(JOUE n° L 266 du 8 octobre 2013)
Texte abrogé par l'article 2 de la Décision (UE) n°2018/229 de la Commission du 12 février 2018 (JOUE n° L 47 du 20 février 2018)
Vus
La commission européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (1), et notamment son annexe V, section 1.4.1, point ix),
(1) JO L 327 du 22.12.2000, p. 1.
Considérants
Considérant ce qui suit :
(1) L’article 4, paragraphe 1, point a) ii), de la directive 2000/60/CE prévoit que les Etats membres protègent, améliorent et restaurent toutes les masses d’eau de surface, afin de parvenir à un bon état des eaux de surface au plus tard quinze ans après la date d’entrée en vigueur de la directive, sous réserve de certaines dérogations, conformément aux dispositions de son annexe V. L’article 4, paragraphe 1, point a) iii), de la directive 2000/60/CE prévoit que les Etats membres protègent et améliorent toutes les masses d’eau artificielles et fortement modifiées, en vue d’obtenir un bon potentiel écologique et un bon état chimique des eaux de surface au plus tard quinze ans après la date d’entrée en vigueur de la directive, sous réserve de certaines dérogations, conformément aux dispositions de son annexe V.
Conformément à l’annexe V, section 1.4.1, point i), de la directive 2000/60/CE, pour les masses d’eau de surface artificielles ou fortement modifiées, les références à l’état écologique devraient être considérées comme des références au potentiel écologique.
(2) L’exercice d’interétalonnage prévoit une approche harmonisée pour définir l’un des principaux objectifs environnementaux de la directive 2000/60/CE, à savoir le bon état écologique.
(3) La section 1.4.1 de l’annexe V de la directive 2000/60/CE prévoit une procédure afin d’assurer la comparabilité des résultats des contrôles biologiques entre les Etats membres, ceux-ci étant un élément central de la classification de l’état écologique. Pour ce faire, les résultats des contrôles biologiques des Etats membres et leur classification du système de contrôle doivent être comparés au moyen d’un réseau d’interétalonnage comprenant des sites de contrôle dans chaque Etat membre et dans chaque écorégion de l’Union. En application de la directive 2000/60/CE, les Etats membres sont tenus de collecter, le cas échéant, les informations nécessaires pour les sites inclus dans le réseau d’interétalonnage, afin de permettre une estimation de la cohérence des classifications du système national de contrôle avec les définitions normatives de l’annexe V, section 1.2, de la directive 2000/60/CE et la comparabilité des résultats des classifications du système de contrôle entre les Etats membres.
(4) Aux fins de l’exercice d’interétalonnage, les Etats membres sont répartis en groupes d’interétalonnage géographiques, qui comprennent des Etats membres partageant des types déterminés de masses d’eau de surface, comme indiqué dans la section 2 de l’annexe de la décision 2005/646/CE de la Commission du 17 août 2005 sur l’établissement d’un registre de sites en vue de constituer le réseau d’interétalonnage conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil (2).
(5) La section 1.4.1 de l’annexe V de la directive 2000/60/CE précise que l’exercice d’interétalonnage doit être réalisé au niveau des éléments biologiques et consiste à comparer les résultats de classification des systèmes de contrôle nationaux pour chaque élément biologique et pour chacun des types communs de masse d’eau de surface dans les Etats membres faisant partie du même groupe d’interétalonnage géographique, et à évaluer la cohérence des résultats avec les définitions normatives figurant à l’annexe V, section 1.2 de la directive 2000/60/CE.
(6) La Commission a facilité les deux phases de l’exercice d’interétalonnage avec l’aide de l’institut de l’environnement et de la durabilité du Centre commun de recherche.
(7) Dans le contexte de la stratégie commune de mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau, trois documents d’orientation [n° 6 (3) et 14 (deux versions) (4)] ont été élaborés pour faciliter le processus d’interétalonnage. Ils ont donné un aperçu des principes essentiels du processus d’interétalonnage et des options pour la réalisation de l’exercice, et notamment les exigences en matière de délais et de communication.
