(JOUE n° L 277 du 29 octobre 2019)


Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, 1er alinéa,

(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

Considérants

considérant ce qui suit :

(1) Le 21 août 2015, la société Boumatic Gascogne Melotte a introduit, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée « famille de produits Boumatic Iodine » du type de produits 3, telle que décrite à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-PG019260-52.

(2) La substance active contenue dans la famille de produits biocides est l’iode, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012. Compte tenu des propriétés intrinsèques de cette substance active et des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis par le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (2), la Commission déterminera, conformément à l’article 15 du règlement (UE) n° 528/2012, s’il est nécessaire de réexaminer l’approbation de l’iode, y compris de la polyvinylpyrrolidone iodée. Elle déterminera ensuite, en fonction des résultats de ce réexamen, s’il est nécessaire de revoir les autorisations de l’Union pour les produits contenant ladite substance active, conformément à l’article 48 du règlement (UE) n° 528/2012.

(3) Le 10 avril 2018, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »).

(4) Le 4 avril 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (3), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le « RCP ») appartenant à la «famille de produits Boumatic Iodine» et le rapport final d’évaluation de cette famille. Dans cet avis, l’Agence conclut que la « famille de produits Boumatic Iodine » répond à la définition de « famille de produits biocides » figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) n° 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions définies à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(5) Le 20 juin 2019, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012.

(6) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la «famille de produits Boumatic Iodine».

(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

(2) Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).

(3) Avis de l’ECHA du 27 février 2019 concernant l’autorisation de l’Union pour la «famille de produits Boumatic Iodine» (ECHA/BPC/220/2019).

A adopté le présent règlement :

Article 1er du règlement du 22 octobre 2019

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0020541-0000, à la société Boumatic Gascoigne Melotte pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «famille de produits Boumatic Iodine» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 18 novembre 2019 au 31 octobre 2029.

Article 2 du règlement du 22 octobre 2019

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 octobre 2019.

Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER

Annexe : Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Boumatic Iodine product family

Type de produits 3 - Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation : EU-0020541-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides : EU-0020541-0000

Partie I : Premier niveau d'information

1. Informations administratives

1.1. Nom

Nom

Boumatic Iodine product family

1.2. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

1.3. Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Boumatic Gascoigne Melotte

Adresse

31, Rue Jules Melotte, 4350, Remicourt, Belgique

Numéro de l’autorisation

EU-0020541-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0020541-0000

Date de l’autorisation

18 novembre 2019

Date d’expiration de l’autorisation

31 octobre 2029

1.4. Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant

Christeyns n.v.

Adresse du fabricant

Afrikalaan 182, 9000 Gand Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Afrikalaan 182, 9000 Gand Belgique

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Iode

Nom du fabricant

Christeyns n.v.

Adresse du fabricant

Afrikalaan 182, 9000 Gand Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Cosayach Nitratos S.AO, Oficina Cala Cala S/N, Pozo Almonte Iquique Chili

2. Composition et formulation de la famille de produits

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,26

0,5

Éthoxylate d’alcool gras

 

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

1,0

2,99

2.2. Type(s) de formulation

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

Partie II : Deuxième niveau d’information - MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1. Informations administratives concernant les MÉTA-RCP 1

1.1. Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

meta SPC 1

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

2. Composition des MÉTA-RCP 1

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,44

0,5

Éthoxylate d’alcool gras

 

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

1,0

2,99

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les MÉTA-RCP 1

Mention de danger

Provoque une sévère irritation des yeux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Éviter le rejet dans l’environnement.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des MÉTA-RCP 1

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1. Utiliser # 1 – Désinfectants pour le traitement des trayons par trempage manuel avant ou après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectants pour le traitement des trayons par trempage manuel avant ou après la traite des vaches

Méthode(s) d’application

Système ouvert : Traitement par trempage

Avant la traite : temps de contact de 1 minute minimum

après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement - Le produit est prêt à l’emploi

2 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par trempage, avant ou après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement par trempage.

