(JO n° 206 du 6 septembre 2011)
NOR : DEVP1123236S
Vus
Le directeur général de la prévention des risques,
Vu l'arrêté du 13 juillet 2011 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement du conseil d'orientation et du conseil scientifique et technique du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations,
Décide :
Article 1er de l'arrêté 26 août 2011
Sont nommés membres du conseil d'orientation du SCHAPI :
Au titre du ministère chargé du développement durable
M. Alain Vallet, chef du service adjoint du pilotage et de l'évolution des services, représentant le secrétaire général du ministère.
M. Franck Jung, sous-directeur de l'animation scientifique et technique, représentant la commissaire générale au développement durable.
M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques.
Mme Stéphanie Croguennec, en charge du bureau des eaux souterraines et de la ressource en eau, représentant la directrice de l'eau et de la biodiversité.
M. Marc Caffet, représentant le vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable.
M. Nicolas Forray, délégué de bassin Loire-Bretagne ou son suppléant, M. Bernard Doroszczuk, délégué de bassin Seine-Normandie, représentant les délégués de bassin.
M. Jean-Christophe Villemaud, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Champagne-Ardenne, ou son suppléant, M. Hervé Vanlaer, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne, représentant les directeurs de DREAL.
Au titre du ministère chargé de l'intérieur
M. le directeur de la sécurité civile ou son représentant.
M. Hugues Bousiges, préfet du Gard, représentant les préfets, ou son représentant.
M. le colonel Richard Aguié ou son suppléant M. le lieutenant-colonel Raymond Guidat, représentant les chefs d'état-major de zones de défense et les commandants de services départementaux d'incendie et de secours.
Au titre des services rattachés auprès du Premier ministre
M. Philippe Estingoy, directeur départemental des territoires de la Loire, ou son suppléant, M. Thierry Vatin, directeur départemental des territoires de la Haute-Garonne, représentant les directeurs de DDT.
Au titre des établissements publics de l'Etat
M. Patrick Chassagneux, chef du département des missions institutionnelles, représentant le président-directeur général de Météo-France.
M. François Lacroix, directeur général adjoint, représentant le directeur général de l'ONEMA.
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités territoriales
M. Yves Le Bellec, maire de Pierrelatte, ou son suppléant, M. Noël Faucher, maire de Noirmoutier-en-l'Ile.
M. Hervé Schiavetti, maire d'Arles, ou son suppléant, M. Dominique Jourdain, conseiller municipal de Château-Thierry.
M. Bernard Cazeau, président du conseil général de la Dordogne, ou son suppléant, M. Bruno Retailleau, président du conseil général de la Vendée.
M. Gérard Seimbille, président de l'entente interdépartementale pour la protection contre les inondations de l'Oise, de l'Aisne, de l'Aire et de leurs affluents, ou son suppléant.
M. Olivier Audibert-Troin, président de la communauté d'agglomération dracénoise, ou son suppléant, M. Patrick Moquay, président de la communauté de communes de l'île d'Oléron.
M. Eric Doligé, président du Centre européen de prévention du risque d'inondation, ou son représentant.
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du SCHAPI
M. Jean-Michel Tinland, directeur délégué à la performance technique d'Electricité de France, ou son suppléant M. Luc Levasseur, chef du département fluvial à la Compagnie nationale du Rhône, représentant les principales entreprises produisant de l'hydroélectricité.
Mme Bénédicte Chalon-Mignot ou son suppléant, M. Olivier Douard, représentant les sociétés d'assurance ou leurs groupements.
Au titre des associations compétentes dans le champ de la prévention des risques
M. Pierre Roussel, président de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles, ou son représentant.
M. Gismond Lefebvre, président de l'Union nationale des associations de lutte contre les inondations, ou son représentant.
M. René Pialla, président du collectif des riverains du Rhône et de ses affluents, ou sa suppléante, Mme Marie-Thérèse Michel-Dansac.
M. Laurent Beltran, représentant le personnel du SCHAPI ou sa suppléante, Mme Isabelle Viquendi.
M. le président du conseil scientifique et technique du SCHAPI.
Article 2 de l'arrêté 26 août 2011
Est nommé président du conseil d'orientation du SCHAPI : M. Marc Caffet, représentant du Conseil général de l'environnement et du développement durable.
Article 3 de l'arrêté 26 août 2011
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait le 26 août 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la prévention des risques,
L. Michel
