A propos du document

Type :
Directive
État :
abrogé
Date de signature :
Date de publication :
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Directive n° 76/160 du 08/12/75 concernant la qualité des eaux de baignade (Abrogée)

(JOCE n° L 3111 du 5 février 1976)

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Est abrogé par :
Directive n° 2006/7/CE du 15/02/06