(JOUE n° L 238 du 21 septembre 2018)
Vus
La Commission européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,
(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
Considérants
Considérant ce qui suit:
(1) Le 23 juillet 2015, Écolab Deutschland GmbH a présenté une demande conformément à l'article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012 pour l'autorisation d'une famille de produits biocides, dénommée «Écolab Iodine PT3 Family» (ci-après la «famille de produits»), relevant du type de produits 3, tels que définis à l'annexe V dudit règlement. Les Pays-Bas ont marqué leur accord pour que leur autorité compétente visée à l'article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012 évalue cette demande. La demande a été inscrite sous le numéro BC-VG018734-32 dans le registre des produits biocides (ci-après le « registre »).
(2) La substance active contenue dans la famille de produits biocides est l'iode, y compris la polyvinylpyrrolidone iodée, qui figure dans la liste de l'Union des substances actives approuvées visée à l'article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012. Compte tenu des propriétés intrinsèques de la substance active, lorsque les critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis par le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (2) seront applicables, la Commission déterminera s'il est nécessaire de réexaminer l'approbation de l'iode, y compris la polyvinylpyrrolidone iodée, conformément à l'article 15 du règlement (UE) n° 528/2012. En fonction des résultats de cette évaluation, la Commission déterminera s'il est nécessaire de réexaminer les autorisations de l'Union pour des produits contenant la substance active, conformément à l'article 48 du règlement (UE) n° 528/2012.
(3) Le 6 juin 2017, conformément à l'article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l'autorité compétente d'évaluation a transmis le rapport d'évaluation et les conclusions de son évaluation à l'Agence européenne des produits chimiques (ci-après l'« Agence »).
(4) L'avis (3) transmis le 12 janvier 2018 par l'Agence à la Commission contient le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP»), ainsi que le rapport final d'évaluation du produit sur la famille de produits conformément à l'article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012. Dans son avis, l'Agence a conclu que la famille de produits répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l'article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) n° 528/2012, qu'elle peut faire l'objet d'une autorisation de l'Union conformément à l'article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions définies à l'article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.
(5) Le 26 février 2018, l'Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l'Union, conformément à l'article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012.
(6) La Commission partage l'avis de l'Agence et considère qu'il convient dès lors d'octroyer une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides et d'inscrire le RCP et le rapport d'évaluation du produit sur la famille de produits dans le registre conformément à l'article 71, paragraphe 6, du règlement (UE) n° 528/2012.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides,
(2) Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).
(3) Avis de l'ECHA du 12 décembre 2017 concernant l'autorisation de l'Union pour «Écolab Iodine PT3 Family» (ECHA/BPC/177/2017).
A adopté le présent règlement :
Article 1er du règlement du 18 septembre 2018
Une autorisation de l'Union est accordée à Écolab Deutschland GmbH pour la famille de produits biocides « Écolab Iode PT3 Family » sous le numéro EU-0018398-0000.
L'autorisation de l'Union est valable du 11 octobre 2018 au 30 septembre 2028.
L'autorisation de l'Union est subordonnée au respect du RCP figurant en annexe.
Article 2 du règlement du 18 septembre 2018
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 18 septembre 2018.
Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER
Annexe : Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
Écolab Iodine PT3 Family
TP03 - Hygiène vétérinaire
Numéro de l'autorisation: EU-0018398-0000
Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3 : EU-0018398-0000
Partie I : Premier niveau d'information
1. Informations administratives
1.1. Nom
|
Nom
|
Ecolab Iodine PT3 Family
|
|
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|
1.2. Type(s) de produit(s)
|
Type(s) de produit(s)
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
|
|
1.3. Titulaire de l'autorisation
|
adresse du titulaire de l'autorisation
|
Nom
|
Ecolab Deutschland GmbH
|
|
Adresse
|
Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim, Allemagne
|
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Numéro de l'autorisation
|
EU-0018398-0000
|
|
Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3
|
EU-0018398-0000
|
|
Date de l'autorisation
|
11 octobre 2018
|
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Date d'expiration de l'autorisation
