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Directive n° 2014/90/UE du 23/07/14 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE du Conseil

(JOUE n° L 257 du 28 août 2014)

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A propos du document

Type

Directive

État

en vigueur

Date de signature

23/07/2014

Date de publication

28/08/2014

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Est modifié par

Règlement (UE) n° 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13/06/24