs suivants :
« BIO REACTION SYSTEM SBR-5 000 litres » (5 EH) ; PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT ; Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèles SBR-7 500 litres monobloc (5 EH), SBR-7 500 litres monobloc (6 EH), SBR-7 000 litres (5 EH), SBR-9 000 litres (10 EH), SBR-10 000 litres (10 EH), SBR-5 000 litres (5 EH), SBR-6 000 litres (5 EH), SBR-8 000 litres (8 EH), SBR-8 000 litres (10 EH) et SBR-13 000 litres (20 EH) ; PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT.

L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.

L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.

Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.

Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : AFSP1309875V) publié au Journal officiel du 26 avril 2014, édition électronique, texte n° 90 et l'avis (NOR : DEVL1321974V) publié au Journal officiel du 16 janvier 2014, édition électronique, texte n° 76.

Annexe : Fiche technique descriptive associée au dispositif de traitement agréé « bio réaction system SBR-5 000 litres » et à la gamme de dispositifs de traitement agréés « BIO REACTION SYSTEM » MODÈLES SBR-7 500 LITRES MONOBLOC, SBR-7 000 LITRES, SBR-9 000 LITRES, SBR-10 000 LITRES, SBR-5 000 LITRES, SBR-6 000 LITRES, SBR-8 000 LITRES ET SBR-13 000 LITRES

Références administratives


NUMÉRO
national d'agrément

2010-010

2010-010-EXT01

2010-010-EXT02

2010-010-EXT03

2010-010-EXT04

2010-010-EXT05

Titulaire de l'agrément

PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT, 12, avenue du Lieutenant-Atger, 13690 Graveson

Dénomination commerciale

« BIO REACTION SYSTEM » , SBR-5 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-7 500 litres monobloc

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-7 500 litres monobloc

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-7 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-9 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-10 000 litres

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

5 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

5 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants

 


NUMÉRO
national d'agrément

2010-010 bis

2010-010bis-MOD01

2012-007

2010-010 bis-EXT01

2010-010 bis-EXT02

Titulaire de l'agrément

PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT, 12, avenue du Lieutenant-Atger, 13690 Graveson

Dénomination commerciale

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-5 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-6 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-8 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-8 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-13 000 litres

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

5 Equivalents-Habitants

8 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants

20 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

ORGANISME NOTIFIÉ EN CHARGE DE L'ÉVALUATION
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

15 décembre 2014

Références normalisation et réglementation

RÉFÉRENCES NORMALISATION
NF EN 12566-3+A2

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations à écoulement gravitaire fonctionnant selon le principe de la culture fixée aérée.

Ils sont composés d'une ou de plusieurs cuves comprenant :
- un décanteur primaire ;
- un réacteur biologique ;
- un décanteur secondaire.

L'aération du réacteur biologique est assurée par des diffuseurs à air à membrane sous forme de tube ou de plateau.

Le passage des eaux usées du décanteur primaire vers la partie à l'aval s'effectue de façon gravitaire.

Un surpresseur, fonctionnant en continu, assure l'alimentation en air des aérateurs.

Une alarme visuelle (voyant lumineux), située sur le surpresseur, et fonctionnant en permanence, permet de détecter tout dysfonctionnement de l'installation.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS

Élément du dispositif

Matériel/matériau constitutif

Modèles

« BIO REACTION SYSTEM »
SBR-5 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-
7 500 litres monobloc

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-7 500 litres monobloc

Numéro d'agrément

2010-010

2010-010-ext01

2010-010-ext02

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

5 EH

6 EH

Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire)

Marque

Epurbloc de la société SOTRALENTZ

Epurbloc AT112 de la société SOTRALENTZ

Nombre

3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique et 1 cuve pour le décanteur secondaire)

1 cuve de 3 compartiments (décanteur primaire + réacteur biologique + décanteur secondaire)

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Surpresseur

Marque

Société SECOH

Média filtrant

Caractéristiques

Modules « Bioblok 100 », composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité

