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Directive n° 76/160 du 08/12/75 concernant la qualité des eaux de baignade (Abrogée)

(JOCE n° L 3111 du 5 février 1976)

Consulter le texte sur EUR-Lex

A propos du document

Type

Directive

État

abrogé

Date de signature

08/12/1975

Date de publication

05/02/1976

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Est abrogé par

Directive n° 2006/7/CE du 15/02/06