Règlement d'exécution (UE) n° 2020/1991 du 27/11/20 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « perform-IPA »

(JOUE n° L 410 du 7 décembre 2020)

Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,

(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit:

(1) Le 19 avril 2016, la société Schuelke & Mayr GmbH a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «perform-IPA» relevant des types de produits 2 et 4, tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de l’Allemagne avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-AB023095-72 dans le registre des produits biocides.

(2) La substance active contenue dans la famille de produits « perform-IPA » est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012.

(3) Le 27 août 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »).

(4) Le 7 avril 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le « RCP ») appartenant à la famille de produits « perform-IPA » et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.

(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits « perform-IPA » répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) n° 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(6) Le 27 avril 2020, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012.

(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits « perform-IPA ».

(8) Selon l’avis de l’Agence, en ce qui concerne la substance non active « phtalate de diéthyle » contenue dans la famille de produits « perform-IPA », il n’a pas été possible, au cours de la période d’évaluation de la demande, de conclure si elle satisfait aux critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis dans le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (3). Il convient donc de poursuivre l’examen du phtalate de diéthyle. S’il est conclu que le phtalate de diéthyle est considéré comme ayant des propriétés perturbant le système endocrinien, la Commission examinera s’il y a lieu d’annuler ou de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits « perform-IPA » conformément à l’article 48 du règlement (UE) n° 528/2012.

(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

(2) Avis de l’ECHA du 5 mars 2020 relatif à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «perform-IPA» (ECHA/BPC/245/2020) (en anglais):https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation

(3) Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).

A adopté le présent règlement :

Article 1er du règlement du 27 novembre 2020

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0023656-0000, à la société Schuelke & Mayr GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «perform-IPA» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 27 décembre 2020 au 30 novembre 2030.

Article 2 du règlement du 27 novembre 2020

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 27 novembre 2020.

Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN

Annexe : Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

perform-IPA

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation : EU-0023656-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0023656-0000

Partie I : Premier niveau d'information

1. Informations administratives

1.1. Nom

Nom	perform-IPA

1.2. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3. Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	Schülke & Mayr GmbH
	Adresse	Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt, Allemagne
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0023656-0000
Date de l’autorisation	27 décembre 2020
Date d’expiration de l’autorisation	30 novembre 2030

1.4. Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	Schülke & Mayr GmbH
Adresse du fabricant	Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt Allemagne

Nom du fabricant	BOCHEMIE a.s.
Adresse du fabricant	Lidická 326, 735 95 Bohumín République tchèque
Emplacement des sites de fabrication	Lidická 326, 735 95 Bohumín République tchèque

Nom du fabricant

Imeco

Adresse du fabricant

Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne

Neue Straße 2-4, 09471 Köningswalde Allemagne

Nom du fabricant	Tristel Solutions Limited
Adresse du fabricant	Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell, CB8 7NY Cambridgeshire Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell, CB8 7NY Cambridgeshire Royaume-Uni

Nom du fabricant	Techtex
Adresse du fabricant	Units 7&8 Rhodes Bus. Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Units 7&8 Rhodes Bus. Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Royaume-Uni

Nom du fabricant	A.F.P. GmbH
Adresse du fabricant	Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne

Nom du fabricant	Innovate GmbH
Adresse du fabricant	Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg (Saale) Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg (Saale) Allemagne

Nom du fabricant	Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH
Adresse du fabricant	Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne

Nom du fabricant	Sterisol AB
Adresse du fabricant	Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède
Emplacement des sites de fabrication	Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède

Nom du fabricant

Rudolf Dankwardt GmbH

Adresse du fabricant

Gutenbergring 50-52, 22848 Norderstedt Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Gutenbergring 50-52, 22848 Norderstedt Allemagne

Lagerstr. 15, 19249 Jessenitz - Werk/Lübtheen Allemagne

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	Ineos Solvents Germany GmbH (anciennement Sasol)
Adresse du fabricant	Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne Shamrockstr. 88, 44643 Herne Allemagne

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	Shell Chemicals Europe B.V.
Adresse du fabricant	Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas

