(JOUE n° L 410 du 7 décembre 2020)


Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,

(1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit:

(1) Le 19 avril 2016, la société Schuelke & Mayr GmbH a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «perform-IPA» relevant des types de produits 2 et 4, tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de l’Allemagne avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-AB023095-72 dans le registre des produits biocides.

(2) La substance active contenue dans la famille de produits « perform-IPA » est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012.

(3) Le 27 août 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »).

(4) Le 7 avril 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le « RCP ») appartenant à la famille de produits « perform-IPA » et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.

(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits « perform-IPA » répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) n° 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(6) Le 27 avril 2020, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012.

(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits « perform-IPA ».

(8) Selon l’avis de l’Agence, en ce qui concerne la substance non active « phtalate de diéthyle » contenue dans la famille de produits « perform-IPA », il n’a pas été possible, au cours de la période d’évaluation de la demande, de conclure si elle satisfait aux critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis dans le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (3). Il convient donc de poursuivre l’examen du phtalate de diéthyle. S’il est conclu que le phtalate de diéthyle est considéré comme ayant des propriétés perturbant le système endocrinien, la Commission examinera s’il y a lieu d’annuler ou de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits « perform-IPA » conformément à l’article 48 du règlement (UE) n° 528/2012.

(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

 

(2)  Avis de l’ECHA du 5 mars 2020 relatif à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «perform-IPA» (ECHA/BPC/245/2020) (en anglais):https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation

(3)  Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).

A adopté le présent règlement :

Article 1er du règlement du 27 novembre 2020

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0023656-0000, à la société Schuelke & Mayr GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «perform-IPA» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 27 décembre 2020 au 30 novembre 2030.

Article 2 du règlement du 27 novembre 2020

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 27 novembre 2020.

Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN

Annexe : Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

perform-IPA

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation : EU-0023656-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0023656-0000

Partie I : Premier niveau d'information

1.   Informations administratives

1.1.   Nom

Nom

perform-IPA

1.2. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3. Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Schülke & Mayr GmbH

Adresse

Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt, Allemagne

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0023656-0000

Date de l’autorisation

27 décembre 2020

Date d’expiration de l’autorisation

30 novembre 2030

1.4. Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant

Schülke & Mayr GmbH

Adresse du fabricant

Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt Allemagne

 

Nom du fabricant

BOCHEMIE a.s.

Adresse du fabricant

Lidická 326, 735 95 Bohumín République tchèque

Emplacement des sites de fabrication

Lidická 326, 735 95 Bohumín République tchèque

 

Nom du fabricant

Imeco

Adresse du fabricant

Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne

Neue Straße 2-4, 09471 Köningswalde Allemagne

 

Nom du fabricant

Tristel Solutions Limited

Adresse du fabricant

Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell, CB8 7NY Cambridgeshire Royaume-Uni

Emplacement des sites de fabrication

Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell, CB8 7NY Cambridgeshire Royaume-Uni

 

Nom du fabricant

Techtex

Adresse du fabricant

Units 7&8 Rhodes Bus. Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Royaume-Uni

Emplacement des sites de fabrication

Units 7&8 Rhodes Bus. Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Royaume-Uni

 

Nom du fabricant

A.F.P. GmbH

Adresse du fabricant

Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne

 

Nom du fabricant

Innovate GmbH

Adresse du fabricant

Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg (Saale) Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg (Saale) Allemagne

 

Nom du fabricant

Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH

Adresse du fabricant

Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne

 

Nom du fabricant

Sterisol AB

Adresse du fabricant

Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède

Emplacement des sites de fabrication

Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède

 

Nom du fabricant

Rudolf Dankwardt GmbH

Adresse du fabricant

Gutenbergring 50-52, 22848 Norderstedt Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Gutenbergring 50-52, 22848 Norderstedt Allemagne

Lagerstr. 15, 19249 Jessenitz - Werk/Lübtheen Allemagne

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Ineos Solvents Germany GmbH (anciennement Sasol)

Adresse du fabricant

Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne

Shamrockstr. 88, 44643 Herne Allemagne

 

Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Shell Chemicals Europe B.V.