Remplir le gobelet de trempage avec la quantité indiquée de produit non dilué en le versant directement de son emballage d’origine. À chaque traitement, vérifier le volume de produit de traitement ajouté au gobelet de trempage. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le détenteur de l’autorisation donné dans les informations sur le produit) ainsi qu’une protection oculaire.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2. Utiliser # 2 – Désinfectants pour le traitement des trayons par pulvérisation manuelle avant ou après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectants pour le traitement des trayons par pulvérisation manuelle avant ou après la traite des vaches

Méthode(s) d’application

Système Ouvert : traitement par pulvérisation

Avant la traite : temps de contact de 1 minute minimum,

après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par pulvérisation - Le produit est prêt à l’emploi

2 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par pulvérisation, avant ou après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation.

Remplir le pulvérisateur avec la quantité indiquée de produit non dilué en le versant directement de son emballage d’origine. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le détenteur de l’autorisation donné dans les informations sur le produit), des vêtements de protection, des chaussures résistant aux produits chimiques ainsi qu’une protection oculaire.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3. Utiliser # 3 – Désinfectants pour le traitement des trayons par trempage automatique avant ou après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectants pour le traitement des trayons par trempage automatique avant ou après la traite des vaches

Méthode(s) d’application

Système ouvert : Traitement par trempage

Avant la traite : temps de contact de 1 minute minimum,

après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par trempage - Le produit est prêt à l’emploi

3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par trempage, avant ou après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement par trempage.

Utiliser le produit non dilué directement à partir de l’emballage original. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4. Utiliser # 4 – Désinfectants pour le traitement des trayons par pulvérisation automatique avant ou après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectants pour le traitement des trayons par pulvérisation automatique avant ou après la traite des vaches

Méthode(s) d’application

Système Ouvert : traitement par pulvérisation

Avant la traite : temps de contact de 1 minute minimum,

après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par pulvérisation - Le produit est prêt à l’emploi

3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par pulvérisation, avant ou après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation.

Utiliser le produit non dilué directement à partir de l’emballage original. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

5. Mode d'emploi général (1) des MÉTA-RCP 1

(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

5.1. Consignes d’utilisation

Les produits doivent être amenés à des températures supérieures à 20 °C avant utilisation.

Pour le traitement avant la traite : traiter l’ensemble du trayon avec le produit, laisser agir 60 secondes, puis essuyer le trayon à l’aide de serviettes à usage unique pour éviter toute contamination du lait.

Pour le traitement après la traite : Les trayons doivent être traités dès que possible après la traite, de façon à recouvrir toute leur surface. Laisser les trayons sécher à l’air. Les vaches doivent rester debout jusqu’à ce que le produit soit complètement sec (au moins 5 minutes).

5.2. Mesures de gestion des risques

Si une désinfection combinée avant et après la traite est nécessaire, l’utilisation d’un autre produit biocide ne contenant pas d’iode doit être envisagée pour la désinfection soit avant soit après la traite.

Tenir hors de portée des enfants.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers secours : informations générales : retirer immédiatement les vêtements souillés par le produit

En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’extérieur ; consulter un médecin en cas d’inconfort.

En cas de contact cutané : Laver soigneusement la peau. Le produit n’irrite généralement pas la peau.

En cas de contact oculaire : Rincer les yeux ouverts pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

En cas d’ingestion : Se rincer la bouche et ensuite boire de l’eau. En cas de malaise, consulter/demander l’avis d’un médecin.

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

Ne pas laisser le produit pénétrer dans les égouts/les eaux de surface ou souterraines.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Protéger du gel. Conserver dans un endroit frais et sec, à l’abri de la lumière directe du soleil et hors de la portée des enfants.

Durée de conservation : 2 ans

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les MÉTA-RCP 1

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Udder Dip

Udder Dip Max

Udder D Max

Udderdine Dip

Uddine Dip

Udderdine DP

Uddine DP

Udderdine DS

Numéro de l’autorisation

EU-0020541-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,5

Éthoxylate d’alcool gras

 

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

2,99

MÉTA-RCP 2

1. Informations administratives concernant les MÉTA-RCP 2

1.1. Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

meta SPC 2

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

2. Composition des MÉTA-RCP 2

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,26

0,38

Éthoxylate d’alcool gras

 

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

1,0

2,99

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les MÉTA-RCP 2

Mention de danger

Provoque une sévère irritation des yeux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Éviter le rejet dans l’environnement.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des MÉTA-RCP 2

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 5. Utiliser # 1 – Désinfectants pour le traitement des trayons par trempage manuel après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des trayons de vache par trempage manuel après la traite

Méthode(s) d’application

Système ouvert : Traitement par trempage

Après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement - Le produit est prêt à l’emploi

2 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par trempage, après la traite.