2. Composition et formulation de la famille de produits

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

Partie II : Deuxième niveau d’information - Méta-RCP

Méta-RCP 1

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 1

1.1. Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

meta SPC 1 perform IPA liquid

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 1

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 1

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 1

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Pulvérisation Le produit sera pulvérisé directement sur la surface
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m². - Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP)
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 250-1000 ml matériau d’emballage: polyéthylène haute densité (HDPE), surlyn/polypropylène (PP) le matériau de fermeture peut être du: PP, polyoxyméthylène (POM), polyéthylène basse densité (LDPE), HDPE, polyéthylène (PE), éthylène-acétate de vinyle (EVA), acier inoxydable, téréphtalate de polybutylène (PBT), (LD)PE, polytétrafluoroéthylène expansé (PTFE), polyéthylène à basse densité linéaire (PEBDL), PE expansé (EXPPE), copolymère de polypropylène bidon : 5-10 l matériau d’emballage : HDPE. le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE Revolver BAG : 1 l matériau d’emballage : EVA matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera mouillée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m². - Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 250-1000 ml matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP. bidon : 5-10 l matériau d’emballage : HDPE. le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE Revolver BAG : 1 l matériau d’emballage : EVA matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou par versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Pulvérisation Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m². - Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 250-1000 ml matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP. bidon : 5-10 l matériau d’emballage : HDPE. le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE Revolver BAG : 1 l matériau d’emballage : EVA matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m². - Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 250-1000 ml matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP. bidon : 5-10 l matériau d’emballage : HDPE. le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE Revolver BAG : 1 l matériau d’emballage : EVA matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou en versant avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.4. 2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.4.3 . Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (¹) des méta-RCP 1

(¹) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Ne pas appliquer plus de 25 ml/m².

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Utiliser un entonnoir pour le remplissage.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin. EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 36 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n^° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m³ pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 1

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	perform® sterile alcohol IPA perform® classic alcohol IPA buraton® IPA perform® advanced alcohol IPA arcana® IPA clear IPA pure IPA disinfectant IPA Surface disinfection liquid classic sterile IPA mikrozid® sterile liquid Surface disinfection liquid sterile BTS 6000
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

Méta-RCP 2

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 2

1.1. Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

meta SPC 2 perform wipes IPA

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 2

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 2

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 2

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 5. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi - Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Pack souple : 1-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; polypropylène biaxialement orienté (BOPP) + polypropylène coulé (CPP) Poche : 10-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/PET Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes Matériau d’emballage : HDPE le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 6. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi - Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Pack souple : 1-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP Poche : 10-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/PET Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes Matériau d’emballage : HDPE le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (²) des méta-RCP 2

(²) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 2

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	perform classic wipes IPA buraton® wipes IPA perform® advanced wipes IPA arcana® wipes IPA clear IPA wipes pure IPA wipes disinfectant IPA wipes Surface disinfection wipes classic perform® sterile wipes IPA sterile IPA wipes mikrozid® sterile wipes Surface disinfection wipes sterile
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0002 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

Méta-RCP 3

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 3

1.1. Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

meta SPC 3 mikrozid liquid

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 3

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 3

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 3

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 7. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Pulvérisation Le produit sera pulvérisé directement sur la surface
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m². - Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 250-1000 ml matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP bidon : 5-10 l matériau d’emballage : HDPE. le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE Revolver BAG : 1 l matériau d’emballage : EVA Fermeture : PP/Silicone/EVA

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.1. 3. Le c as échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 8. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m². - Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 250-1000 ml matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP bidon : 5-10 l matériau d’emballage : HDPE. le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE Revolver BAG : 1 l matériau d’emballage : EVA Fermeture : PP/Silicone/EVA

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure d’atténuation des risques personnels suivante peut être utilisée pour la procédure de remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 9. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Pulvérisation Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m². - Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 250-1000 ml matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP bidon : 5-10 l matériau d’emballage : HDPE. le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE Revolver BAG : 1 l matériau d’emballage : EVA Fermeture : PP/Silicone/EVA

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 10. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m². Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 250-1000 ml matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP bidon : 5-10 l matériau d’emballage : HDPE. le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE Revolver BAG : 1 l matériau d’emballage : EVA matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure d’atténuation des risques personnels suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et pour la procédure de remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (³) des méta-RCP 3

(³) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Ne pas appliquer plus de 25 ml/m².

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Utiliser un entonnoir pour le remplissage.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins:

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 36 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m³ pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 3

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	mikrozid® classic liquid mikrozid® IPA liquid Surface Disinfection liquid pure
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0003 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

Méta-RCP 4

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 4

1.1. Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

meta SPC 4 mikrozid wipes

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 4

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 4

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 4

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 11. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi - Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Pack souple : 1-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP Poche : 10-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/PET Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes Matériau d’emballage : HDPE le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 12. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi - Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Pack souple : 1-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP Poche : 10-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/PET Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes Matériau d’emballage : HDPE le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (⁴) des méta-RCP 4

(⁴) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5. 3. I ndications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 4

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	mikrozid® classic wipes mikrozid® IPA wipes surface disinfection wipes classic
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0004 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

