(JOUE n° L 410 du 7 décembre 2020)
Vus
La Commission européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,
(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
Considérants
Considérant ce qui suit:
(1) Le 19 avril 2016, la société Schuelke & Mayr GmbH a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «perform-IPA» relevant des types de produits 2 et 4, tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de l’Allemagne avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-AB023095-72 dans le registre des produits biocides.
(2) La substance active contenue dans la famille de produits « perform-IPA » est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012.
(3) Le 27 août 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »).
(4) Le 7 avril 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le « RCP ») appartenant à la famille de produits « perform-IPA » et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.
(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits « perform-IPA » répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) n° 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.
(6) Le 27 avril 2020, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012.
(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits « perform-IPA ».
(8) Selon l’avis de l’Agence, en ce qui concerne la substance non active « phtalate de diéthyle » contenue dans la famille de produits « perform-IPA », il n’a pas été possible, au cours de la période d’évaluation de la demande, de conclure si elle satisfait aux critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis dans le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (3). Il convient donc de poursuivre l’examen du phtalate de diéthyle. S’il est conclu que le phtalate de diéthyle est considéré comme ayant des propriétés perturbant le système endocrinien, la Commission examinera s’il y a lieu d’annuler ou de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits « perform-IPA » conformément à l’article 48 du règlement (UE) n° 528/2012.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
(2) Avis de l’ECHA du 5 mars 2020 relatif à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «perform-IPA» (ECHA/BPC/245/2020) (en anglais):https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation
(3) Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).
A adopté le présent règlement :
Article 1er du règlement du 27 novembre 2020
Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0023656-0000, à la société Schuelke & Mayr GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «perform-IPA» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 27 décembre 2020 au 30 novembre 2030.
Article 2 du règlement du 27 novembre 2020
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 27 novembre 2020.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
Annexe : Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
perform-IPA
Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)
Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)
Numéro de l’autorisation : EU-0023656-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0023656-0000
Partie I : Premier niveau d'information
1. Informations administratives
1.1. Nom
1.2. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
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1.3. Titulaire de l’autorisation
Nom et adresse du titulaire de l’autorisation
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Nom
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Schülke & Mayr GmbH
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Adresse
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Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt, Allemagne
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Numéro de l’autorisation
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EU-0023656-0000
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Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides
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EU-0023656-0000
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Date de l’autorisation
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27 décembre 2020
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Date d’expiration de l’autorisation
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30 novembre 2030
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1.4. Fabricant(s) des produits biocides
Nom du fabricant
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Schülke & Mayr GmbH
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Adresse du fabricant
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Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt Allemagne
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Emplacement des sites de fabrication
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Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt Allemagne
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Nom du fabricant
|
BOCHEMIE a.s.
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Adresse du fabricant
|
Lidická 326, 735 95 Bohumín République tchèque
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Emplacement des sites de fabrication
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Lidická 326, 735 95 Bohumín République tchèque
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Nom du fabricant
|
Imeco
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Adresse du fabricant
|
Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne
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Emplacement des sites de fabrication
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Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne
Neue Straße 2-4, 09471 Köningswalde Allemagne
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Nom du fabricant
|
Tristel Solutions Limited
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Adresse du fabricant
|
Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell, CB8 7NY Cambridgeshire Royaume-Uni
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Emplacement des sites de fabrication
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Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell, CB8 7NY Cambridgeshire Royaume-Uni
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Nom du fabricant
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Techtex
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Adresse du fabricant
|
Units 7&8 Rhodes Bus. Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Royaume-Uni
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Emplacement des sites de fabrication
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Units 7&8 Rhodes Bus. Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Royaume-Uni
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Nom du fabricant
|
A.F.P. GmbH
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Adresse du fabricant
|
Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne
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Emplacement des sites de fabrication
|
Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne
|
Nom du fabricant
|
Innovate GmbH
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Adresse du fabricant
|
Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg (Saale) Allemagne
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Emplacement des sites de fabrication
|
Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg (Saale) Allemagne
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Nom du fabricant
|
Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH
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Adresse du fabricant
|
Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne
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Emplacement des sites de fabrication
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Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne
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Nom du fabricant
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Sterisol AB
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Adresse du fabricant
|
Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède
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Emplacement des sites de fabrication
|
Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède
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Nom du fabricant
|
Rudolf Dankwardt GmbH
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Adresse du fabricant
|
Gutenbergring 50-52, 22848 Norderstedt Allemagne
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Emplacement des sites de fabrication
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Gutenbergring 50-52, 22848 Norderstedt Allemagne
Lagerstr. 15, 19249 Jessenitz - Werk/Lübtheen Allemagne
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1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
Substance active
|
Propane-2-ol
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Nom du fabricant
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Ineos Solvents Germany GmbH (anciennement Sasol)
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Adresse du fabricant
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Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne
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Emplacement des sites de fabrication
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Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne
Shamrockstr. 88, 44643 Herne Allemagne
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Substance active
|
Propane-2-ol
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Nom du fabricant
|
Shell Chemicals Europe B.V.
