(JOUE n° L 266 du 8 octobre 2013)

Texte abrogé par l'article 2 de la Décision (UE) n°2018/229 de la Commission du 12 février 2018 (JOUE n° L 47 du 20 février 2018)

Vus

La commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (1), et notamment son annexe V, section 1.4.1, point ix),

(1) JO L 327 du 22.12.2000, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit :

(1) L’article 4, paragraphe 1, point a) ii), de la directive 2000/60/CE prévoit que les Etats membres protègent, améliorent et restaurent toutes les masses d’eau de surface, afin de parvenir à un bon état des eaux de surface au plus tard quinze ans après la date d’entrée en vigueur de la directive, sous réserve de certaines dérogations, conformément aux dispositions de son annexe V. L’article 4, paragraphe 1, point a) iii), de la directive 2000/60/CE prévoit que les Etats membres protègent et améliorent toutes les masses d’eau artificielles et fortement modifiées, en vue d’obtenir un bon potentiel écologique et un bon état chimique des eaux de surface au plus tard quinze ans après la date d’entrée en vigueur de la directive, sous réserve de certaines dérogations, conformément aux dispositions de son annexe V.

Conformément à l’annexe V, section 1.4.1, point i), de la directive 2000/60/CE, pour les masses d’eau de surface artificielles ou fortement modifiées, les références à l’état écologique devraient être considérées comme des références au potentiel écologique.

(2) L’exercice d’interétalonnage prévoit une approche harmonisée pour définir l’un des principaux objectifs environnementaux de la directive 2000/60/CE, à savoir le bon état écologique.

(3) La section 1.4.1 de l’annexe V de la directive 2000/60/CE prévoit une procédure afin d’assurer la comparabilité des résultats des contrôles biologiques entre les Etats membres, ceux-ci étant un élément central de la classification de l’état écologique. Pour ce faire, les résultats des contrôles biologiques des Etats membres et leur classification du système de contrôle doivent être comparés au moyen d’un réseau d’interétalonnage comprenant des sites de contrôle dans chaque Etat membre et dans chaque écorégion de l’Union. En application de la directive 2000/60/CE, les Etats membres sont tenus de collecter, le cas échéant, les informations nécessaires pour les sites inclus dans le réseau d’interétalonnage, afin de permettre une estimation de la cohérence des classifications du système national de contrôle avec les définitions normatives de l’annexe V, section 1.2, de la directive 2000/60/CE et la comparabilité des résultats des classifications du système de contrôle entre les Etats membres.

(4) Aux fins de l’exercice d’interétalonnage, les Etats membres sont répartis en groupes d’interétalonnage géographiques, qui comprennent des Etats membres partageant des types déterminés de masses d’eau de surface, comme indiqué dans la section 2 de l’annexe de la décision 2005/646/CE de la Commission du 17 août 2005 sur l’établissement d’un registre de sites en vue de constituer le réseau d’interétalonnage conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil (2).

(5) La section 1.4.1 de l’annexe V de la directive 2000/60/CE précise que l’exercice d’interétalonnage doit être réalisé au niveau des éléments biologiques et consiste à comparer les résultats de classification des systèmes de contrôle nationaux pour chaque élément biologique et pour chacun des types communs de masse d’eau de surface dans les Etats membres faisant partie du même groupe d’interétalonnage géographique, et à évaluer la cohérence des résultats avec les définitions normatives figurant à l’annexe V, section 1.2 de la directive 2000/60/CE.

(6) La Commission a facilité les deux phases de l’exercice d’interétalonnage avec l’aide de l’institut de l’environnement et de la durabilité du Centre commun de recherche.

(7) Dans le contexte de la stratégie commune de mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau, trois documents d’orientation [n°  6 (3) et 14 (deux versions) (4)] ont été élaborés pour faciliter le processus d’interétalonnage. Ils ont donné un aperçu des principes essentiels du processus d’interétalonnage et des options pour la réalisation de l’exercice, et notamment les exigences en matière de délais et de communication.

(8) En 2007, la Commission avait reçu les résultats de l’interétalonnage pour un certain nombre d’éléments de qualité biologiques. Ils ont été repris dans la décision 2008/915/CE de la Commission du 30 octobre 2008 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, les valeurs pour les classifications du système de contrôle des Etats membres à la suite de l’exercice d’interétalonnage (5), qui fixe les valeurs des limites entre les classes que les Etats membres devraient utiliser dans les classifications de leur système de contrôle national. Les résultats de la première phase de l’exercice d’interétalonnage étaient incomplets dans la mesure où ils ne couvraient pas la totalité des éléments de qualité biologique. Néanmoins, il était nécessaire d’adopter les résultats disponibles provenant de l’exercice d’interétalonnage pour qu’ils puissent être utilisés lors de l’élaboration des premiers plans de gestion des districts hydrographiques et des programmes des mesures, prévus aux articles 11 et 13 de la directive 2000/60/CE.