Méta-RCP 5

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 5

1.1. Identificateur de méta-RCP 5

Identificateur

meta SPC 5 kodan wipes IPA pro

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-5

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 5

2. 1. I nformations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 5

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 5

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 5

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 13. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Pack souple : 1-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP Poche : 10-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/PET Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes Matériau d’emballage : HDPE le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 14. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Pack souple : 1-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP Poche : 10-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/PET Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes Matériau d’emballage : HDPE le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (⁵) des méta-RCP 5

(⁵) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 5

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	kodan® wipes pure schülke® classic wipes
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0005 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

Méta-RCP 6

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 6

1.1. Identificateur de méta-RCP 6

Identificateur

meta SPC 6 kodan wipes IPA

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-6

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 6

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 6

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 6

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

Tenir hors de portée des enfants.

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

EN CAS D’INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 6

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 15. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel Grand public (non professionnel)
Dimensions et matériaux d’emballage	Pack souple : 1-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP Poche : 10-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/PET Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes Matériau d’emballage : HDPE le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 16. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel Grand public (non professionnel)
Dimensions et matériaux d’emballage	Pack souple : 1-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP Poche : 10-200 lingettes Matériau d’emballage : LDPE/PET Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes Matériau d’emballage : HDPE le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (⁶) des méta-RCP 6

(⁶) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins:

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 6

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	schülke Hygiene-Tücher SOS Desinfizierende Feuchttücher SOS Hygiene-Tücher kodan® clean comfort wipes schülke clean comfort wipes Hygiene-Tücher Desinfizierende Feuchttücher Desinfektionstücher clean comfort wipes disinfecting wipes
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0006 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

Méta-RCP 7

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 7

1.1. Identificateur de méta-RCP 7

Identificateur

meta SPC 7 AntiLy SD

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-7

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 7

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 7

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 7

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 7

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 17. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Pulvérisation Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m².
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 125-1000 ml matériau d’emballage : HDPE Matériau du bouchon de fermeture : PP; Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur les surfaces et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 18. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m².
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 125-1000 ml matériau d’emballage : HDPE Matériau du bouchon à clapet : PP Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée) Bidon : 5-30 L matériau d’emballage : HDPE matériau de fermeture : HDPE

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.2.3 . Le c as échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 19. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Pulvérisation Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m².
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 125-1000 ml matériau d’emballage : HDPE Matériau du bouchon à clapet : PP Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable) Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 20. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m².
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon : 125-1000 ml matériau d’emballage : HDPE Matériau du bouchon à clapet : PP Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable) Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée) Bidon : 5-30 L matériau d’emballage : HDPE matériau de fermeture : HDPE

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (⁷) des méta-RCP 7

(⁷) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Ne pas appliquer plus de 25 ml/m².

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Utiliser un entonnoir pour le remplissage.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 36 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 7

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	AntiLy 5
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0007 1-7
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	AntiLy 6
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0008 1-7
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

MÉTA-RCP 8

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 8

1.1. Identificateur de méta-RCP 8

Identificateur

meta SPC 8 AntiLy SD wipes

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-8

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 8

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1	63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 8

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 8

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 8

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 21. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Boîte distributrice/distributeur : 100-150 lingettes Emballage : HDPE Matériau de fermeture : HDPE Pack : 100-150 lingettes Emballage : PET/PE

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1. 4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 22. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Bactéries Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Levures Nom commun : - Stade de développement : - Nom scientifique : Virus Nom commun : - Stade de développement : -
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
Méthode(s) d’application	Essuyage Le produit sera essuyé directement sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Lingettes prêtes à l’emploi
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Boîte distributrice/distributeur : 100-150 lingettes Emballage : HDPE Matériau de fermeture : HDPE Pack : 100-150 lingettes Emballage : PET/PE

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (⁸) des méta-RCP 8

(⁸) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 8

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	AntiLy 5 wipes
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0009 1-8
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	AntiLy 6 wipes
Numéro de l’autorisation	EU-0023656-0010 1-8
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,1

Règlement d'exécution (UE) n° 2020/1991 du 27/11/20 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « perform-IPA »

Vus

Considérants

Article 1er du règlement du 27 novembre 2020

Article 2 du règlement du 27 novembre 2020

Annexe : Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Partie I : Premier niveau d'information

Partie II : Deuxième niveau d’information - Méta-RCP

Méta-RCP 1

Méta-RCP 2

Méta-RCP 3

Méta-RCP 4

Méta-RCP 5

Méta-RCP 6

Méta-RCP 7

MÉTA-RCP 8

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