Remplir le gobelet de trempage avec la quantité indiquée de produit non dilué en le versant directement de son emballage d’origine. À chaque traitement, vérifier le volume de produit de traitement ajouté au gobelet de trempage. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Porter un équipement de protection des yeux.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 6. Utiliser # 2 – Désinfectants pour le traitement des trayons par pulvérisation manuelle après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des trayons de vache par pulvérisation manuelle après la traite

Méthode(s) d’application

Système Ouvert : traitement par pulvérisation

Après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation - Le produit est prêt à l’emploi

2 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par pulvérisation, après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation.

Remplir le pulvérisateur avec la quantité indiquée de produit non dilué en le versant directement de son emballage d’origine. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le détenteur de l’autorisation donné dans les informations sur le produit) ainsi qu’une protection oculaire.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 7. Utiliser # 3 – Désinfectants pour le traitement des trayons par trempage automatique après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des trayons de vache par trempage automatique après la traite

Méthode(s) d’application

Système ouvert : Traitement par trempage

Après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement par trempage - Le produit est prêt à l’emploi.

3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par trempage, après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement par trempage.

Utiliser le produit non dilué directement à partir de l’emballage original. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 8. Utiliser # 4 – Désinfectants pour le traitement des trayons par pulvérisation automatique après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des trayons de vache par pulvérisation automatique après la traite

Méthode(s) d’application

Système Ouvert : traitement par pulvérisation

Après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation - Le produit est prêt à l’emploi

3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par pulvérisation, après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation

Utiliser le produit non dilué directement à partir de l’emballage original. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

5. Mode d’emploi général (2) des MÉTA-RCP 2

(2) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

5.1. Consignes d’utilisation

Les produits doivent être amenés à des températures supérieures à 20 °C avant utilisation.

Pour le traitement après la traite : Les trayons doivent être traités dès que possible après la traite, de façon à recouvrir toute leur surface. Laisser les trayons sécher à l’air. Les vaches doivent rester debout jusqu’à ce que le produit soit complètement sec (au moins 5 minutes).

5.2. Mesures de gestion des risques

Si une désinfection combinée avant et après la traite est nécessaire, l’utilisation d’un autre produit biocide ne contenant pas d’iode doit être envisagée pour la désinfection avant la traite.

Tenir hors de portée des enfants.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers secours : informations générales : retirer immédiatement les vêtements souillés par le produit

En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’extérieur ; consulter un médecin en cas d’inconfort.

En cas de contact cutané : Laver soigneusement la peau. Le produit n’irrite généralement pas la peau.

En cas de contact oculaire : Rincer les yeux ouverts pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

En cas d’ingestion : Se rincer la bouche et ensuite boire de l’eau. En cas de malaise, consulter/demander l’avis d’un médecin.

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

Ne pas laisser le produit pénétrer dans les égouts/les eaux de surface ou souterraines.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Protéger du gel. Conserver dans un endroit frais et sec, à l’abri de la lumière directe du soleil et hors de la portée des enfants.

Durée de conservation : 1 an

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les MÉTA-RCP 2

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Gladiator RTU

Udder Max Barrier

Gladiator Max Barrier

Udderdine BARRIER

Uddine BARRIER

Udderdine RTU

Uddine RTU

Udderdine BR

Numéro de l’autorisation

EU-0020541-0002 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,26

Éthoxylate d’alcool gras

 

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

1,2

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Udder Star Spray

Udder Spray Max

Udderdine Spray

Uddine Spray

Udderdine SP

Uddine SP

Numéro de l’autorisation

EU-0020541-0003 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,29

Éthoxylate d’alcool gras

 

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

2,99

MÉTA-RCP 3

1. Informations administratives concernant les MÉTA-RCP 3

1.1. Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

meta SPC 3

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

2. Composition des MÉTA-RCP 3

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,43

0,5

Éthoxylate d’alcool gras

 

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

1,0

2,99

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 3

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les MÉTA-RCP 3

Mention de danger

Provoque une sévère irritation des yeux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Éviter le rejet dans l’environnement.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des MÉTA-RCP 3

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 9. Utiliser # 1 – Désinfectants pour le traitement des trayons par trempage manuel après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des trayons de vache par trempage manuel après la traite

Méthode(s) d’application

Système ouvert : Traitement par trempage

Après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement - Le produit est prêt à l’emploi

2 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par trempage, après la traite.

