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Directive n° 91/689/CEE du 12/12/91 relative aux déchets dangereux (Texte abrogé)

(JOCE n° L 377 du 31 décembre 1991)

Consulter le texte sur EUR-Lex

A propos du document

Type

Directive

État

abrogé

Date de signature

12/12/1991

Date de publication

31/12/1991

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Est abrogé par

Directive n° 2008/98/CE du 19/11/08