(JOUE n° L 332 du 10 décembre 2008)

Texte abrogé par l'article 2 de la Décision de la Commission n° 2013/480/UE du 20 septembre 2013 (JOUE n° L 266 du 8 octobre 2013).

Vus

La Commission des communautés européennes,

Vu le traité instituant la Communauté européenne,

Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (1), et notamment son annexe V, section 1.4.1, point ix),

(1) JO L 327 du 22.12.2000, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit :

(1) L'article 4, paragraphe 1, point a) ii), de la directive 2000/60/CE prévoit que les États membres protègent, améliorent et restaurent toutes les masses d'eau de surface, sous réserve de certaines exceptions, afin de parvenir à un bon état des eaux de surface au plus tard quinze ans après la date d'entrée en vigueur de la directive, conformément aux dispositions de l'annexe V. L'article 4, paragraphe 1, point a) iii), de la directive 2000/60/CE prévoit que les États membres protègent et améliorent toutes les masses d'eau artificielles et fortement modifiées, en vue d'obtenir un bon potentiel écologique et un bon état chimique des eaux de surface au plus tard quinze ans après la date d'entrée en vigueur de la directive, conformément aux dispositions énoncées à l'annexe V , sous réserve de certaines exceptions. Conformément à l'annexe V, section 1.4.1, point i), de la directive 2000/60/CE, pour les masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées, les références à l'état écologique doivent être considérées comme des références au potentiel écologique.

(2) La section 1.4.1 de l'annexe V de la directive 2000/60/CE prévoit une procédure afin d'assurer la comparabilité des résultats des contrôles biologiques entre les États membres, ceux-ci étant un élément central de la classification de l'état écologique. Pour ce faire, les résultats des systèmes de contrôle et de classification des États membres doivent être comparés au moyen d'un réseau d'interétalonnage comprenant des sites de contrôle dans chaque État membre et dans chaque écorégion de la Communauté. En application de la directive 2000/60/CE, les États membres sont tenus de collecter, le cas échéant, les informations nécessaires pour les sites inclus dans le réseau d'interétalonnage, afin de permettre une estimation de la cohérence du système national de classification avec les définitions normatives de l'annexe V, section 1.2, de la directive 2000/60/CE et la comparabilité des résultats des systèmes de classification entre les États membres.

(3) La décision 2005/646/CE de la Commission du 17 août 2005 sur l'établissement d'un registre de sites en vue de constituer le réseau d'interétalonnage conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil (2) a établi le registre de sites en vue de constituer le réseau d'interétalonnage visé à l'annexe V, section 1.4.1, point vii), de la directive 2000/60/CE.

(4) Aux fins de l'exercice d'interétalonnage, les États membres sont répartis en groupes d'interétalonnage géographiques, comme indiqué dans la section 2 de l'annexe de la décision 2005/646/CE, qui comprennent des États membres partageant des types déterminés de masses d'eau de surface. Cette répartition permet à chaque groupe de comparer ses résultats et de mener l'exercice d'interétalonnage entre ses membres.

(5) L'exercice d'interétalonnage est réalisé au niveau des éléments biologiques et consiste à comparer les résultats de classification des systèmes de contrôle nationaux pour chaque élément biologique et pour chacun des types communs de masse d'eau de surface dans les États membres faisant partie du même groupe d'interétalonnage géographique, et à évaluer la cohérence des résultats avec les définitions normatives susvisées.

(6) Le " rapport technique sur l'exercice d'interétalonnage prévu par la directive-cadre sur l'eau " décrit en détail comment l'exercice d'interétalonnage a été effectué pour les catégories d'eau et les éléments de qualité biologique figurant à l'annexe de la présente décision.

(7) La Commission a facilité l'exercice d'interétalonnage avec l'aide de l'institut de l'environnement et de la durabilité du Centre commun de recherche à Ispra (Italie), qui a coordonné le travail technique.