(8) En 2007, la Commission avait reçu les résultats de l’interétalonnage pour un certain nombre d’éléments de qualité biologiques. Ils ont été repris dans la décision 2008/915/CE de la Commission du 30 octobre 2008 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, les valeurs pour les classifications du système de contrôle des Etats membres à la suite de l’exercice d’interétalonnage (5), qui fixe les valeurs des limites entre les classes que les Etats membres devraient utiliser dans les classifications de leur système de contrôle national. Les résultats de la première phase de l’exercice d’interétalonnage étaient incomplets dans la mesure où ils ne couvraient pas la totalité des éléments de qualité biologique. Néanmoins, il était nécessaire d’adopter les résultats disponibles provenant de l’exercice d’interétalonnage pour qu’ils puissent être utilisés lors de l’élaboration des premiers plans de gestion des districts hydrographiques et des programmes des mesures, prévus aux articles 11 et 13 de la directive 2000/60/CE.
(9) Les résultats de la première phase de l’exercice d’interétalonnage ont été adoptés par la décision 2008/915/CE. Ces résultats ont été pris en considération à titre provisoire, étant entendu que les résultats futurs feraient l’objet d’une nouvelle décision lorsque les informations pertinentes conformément à l’annexe V, section 1.4.1, de la directive 2000/60/CE auront été communiquées par les Etats membres.
(10) La Commission a ouvert une deuxième phase de l’exercice d’interétalonnage, afin de combler les lacunes et d’améliorer la comparabilité des résultats de l’interétalonnage en temps utile pour l’élaboration des deuxièmes plans de gestion des districts hydrographiques prévus pour 2015.
(11) L’annexe I de la présente décision contient les résultats de l’exercice d’interétalonnage pour lesquels l’interétalonnage a été réalisé avec succès, dans les limites des possibilités techniques actuelles.
(12) L’annexe II de la présente décision contient les résultats de l’exercice d’interétalonnage pour lesquels l’interétalonnage a été réalisé en partie. Il convient de procéder à toutes les étapes nécessaires de l’exercice d’interétalonnage, afin d’inclure les résultats dans une nouvelle décision. Dès lors, ces résultats sont provisoires.
(13) Les Etats membres devraient clore l’exercice d’interétalonnage au plus tard le 22 décembre 2016 pour permettre à la Commission de transférer les résultats des annexes I et II de la présente décision dans l’annexe unique d’une nouvelle décision, ce qui permettra l’utilisation de ces résultats dans le troisième cycle de plans de gestion des districts hydrographiques.
(14) Toutes les phases nécessaires de l’exercice d’interétalonnage devraient également être achevées au plus tard le 22 décembre 2016 pour les groupes d’interétalonnage géographiques et les éléments de qualité biologique pour lesquels aucun résultat de l’interétalonnage n’a encore été repris dans la présente décision. Cela permettra d’intégrer ces résultats dans une nouvelle décision et de les utiliser pour le troisième cycle de plans de gestion des districts hydrographiques.
(15) Alors que la directive 2000/60/CE prévoit que l’interétalonnage doit être réalisé au niveau de l’élément de qualité biologique, certains paramètres (comme la concentration en chlorophylle a ou la limite de profondeur des algues macroscopiques et des angiospermes) sont considérés dans certains cas comme étant représentatifs de la totalité d’un élément de qualité biologique. Dans ce cas, les résultats de l’exercice d’interétalonnage figurent à l’annexe I.
(16) Dans certains cas, les Etats membres ont développé des méthodes indépendantes ne couvrant qu’une partie de l’élément de qualité biologique (par exemple, une méthode indépendante pour les macrophytes et le phytobenthos pour l’élément de qualité «macrophytes et phytobenthos»). Lorsque l’interétalonnage de ces parties d’éléments de qualité biologique a été réalisé avec succès, les résultats de l’exercice d’interétalonnage figurent dans les annexes et sont recensés comme étant une partie de l’élément de qualité biologique.
(17) Il importe que les résultats de l’exercice d’interétalonnage fassent référence à l’état écologique des masses d’eau. Si les masses d’eau correspondant aux types ayant fait l’objet de l’interétalonnage sont désignées comme fortement modifiées en application de l’article 4, paragraphe 3, de la directive 2000/60/CE, les résultats présentés aux annexes I et II de la présente décision peuvent être utilisés pour en déduire leur bon potentiel écologique, en tenant compte de leurs modifications physiques et de l’utilisation de l’eau qui leur est associée, conformément aux définitions normatives figurant à l’annexe V, section 1.2.5, de la directive 2000/60/CE.
(18) Il convient que chaque Etat membre traduise les résultats de l’exercice d’interétalonnage dans son système national de classification afin de fixer, pour tous les types nationaux, les limites entre les classes d’état écologique «très bon» et «bon» et les classes «bon» et «moyen».