|
30 septembre 2028
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1.4. Fabricant(s) des produits biocides
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Nom du fabricant
|
Ecolab Europe GmbH
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Adresse du fabricant
|
Richtistrasse 7, 8304 Walliselen Suisse
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Emplacement des sites de fabrication
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Ecolab Baglan, ECOLAB CONTAMINATION CONTROL BRUNEL WAY, BAGLAN ENERGY PARK, NEATH, SA11 2GA Galles du Sud Royaume-Uni
Ecolab Leeds, LOTHERTON WAY, GARFORTH, LEEDS LS25 2JY Leeds Royaume-Uni
Ecolab Rovigo, Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie
Ecolab Biebesheim Nalco Deutschland Manufacturing GmbH und Co.KG, Justus-von-Liebig-Str. 11 D-64584 Biebesheim Allemagne
Ecolab NETHERLANDS BV, NL01ECOLAB, BRUGWAL 11 3432NZ NIEUWEGEIN Pays-Bas
Ecolab Weavergate, ECOLAB WEAVERGATE PLANT WINNINGTON AVENUE, NORTHWICH CHESHIRE CW8 3AA NORTHWICH Royaume-Uni
Ecolab Mullingar, Forest Park, Mullingar Ind. Estate, Mullingar, Co. Zone C Westmeath Irlande
Ecolab Maribor, Ecolab d.o.o.,Vajngerlova 4 2000 Maribor Slovénie
Ecolab Rozzano, VIA GRANDI 9/11 20089 ROZZANO Italie
Ecolab B.V.B.A, Havenlaan: 4 3980 Tessenderlo Belgique
Ecolab CELRA, Nalco Española Manufacturing, SLU C/Tramuntana s/n, Polígono Industrial de Celrà 17460 CELRÀ Espagne
Ecolab Chalons Ecolab production France SAS, BP509 Avenue de Général Patton 51006 Châlons-en-Champagne France
Ecolab Mandra, 25km Old National Road Athens Mandra, oo Attica Grèce
NALCO FINLAND MANUFACTURING OY, Kivikummuntie 1 FIN-07955 Tesjoki Finlande
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1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
|
Substance active
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Nom du fabricant
|
ISP Chemicals LLC, Affiliate of Ashland Inc.
|
|
Adresse du fabricant
|
455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis
|
|
Substance active
|
Iode
|
|
Nom du fabricant
|
ACF Minera S.A.
|
|
Adresse du fabricant
|
San Martín n° 499 00 Iquique Chili
|
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Emplacement des sites de fabrication
|
Lagunas mine 00 Pozo Almonte Chili
|
|
Substance active
|
Iode
|
|
Nom du fabricant
|
SQM S.A.
|
|
Adresse du fabricant
|
Los Militares 4290 Piso 4 Santiago Chili
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
Nueva Victoria plant 00 Pedro de Valdivia Chili
|
|
Substance active
|
Iode
|
|
Nom du fabricant
|
Cosayach Nitratos S.A.
|
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Adresse du fabricant
|
Amunategui 178 00 Santiago Chili
|
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Emplacement des sites de fabrication
|
S.C.M. Cosayach Cala Cala 00 Pozo Almonte Chili
|
|
Substance active
|
Iode
|
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Nom du fabricant
|
Nihon Tennen Gas Development Co., Ltd/ Kanto Kanto Natural Gas Development Co., Ltd
|
|
Adresse du fabricant
|
661 Mobara Chiba 297-8550 Mobara City Japon
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
Chiba Plant, 2508 Minami-Hinata, Shirako-Machi, Chosei-Gun 299-4205 Chiba Japon
|
2. Composition de la famille de produits et type de formulation
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Teneur (%)
|
|
Min.
|
Max.
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1
|
3
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,11
|
0,33
|
2.2. Type(s) de formulation
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
|
|
|
Partie II : Deuxième niveau d'information - Méta-RCP
Méta-RCP 1
1. Informations administratives sur le méta-RCP 1
1.1. Identificateur du méta-RCP 1
|
Identification
|
meta-RCP 1
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit(s)
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
|
|
2. Composition du méta-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP1
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Min.
|
Max.
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1
|
1
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,11
|
0,11
|
2.2. Type(s) de formulation du méta-RCP 1
|
Formulation
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
|
|
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence du méta-RCP 1
|
Mentions de danger
|
|
|
Conseils de prudence
|
|
4. Usage(s) autorisé(s) du méta-RCP 1
4.1. Description de l'usage
Tableau 1. Usage 1 - Désinfection post -traite des trayons par immersion
|
Type de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
|
-
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris les stades de développement)
|
Bactérie
Levures
Virus enveloppés
|
|
Domaine(s) d'utilisation
|
Intérieur
Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
|
|
Méthode(s) d'application
|
Trempage manuel utilisant un récipient de trempage
3 à 10 mL (trempage)
1 à 3 désinfection post-traite par jour
|
|
Doses et fréquences d'application
|
3-10 ml (trempage)
Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).
