Règlement d'exécution (UE) n° 2020/580 du 27/04/20 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « SOPURCLEAN »

(JOUE n° L 133 du 28 avril 2020)

Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, 1er alinéa,

(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit:

(1) Le 28 août 2015, la société SOPURA N. V. a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée « SOPURCLEAN » du type de produits 4, telle que décrite à l’annexe V dudit règlement, et fourni une confirmation écrite que l’autorité compétente de Belgique avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-PJ019489-22.

(2) Les substances actives contenues dans la famille de produits biocides « SOPURCLEAN » sont l’acide octanoïque et l’acide décanoïque, qui figurent sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012.

(3) Le 15 décembre 2017, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »).

(4) Le 15 juillet 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis (2), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le « RCP ») appartenant à la famille de produits « SOPURCLEAN » et le rapport final d’évaluation de cette famille.

(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits « SOPURCLEAN » répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) n° 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(6) Le 26 juillet 2019, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP.

(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « SOPURCLEAN ».

(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

(2) Avis de l’ECHA du 26 juin 2019 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «SOPURCLEAN» (ECHA/BPC/227/2019), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation

A adopté le rpésent règlement :

Article 1er du règlement du 27 avril 2020

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0021157-0000, à la société SOPURA N. V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «SOPURCLEAN» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 18 mai 2020 au 30 avril 2030.

Article 2 du règlement du 27 avril 2020

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 27 avril 2020.

Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN

Annexe

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

SOPURCLEAN

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0021157-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0021157-0000

Partie I : Premier niveau d'information

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Nom

Nom	SOPURCLEAN

1.2. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3. Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	SOPURA N.V.
	Adresse	Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique
Numéro de l’autorisation	EU-0021157-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0021157-0000
Date de l’autorisation	18 mai 2020
Date d’expiration de l’autorisation	30 avril 2030

1.4. Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant

SOPURA N.V.

Adresse du fabricant

Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique

Emplacement des sites de fabrication

PIB de Tyberchamps 14, 7180 SENEFFE Belgique

Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique

Nom du fabricant	SOPURA QUIMICA
Adresse du fabricant	Poligon « La Canaleta », Avinguda Júpiter 9, 25300 TARREGA Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Poligon « La Canaleta », Avinguda Júpiter 9, 25300 TARREGA Espagne

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Acide octanoïque
Nom du fabricant	Emery Oleochemicals (M) Sdn Bhd (63112-D)
Adresse du fabricant	Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, Telok Panglima Garang, 42500 Selangor Malaisie
Emplacement des sites de fabrication	Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, Telok Panglima Garang, 42500 Selangor Malaisie

Substance active	Acide décanoïque
Nom du fabricant	Emery Oleochemicals (M) Sdn Bhd (63112-D)
Adresse du fabricant	Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, Telok Panglima Garang, 42500 Selangor Malaisie
Emplacement des sites de fabrication	Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, Telok Panglima Garang, 42500 Selangor Malaisie

2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,1	2,7
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	0,3	1,5
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,0	31,2
Acide propionique		Substance non active	79-09-4	201-176-3	0,0	19,5
Acide phosphorique		Substance non active	7664-38-2	231-633-2	0,0	30,0
Acide nitrique		Substance non active	7697-37-2	231-714-2	0,0	18,0
Acide méthanesulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	0,0	20,3
Acide glycolique		Substance non active	79-14-1	201-180-5	0,0	4,2
Acide lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	0,0	35,2
Acide citrique		Substance non active	77-92-9	201-069-1	0,0	3,0

2.2. Type(s) de formulation

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

Partie II : Deuxième niveau d'information - MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1. Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Meta SPC 1

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,1	1,8
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	0,75	1,5
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,0	31,2
Acide propionique		Substance non active	79-09-4	201-176-3	0,0	0,0
Acide phosphorique		Substance non active	7664-38-2	231-633-2	0,0	30,0
Acide nitrique		Substance non active	7697-37-2	231-714-2	0,0	0,0
Acide méthanesulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	0,0	12,6
Acide glycolique		Substance non active	79-14-1	201-180-5	0,0	4,2
Acide lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	0,0	0,0
Acide citrique		Substance non active	77-92-9	201-069-1	0,0	3,0

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Conseils de prudence

Ne pas respirer les vapeurs.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

Appeler immédiatement un médecin.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

Porter des vêtements de protection.