Diamètre des tubes

70 mm

Surface spécifique

100 m2/m3

Porosité

90 %

Dimensions du module

54 x 54 x 55 cm

Filet filtrant

Marque

BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)

Matériau

Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)

Type

Filet garni de 50 litres

Nombre de billes par filet

170

Volume libre

96 %

Membrane d'aération

Marque

SSI (Stamford Scientific International)

Gummi-JAEGER

Type

Membrane microperforée
sous forme de tube

Membrane microperforée sous forme de plateau

Modèle

Airflex « AFT 1000 »

HD 270, BIBUS

Matériau

Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)

Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)

Longueur

500 mm

Sans objet

Diamètre

94 mm

270 mm

Automate/armoire électrique

Durée et temps de fonctionnement du surpresseur

Continu

Durée et temps de fonctionnement de l'aération

Continu

 


SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS

Élément du dispositif

Matériel/matériau constitutif

Modèles

« BIO REACTION SYSTEM »
SBR-5 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-7 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-9 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-10 000 litres

Numéro national d'agrément

2010-010

2010-010-ext03

2010-010-ext04

2010-010-ext05

Capacité (Equivalents- Habitants)

5 EH

5 EH

10 EH

10 EH

Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire)

Marque

Epurbloc de la société SOTRALENTZ

Nombre

3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique
et 1 cuve pour le décanteur secondaire)

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Surpresseur

Marque

Société SECOH

Société SECOH, HIBLOW et AIRMAC

Média filtrant

Caractéristiques

Modules « Bioblok 100 », composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité

Diamètre des tubes

70 mm

Surface spécifique

100 m2/m3

Porosité

90 %

Dimensions du module

54 x 54 x 55 cm

Filet filtrant

Marque

BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)

Matériau

Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)

Type

Filet garni de 50 litres

Nombre de billes par filet

170

Volume libre

96 %

Membrane d'aération

Marque

SSI (Stamford Scientific
International)

Gummi-JAEGER

Type

Membrane microperforée sous forme de tube

Membrane microperforée sous forme de plateau

Modèle

Airflex « AFT 1000 »

HD 270, BIBUS

Matériau

Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)

Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)

Diamètre

500 mm

270 mm

Automate/armoire électrique

Durée de fonctionnement surpresseur

Continu

Durée de fonctionnement aération

Continu

 


SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS

Élément du dispositif

Matériel/matériau constitutif

Modèle

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-5 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-6 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-8 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-8 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-13 000 litres

Numéro national d'agrément

2010-010bis

2010-010bis-mod01

2012-007

2010-010bis-ext01

2010-010bis-ext02

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

5 EH

8 EH

10 EH

20 EH

Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire)

Marque

Epurbloc de la société SOTRALENTZ

Nombre

3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique
et 1 cuve pour le décanteur secondaire)

4 cuves (2 cuves pour le réacteur)

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Surpresseur

Marque

Société SECOH, HIBLOW et AIRMAC

Média filtrant

Caractéristiques

Modules « Bioblok 100 », composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité

Diamètre des tubes

70 mm

Surface spécifique

100 m2/m3

Porosité

90 %

Dimensions du module

54 x 54 x 55 cm

Filet filtrant

Marque

BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)

Matériau

Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)

Type

Filet garni de 50 litres

Nombre de billes par filet

170

Volume libre

96 %

Membrane d'aération

Marque

Gummi-JAEGER

Type

Membrane microperforée sous forme de plateau

Modèle

HD 270, BIBUS

Matériau

Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)

Diamètre

270 mm

Automate/armoire électrique

Durée et temps de fonctionnement du surpresseur

Continu

Durée et temps de fonctionnement de l'aération

Continu

 


SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS

Modèle

« BIO REACTION SYSTEM » SBR-5 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-7 500 litres monobloc

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-7 500 litres monobloc

Numéro national d'agrément

2010-010

2010-010-ext01

2010-010-ext02

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

5 EH

6 EH

Cuve(s)