(19) Les informations qui ressortiront de la mise en oeuvre des programmes de contrôle prévus à l’article 8 de la directive 2000/60/CE ainsi que de l’examen et de la mise à jour des caractéristiques des districts hydrographiques prévus à l’article 5 de la directive 2000/60/CE pourront apporter de nouveaux éléments susceptibles de déboucher sur l’adaptation des systèmes de contrôle et de classification des Etats membres aux progrès scientifiques et techniques et, en définitive, sur une révision des résultats de l’exercice d’interétalonnage afin d’améliorer leur qualité.
(20) Il convient donc d’abroger et de remplacer la décision 2008/915/CE en conséquence.
(21) Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité visé à l’article 21, paragraphe 1, de la directive 2000/60/CE,
(2) JO L 243 du 19.9.2005, p. 1.
(3) Stratégie commune de mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE), document d’orientation n° 6, Towards a Guidance on Establishment of the Intercalibration Network and the Process on the Intercalibration Exercise, Communautés européennes, 2003. ISBN 92-894- 5126-2
(4) Stratégie commune de mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE), document d’orientation n° 14. Guidance document on the Intercalibration Process 2004-2006, ISBN 92-894-9471-9 Stratégie commune de mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE), document d’orientation n° 14. Guidance document on the Intercalibration Process 2008-2011 ISBN: 978-92-79-18997-5
(5) JO L 332 du 10.12.2008, p. 20.
A adopté la présente décision :
Article 1er de la décision du 20 septembre 2013
1. Aux fins de l’annexe V, section 1.4.1, point iii), de la directive 2000/60/CE, les Etats membres utilisent dans la classification de leur système de contrôle les valeurs des limites entre les classes figurant aux annexes I et II de la présente décision.
2. Les Etats membres achèvent toutes les phases nécessaires de l’exercice d’interétalonnage au plus tard le 22 décembre 2016 pour les résultats figurant à l’annexe II de la présente décision.
Article 2 de la décision du 20 septembre 2013
La décision 2008/915/CE est abrogée.
Article 3 de la décision du 20 septembre 2013
Les Etats membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 20 septembre 2013.
Par la Commission
Janez Poto?nik
Membre de la Commission
Annexe I
Catégorie d'eau : Rivières
Groupe d'interétalonnage géographique : Alpin
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Type R-A1: Allemagne, Autriche, France, Italie, Slovénie
Type R-A2: Autriche, France, Italie, Espagne
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE ALPIN
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE ALPIN
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos
Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE ALPIN
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique: Macrophytes
Non applicable
Catégorie d'eau : Rivières
Groupe d'interétalonnage géographique : Centre/Baltique
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Type R-C1 : Allemagne, Belgique (Flandre), Belgique (Wallonie), Danemark, France, Italie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède
Type R-C2 : Espagne, France, Irlande, Portugal, Suède, Royaume-Uni
Type R-C3 : Allemagne, Autriche, Belgique (Wallonie), Espagne, France, Lettonie, Luxembourg, Pologne, Portugal, Suède, République tchèque, Royaume-Uni
Type R-C4 : Allemagne, Belgique (Flandre), Belgique (Wallonie), Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Suède
Type R-C5 : Belgique (Wallonie), Allemagne, Espagne, Estonie, France, Irlande, République tchèque. Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède
Type R-C6 : Belgique (Wallonie), Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pologne, Royaume-Uni, Suède
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES RELEVANT DU GROUPE CENTRE/BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus.