3 à 10 ml de produit nécessaires à chaque traite (animaux à 4 mamelles)
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux des emballages
|
0,5 L – 1 000 L récipient PEHD
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
5. Instructions générales d'emploi (1) du méta-RCP 1
(1) Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP1 considéré.
5.1. Consignes d'utilisation
Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.
Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
5.2. Mesures de gestion des risques
S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Effets potentiels sur la santé
Yeux : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Peau : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Ingestion : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Inhalation : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Exposition chronique : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Mesures de premiers secours:
Contact oculaire : Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
Inhalation : Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Contact cutané : Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Ingestion : Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit a entraîné une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
Catalogue européen des déchets: 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
Durée de conservation : 24 mois
6. Autres informations
7. Troisième niveau d'information : produits individuels dans le méta-RCP 1
7.1. Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Noms commercial(aux)
|
Ioklar Super Dip D
|
|
Numéro d'autorisation
|
EU-0018398-0001 1-1
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,11
|
7.2. Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Noms commercial(aux)
|
IoKlar Superdip
|
|
Numéro d'autorisation
|
EU-0018398-0002 1-1
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,11
|
Méta-RCP 2
1. Informations administratives sur le méta-RCP 2
1.1. Identification du méta-RCP 2
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit(s)
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
|
|
2. Composition du méta-RCP 2
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP2
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Min.
|
Max.
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1,35
|
1,35
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,15
|
0,15
|
2.2. Type(s) de formulation du méta-RCP 2
|
Formulation
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
|
|
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence du méta-RCP 2
|
Mentions de danger
|
|
|
Conseils de prudence
|
|
4. Usage(s) autorisé(s) du méta-RCP 2
4.1. Description de l'usage
Tableau 2. Usage 1 - Désinfection post-traite des trayons par immersion
|
Type de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
|
-
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
|
Bactérie
Levures
Virus enveloppés
|
|
Domaine(s) d'utilisation
|
Intérieur
Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
|
|
Méthode(s) d'application
|
Trempage manuel utilisant un récipient de trempage
|
|
Doses et fréquences d'application
|
Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).
Par traite 3 - 10 ml du produit sont nécessaires (animaux à 4 mamelles)
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux des emballages
|
0,5 L – 1 000 L récipient PEHD
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
4.1.4 . Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
5. Instructions générales d'emploi (2) du méta-RCP 2
(2) Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP2 considéré.
5.1. Consignes d'utilisation
Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un gobelet de trempage.
Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
5.2. Mesures de gestion des risques
S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Effets potentiels sur la santé
Yeux : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Peau : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Ingestion : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Inhalation : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Exposition chronique : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Mesures de premiers secours :
Contact oculaire : Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
Inhalation : Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Contact cutané : Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Ingestion : Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
Catalogue européen des déchets: 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri des rayons directes de soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
Durée de conservation: 24 mois
6. Autres informations
7. Troisième niveau d'information : produits individuels dans le méta-RCP 2
7.1. Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Noms commercial
|
Io-Shield D
IoShield
MEPA Barrier D
BARIOPROTECT
MS Cow Udder BLOCK
Iodocop EXTRA
|
|
Numéro d'autorisation
|
EU-0018398-0003 1-2
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu(%)
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1,35
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,15
|
7.2. Nom commercial/(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Noms commercial(aux)
|
IoDark
Iodocop EXTRA GREEN
Mammizan Protect
MS Cow Udder BLACK
|
|
Numéro de l'autorisation
|
EU-0018398-0004 1-2
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1,35
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,15
|
Méta-RCP 3
1. Informations administratives sur le méta-RCP 3
1.1. Identification du méta-RCP 3
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit(s)
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
|
|
2. Composition du méta-RCP 3
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP3
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Min.
|
Max.
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
2,45
|
2,45
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,27
|
0,27
|
2.2. Type(s) de formulation du méta-RCP 3
|
Formulation
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
|
|
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence du méta-RCP 3
|
Mentions de danger
|
Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
|
|
Conseils de prudence
|
Éviter le rejet dans l'environnement.
|
4. Usage(s) autorisé(s) du méta-RCP 3
4.1. Description de l'usage
Tableau 3. Usage 1 - Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation
|
Type de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
|
-
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stades de développement)
|
Bactérie
Levures
Virus enveloppés
|
|
Domaine(s) d'utilisation
|
Intérieur
Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
|
|
Méthode(s) d'application
|
immersion, pulvérisation
Immersion manuelle avec le récipient de trempage
Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette
Pulvérisation manuelle avec un spray électronique
Pulvérisation automatisée.
|
|
Doses et fréquences d'application
|
Application post-traite 1x -3x par jour
Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux des emballages
|
0,5 L – 1 000 L récipient PEHD
|
4 .1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
Produit pour être appliqué post-traite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, utilisant un équipement manuel ou automatique. Post-traite: appliquer le produit sur le trayon entier, ne pas l'essuyer. Garder les animaux debout pour au moins 5 min. Avant la prochaine traite, nettoyer soigneusement les trayons.
Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.2. Description de l'usage
Tableau 4. Usage 2 - Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation
|
Type de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
|
-
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
|
Bactérie
Levures
|
|
Domaine(s) d'utilisation
|
Intérieur
Désinfection prétraite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
|
|
Méthode(s) d'application
|
immersion, pulvérisation
Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou
Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou
Pulvérisation manuelle avec un spray électronique
|
|
Doses et fréquences d'application
|
Application prétraite 1 à 3 fois par jour.
Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux des emballages
|
0,5 L – 1 000 L récipient PEHD
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
Produit pour être appliqué prétraite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, de façon manuelle.
Prétraite : Nettoyer les trayons en essuyant avec un chiffon avant désinfection. Appliquer le produit sur le trayon entier et le laisser pendant 1 min. Essuyer avec un papier à usage unique ou un chiffon.
Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection après la traite.
Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
5. Instructions générales d'emploi (3) du méta-RCP 3
(3) Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP3 considéré.
5.1. Consignes d'utilisation
Voir consignes d'utilisation spécifiques avant chaque utilisation.
Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
5.2. Mesures de gestion des risques
Voir les mesures de gestion des risques pour chaque usage.
Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Effets potentiels sur la santé
Yeux : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Peau : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Ingestion : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Inhalation : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Exposition chronique : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Mesures de premiers secours:
Contact oculaire : Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
Inhalation : Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Contact cutané : Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Ingestion : Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Précautions environnementales : Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
Catalogue européen des déchets : 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri d'exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
Durée de conservation : 24 mois
6. Autres informations
7. Troisième niveau d'information : produits individuels dans le méta-RCP 3
7.1. Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Noms commercial(aux)
|
IoKlar Multi
MEPA Iospray Plus D
ASTRI-IO
DESINTEC MH-Iodine S
|
|
Numéro de l'autorisation
|
EU-0018398-0005 1-3
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
2,45
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,27
|
Méta-RCP 4
1. Informations administratives sur le méta-RCP 4
1.1. Identification du méta-RCP 4
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
|
|
2. Composition du méta-RCP 4
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP4
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Min.
|
Max.
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1
|
1
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,11
|
0,11
|
2.2. Type(s) de formulation du méta-RCP 4
|
Formulation
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
|
|
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence du méta-RCP 4
|
Mentions de danger
|
|
|
Conseils de prudence
|
|
4. Usage(s) autorisé(s) du méta-RCP 4
4.1. Description de l'usage
Tableau 5. Usage 1 - Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation
|
Type de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
|
-
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
|
Bactérie
Levures
Virus enveloppés
|
|
Domaine(s) d'utilisation
|
Intérieur
Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
|
|
Méthode(s) d'application
|
Immersion, pulvérisation
Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou
Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou
Pulvérisation manuelle avec un spray électronique ou
Pulvérisation automatisée
|
|
Doses et fréquences d'application
|
Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).
Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux des emballages
|
0,5 L – 1 000 L récipient PEHD
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
5. Instructions générales d'emploi (4) du méta-RCP 4
(4) Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP4 considéré.
5.1. Consignes d'utilisation
Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
Produit à appliquer sur les trayons d'animaux producteurs de lait par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.
Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
5.2. Mesures de gestion des risques
Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.
S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Effets potentiels sur la santé
Yeux : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Peau : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Ingestion : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Inhalation : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Exposition chronique : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Mesures de premiers secours :
Contact oculaire : Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
Inhalation : Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Contact cutané : Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Ingestion : Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Précautions environnementales : Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
Catalogue européen des déchets: 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
Durée de conservation : 24 mois
6. Autres informations
7. Troisième niveau d'information : produits individuels dans le méta-RCP 4
7.1. Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Noms commercial(aux)
|
Veloucid Spray D
VelouCid Spray
MEPA Soft Spray D
ASTRI-UC
SAC WINTERSPRAY
|
|
Numéro de l'autorisation
|
EU-0018398-0006 1-4
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,11
|
Méta-RCP 5
1. Informations administratives sur le méta-RCP 5
1.1. Identification du méta-RCP 5
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
|
|
2. Composition du méta-RCP 5
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP5
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Min.
|
Max.