(8) L'exercice d'interétalonnage constitue une tâche scientifique et technique complexe. Les groupes d'interétalonnage géographiques ont eu recours à diverses méthodes pour réaliser l'exercice, en fonction de la disponibilité des données de contrôle pour les différents éléments de qualité biologiques et du stade de développement des systèmes nationaux de contrôle et de classification. Pour augmenter la solidité statistique des résultats, la plupart des méthodes employées par les groupes d'interétalonnage géographiques prévoient l'utilisation de données provenant du plus grand nombre possible de points de contrôle couvrant l'ensemble des classes d'état, allant de "très bon" à "mauvais". Par conséquent, certaines données de contrôle utilisées proviennent de sites qui ne font pas partie du réseau d'interétalonnage, étant donné que celui-ci ne comprend qu'un nombre limité de sites dont l'état est " très bon ", " bon " ou " moyen ".

(9) La Commission a reçu les résultats de l'interétalonnage pour un certain nombre d'éléments de qualité biologiques qui définissent l'état écologique. Dans certains cas, des résultats n'ont été fournis que pour certains paramètres des éléments biologiques ou pour quelques États membres participant au groupe d'interétalonnage géographique considéré. Dès lors, la Commission considère que, dans ces cas, la comparabilité n'est pas totalement assurée. D'autres résultats d'interétalonnage pourront donc faire l'objet d'une décision ultérieure, qui sera prise lorsque les informations appropriées prévues à l'annexe V, section 1.4.1, de la directive 2000/60/CE auront été fournies par les États membres.

(10) Il est nécessaire d'adopter les résultats disponibles provenant de l'exercice d'interétalonnage en temps utile pour qu'ils puissent être utilisés lors de l'élaboration des premiers plans de gestion des districts hydrographiques et des programmes des mesures, prévus aux articles 11 et 13 de la directive 2000/60/CE.

(11) À la à la suite de l'exercice d'interétalonnage, il convient que les valeurs des ratios de qualité écologique servant de limites entre les classes d'état écologique des systèmes de classification des États membres correspondent à un état écologique équivalent. Les différences de valeurs pour le même élément de qualité biologique sont dues aux différences entre les méthodes nationales. En outre, compte tenu des différences entre les méthodes de calcul et pour d'autres raisons, il n'est pas possible de comparer entre elles les valeurs des ratios de qualité écologique relatives à des éléments de qualité biologique différents.

(12) Des paramètres comme la concentration en chlorophylle a, le biovolume de phytoplancton, le pourcentage de cyanobactéries ou la limite de profondeur des algues macroscopiques et des angiospermes ne couvrent pas la totalité des éléments de qualité biologique. Toutefois, en raison de la disponibilité des données et de méthodes d'évaluation, ils constituent l'un des fondements de l'exercice d'interétalonnage en cours pour les lacs et les eaux côtières. Les valeurs de ces paramètres sont directement comparables entre les États membres, à condition que les différences entre les méthodes d'échantillonnage et les méthodes d'analyse soient prises en considération. Pour ces raisons, il importe qu'en plus des ratios de qualité écologique, des valeurs absolues pour ces paramètres soient incluses dans l'annexe de la présente décision en tant que partie intégrante des résultats de l'exercice d'interétalonnage.

(13) Il convient que les résultats fassent référence à l'état écologique. Si les masses d'eau correspondant aux types ayant fait l'objet de l'interétalonnage sont désignées comme fortement modifiées en application de l'article 4, paragraphe 3, de la directive 2000/60/CE, les résultats présentés à l'annexe de la présente décision peuvent être utilisés pour en déduire leur bon potentiel écologique, en tenant compte de leurs modifications physiques et de l'utilisation de l'eau qui leur est associée, conformément aux définitions normatives figurant à l'annexe V, section 1.2.5, de la directive 2000/60/CE.

(14) Comme le prévoit l'annexe V, section 1.4.1, point iii), de la directive 2000/60/CE, chaque État membre doit traduire les résultats de l'exercice d'interétalonnage dans son système national de classification afin de fixer, pour tous les types nationaux, les limites entre les classes d'état écologique " très bon " et " bon " et les classes " bon " et " moyen ". Des lignes directrices aux fins de la traduction des résultats de l'interétalonnage dans les systèmes nationaux de classification et de la détermination des conditions de référence ont été mises au point en vue de faciliter l'utilisation des résultats.

(15) Les informations qui ressortiront de la mise en oeuvre des programmes de contrôle prévus à l'article 8 de la directive 2000/60/CE ainsi que de l'examen et de la mise à jour des caractéristiques des districts hydrographiques prévus à l'article 5 de la directive 2000/60/CE pourront apporter de nouveaux éléments susceptibles de déboucher sur l'adaptation des systèmes de contrôle et de classification des États membres aux progrès scientifiques et techniques et, en définitive, sur une révision des résultats de l'exercice d'interétalonnage afin d'améliorer leur qualité.

