Aller au contenu principal
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller au pied de page
Logo République Française Logo de l'Ineris
AIDA
La réglementation de la prévention des risques et de la protection de l'environnement

Menu de compte utilisateur

  • Se connecter
  • Réglementation

    Réglementation

    • Classement chronologique
    • Classement thématique
    • Code de l'environnement
  • Aide réglementaire

    Aide réglementaire

    • Mon profil d'exploitant
    • Mon aide réglementaire
  • Inspection des ICPE

    Inspection des ICPE

    • Air
    • Nouveautés
    • Inspection des installations classées
    • Principes réglementaires
    • Régimes
    • Contrôles de l'inspection
    • Risques accidentels
    • Directive relative aux émissions industrielles (IED)
    • Eau
    • Elevages
    • Sécurité industrielle
    • Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
  • Guides et BREF

    Guides et BREF

    • Liquides inflammables
    • Silos
    • Classement dans la nomenclature
    • Déchets / Seveso
    • Dangerosité déchets
    • IED
    • CFD
    • Documents BREF
    • Ouvrages hydrauliques
    • Eau et ICPE
    • Entrepôts
    • Émissions incendie
  • Recherche
  • AIDA
  • Classement thématique
  • Produits chimiques et biocides
Le site AIDA fait peau neuve ! Nous traitons quelques derniers ajustements et vous invitons à la patience.

Produits chimiques et biocides


↳Contrôle des produits chimiques
↳REACH
↳Mise sur le marché et emploi de produits phytopharmaceutiques
↳Approbation des substances actives biocides et autorisation de mise à disposition sur le marché des produits biocides
↳Mise sur le marché et emploi de certaines substances
↳Importation et exportation des produits chimiques
↳Bonnes pratiques de laboratoire
↳Classification, emballage et étiquetage des substances et mélanges dangereux
Loi
Décret
Arrêté
Instruction

Loi

Loi n° 2018-1317 du 28/12/18 de finances pour 2019 (1) (Extraits)

Décret

Décret n° 2016-1891 du 27/12/16 relatif au programme national visant à la réduction de l’usage des pesticides dans l’agriculture

Arrêté

Arrêté du 10/03/16 déterminant les phrases de risque visées au premier alinéa de l'article L. 253-7-1 du code rural et de la pêche maritime

Instruction

Instruction interministérielle n° 278/SGDSN/PSE/DTS du 04/05/18 relative à la structure et au fonctionnement du réseau national des laboratoires « BIOTOX- PIRATOX »
Instruction n° DGS/DUS/CORRUSS2013/274 du 27/06/13 relative à l’organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles

Date de publication officielle des derniers textes mis en ligne sur le site AIDA.

 

11/01/2022

Thématique

  • Acteurs de l'environnement
  • Air
  • Appareils à pression
  • ATEX
  • Autres textes relatifs à l’environnement
  • Bruit
  • Carrières
  • Canalisations de transport
  • Distribution et utilisation domestique de gaz
  • Déchets
  • Eau et milieux aquatiques
  • Etude d'impact
  • Enquête publique
  • Evaluation environnementale
  • Explosifs
  • Forêt
  • Installations Classées et nomenclature ICPE
  • Mines
  • Natura 2000
  • Nature et Biodiversité
  • OGM
  • Police de l'environnement
  • Produits antiparasitaires
  • Produits chimiques et biocides
  • Protection de la faune et de la flore
  • Protection des espaces naturels
  • Risques industriels
  • Risques naturels
  • Sites et sols pollués
  • Substances radioactives - INB
  • TMD
  • Trame verte et bleue
  • Urbanisme
  • Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles (date de publication du dernier texte mis en ligne (hors CE) : 15 décembre 2019 - thématique arrêtée)
  • Chasse (date de publication du dernier texte mis en ligne (hors CE) : 23 mai 2020 - thématique arrêtée)
Logo République Française Logo de l'Ineris

Menu de pied de page

  • Contact
  • Mentions légales
  • Conditions générales d'utilisation
  • Liens utiles
Ineris 2022. Tous droits réservés.
Suivez-nous
Facebook
Twitter
YouTube
Flux RSS
LinkedIn
Retour en haut de la page