Type

2 Epurbloc 2000 R +
Décanteur 1000

Epurbloc AT112 7500

Forme

Rectangulaire

Rectangulaire

Nombre

3

1

Décanteur primaire

Longueur

1,90 m

2,30 m

Largeur

1,19 m

1,177 m

Hauteur

1,44 m

1,45 m

Hauteur utile

1,15 m

1,16 m

Surface utile

1,67 m2

1,85 m2

Volume utile

2 m3

2,48 m3

Réacteur biologique

Longueur

1,90 m

2,30 m

Largeur

1,19 m

1,177 m

Hauteur

1,44 m

1,45 m

Hauteur utile

1,15 m

1,15 m

Surface utile

1,67 m2

2,03 m2

Volume utile

2 m3

2,57 m3

Décanteur secondaire

Longueur

1,70 m

2,30 m

Largeur

0,77 m

1,177 m

Hauteur

1,23 m

1,45 m

Hauteur utile

0,97 m

1,14 m

Surface utile

1,03 m2

1,93 m2

Volume utile

1 m3

1,58 m3

Sur
presseur

Modèle

EL-S-80-15 (SECOH)

JDK-80 (SECOH)

JDK-100 (SECOH)

Nombre

1

1

1

Puissance déclarée à 200 mbar

74 W

55 W

70 W

Débit à 150 mbar

80 L/min

90 L/min

110 L/min

Média filtrant

Nombre de modules

2

3

Surface développée

40 m2

48 m2

Volume

400 L

480 L

Filet filtrant

Nombre

1 (réacteur)

2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)

Membrane d'aération

Nombre

2

2

 


SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS

Modèle

« BIO REACTION SYSTEM » SBR-5 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-7 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-9 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle SBR-10 000 litres

Numéro national d'agrément

2010-010

2010-010-ext03

2010-010-ext04

2010-010-ext05

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

5 EH

10 EH

10 EH

Cuves(s)

Type

2 Epurbloc 2000 R +
Décanteur 1000

Epurbloc 3000 R + 2 Epurbloc 2000 R

Epurbloc 4000 QR + Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R

Epurbloc 5000 QR + Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R

Forme

Rectangulaire

Rectangulaire

Rectangulaire

Rectangulaire

Nombre

3

3

3

3

Décanteur primaire

Longueur

1,90 m

2,70 m

2,05 m

2,43 m

Largeur

1,19 m

1,19 m

1,85 m

1,85 m

Hauteur

1,44 m

1,44 m

1,55 m

1,55, m

Hauteur utile

1,15 m

1,15 m

1,19 m

1,19 m

Surface utile

1,67 m2

2,48 m2

3,15 m2

3,77 m2

Volume utile

2 m3

3 m3

3,90 m3

4,67 m3

Réacteur biologique

Longueur

1,90 m

1,90 m

2,70 m

2,70 m

Largeur

1,19 m

1,19 m

1,19 m

1,19 m

Hauteur

1,44 m

1,44 m

1,44 m

1,44 m

Hauteur utile

1,15 m

1,15 m

1,15 m

1,15 m

Surface utile

1,67 m2

1,67 m2

2,48 m2

2,48 m2

Volume utile

2 m3

2 m3

3 m3

3 m3

Décanteur secondaire

Longueur

1,70 m

1,90 m

1,90 m

1,90 m

Largeur

0,77 m

1,19 m

1,19 m

1,19 m

Hauteur

1,23 m

1,44 m

1,44 m

1,44 m

Hauteur utile

0,97 m

1,15 m

1,15 m

1,15 m

Surface utile

1,03 m2

1,67 m2

1,67 m2

1,67 m2

Volume utile

1 m3

2 m3

2 m3

2 m3

Surpresseur

Modèle

EL-S-80-15 (SECOH)

EL-S-80-15 (SECOH), HP-80 (HIBLOW) et DBMX80 (AIRMAC)

EL-S-150W, de la marque SECOH ; HP-150, de la marque HIBLOW et DBMX150 de la société AIRMAC