(9) Les résultats de la première phase de l’exercice d’interétalonnage ont été adoptés par la décision 2008/915/CE. Ces résultats ont été pris en considération à titre provisoire, étant entendu que les résultats futurs feraient l’objet d’une nouvelle décision lorsque les informations pertinentes conformément à l’annexe V, section 1.4.1, de la directive 2000/60/CE auront été communiquées par les Etats membres.

(10) La Commission a ouvert une deuxième phase de l’exercice d’interétalonnage, afin de combler les lacunes et d’améliorer la comparabilité des résultats de l’interétalonnage en temps utile pour l’élaboration des deuxièmes plans de gestion des districts hydrographiques prévus pour 2015.

(11) L’annexe I de la présente décision contient les résultats de l’exercice d’interétalonnage pour lesquels l’interétalonnage a été réalisé avec succès, dans les limites des possibilités techniques actuelles.

(12) L’annexe II de la présente décision contient les résultats de l’exercice d’interétalonnage pour lesquels l’interétalonnage a été réalisé en partie. Il convient de procéder à toutes les étapes nécessaires de l’exercice d’interétalonnage, afin d’inclure les résultats dans une nouvelle décision. Dès lors, ces résultats sont provisoires.

(13) Les Etats membres devraient clore l’exercice d’interétalonnage au plus tard le 22 décembre 2016 pour permettre à la Commission de transférer les résultats des annexes I et II de la présente décision dans l’annexe unique d’une nouvelle décision, ce qui permettra l’utilisation de ces résultats dans le troisième cycle de plans de gestion des districts hydrographiques.

(14) Toutes les phases nécessaires de l’exercice d’interétalonnage devraient également être achevées au plus tard le 22 décembre 2016 pour les groupes d’interétalonnage géographiques et les éléments de qualité biologique pour lesquels aucun résultat de l’interétalonnage n’a encore été repris dans la présente décision. Cela permettra d’intégrer ces résultats dans une nouvelle décision et de les utiliser pour le troisième cycle de plans de gestion des districts hydrographiques.

(15) Alors que la directive 2000/60/CE prévoit que l’interétalonnage doit être réalisé au niveau de l’élément de qualité biologique, certains paramètres (comme la concentration en chlorophylle a ou la limite de profondeur des algues macroscopiques et des angiospermes) sont considérés dans certains cas comme étant représentatifs de la totalité d’un élément de qualité biologique. Dans ce cas, les résultats de l’exercice d’interétalonnage figurent à l’annexe I.

(16) Dans certains cas, les Etats membres ont développé des méthodes indépendantes ne couvrant qu’une partie de l’élément de qualité biologique (par exemple, une méthode indépendante pour les macrophytes et le phytobenthos pour l’élément de qualité «macrophytes et phytobenthos»). Lorsque l’interétalonnage de ces parties d’éléments de qualité biologique a été réalisé avec succès, les résultats de l’exercice d’interétalonnage figurent dans les annexes et sont recensés comme étant une partie de l’élément de qualité biologique.

(17) Il importe que les résultats de l’exercice d’interétalonnage fassent référence à l’état écologique des masses d’eau. Si les masses d’eau correspondant aux types ayant fait l’objet de l’interétalonnage sont désignées comme fortement modifiées en application de l’article 4, paragraphe 3, de la directive 2000/60/CE, les résultats présentés aux annexes I et II de la présente décision peuvent être utilisés pour en déduire leur bon potentiel écologique, en tenant compte de leurs modifications physiques et de l’utilisation de l’eau qui leur est associée, conformément aux définitions normatives figurant à l’annexe V, section 1.2.5, de la directive 2000/60/CE.

(18) Il convient que chaque Etat membre traduise les résultats de l’exercice d’interétalonnage dans son système national de classification afin de fixer, pour tous les types nationaux, les limites entre les classes d’état écologique «très bon» et «bon» et les classes «bon» et «moyen».