(16) Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité visé à l'article 21, paragraphe 1, de la directive 2000/60/CE,

(2) JO L 243 du 19.9.2005, p. 1.

A arrêté la présente décision :

Article 1er de la décision du 8 décembre 2008

Aux fins de l'annexe V, section 1.4.1, point iii), de la directive 2000/60/CE, les États membres utilisent dans la classification de leur système de contrôle les valeurs des limites entre les classes figurant à l'annexe de la présente décision.

Article 2 de la décision du 8 décembre 2008

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, 30 octobre 2008.

Par la Commission
S. Dimas
Membre de la Commission

Annexe

Catégorie d'eau : rivières

Groupe d'interétalonnage géographique : alpin

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de081208_1.PNG (23468 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-A1 : Allemagne, Autriche, France, Italie, Slovénie

Type R-A2 : Autriche, France, Italie, Espagne, Slovénie

Résultats

Elément de qualité biologique : faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet d'interétalonnage

de301008_2.PNG (61998 octets)

de301008_3.PNG (21805 octets)

Eléments de qualité biologique : phytobenthos

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l' interétalonnage

de301008_4.PNG (53698 octets)

Catégories d'eau : rivières

Groupe d'interétalonnage géographique : centre/Baltique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_5.PNG (29512 octets)

de301008_6.PNG (30172 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-C1 : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, France, Italie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède

Type R-C2 : Espagne, France, Irlande, Portugal, Suède, Royaume-Uni

Type R-C3 : Allemagne, Autriche, Belgique (Wallonie), Espagne, France, Lettonie, Luxembourg, Pologne, Portugal, Suède, République tchèque, Royaume-Uni

Type R-C4 : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Suède

Type R-C5 : Allemagne, Espagne, Estonie, France, Irlande, République tchèque, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède

Type R-C6 : Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Lituanie, Luxembourg, Pologne, Royaume-Uni, Suède

Résultats

Eléments de qualité biologique : faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet d'interétalonnage

Les résultats suivant s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus.

de301008_7.PNG (61289 octets)

de301008_8.PNG (22312 octets)

Elément de qualité biologique : phytobenthos

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_9.PNG (85073 octets)

Catégorie  d'eau : rivières

Groupe d'interétalonnage géographique : continent oriental

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_10.PNG (18442 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage

Type R-E1 : Hongrie, Roumanie, République tchèque et Slovaquie

Type R-E2 : Hongrie, Roumanie, République tchèque et Slovaquie

Type R-E3 : Autriche, Hongrie, République tchèque, Slovaquie et Slovénie

Résultats

Elément de qualité biologique : faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_11.PNG (21206 octets)

Catégorie d'eau : rivières

Groupe d'interétalonnage géographique : Méditerranée

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_12.PNG (21367 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-M1 : France, Grèce, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie

Type R-M2 : France, Grèce, Italie, Espagne, Portugal

Type R-M3 : Chypre, France, Grèce, Italie, Espagne

Type R-M4 : Chypre, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie

Résultats

Eléments de qualité biologique : faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_13.PNG (58387 octets)

Eléments de qualité biologique : phytobenthos

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_14.PNG (51690 octets)

Catégorie d'eau : rivières

Groupe d' interétalonnage géographique : nordique

Description des types ayant fait l'objet d'interétalonnage

de301008_15.PNG (26696 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-N1 : Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N3 : Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N4 : Finlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N5 : Finlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Résultats

Eléments de qualité biologique : faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus .

de301008_16.PNG (21939 octets)

Eléments de qualité biologique : phytobenthos

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus.

de301008_17.PNG (24206 octets)

Catégorie d'eau : lacs

Groupe d'interétalonnage géographique : Atlantique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_18.PNG (9234 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage

Irlande et Royaume -Uni

Résultats

Elément de qualité biologique : phytoplancton

Paramètre relatif au phytoplancton indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs de paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes de la période croissance et s’appliquent à tous les pays partageant le type

de301008_19.PNG (6898 octets)

Catégorie d'eau : lacs

Groupe d'interétalonnage géographique : alpin

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_20.PNG (17767 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage

Types L-AL 3 et L-AL4 : Allemagne, Autriche, France,Italie et Slovénie

Résultats

Elément de qualité biologique : phytoplancton

 

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs de paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes et s’appliquent à tous les pays partageant le type. Les Etats membres peuvent décider d’utiliser la chlorophylle a , le biovolume total ou les deux paramètres.