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Adresse du fabricant
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Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas
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Emplacement des sites de fabrication
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Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas
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2. Composition et formulation de la famille de produits
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
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Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
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Partie II : Deuxième niveau d’information - Méta-RCP
Méta-RCP 1
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 1
1.1. Identificateur de méta-RCP 1
Identificateur
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meta SPC 1 perform IPA liquid
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1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
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2. Composition des méta-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 1
Mention de danger
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Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
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Conseils de prudence
|
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
Éviter de respirer les vapeurs.
Éviter de respirer les aérosols.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 1
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Pulvérisation
Le produit sera pulvérisé directement sur la surface
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -
Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP)
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 250-1000 ml
matériau d’emballage: polyéthylène haute densité (HDPE), surlyn/polypropylène (PP)
le matériau de fermeture peut être du: PP, polyoxyméthylène (POM), polyéthylène basse densité (LDPE), HDPE, polyéthylène (PE), éthylène-acétate de vinyle (EVA), acier inoxydable, téréphtalate de polybutylène (PBT), (LD)PE, polytétrafluoroéthylène expansé (PTFE), polyéthylène à basse densité linéaire (PEBDL), PE expansé (EXPPE), copolymère de polypropylène
bidon : 5-10 l
matériau d’emballage : HDPE.
le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE
Revolver BAG : 1 l
matériau d’emballage : EVA
matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA
|
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera mouillée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -
Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 250-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP
le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.
bidon : 5-10 l
matériau d’emballage : HDPE.
le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE
Revolver BAG : 1 l
matériau d’emballage : EVA
matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.
|
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou par versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Pulvérisation
Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -
Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 250-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP
le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.
bidon : 5-10 l
matériau d’emballage : HDPE.
le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE
Revolver BAG : 1 l
matériau d’emballage : EVA
matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.
|
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 4. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -
Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 250-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP
le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.
bidon : 5-10 l
matériau d’emballage : HDPE.
le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE
Revolver BAG : 1 l
matériau d’emballage : EVA
matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.
|
4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou en versant avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.4. 2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.4.3 . Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
5. Mode d’emploi général (1) des méta-RCP 1
(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.
5.1. Consignes d’utilisation
Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
Veiller à mouiller complètement les surfaces.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5.2. Mesures de gestion des risques
Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
Éviter le contact avec les yeux.
Utiliser un entonnoir pour le remplissage.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers soins :
En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin. EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
-
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Stocker dans un endroit bien ventilé.
Protéger du rayonnement solaire.
Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
6. Autres informations
Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 1
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
|
perform® sterile alcohol IPA
perform® classic alcohol IPA
buraton® IPA
perform® advanced alcohol IPA
arcana® IPA
clear IPA
pure IPA
disinfectant IPA
Surface disinfection liquid classic
sterile IPA
mikrozid® sterile liquid
Surface disinfection liquid sterile
BTS 6000
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0023656-0001 1-1
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
Méta-RCP 2
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 2
1.1. Identificateur de méta-RCP 2
Identificateur
|
meta SPC 2 perform wipes IPA
|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
2. Composition des méta-RCP 2
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 2
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
Éviter de respirer les vapeurs.
Éviter de respirer les aérosols.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 2
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 5. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi -
Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Pack souple : 1-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; polypropylène biaxialement orienté (BOPP) + polypropylène coulé (CPP)
Poche : 10-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/PET
Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes
Matériau d’emballage : HDPE
le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
|
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 6. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi -
Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Pack souple : 1-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
Poche : 10-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/PET
Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes
Matériau d’emballage : HDPE
le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
|
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
5. Mode d’emploi général (2) des méta-RCP 2
(2) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.
5.1. Consignes d’utilisation
Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
Veiller à mouiller complètement les surfaces.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5.2. Mesures de gestion des risques
Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
Éviter le contact avec les yeux.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers soins :
En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
-
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Stocker dans un endroit bien ventilé.
Protéger du rayonnement solaire.
Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
6. Autres informations
Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 2
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
|
perform classic wipes IPA
buraton® wipes IPA
perform® advanced wipes IPA
arcana® wipes IPA
clear IPA wipes
pure IPA wipes
disinfectant IPA wipes
Surface disinfection wipes classic
perform® sterile wipes IPA
sterile IPA wipes
mikrozid® sterile wipes
Surface disinfection wipes sterile
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0023656-0002 1-2
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
Méta-RCP 3
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 3
1.1. Identificateur de méta-RCP 3
Identificateur
|
meta SPC 3 mikrozid liquid
|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
2. Composition des méta-RCP 3
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 3
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
Éviter de respirer les vapeurs.