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES RELEVANT DU GROUPE CENTRE/BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
Ratios de qualité écologique du systèmes national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES RELEVANT DU GROUPE CENTRE/BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos
Ratios de qualité écologique du système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Catégorie d'eau : Rivières
Groupe d'interétalonnage géographique : Continental oriental
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Type R-E1 : Bulgarie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie
Type R-E1b : Bulgarie, Hongrie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie
Type R-E2 : Bulgarie, Hongrie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie
Type R-E3 : Bulgarie, Hongrie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie
Type R-E4 : Autriche, Bulgarie, Hongrie, Roumanie Slovaquie, Slovénie
Type R-EX4 : République tchèque, Roumanie, Slovaquie
Type R-EX5 : Bulgarie, Hongrie, Roumanie, Slovaquie, Slovénie
Type R-EX6 : Bulgarie, Hongrie, Roumanie, Slovénie
Type R-EX7 : Slovénie
Type R-EX8 : Bulgarie, Slovénie
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Ratios de qualité écologique du système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
Ratios de qualité écologique du système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos
Ratios de qualité écologique du système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Catégorie d'eau : Rivières
Groupe d'interétalonnage géographique : Méditerranée
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Type R-M1 : France, Grèce, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie
Type R-M2 : France, Grèce, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie
Type R-M4 : Chypre, France, Grèce, Italie, Espagne
Type R-M5 : Chypre, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie
Résultats du groupe d'interétalonnage géographique des rivières du groupe Méditerranée
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Résultats: Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE MEDITERRANEE
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE MEDITERRANEE
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Catégorie d'eau : Rivières
Groupe d'interétalonnage géographique : nordique
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:
Type R-N1: Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède
Type R-N3: Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède
Type R-N4: Finlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède
Type R-N5: Finlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE NORDIQUE
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée (méthodes sensibles à l'enrichissement organique et à la dégradation générale)
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE NORDIQUE
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée (méthodes sensibles à l'acidification)
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats suivants s'appliquent aux types de rivières claires, à faible alcalinité
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats suivants s'appliquent aux types de rivières humiques, t à faible alcalinité
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE NORDIQUE
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus
Résultats du groupe d'interétalonnage géographique des rivières du groupe nordique
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
Interétalonnage non terminé
Catégorie d'eau : Rivières
Groupes d'interétalonnage géographiques : Tous
Elément de qualité biologique : Ichtyofaune
Aperçu des groupes régionaux qui ont été mis en place pour l'interétalonnage des poissons des rivières :
Groupe plaine - altitude moyenne – Belgique (Flandre), Belgique (Wallonie), France, Allemagne, Pays-Bas, Lituanie, Luxembourg, ROYAUME-UNI (Angleterre et Pays de Galles), Pologne, Lettonie, Estonie, Danemark, Hongrie
Groupe nordique – Finlande, Irlande, Suède, ROYAUME-UNI (Écosse et Irlande du Nord), Norvège
Groupe de montagnes de type alpin – Allemagne, Autriche, France, Slovénie
Groupe Méditerranée Atlantique sud – Espagne, Grèce, Italie, Portugal
Groupe du Danube – Bulgarie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Groupe plaine - altitude moyenne
Groupe nordique
Groupe Méditerranée
Groupe Danube
Groupe alpin
Catégorie d'eau : Rivières
Groupes d'interétalonnage géographiques : Tous - très grandes rivières
Description des ypes communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Type R-L1: Finlande, Norvège, Suède
Type R-L2: Allemagne, Autriche, Belgique (Flandre), Bulgarie, Croatie, Espagne, Estonie, France, Grèce, Hongrie, Italie, Lettonie, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède
Groupe d'interétalonnage geéographique du groupe des très grandes rivières
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats suivants s’appliquent aux très grandes rivières à faible alcalinité (type R-L1)
Les résultats suivants s’appliquent aux très grandes rivières à faible alcalinité (type R-L2)
Catégorie d'eau : Rivières
Groupes d'interétalonnage géographiques : Tous - très Grandes Rivières
Elément de qualité biologique : Macrophytes, phytoplancton, poisson, faune benthique invertébrée
Interétalonnage non terminé
Catégorie d'eau : Lacs
Groupe d'interétalonnage géographique : Alpin
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Types L-AL3 : Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie
Types L-AL4 : Allemagne, Autriche, France, Italie
Résultats du groupe d'interétalonnage géographique des lacs alpins
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS ALPINS
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS ALPINS
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS ALPINS
Elément de qualité biologique : Ichtyofaune
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
CATÉGORIE D'EAU : Lacs
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Centre/Baltique
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Types L-CB1 : Belgique, Allemagne, Danemark, Estonie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni
Types L-CB2 : Belgique, Allemagne, Danemark, Estonie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CENTRE / BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS RELEVANT DU GROUPE CENTRE / BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CENTRE / BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CENTRE / BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Ichtyofaune
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CONTINENTAL / ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CONTINENTAL / ORIENTAL
Élément de qualité biologique: Ichtyofaune
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
CATÉGORIE D'EAU : Lacs
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Méditerranée
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Type L-M5/7 : Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal, Roumanie
Type L-M8 : Chypre, Espagne, France, Italie, Roumanie
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE MÉDITERRANÉE
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE MÉDITERRANÉE
Élément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE MÉDITERRANÉE
Elément de qualité biologique: Faune benthique invertébrée
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE MÉDITERRANÉE
Elément de qualité biologique: Ichtyofaune
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
CATÉGORIE D'EAU: Lacs
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Nordique
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE NORDIQUE
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Types L-N1, L-N2a, L-N3a, LN-8a: Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède
Types LN-2b : Norvège, Suède, Royaume-Uni
Types LN-5, LN-6a : Norvège, Suède
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE NORDIQUE
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Types 101, 102, 201 et 202 : Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède
Type 301a : Irlande, Royaume-Uni
Type 302a : Irlande, Royaume-Uni
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE NORDIQUE
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Types L-N-BF1 : Finlande, Irlande, Norvège, Suède, Royaume-Uni
Types L-N-BF2 : Finlande, Suède
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE NORDIQUE
Elément de qualité biologique : Ichtyofaune
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:
Types L-N-F1 : Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède
Types L-N-F2 : Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
CATÉGORIE D'EAU : Lacs
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Phytobenthos pour tous les GIG
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:
Types HA : Allemagne, Belgique, Hongrie, Irlande, Italie, Pologne, Slovénie, Royaume-Uni, Suède
Types MA : Belgique, Finlande, France, Irlande, Royaume-Uni, Suède
Types LA : Finlande, Irlande, Royaume-Uni, Suède
RÉSULTATS DE L'INTERÉTALONNAGE DES LACS (TOUS LES GIG)
Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos
Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : GIG Baltique
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Eaux côtières
Type BC1 : Finlande, Suède
Type BC3 : Finlande, EstonieType BC4: Estonie, Lettonie
Type BC5 : Lettonie, Lituanie, Pologne
Type BC6 : Danemark, Suède
Type BC7 : Allemagne, Pologne
Type BC8 : Allemagne, Danemark
Type BC9 : Estonie, Finlande, Suède (type pertinent uniquement pour le phytoplancton)
Eaux de transition
Type BT1: Lituanie, Pologne.
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DE LA MER BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Eaux côtières
Eaux de transition :
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DE LA MER BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Résutats pour le paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a): VOIR ANNEXE II
Eaux de transition :
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DE LA MER BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Algues macroscopiques et angiospermes
Eaux côtières
ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres pour le paramètre indicatif de l'abondance [profondeur maximale de la zostère marine (Zostera marina)]: Ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres
Eaux de transition :
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
CATÉGORIE D'EAU: Eaux côtières et eaux de transition
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Atlantique Nord-oriental
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:
Eaux côtières
Type NEA1/26 proliférations d'algues macroscopiques opportunistes,
prairies sous-marines, marais littoraux : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Irlande, Pays- Bas, Portugal, Royaume-Uni
Type NEA1/26 A2 algues macroscopiques infralittorales : France, Espagne, Portugal
Type NEA1/26 B21 algues macroscopiques infralittorales : France, Irlande, Norvège, Royaume-Uni
Type NEA1/26a phytoplancton : Espagne, France, Irlande, Norvège, Royaume-Uni
Type NEA1/26b phytoplancton : Belgique, France, Pays-Bas, Royaume-Uni
Type NEA1/26c phytoplancton : Allemagne, Danemark
Type NEA1/26d phytoplancton : Danemark
Type NEA1/26e phytoplancton : Espagne, Portugal
Type NEA3/4 : Allemagne, Pays-Bas
Type NEA7 : Norvège, Royaume-Uni
Type NEA8a : Norvège, Suède
Type NEA8b : Danemark, Suède
Type NEA9 : Norvège, Suède
Type NEA10 : Norvège, Suède
Eaux de transition
Type NEA11 : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Irlande, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats ne sont applicables qu'aux habitats de sédiments meubles (habitats subtidaux vaseux/sableux).
Eaux côtières
Résultats pour les eaux côtières, types NEA 1/26 et NEA7: VOIR ANNEXE II
Eaux de transition :
INTERÉTALONNAGE NON TERMINE
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Eaux côtières
Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)
Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres
Les valeurs des paramètres sont exprimées en μg/l comme étant la valeur du 90e centile calculée au cours de la saison de croissance définie sur une durée de six ans. Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.