(19) Les informations qui ressortiront de la mise en oeuvre des programmes de contrôle prévus à l’article 8 de la directive 2000/60/CE ainsi que de l’examen et de la mise à jour des caractéristiques des districts hydrographiques prévus à l’article 5 de la directive 2000/60/CE pourront apporter de nouveaux éléments susceptibles de déboucher sur l’adaptation des systèmes de contrôle et de classification des Etats membres aux progrès scientifiques et techniques et, en définitive, sur une révision des résultats de l’exercice d’interétalonnage afin d’améliorer leur qualité.

(20) Il convient donc d’abroger et de remplacer la décision 2008/915/CE en conséquence.

(21) Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité visé à l’article 21, paragraphe 1, de la directive 2000/60/CE,

(2) JO L 243 du 19.9.2005, p. 1.
(3) Stratégie commune de mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE), document d’orientation n° 6, Towards a Guidance on Establishment of the Intercalibration Network and the Process on the Intercalibration Exercise, Communautés européennes, 2003. ISBN 92-894- 5126-2
(4) Stratégie commune de mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE), document d’orientation n° 14. Guidance document on the Intercalibration Process 2004-2006, ISBN 92-894-9471-9 Stratégie commune de mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE), document d’orientation n° 14. Guidance document on the Intercalibration Process 2008-2011 ISBN: 978-92-79-18997-5
(5) JO L 332 du 10.12.2008, p. 20.

A adopté la présente décision :

Article 1er de la décision du 20 septembre 2013

1. Aux fins de l’annexe V, section 1.4.1, point iii), de la directive 2000/60/CE, les Etats membres utilisent dans la classification de leur système de contrôle les valeurs des limites entre les classes figurant aux annexes I et II de la présente décision.

2. Les Etats membres achèvent toutes les phases nécessaires de l’exercice d’interétalonnage au plus tard le 22 décembre 2016 pour les résultats figurant à l’annexe II de la présente décision.

Article 2 de la décision du 20 septembre 2013

La décision 2008/915/CE est abrogée.

Article 3 de la décision du 20 septembre 2013

Les Etats membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 20 septembre 2013.

Par la Commission
Janez Poto?nik
Membre de la Commission

Annexe I

Catégorie d'eau : Rivières

Groupe d'interétalonnage géographique : Alpin

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-A1: Allemagne, Autriche, France, Italie, Slovénie

Type R-A2: Autriche, France, Italie, Espagne

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE ALPIN

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE ALPIN

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos

Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage


RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE ALPIN

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique: Macrophytes

Non applicable

Catégorie d'eau : Rivières

Groupe d'interétalonnage géographique : Centre/Baltique

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-C1 :   Allemagne, Belgique (Flandre), Belgique (Wallonie), Danemark, France, Italie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède

Type R-C2 :   Espagne, France, Irlande, Portugal, Suède, Royaume-Uni

Type R-C3 :   Allemagne, Autriche, Belgique (Wallonie), Espagne, France, Lettonie, Luxembourg, Pologne, Portugal, Suède, République tchèque, Royaume-Uni

Type R-C4 :   Allemagne, Belgique (Flandre), Belgique (Wallonie), Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Suède

Type R-C5 :   Belgique (Wallonie), Allemagne, Espagne, Estonie, France, Irlande, République tchèque. Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède

Type R-C6 :   Belgique (Wallonie), Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pologne, Royaume-Uni, Suède

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES RELEVANT DU GROUPE CENTRE/BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus.



RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES RELEVANT DU GROUPE CENTRE/BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

Ratios de qualité écologique du systèmes national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage



RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES RELEVANT DU GROUPE CENTRE/BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos

Ratios de qualité écologique du système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Catégorie d'eau : Rivières

Groupe d'interétalonnage géographique :  Continental oriental

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-E1 :     Bulgarie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie

Type R-E1b :   Bulgarie, Hongrie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie

Type R-E2 :     Bulgarie, Hongrie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie

Type R-E3 :     Bulgarie, Hongrie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie

Type R-E4 :     Autriche, Bulgarie, Hongrie, Roumanie Slovaquie, Slovénie

Type R-EX4 :   République tchèque, Roumanie, Slovaquie

Type R-EX5 :   Bulgarie, Hongrie, Roumanie, Slovaquie, Slovénie

Type R-EX6 :   Bulgarie, Hongrie, Roumanie, Slovénie

Type R-EX7 :   Slovénie

Type R-EX8 :   Bulgarie, Slovénie

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Ratios de qualité écologique du système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

Ratios de qualité écologique du système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos

Ratios de qualité écologique du système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Catégorie d'eau : Rivières

Groupe d'interétalonnage géographique : Méditerranée

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-M1 :     France, Grèce, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie

Type R-M2 :     France, Grèce, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie

Type R-M4 :     Chypre, France, Grèce, Italie, Espagne

Type R-M5 :     Chypre, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie

Résultats du groupe d'interétalonnage géographique des rivières du groupe Méditerranée

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Résultats: Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE MEDITERRANEE

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE MEDITERRANEE

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Catégorie d'eau : Rivières

Groupe d'interétalonnage géographique : nordique

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Type R-N1: Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N3: Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N4: Finlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N5: Finlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE NORDIQUE

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée (méthodes sensibles à l'enrichissement organique et à la dégradation générale)

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE NORDIQUE

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée (méthodes sensibles à l'acidification)

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent aux types de rivières claires, à faible alcalinité

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent aux types de rivières humiques, t à faible alcalinité

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIERES DU GROUPE NORDIQUE

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus

Résultats du groupe d'interétalonnage géographique des rivières du groupe nordique

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

Interétalonnage non terminé

Catégorie d'eau : Rivières

Groupes d'interétalonnage géographiques : Tous

Elément de qualité biologique : Ichtyofaune

Aperçu des groupes régionaux qui ont été mis en place pour l'interétalonnage des poissons des rivières :

Groupe plaine - altitude moyenne – Belgique (Flandre), Belgique (Wallonie), France, Allemagne, Pays-Bas, Lituanie, Luxembourg, ROYAUME-UNI (Angleterre et Pays de Galles), Pologne, Lettonie, Estonie, Danemark, Hongrie

Groupe nordique – Finlande, Irlande, Suède, ROYAUME-UNI (Écosse et Irlande du Nord), Norvège

Groupe de montagnes de type alpin – Allemagne, Autriche, France, Slovénie

Groupe Méditerranée Atlantique sud – Espagne, Grèce, Italie, Portugal

Groupe du Danube – Bulgarie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Groupe plaine - altitude moyenne

Groupe nordique

Groupe Méditerranée

Groupe Danube

Groupe alpin

Catégorie d'eau : Rivières

Groupes d'interétalonnage géographiques : Tous - très grandes rivières

Description des ypes communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type R-L1: Finlande, Norvège, Suède

Type R-L2: Allemagne, Autriche, Belgique (Flandre), Bulgarie, Croatie, Espagne, Estonie, France, Grèce, Hongrie, Italie, Lettonie, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède

Groupe d'interétalonnage geéographique du groupe des très grandes rivières

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s’appliquent aux très grandes rivières à faible alcalinité (type R-L1)

Les résultats suivants s’appliquent aux très grandes rivières à faible alcalinité (type R-L2)

Catégorie d'eau : Rivières

Groupes d'interétalonnage géographiques : Tous - très Grandes Rivières

Elément de qualité biologique : Macrophytes, phytoplancton, poisson, faune benthique invertébrée

Interétalonnage non terminé

Catégorie d'eau : Lacs

Groupe d'interétalonnage géographique : Alpin

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Types L-AL3 :     Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie

Types L-AL4 :     Allemagne, Autriche, France, Italie

Résultats du groupe d'interétalonnage géographique des lacs alpins

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS ALPINS

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS ALPINS

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS ALPINS

Elément de qualité biologique : Ichtyofaune

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

CATÉGORIE D'EAU : Lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Centre/Baltique

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Types L-CB1 :    Belgique, Allemagne, Danemark, Estonie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni

Types L-CB2 :    Belgique, Allemagne, Danemark, Estonie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CENTRE / BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS RELEVANT DU GROUPE CENTRE / BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CENTRE / BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CENTRE / BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Ichtyofaune

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CONTINENTAL ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CONTINENTAL / ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE CONTINENTAL / ORIENTAL

Élément de qualité biologique: Ichtyofaune

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

CATÉGORIE D'EAU : Lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Méditerranée

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type L-M5/7 :     Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal, Roumanie

Type L-M8 :       Chypre, Espagne, France, Italie, Roumanie

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE MÉDITERRANÉE

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE MÉDITERRANÉE

Élément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE MÉDITERRANÉE

Elément de qualité biologique: Faune benthique invertébrée

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE MÉDITERRANÉE

Elément de qualité biologique: Ichtyofaune

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

CATÉGORIE D'EAU: Lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Nordique

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE NORDIQUE

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Types L-N1, L-N2a, L-N3a, LN-8a: Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Types LN-2b :                             Norvège, Suède, Royaume-Uni