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1
|
1
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,11
|
0,11
|
2.2. Type(s) de formulation du méta-RCP 5
|
Formulation
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
|
|
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence du méta-RCP 5
|
Mentions de danger
|
|
|
Conseils de prudence
|
|
4. Usage(s) autorisé(s) du méta-RCP 5
4.1. Description de l'usage
Tableau 6. Usage 1 - Désinfection post-traite des trayons par immersion
|
Type de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
|
|
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
|
-
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
|
Bactérie
Levures
Virus enveloppés
|
|
Domaine(s) d'utilisation
|
Intérieur
Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
|
|
Méthode(s) d'application
|
Immersion
Trempage manuel à l'aide d'un récipient de trempage
|
|
Doses et fréquences d'application
|
Application post-traite 1x -3x par jour
Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux des emballages
|
0,5 L – 1 000 L récipient PEHD
|
4.1.1 . Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
4 .1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
5. Instructions générales d'emploi (5) du méta-RCP 5
(5) Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP5 considéré.
5.1. Consignes d'utilisation
Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.
Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
5.2. Mesures de gestion des risques
S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Effets potentiels sur la santé
Yeux : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Peau : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Ingestion : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Inhalation : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Exposition chronique : Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Mesures de premiers secours :
Contact oculaire : Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
Inhalation : Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Contact cutané : Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Ingestion : Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
Catalogue européen des déchets: 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
Durée de conservation : 18 mois
6. Autres informations
7. Troisième niveau d'information : produits individuels dans le méta-RCP 5
7.1. Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Noms commercial(aux)
|
Veloucid D
VelouCid
MEPA Care D
Cremadip
MS Cow Udder SEPIA
|
|
Numéro d'autorisation
|
EU-0018398-0007 1-5
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro EC
|
Contenu (%)
|
|
Polyvinylpyrrolidone iodine
|
|
Substance active
|
25655-41-8
|
|
1
|
|
Iode
|
|
Substance active
|
7553-56-2
|
231-442-4
|
0,11
|
Méta-RCP 6
1. Informations administratives sur le méta-RCP 6
1.1. Identification du méta-RCP 6
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP03 - Hygiène vétérinaire
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2. Composition du méta-RCP 6
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP6
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Nom commun
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Nom IUPAC
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Fonction
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Numéro CAS
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Numéro EC
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Contenu (%)
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Min.
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Max.
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Polyvinylpyrrolidone iodine
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Substance active
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25655-41-8
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1,35
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1,35
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Iode
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Substance active
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7553-56-2
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231-442-4
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0,15
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0,15
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2.2. Type(s) de formulation du méta-RCP 6
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Formulation
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AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
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3. Mentions de danger et conseils de prudence du méta-RCP 6
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Mentions de danger
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Conseils de prudence
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4. Usage(s) autorisé(s) du méta-RCP 6
4.1. Description de l'usage
Tableau 7. Usage 1 - Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation
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Type de produit
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TP03 - Hygiène vétérinaire
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Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
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-
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Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
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Bactéries
Levures
Virus enveloppés
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Domaine(s) d'utilisation
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Intérieur
Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
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Méthode(s) d'application
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immersion ou pulvérisation
Immersion manuelle avec utilisation d'un récipient de trempage
Pulvérisation manuelle à l'usage d'un spray à gâchette ou
Pulvérisation manuelle à l'utilisation d'un spray électronique ou
Pulvérisation automatisée
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Doses et fréquences d'application
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Application post-traite 1x -3x par jour
Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
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Catégorie(s) d'utilisateurs
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Professionnel
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Dimensions et matériaux des emballages
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0,5 L – 1 000 L récipient PEHD
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4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
5. Instructions générales d'emploi (6) du méta-RCP 6
(6) Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP6 considéré.
5.1. Consignes d'utilisation
Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
Produit à appliquer par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.
Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
5.2. Mesures de gestion des risques
Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.
S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Effets potentiels sur la santé
Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Mesures de premiers secours :
Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
Précautions environnementales : Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
Catalogue européen des déchets : 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
Durée de conservation : 24 mois
6. Autres informations
7. Troisième niveau d'information : produits individuels dans le méta-RCP 6
7.1. Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
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Noms commercial(aux)
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MEPA Barrier Spray D
IoShield Spray
QUARESS-Barrier
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Numéro d'autorisation
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EU-0018398-0008 1-6
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Nom commun
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Nom IUPAC
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Fonction
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Numéro CAS
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Numéro EC
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Contenu (%)
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Polyvinylpyrrolidone iodine
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Substance active
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25655-41-8
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1,35
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Iode
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Substance active
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7553-56-2
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231-442-4
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0,15
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