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Type :
Directive
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Directive n° 2009/1/CE du 07/01/09 modifiant, aux fins de son adaptation aux progrès techniques, la directive 2005/64/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la réception par type des véhicules à moteur au regard des possibilités de leur réutilisation, de leur recyclage et de leur valorisation


(JOUE n° L 9 du 14 janvier 2009)

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