Remplir le gobelet de trempage avec la quantité indiquée de produit non dilué en le versant directement de son emballage d’origine. À chaque traitement, vérifier le volume de produit de traitement ajouté au gobelet de trempage. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le détenteur de l’autorisation donné dans les informations sur le produit) ainsi qu’une protection oculaire.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 10. Utiliser # 2 – Désinfectants pour le traitement des trayons par pulvérisation manuelle après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des trayons de vache par pulvérisation manuelle après la traite

Méthode(s) d’application

Système Ouvert : traitement par pulvérisation

Après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation - Le produit est prêt à l’emploi

2 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par pulvérisation, après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation

Remplir le pulvérisateur avec la quantité indiquée de produit non dilué en le versant directement de son emballage d’origine. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le détenteur de l’autorisation donné dans les informations sur le produit), des vêtements de protection, des chaussures résistant aux produits chimiques ainsi qu’une protection oculaire.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 11. Utiliser # 3 – Utilisation n° 3.3 – Désinfectants pour le traitement des trayons par trempage automatique après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des trayons de vache par trempage automatique après la traite

Méthode(s) d’application

Système ouvert : Traitement par trempage

Après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement par trempage - Le produit est prêt à l’emploi.

3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par trempage, après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 10 ml par traitement par trempage.

Utiliser le produit non dilué directement à partir de l’emballage original. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 12. Utiliser # 4 – Désinfectants pour le traitement des trayons par pulvérisation automatique après la traite

Type de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactéries

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des trayons de vache par pulvérisation automatique après la traite

Méthode(s) d’application

Système Ouvert : traitement par pulvérisation

Après la traite : temps de contact de 5 minutes minimum.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

15 ml par traitement par pulvérisation - Le produit est prêt à l’emploi

3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Fût en PEHD de 20 kg, 60 kg, 200 kg, 210 kg et GRV en PEHD de 1 000 kg

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit pour la désinfection des trayons de vache par pulvérisation, après la traite.

Appliquer une quantité de produit suffisante pour recouvrir la totalité du trayon, au maximum 15 ml par traitement par pulvérisation.

Utiliser le produit non dilué directement à partir de l’emballage original. Pour réduire l’exposition cutanée, il est recommandé d’utiliser une pompe doseuse pour remplir le produit dans le matériel d’application.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

5. Mode d’emploi général (3) des MÉTA-RCP 3

(3) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

5.1. Consignes d’utilisation

Les produits doivent être amenés à des températures supérieures à 20 °C avant utilisation.

Pour le traitement après la traite : Les trayons doivent être traités dès que possible après la traite, de façon à recouvrir toute leur surface. Laisser les trayons sécher à l’air. Les vaches doivent rester debout jusqu’à ce que le produit soit complètement sec (au moins 5 minutes).

5.2. Mesures de gestion des risques

Si une désinfection combinée avant et après la traite est nécessaire, l’utilisation d’un autre produit biocide ne contenant pas d’iode doit être envisagée pour la désinfection avant la traite.

Tenir hors de portée des enfants.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers secours : informations générales : retirer immédiatement les vêtements souillés par le produit

En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’extérieur ; consulter un médecin en cas d’inconfort.

En cas de contact cutané : Laver soigneusement la peau. Le produit n’irrite généralement pas la peau.

En cas de contact oculaire : Rincer les yeux ouverts pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

En cas d’ingestion : Se rincer la bouche et ensuite boire de l’eau. En cas de malaise, consulter/demander l’avis d’un médecin.

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

Ne pas laisser le produit pénétrer dans les égouts/les eaux de surface ou souterraines.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Protéger du gel. Conserver dans un endroit frais et sec, à l’abri de la lumière directe du soleil et hors de la portée des enfants.

Durée de conservation : 2 ans.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les MÉTA-RCP 3

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Udder Star

Udder Star Max

Udder S Max

Udderdine Star

Uddine Star

Udderdine ST

Uddine ST

Numéro de l’autorisation

EU-0020541-0004 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,5

Éthoxylate d’alcool gras

 

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

2,5

 

 

A propos du document

Type
Règlement
État
en vigueur
Date de signature
Date de publication

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