Nombre

1

1

1

Puissance déclarée à 200 mbar

74 W

74 W ; 71 W ; 88 W

169 W ; 125 W ; 170 W

Débit à 150 mbar

80 L/min

80 L/min ; 80 L/min / 107 L/min

160 L/min ; 175 L/min ; 190 L /min

Média filtrant

Nombre de modules

2

2,5

5

Surface développée

40 m2

40 m2

80 m2

Volume

400 L

400 L

800 L

Filet filtrant

Nombre

1 (réacteur)

2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)

Membrane d'aération

Nombre

2

3

 


SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS

Modèle

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-5 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-6 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-8 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-8 000 litres

Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèle
SBR-13 000 litres

Numéro national d'agrément

2010-010bis

2010-010bis-mod01

2012-007

2010-010bis-ext01

2010-010bis-ext02

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

5 EH

8 EH

10 EH

20 EH

Cuves(s)

Type

3 Epurbloc 2000 R

2 Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R

Epurbloc 4000 cyl + 3 Epurbloc 3000 R

Nombre

3

3

4

Décanteur primaire

Forme

Rectangulaire

Rectangulaire

Circulaire

Longueur

1,90 m

2,70 m

2,39 m

Largeur

1,19 m

1,19 m

1,65 m

Hauteur

1,44 m

1,44 m

1,65 m

Hauteur utile

1,15 m

1,15 m

1,36 m

Surface utile

1,67 m2

2,48 m2

1,91 m2

Volume utile

2 m3

3 m3

4 m3

Réacteur biologique

Forme

Rectangulaire

Rectangulaire

Rectangulaire

Longueur

1,90 m

2,70 m

2,70 m

Largeur

1,19 m

1,19 m

1,19 m

Hauteur

1,44 m

1,44 m

1,44 m

Hauteur utile

1,15 m

1,15 m

1,15 m

Surface utile

1,67 m2

2,48 m2

2,48 m2

Volume utile

2 m3

3 m3

3 m3

Décanteur secondaire

Forme

Rectangulaire

Rectangulaire

Rectangulaire

Longueur

1,90 m

1,90 m

2,70 m

Largeur

1,19 m

1,19 m

1,19 m

Hauteur

1,44 m

1,44 m

1,44 m

Hauteur utile

1,15 m

1,15 m

1,15 m

Surface utile

1,67 m2

1,67 m2

2,48 m2

Volume utile

2 m3

2 m3

3 m3

Surpresseur

Modèle

EL-S-80-15 (SECOH)

EL-S-80-15 (SECOH), HP-80 (HIBLOW) et DBMX80 (AIRMAC)

EL-S-150 (SECOH)

EL-S-150 (SECOH), HP-150 (HIBLOW) et DBMX150 (AIRMAC)

Nombre

1

1

1

1

2

Puissance déclarée à 200 mbar

74 W

74 W ; 71 W ; 88 W

169 W

169 W ; 125 W ; 170 W

Débit à 150 mbar

80 L/min

80 L/min ; 80 L/min ; 107 L/min

160 L/min

160 L/min ; 175 L/min ; 190 L/min

Média filtrant

Nombre de modules

2

2,5

5

2 x 5

Surface développée

40 m2

80 m2

160 m2

Volume

400 L

800 L

2 x 800 L

Filet filtrant

Nombre

1

2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)

Membrane d'aération

Nombre

2

3

2 x 3

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire. L'opération de vidange portera à la fois sur le décanteur primaire et le décanteur secondaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.

Ces dispositifs ne peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, à l'exception du dispositif de 20 EH qui doit être installé hors nappe phréatique ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans les tableaux ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Livret de l'utilisateur d'une station d'épuration BIO REACTION SYSTEM de PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT - modèles « SBR-6 000 & 7 000 litres », jusqu'à 5 Equivalents-Habitants, modèle « SBR-7 500 litres Monobloc », jusqu'à 5/6 Equivalents-Habitants, modèle « SBR-8 000 litres », jusqu'à 10 Equivalents-Habitants, modèles « SBR-9 000 & 10 000 litres », jusqu'à 10 Equivalents-Habitants, modèle « SBR-13 000 litres », jusqu'à 20 Equivalents-Habitant, décembre 2014, 128 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

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