Adresse du fabricant

Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas

2. Composition et formulation de la famille de produits

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

Partie II : Deuxième niveau d’information - Méta-RCP

Méta-RCP 1

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 1

1.1. Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

meta SPC 1 perform IPA liquid

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 1

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 1

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 1

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Pulvérisation

Le produit sera pulvérisé directement sur la surface

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -

Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP)

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 250-1000 ml

matériau d’emballage: polyéthylène haute densité (HDPE), surlyn/polypropylène (PP)

le matériau de fermeture peut être du: PP, polyoxyméthylène (POM), polyéthylène basse densité (LDPE), HDPE, polyéthylène (PE), éthylène-acétate de vinyle (EVA), acier inoxydable, téréphtalate de polybutylène (PBT), (LD)PE, polytétrafluoroéthylène expansé (PTFE), polyéthylène à basse densité linéaire (PEBDL), PE expansé (EXPPE), copolymère de polypropylène

bidon : 5-10 l

matériau d’emballage : HDPE.

le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE

Revolver BAG : 1 l

matériau d’emballage : EVA

matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera mouillée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -

Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 250-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP

le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.

bidon : 5-10 l

matériau d’emballage : HDPE.

le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE

Revolver BAG : 1 l

matériau d’emballage : EVA

matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou par versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Pulvérisation

Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -

Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 250-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP

le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.

bidon : 5-10 l

matériau d’emballage : HDPE.

le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE

Revolver BAG : 1 l

matériau d’emballage : EVA

matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -

Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 250-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP

le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.

bidon : 5-10 l

matériau d’emballage : HDPE.

le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE

Revolver BAG : 1 l

matériau d’emballage : EVA

matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA.

  4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou en versant avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

  4.4.   2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

 4.4.3 .  Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (1) des méta-RCP 1

(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Utiliser un entonnoir pour le remplissage.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin. EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

 

En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

 

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.

 

EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 36 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 1

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

perform® sterile alcohol IPA

perform® classic alcohol IPA

buraton® IPA

perform® advanced alcohol IPA

arcana® IPA

clear IPA

pure IPA

disinfectant IPA

Surface disinfection liquid classic

sterile IPA

mikrozid® sterile liquid

Surface disinfection liquid sterile

BTS 6000

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

Méta-RCP 2

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 2

1.1. Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

meta SPC 2 perform wipes IPA

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 2

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 2

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 2

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 5. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi -

Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Pack souple : 1-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; polypropylène biaxialement orienté (BOPP) + polypropylène coulé (CPP)

Poche : 10-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/PET

Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes

Matériau d’emballage : HDPE

le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 6. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi -

Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Pack souple : 1-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP

Poche : 10-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/PET

Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes

Matériau d’emballage : HDPE

le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (2) des méta-RCP 2

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 2

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

perform classic wipes IPA

buraton® wipes IPA

perform® advanced wipes IPA

arcana® wipes IPA

clear IPA wipes

pure IPA wipes

disinfectant IPA wipes

Surface disinfection wipes classic

perform® sterile wipes IPA

sterile IPA wipes

mikrozid® sterile wipes

Surface disinfection wipes sterile

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0002 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

Méta-RCP 3

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 3

1.1. Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

meta SPC 3 mikrozid liquid

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 3

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 3

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 3

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 7. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Pulvérisation

Le produit sera pulvérisé directement sur la surface

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -

Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 250-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP

le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP

bidon : 5-10 l

matériau d’emballage : HDPE.

le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE

Revolver BAG : 1 l

matériau d’emballage : EVA

Fermeture : PP/Silicone/EVA

 4.1.1.  Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

 4.1.2.  Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

 4.1. 3. Le c as échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 8. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -

Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 250-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP

le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP

bidon : 5-10 l

matériau d’emballage : HDPE.

le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE

Revolver BAG : 1 l

matériau d’emballage : EVA

Fermeture : PP/Silicone/EVA

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou par versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure d’atténuation des risques personnels suivante peut être utilisée pour la procédure de remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 9. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Pulvérisation

Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. -

Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 250-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP

le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP

bidon : 5-10 l

matériau d’emballage : HDPE.

le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE

Revolver BAG : 1 l

matériau d’emballage : EVA

Fermeture : PP/Silicone/EVA

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 10. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 250-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE, surlyn/PP

le matériau de fermeture peut être du : PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP

bidon : 5-10 l

matériau d’emballage : HDPE.

le matériau de fermeture peut être du : HDPE/LDPE

Revolver BAG : 1 l

matériau d’emballage : EVA

matériau de fermeture : PP/Silicone/EVA

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure d’atténuation des risques personnels suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et pour la procédure de remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (3) des méta-RCP 3

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Utiliser un entonnoir pour le remplissage.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins:

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 36 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 3

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

mikrozid® classic liquid

mikrozid® IPA liquid

Surface Disinfection liquid pure

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0003 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

Méta-RCP 4

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 4

1.1. Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

meta SPC 4 mikrozid wipes

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 4

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 4

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 4

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 11. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi -

Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Pack souple : 1-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP

Poche : 10-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/PET

Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes

Matériau d’emballage : HDPE

le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 12. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi -

Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Pack souple : 1-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP

Poche : 10-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/PET

Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes

Matériau d’emballage : HDPE

le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (4) des méta-RCP 4

(4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

 5.2.  Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

 5. 3. I ndications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 4

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

mikrozid® classic wipes

mikrozid® IPA wipes

surface disinfection wipes classic

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0004 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

Méta-RCP 5

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 5

1.1. Identificateur de méta-RCP 5

Identificateur

meta SPC 5 kodan wipes IPA pro

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-5

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

 2.  Composition des méta-RCP 5

 2. 1. I nformations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 5

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 5

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 5

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 13. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Pack souple : 1-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP

Poche : 10-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/PET

Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes

Matériau d’emballage : HDPE

le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 14. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Pack souple : 1-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP

Poche : 10-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/PET

Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes

Matériau d’emballage : HDPE

le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (5) des méta-RCP 5

(5)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 5

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

kodan® wipes pure

schülke® classic wipes

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0005 1-5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

Méta-RCP 6

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 6

1.1. Identificateur de méta-RCP 6

Identificateur

meta SPC 6 kodan wipes IPA

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-6

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 6

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 6

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 6

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

Tenir hors de portée des enfants.

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

EN CAS D’INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 6

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 15. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Grand public (non professionnel)

Dimensions et matériaux d’emballage

Pack souple : 1-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP

Poche : 10-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/PET

Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes

Matériau d’emballage : HDPE

le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 16. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Grand public (non professionnel)

Dimensions et matériaux d’emballage

Pack souple : 1-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP

Poche : 10-200 lingettes

Matériau d’emballage : LDPE/PET

Boîte distributrice/distributeur : 50-200 lingettes

Matériau d’emballage : HDPE

le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (6) des méta-RCP 6

(6)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins:

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 6

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

schülke Hygiene-Tücher

SOS Desinfizierende Feuchttücher

SOS Hygiene-Tücher

kodan® clean comfort wipes

schülke clean comfort wipes

Hygiene-Tücher

Desinfizierende Feuchttücher

Desinfektionstücher

clean comfort wipes

disinfecting wipes

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0006 1-6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

Méta-RCP 7

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 7

1.1. Identificateur de méta-RCP 7

Identificateur

meta SPC 7 AntiLy SD

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-7

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 7

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 7

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 7

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 7

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 17. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - pulvérisation

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Pulvérisation

Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 125-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE

Matériau du bouchon de fermeture : PP; Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur les surfaces et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 18. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 125-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE

Matériau du bouchon à clapet : PP

Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable);

Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

Bidon : 5-30 L

matériau d’emballage : HDPE

matériau de fermeture : HDPE

 4.2.1.  Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

 4.2.2.  Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

 4.2.3 . Le c as échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 19. Utiliser # 3 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Pulvérisation

Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 125-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE

Matériau du bouchon à clapet : PP

Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable)

Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 20. Utiliser # 4 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 125-1000 ml

matériau d’emballage : HDPE

Matériau du bouchon à clapet : PP

Pulvérisateur de fine brume : système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable)

Tête de pulvérisation : système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

Bidon : 5-30 L

matériau d’emballage : HDPE

matériau de fermeture : HDPE

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles : Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (7) des méta-RCP 7

(7)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Utiliser un entonnoir pour le remplissage.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 36 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 7

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

AntiLy 5

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0007 1-7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

AntiLy 6

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0008 1-7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

MÉTA-RCP 8

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 8

1.1. Identificateur de méta-RCP 8

Identificateur

meta SPC 8 AntiLy SD wipes

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-8

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 8

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 8

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 8

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

En cas d’incendie : Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 8

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 21. Utiliser # 1 - Désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Boîte distributrice/distributeur : 100-150 lingettes

Emballage : HDPE

Matériau de fermeture : HDPE

Pack : 100-150 lingettes

Emballage : PET/PE

 4.1.1.  Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

 4.1.2.  Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

 4.1.3.  Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

 4.1. 4. Le  cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 22. Utiliser # 2 - Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique : Bactéries

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Levures

Nom commun : -

Stade de développement : -

Nom scientifique : Virus

Nom commun : -

Stade de développement : -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Essuyage

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Lingettes prêtes à l’emploi

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Boîte distributrice/distributeur : 100-150 lingettes

Emballage : HDPE

Matériau de fermeture : HDPE

Pack : 100-150 lingettes

Emballage : PET/PE

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

-

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (8) des méta-RCP 8

(8)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.

5.1. Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins :

En cas d’accident : Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION : transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste : consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. Autres informations

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 8

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

AntiLy 5 wipes

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0009 1-8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

AntiLy 6 wipes

Numéro de l’autorisation

EU-0023656-0010 1-8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

 

 

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