Résultats pour les eaux côtières, types NEA 1/26a, NEA 1/26b, NEA1/26e, NEA 3/4, NEA9, NEA10: VOIR ANNEXE II
Eaux de transition :
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Algues macroscopiques et angiospermes
Eaux côtières
Résultats : algues macroscopiques – paramètre des algues macroscopiques infralittorales ou subtidales des fonds rocheux
Eaux côtières
Résultats pour les algues macroscopiques – paramètre des proliférations d'algues macroscopiques infralittorales - Type NEA1/26: VOIR ANNEXE II
Eaux de transition :
résultats pour les algues macroscopiques – paramètre des proliférations d'algues macroscopiques infralittorales - NEA11: VOIR ANNEXE II
Résultats : Angiospermes - subBQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif de prairies sous-marines
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Résultats pour les angiospermes [subBQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif de prairies sous-marines] - Type 1/26: VOIR ANNEXE II
Eaux de transition :
Résultats pour les angiospermes (subBQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif de prairies sous-marines) - NEA11: VOIR ANNEXE II
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Poissons (Eaux de transition)
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
CATEGORIE D'EAU: Eaux côtières et eaux de transition
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: mer Méditerranée
Typologie comportant des types communs d'interétalonnage régionaux définis uniquement pour le phytoplancton (voir ci-après).
Pour la faune benthique invertébrée, les algues macroscopiques et les prairies sous-marines, les résultats de l'interétalonnage s'appliquent à toutes les eaux de la mer Méditerranée couvertes par les États membres.
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE MÉDITERRANÉE
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification
Eaux côtières
Les résultats suivants s'appliquent uniquement aux sédiments meubles
Eaux de transition :
INTERÉTALONNAGE NON TERMINE
RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE MER MÉDITERRANÉE
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Description des types pour les eaux côtières ayant fait l'objet de l'interétalonnage (applicable au phytoplancton uniquement)
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :
Type I : France, Italie
Type IIA : Espagne, France, Italie
Type IIA Adriatique : Italie, Slovénie
Type Île-W : Espagne, France, Italie
Type IIIW : Espagne, France, Italie
Type IIIE : Chypre, Grèce
Eaux côtières
Résultats pour le paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a): VOIR ANNEXE II
Eaux de transition :
INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE MER MÉDITERRANÉE
Elément de qualité biologique : Algues macroscopiques et angiospermes
Eaux côtières
Algues macroscopiques : sub-BQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif des algues macroscopiques et des angiospermes
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats suivants s'appliquent à la zone infralittorale supérieure (profondeur de 3,5 – 0,2 m) sur les côtes rocheuses:
Prairies sous-marines : sub-BQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif des algues macroscopiques et des angiospermes
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétal
Algues macroscopiques et angiospermes
Eaux de transition :
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Mer Noire
Description des types communs d'interétalonnage
Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:
Bulgarie et Roumanie
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE MER NOIRE
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Eaux côtières
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Annexe II
CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: GIG mer Baltique
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DE LA MER BALTIQUE
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Résultats pour le paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a): Ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres
Les résultats suivants font référence aux valeurs estivales moyennes de mai/juin à septembre
Eaux côtières
CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Atlantique Nord-oriental
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL
Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Les résultats ne sont applicables qu'aux habitats de sédiments meubles (habitats subtidaux vaseux/sableux).
Eaux côtières
Types NEA 1/26 et NEA7
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL
Elément de qualité biologique: Phytoplancton
Eaux côtières
Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)
Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres
Les valeurs des paramètres sont exprimées en μg/l comme étant la valeur du 90e centile calculée au cours de la saison de croissance définie sur une durée de six ans. Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.
RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL
Élément de qualité biologique : Algues macroscopiques et angiospermes
Algues macroscopiques : paramètre des proliférations d'algues macroscopiques infralittorales sur fonds meubles, indicatif de l'abondance
Résultats : ratios de qualité écologique du paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Eaux côtières
Eaux de transition
Résultats : Angiospermes - sub-BQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif des algues macroscopiques et des angiospermes
Eaux côtières :
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
Eaux de transition :
Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage
CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition
GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Méditerranée
Elément de qualité biologique : Phytoplancton
Phytoplancton: paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)
Eaux côtières
Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres
Les valeurs des paramètres sont exprimées en μg/l de chlorophylle a, pour le 90e centile calculé au cours de l'année sur une durée d'au moins cinq ans. Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.