Types LN-5, LN-6a :                    Norvège, Suède

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE NORDIQUE

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Macrophytes

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Types 101, 102, 201 et 202 : Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type 301a :                         Irlande, Royaume-Uni

Type 302a :                         Irlande, Royaume-Uni

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE NORDIQUE

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Types L-N-BF1 :   Finlande, Irlande, Norvège, Suède, Royaume-Uni

Types L-N-BF2 :   Finlande, Suède

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES LACS DU GROUPE NORDIQUE

Elément de qualité biologique : Ichtyofaune

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Types L-N-F1 :     Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Types L-N-F2 :     Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

CATÉGORIE D'EAU : Lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Phytobenthos pour tous les GIG

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Types HA :     Allemagne, Belgique, Hongrie, Irlande, Italie, Pologne, Slovénie, Royaume-Uni, Suède

Types MA :    Belgique, Finlande, France, Irlande, Royaume-Uni, Suède

Types LA :     Finlande, Irlande, Royaume-Uni, Suède

RÉSULTATS DE L'INTERÉTALONNAGE DES LACS (TOUS LES GIG)

Elément de qualité biologique : Macrophytes et phytobenthos

Partie de l'élément de qualité biologique : Phytobenthos

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : GIG Baltique

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Eaux côtières

Type BC1 :      Finlande, Suède

Type BC3 :      Finlande, EstonieType BC4: Estonie, Lettonie

Type BC5 :      Lettonie, Lituanie, Pologne

Type BC6 :      Danemark, Suède

Type BC7 :      Allemagne, Pologne

Type BC8 :      Allemagne, Danemark

Type BC9 :      Estonie, Finlande, Suède (type pertinent uniquement pour le phytoplancton)

Eaux de transition

Type BT1: Lituanie, Pologne.

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DE LA MER BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Eaux côtières

Eaux de transition :

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DE LA MER BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Résutats pour le paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a): VOIR ANNEXE II

Eaux de transition :

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DE LA MER BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Algues macroscopiques et angiospermes

Eaux côtières

ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres pour le paramètre indicatif de l'abondance [profondeur maximale de la zostère marine (Zostera marina)]: Ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Eaux de transition :

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

CATÉGORIE D'EAU: Eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Atlantique Nord-oriental

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Eaux côtières

Type NEA1/26 proliférations d'algues macroscopiques opportunistes,
prairies sous-marines, marais littoraux :                                                  Allemagne, Belgique, Espagne, France, Irlande, Pays- Bas, Portugal, Royaume-Uni

Type NEA1/26 A2 algues macroscopiques infralittorales :                         France, Espagne, Portugal

Type NEA1/26 B21 algues macroscopiques infralittorales :                       France, Irlande, Norvège, Royaume-Uni

Type NEA1/26a phytoplancton :                                                             Espagne, France, Irlande, Norvège, Royaume-Uni

Type NEA1/26b phytoplancton :                                                             Belgique, France, Pays-Bas, Royaume-Uni

Type NEA1/26c phytoplancton :                                                             Allemagne, Danemark

Type NEA1/26d phytoplancton :                                                             Danemark

Type NEA1/26e phytoplancton :                                                             Espagne, Portugal

Type NEA3/4 :                                                                                     Allemagne, Pays-Bas

Type NEA7 :                                                                                        Norvège, Royaume-Uni

Type NEA8a :                                                                                      Norvège, Suède

Type NEA8b :                                                                                      Danemark, Suède

Type NEA9 :                                                                                        Norvège, Suède

Type NEA10 :                                                                                      Norvège, Suède

Eaux de transition

Type NEA11 : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Irlande, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats ne sont applicables qu'aux habitats de sédiments meubles (habitats subtidaux vaseux/sableux).

Eaux côtières

Résultats pour les eaux côtières, types NEA 1/26 et NEA7: VOIR ANNEXE II

Eaux de transition :

INTERÉTALONNAGE NON TERMINE

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Eaux côtières

Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les valeurs des paramètres sont exprimées en μg/l comme étant la valeur du 90e centile calculée au cours de la saison de croissance définie sur une durée de six ans. Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.