Éviter de respirer les aérosols.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 3
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 7. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Pulvérisation
Le produit sera pulvérisé directement sur la surface
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -
Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 250-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP
le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP
bidon : 5-10 l
matériau d’emballage : HDPE.
le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
Revolver BAG : 1 l
matériau d’emballage : EVA
Fermeture : PP/Silicone/EVA
|
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.1. 3. Le c as échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 8. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -
Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 250-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP
le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP
bidon : 5-10 l
matériau d’emballage : HDPE.
le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE
Revolver BAG : 1 l
matériau d’emballage : EVA
Fermeture : PP/Silicone/EVA
|
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou par versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure d’atténuation des risques personnels suivante peut être utilisée pour la procédure de remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 9. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Pulvérisation
Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -
Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 250-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP
le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP
bidon : 5-10 l
matériau d’emballage : HDPE.
le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE
Revolver BAG : 1 l
matériau d’emballage : EVA
Fermeture : PP/Silicone/EVA
|
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 10. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 250-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP
le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP
bidon : 5-10 l
matériau d’emballage : HDPE.
le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE
Revolver BAG : 1 l
matériau d’emballage : EVA
matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA
|
4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure d’atténuation des risques personnels suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et pour la procédure de remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
5. Mode d’emploi général (3) des méta-RCP 3
(3) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.
5.1. Consignes d’utilisation
Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
Veiller à mouiller complètement les surfaces.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5.2. Mesures de gestion des risques
Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
Éviter le contact avec les yeux.
Utiliser un entonnoir pour le remplissage.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers soins:
En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
-
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Stocker dans un endroit bien ventilé.
Protéger du rayonnement solaire.
Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
6. Autres informations
Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 3
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
|
mikrozid® classic liquid
mikrozid® IPA liquid
Surface Disinfection liquid pure
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0023656-0003 1-3
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
Méta-RCP 4
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 4
1.1. Identificateur de méta-RCP 4
Identificateur
|
meta SPC 4 mikrozid wipes
|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
2. Composition des méta-RCP 4
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 4
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
Éviter de respirer les vapeurs.
Éviter de respirer les aérosols.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 4
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 11. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi -
Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Pack souple : 1-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
Poche : 10-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/PET
Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes
Matériau d’emballage : HDPE
le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
|
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 12. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi -
Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Pack souple : 1-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
Poche : 10-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/PET
Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes
Matériau d’emballage : HDPE
le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
|
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
5. Mode d’emploi général (4) des méta-RCP 4
(4) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.
5.1. Consignes d’utilisation
Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
Veiller à mouiller complètement les surfaces.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5.2. Mesures de gestion des risques
Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
Éviter le contact avec les yeux.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
5. 3. I ndications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers soins :
En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
-
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Stocker dans un endroit bien ventilé.
Protéger du rayonnement solaire.
Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
6. Autres informations
Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 4
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
|
mikrozid® classic wipes
mikrozid® IPA wipes
surface disinfection wipes classic
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0023656-0004 1-4
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
Méta-RCP 5
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 5
1.1. Identificateur de méta-RCP 5
Identificateur
|
meta SPC 5 kodan wipes IPA pro
|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
2. Composition des méta-RCP 5
2. 1. I nformations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 5
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 5
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
Éviter de respirer les vapeurs.
Éviter de respirer les aérosols.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 5
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 13. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Pack souple : 1-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
Poche : 10-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/PET
Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes
Matériau d’emballage : HDPE
le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
|
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 14. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Pack souple : 1-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
Poche : 10-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/PET
Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes
Matériau d’emballage : HDPE
le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
|
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
5. Mode d’emploi général (5) des méta-RCP 5
(5) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.
5.1. Consignes d’utilisation
Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
Veiller à mouiller complètement les surfaces.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5.2. Mesures de gestion des risques
Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
Éviter le contact avec les yeux.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers soins :
En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
-
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Stocker dans un endroit bien ventilé.
Protéger du rayonnement solaire.
Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
6. Autres informations
Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 5
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
|
kodan® wipes pure
schülke® classic wipes
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0023656-0005 1-5
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
Méta-RCP 6
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 6
1.1. Identificateur de méta-RCP 6
Identificateur
|
meta SPC 6 kodan wipes IPA
|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
2. Composition des méta-RCP 6
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 6
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 6
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
Conseils de prudence
|
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
Tenir hors de portée des enfants.
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
Éviter de respirer les vapeurs.
Éviter de respirer les aérosols.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D’INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 6
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 15. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
Grand public (non professionnel)
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Pack souple : 1-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
Poche : 10-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/PET
Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes
Matériau d’emballage : HDPE
le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
|
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 16. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
Grand public (non professionnel)
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Pack souple : 1-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
Poche : 10-200 lingettes
Matériau d’emballage : LDPE/PET
Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes
Matériau d’emballage : HDPE
le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
|
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
5. Mode d’emploi général (6) des méta-RCP 6
(6) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.
