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Type :
Recommandation
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en vigueur
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Recommandation (UE) n° 2026/839 du 11/03/26 établissant des lignes directrices pour la conception de méthodes d’analyse coûts-avantages pour l’application du principe de primauté de l’efficacité énergétique conformément à l’article 3, paragraphe 6, de la directive (UE) n° 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil


(JOUE n° L 2026/839 du 16 avril 2026)

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