 

de301008_21.PNG (20804 octets)

Phytoplancton : paramètres indicatifs de la composition taxinomique et de l'abondance

Résultats : ratios de qualité écologique des paramètres nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_22.PNG (33056 octets)

Elément de qualité biologique : macrophytes

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_23.PNG (23276 octets)

Catégorie d'eau : lacs

Groupe d'interétalonnage géographique : centre/baltique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_24.PNG (17201 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage

Types L-CB1 et L-CB2 : Belgique, Allemagne, Danemark, Estonie, France , Lettonie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne et Royaume - Uni

Types L-CB3 : Belgique, Danemark, Estonie, France, Lettonie, Pologne

Résultats

Eléments de qualité biologique : phytoplancton

Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs de paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes de la préiode de croissance et s'appliquent à tous les pays

de301008_25.PNG (11647 octets)

Eléménts de qualité biologique : macrophytes

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent aux types LCB1 et LCB2

de301008_26.PNG (28799 octets)

Catégorie d'eau : lacs

Groupe d'interétalonnage géographique  : méditerranée

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_27.PNG (19782 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage

Type L-M5/7 : Espagne, France, Grèce, Portugal et Roumanie

Type L-M8 : Chypre, France, Espagne, Grèce, Italie, Roumanie

Résultats

Eléments de qualité biologique : phytoplancton

Phytoplancton : paramètres indicatifs de la biomasse

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs de paramètres

Les résultats suivant font référence aux valeurs moyennes estivales, à la profondeur euphotique, et s'appliquent à tous les pays partageant le type.Les Etats membres peuvent décider d'utiliser la chlorophylle a , le biovolume total ou les deux paramètres.

de301008_28.PNG (18800 octets)

Phytoplancton : paramètres indicatifs de la composition taxinomique et de l'abondance

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs de paramètres

Les résultats suivant font référence aux valeurs moyennes estivales, à la profondeur euphotique, et s'appliquent à tous les pays partageant le type.Les Etats membres doivent utiliser au moins l'un des paramètres ayant fait l'objet de l'interétalonnage (pourcentage de cyanobactéries, indice Catalan, indice Med PTI)

de301008_29.PNG (34081 octets)

de301008_30.PNG (12865 octets)

Catégorie de l'eau : lacs

Groupe d'interétalonnage géographique : nordique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_31.PNG (36102 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Types LN1, LN2 a, LN3 a, LN8 a : Finlande , Irlande, Norvège, Royaume-Uni , Suède

Types LN2 b,LN5, LN6 a : Norvège, Suède, Royaume-Uni

Eléments de qualité biologique : phytoplancton

Phytoplancton : paramètres indicatifs de la biomasse

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs de paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes de la période de croissance et s'appliquent à tous les pays partageant le type

de301008_32.PNG (13584 octets)

de301008_33.PNG (11812 octets)

Elément de qualité biologique : macrophytes

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage (pour l'interétalonnage des macrophytes uniquement)

de301008_34.PNG (18683 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Types 101,102,201 et 202 : Finlande, Irlande,Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type 301 : Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type 302 : Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification

de301008_35.PNG (40246 octets)

Catégorie d'eau : eaux côtuères et eaux de transition

Groupe d'interétalonnage géographique : GIG Baltique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_36.PNG (52345 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Types CWBO, CWB2 , CWB3 a, CWB3 b : Finlande, Suède

Type CWB12 a : Estonie

Type CWB12 b : Allemagne, Danemark, Suède

Type CWB13 : Danemark, Estonie, Letonie, Lituanie, Pologne

Type TWB13 : Lituanie et Pologne

Résultats

Eléments de qualité biologique

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_37.PNG (25574 octets)

de301008_38.PNG (26947 octets)

Elément de qualité biologique : phytoplancton

Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs de paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs estivales moyennes de mai/juin à septembre

de301008_39.PNG (45612 octets)

de301008_40.PNG (15085 octets)