Résultats pour les eaux côtières, types NEA 1/26a, NEA 1/26b, NEA1/26e, NEA 3/4, NEA9, NEA10: VOIR ANNEXE II

Eaux de transition :

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Algues macroscopiques et angiospermes

Eaux côtières

Résultats : algues macroscopiques – paramètre des algues macroscopiques infralittorales ou subtidales des fonds rocheux

Eaux côtières

Résultats pour les algues macroscopiques – paramètre des proliférations d'algues macroscopiques infralittorales - Type NEA1/26: VOIR ANNEXE II

Eaux de transition :

résultats pour les algues macroscopiques – paramètre des proliférations d'algues macroscopiques infralittorales - NEA11: VOIR ANNEXE II

Résultats : Angiospermes - subBQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif de prairies sous-marines

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Résultats pour les angiospermes [subBQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif de prairies sous-marines] - Type 1/26: VOIR ANNEXE II

Eaux de transition :

Résultats pour les angiospermes (subBQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif de prairies sous-marines) - NEA11: VOIR ANNEXE II

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Poissons (Eaux de transition)

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

CATEGORIE D'EAU: Eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: mer Méditerranée

Typologie comportant des types communs d'interétalonnage régionaux définis uniquement pour le phytoplancton (voir ci-après).

Pour la faune benthique invertébrée, les algues macroscopiques et les prairies sous-marines, les résultats de l'interétalonnage s'appliquent à toutes les eaux de la mer Méditerranée couvertes par les États membres.

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE MÉDITERRANÉE

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification

Eaux côtières

Les résultats suivants s'appliquent uniquement aux sédiments meubles

Eaux de transition :

INTERÉTALONNAGE NON TERMINE

RÉSULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE MER MÉDITERRANÉE

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Description des types pour les eaux côtières ayant fait l'objet de l'interétalonnage (applicable au phytoplancton uniquement)

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage :

Type I :                     France, Italie

Type IIA :                  Espagne, France, Italie

Type IIA Adriatique :   Italie, Slovénie

Type Île-W :              Espagne, France, Italie

Type IIIW :                Espagne, France, Italie

Type IIIE :                 Chypre, Grèce

Eaux côtières

Résultats pour le paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a): VOIR ANNEXE II

Eaux de transition :

INTERÉTALONNAGE NON TERMINÉ

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE MER MÉDITERRANÉE

Elément de qualité biologique : Algues macroscopiques et angiospermes

Eaux côtières

Algues macroscopiques : sub-BQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif des algues macroscopiques et des angiospermes

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à la zone infralittorale supérieure (profondeur de 3,5 – 0,2 m) sur les côtes rocheuses:

Prairies sous-marines : sub-BQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif des algues macroscopiques et des angiospermes

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétal

Algues macroscopiques et angiospermes

Eaux de transition :

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Mer Noire

Description des types communs d'interétalonnage

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Bulgarie et Roumanie

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE MER NOIRE

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Eaux côtières

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Annexe II

CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: GIG mer Baltique

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DE LA MER BALTIQUE

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Résultats pour le paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a): Ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs estivales moyennes de mai/juin à septembre

Eaux côtières

CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Atlantique Nord-oriental

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL

Elément de qualité biologique : Faune benthique invertébrée

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats ne sont applicables qu'aux habitats de sédiments meubles (habitats subtidaux vaseux/sableux).

Eaux côtières

Types NEA 1/26 et NEA7

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL

Elément de qualité biologique: Phytoplancton

Eaux côtières

Phytoplancton : paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les valeurs des paramètres sont exprimées en μg/l comme étant la valeur du 90e centile calculée au cours de la saison de croissance définie sur une durée de six ans. Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.

RESULTATS DU GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE ATLANTIQUE NORD-ORIENTAL

Élément de qualité biologique : Algues macroscopiques et angiospermes

Algues macroscopiques : paramètre des proliférations d'algues macroscopiques infralittorales sur fonds meubles, indicatif de l'abondance

Résultats : ratios de qualité écologique du paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Eaux côtières

Eaux de transition

Résultats : Angiospermes - sub-BQE (partie d'élément de qualité biologique) indicatif des algues macroscopiques et des angiospermes

Eaux côtières :

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Eaux de transition :

Résultats : ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

CATÉGORIE D'EAU : Eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE : Méditerranée

Elément de qualité biologique : Phytoplancton

Phytoplancton: paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Eaux côtières

Résultats : ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les valeurs des paramètres sont exprimées en μg/l de chlorophylle a, pour le 90e centile calculé au cours de l'année sur une durée d'au moins cinq ans. Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.

 

 

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Type
Décision communautaire
État
abrogé
Date de signature
Date de publication

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