5.1. Consignes d’utilisation
Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
Veiller à mouiller complètement les surfaces.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5.2. Mesures de gestion des risques
Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
Éviter le contact avec les yeux.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers soins:
En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
-
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Stocker dans un endroit bien ventilé.
Protéger du rayonnement solaire.
Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
6. Autres informations
Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 6
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
|
schülke Hygiene-Tücher
SOS Desinfizierende Feuchttücher
SOS Hygiene-Tücher
kodan® clean comfort wipes
schülke clean comfort wipes
Hygiene-Tücher
Desinfizierende Feuchttücher
Desinfektionstücher
clean comfort wipes
disinfecting wipes
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0023656-0006 1-6
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
Méta-RCP 7
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 7
1.1. Identificateur de méta-RCP 7
Identificateur
|
meta SPC 7 AntiLy SD
|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
2. Composition des méta-RCP 7
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 7
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 7
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
Éviter de respirer les vapeurs.
Éviter de respirer les aérosols.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 7
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 17. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Pulvérisation
Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 125-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE
Matériau du bouchon de fermeture : PP; Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)
|
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur les surfaces et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 18. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 125-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE
Matériau du bouchon à clapet : PP
Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable);
Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)
Bidon : 5-30 L
matériau d’emballage : HDPE
matériau de fermeture : HDPE
|
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.2.3 . Le c as échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 19. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Pulvérisation
Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 125-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE
Matériau du bouchon à clapet : PP
Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable)
Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)
|
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 20. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Flacon : 125-1000 ml
matériau d’emballage : HDPE
Matériau du bouchon à clapet : PP
Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable)
Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)
Bidon : 5-30 L
matériau d’emballage : HDPE
matériau de fermeture : HDPE
|
4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
5. Mode d’emploi général (7) des méta-RCP 7
(7) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.
5.1. Consignes d’utilisation
Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
Veiller à mouiller complètement les surfaces.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5.2. Mesures de gestion des risques
Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
Éviter le contact avec les yeux.
Utiliser un entonnoir pour le remplissage.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers soins :
En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
-
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 36 mois
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Stocker dans un endroit bien ventilé.
Protéger du rayonnement solaire.
Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
6. Autres informations
Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 7
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
|
AntiLy 5
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0023656-0007 1-7
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
|
AntiLy 6
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0023656-0008 1-7
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
MÉTA-RCP 8
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 8
1.1. Identificateur de méta-RCP 8
Identificateur
|
meta SPC 8 AntiLy SD wipes
|
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
2. Composition des méta-RCP 8
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Min
|
Max
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
|
63,1
|
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 8
Formulation(s)
|
Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 8
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque une sévère irritation des yeux.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
Éviter de respirer les vapeurs.
Éviter de respirer les aérosols.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.
En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 8
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 21. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Boîte distributrice/distributeur : 100-150 lingettes
Emballage : HDPE
Matériau de fermeture : HDPE
Pack : 100-150 lingettes
Emballage : PET/PE
|
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.1. 4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 22. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
|
-
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : Bactéries
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Levures
Nom commun : -
Stade de développement : -
Nom scientifique : Virus
Nom commun : -
Stade de développement : -
|
Domaine d’utilisation
|
Intérieur
Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
|
Méthode(s) d’application
|
Essuyage
Le produit sera essuyé directement sur la surface.
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Lingettes prêtes à l’emploi
|
Catégorie(s) d’utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
Dimensions et matériaux d’emballage
|
Boîte distributrice/distributeur : 100-150 lingettes
Emballage : HDPE
Matériau de fermeture : HDPE
Pack : 100-150 lingettes
Emballage : PET/PE
|
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation.
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
-
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation.
5. Mode d’emploi général (8) des méta-RCP 8
(8) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.
5.1. Consignes d’utilisation
Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
Veiller à mouiller complètement les surfaces.
Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
5.2. Mesures de gestion des risques
Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
Éviter le contact avec les yeux.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Premiers soins :
En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
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5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Stocker dans un endroit bien ventilé.
Protéger du rayonnement solaire.
Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
6. Autres informations
Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 8
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
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AntiLy 5 wipes
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Numéro de l’autorisation
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EU-0023656-0009 1-8
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Nom commun
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Nom IUPAC
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Fonction
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Numéro CAS
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Numéro CE
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Teneur (%)
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Propane-2-ol
|
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Substance active
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67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
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7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial
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AntiLy 6 wipes
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Numéro de l’autorisation
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EU-0023656-0010 1-8
|
Nom commun
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Nom IUPAC
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Fonction
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Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,1
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