Eléments de qualité biologique : angiospermes

Angiospermes : paramètre indicatif de l'abondance ( Profondeur maximale de la zostère marine (Zostera marina))

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

de301008_41.PNG (14234 octets)

Catégorie d'eau : eaux côtières et eaux de transition

Groupe d'interétalonnage géographique : Atlantique nord-oriental

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_42.PNG (57133 octets)

de301008_43.PNG (51843 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type NEA1/26 a : Espagne, France, Irlande, Norvège, Royaume -Uni

Type NEA1/26 b : Belgique , France, Pays-Bas et Royaume -Uni

Type NEA1/26 c : Allemagne, Danemark

Type NEA1/26 d : Danemark

Type NEA1/26 e : Espagne, Portugal

Type NEA3/4 : Allemagne , Pays-Bas

Type NEA7 : Norvège, Royaume -Uni

Type NEA8 : Danemark,  Norvège, Suède

Type NEA9 : Norvège, Suède

Type NEA10 : Norvège, Suède

Type NEA11 : Allemagne, Belgique , Espagne, France, Irlande,Pays-Bas , Portugal, Royaume -Uni

Résultats

Eléménts de qualité biologique : faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats ne sont applicables qu'aux habitants de sédiments meubles (habitats subtidaux vaseux/sableux)

de301008_44.PNG (20827 octets)

de301008_45.PNG (26913 octets)

Elément de qualité biologique : phytoplancton

Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a )

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants s'appliquent à tous les pays partageant les types. Les valeurs des paramètres sont exprimées en µg/l comme étant la valeur du 90e centile calculée au cours de la saison de croissance définie sur une durée de six ans . Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique .

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Phytoplancton : paramètre indicatif de l'efflorescence algale (blooms)

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

de301008_47.PNG (18430 octets)

de301008_48.PNG (25981 octets)

Elément de qualité biologique : algues macroscopiques

Algues macroscopiques : paramètre indicatif de la composition

Résultats : ratios de qualité écologique du paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_49.PNG (41914 octets)

Elément de qualité biologique : angiospermes

Angiospermes : paramètre indicatif de la composition taxinomique et de l'abondance

Résultats : ratios de qualité écologique et du paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_50.PNG (17195 octets)

de301008_51.PNG (19605 octets)

Catégorie d'eau : eaux côtières et eaux de transition

Groupe d'interétalonnage géographique : Méditérranée

Les résultats s'appliquent uniquement aux eaux côtières

La typologie a été élaboré uniquement pour des éléments de qualité spécifiques (voir ci -après)

Résultats

Eléments de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification

Les résultats suivant s'appliquent uniquement aux sédiments meubles

de301008_52.PNG (13993 octets)

Elément de qualité biologique : phytoplancton

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage (applicable au phytoplancton uniquement)

de301008_53.PNG (20771 octets)

Pays paratgeant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage

Type I : France, Italie

Type II A : Espagne, France, Italie, Slovénie

Type III W : Espagne, France, Italie

Type III E : Chypre , Grèce

Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants s'appliquent à tous les pays partageant les types. Les valeurs des paramètres sont exprimées en µg/l de chlorophylle a, pour le 90e centile calculé au cours de l'année sur une durée d'au moins cinq ans.Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.

de301008_54.PNG (10835 octets)

Elément de qualité biologique : algues macroscopiques

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification

Les résultats suivants s'appliquent à la zone infralittorale supérieure ( profondeur de 3,5 - 0,2 m) sur les côtes rocheuses :

de301008_55.PNG (22303 octets)

Catégorie d'eau : eaux côtières et eaux de transition

Groupe d'interétalonnage géographique : mer noire

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

de301008_56.PNG (5638 octets)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Bulgarie et Roumanie

Résultats

Eléments de qualité biologique : phytoplancton

Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs de paramètres

de301008_57.PNG (8993 octets)

de301008_58.PNG (9033 octets)

Elément de qualité biologique : faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des paramètres nationaux ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les Etats membres doivent utiliser au moins l'un des paramètres ayant fait l'objet de l'interétalonnage ( Shannon diversity index H', AMBI, M-AMBI)

wpe3.jpg (11516 octets)

 

A propos du document

Type
Décision communautaire
État
abrogé
Date de signature
Date de publication

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