Porter des gants de protection.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.Se doucher.

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Utiliser # 1 - Processus de nettoyage en place (NEP - Nettoyage en Place) avec circulation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bactéries Levures
Domaine d’utilisation	Intérieur Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
Méthode(s) d’application	Système clos Pour la désinfection des tuyaux, réservoirs et autres parties du système clos: - Produit biocide dosé (semi-)automatiquement dans la cuve NEP (par mesures de volume ou de conductivité). - Circulation dans un système NEP fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	- Pour un effet sur les bactéries et les levures : Taux de dilution: 1,5 % en v/v. En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 % en v/v. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel qualifié
Dimensions et matériaux d’emballage	- Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (1) - Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (1) - Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (1) - Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (1) - Grands récipients pour vrac (GRV en PEHD) contenant de 1 100 à 1 250 kg (1) - Livraison en vrac.
(1) Selon le poids du produit biocide en question.*

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

En cas de réutilisation de la solution désinfectante pour des procédures de NEP, la concentration en substance active doit être mesurée et ramenée au niveau visé initialement avant la réutilisation.

4 .1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application :
- Transfert en systèmes fermés avec des mesures de gestion des risques (MGR) industriels excluant les risques d’exposition cutanée et oculaire. Les récipients contenant le produit sont raccordés au système de nettoyage en place (NEP) via des conduites installées; les connexions sont faites avec un couplage à sec.
- L’équipement traité (cuves) et l’équipement de dosage doivent être rincés à l’eau potable après utilisation.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Utiliser # 2 - Trempage/imprégnation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bactéries Levures
Domaine d’utilisation	Intérieur Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
Méthode(s) d’application	Système ouvert: immersion Pour la désinfection de petites pièces dures et non poreuses (par exemple: pièces de rechange, outils, vannes, flexibles) utilisées dans le processus de fabrication alimentaire: - Produit concentré pompé dans le bain avec ajout d’eau du robinet pour atteindre la concentration requise. - Immersion.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	- Pour un effet sur les bactéries et sur les levures : Taux de dilution: 1,5 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 % en v/v. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à 20-25 °C.
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel qualifié
Dimensions et matériaux d’emballage	- Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (2) - Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (2) - Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (2) - Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (2) - GRV (PEHD) contenant 1 100 à 1 250 kg (2) - Livraison en vrac.
(2) Selon le poids du produit biocide en question.*

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

La solution de trempage doit être remplacée par une nouvelle solution propre lorsqu’elle devient visuellement souillée et, dans tous les cas, quotidiennement.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant la phase après l’application :

Rincer l’équipement à l’eau potable.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 1

(3) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

5.1. Consignes d’utilisation

Pour un effet sur les bactéries et sur les levures

- Rinçage et nettoyage avant désinfection:

Pas obligatoire (même si un pré-rinçage est toujours recommandé et généralement effectué par les utilisateurs). Pour les procédures de désinfection dans les abattoirs, le nettoyage avec une solution alcaline froide avant désinfection est obligatoire.

- Cycle de désinfection:
     - Dilution du produit concentré dans de l’eau du robinet avant utilisation : 1,5 %
     En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 %.
     - Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.

- Rinçage final à l’eau potable.

5.2. Mesures de gestion des risques

Utiliser dans des endroits bien ventilés.

Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application: porter une combinaison de protection. Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Utiliser une protection oculaire lors de la manipulation du produit. Porter un équipement de protection du visage.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Détails des effets néfastes directs ou indirects probables :

- Brûlures chimiques graves et/ou corrosion des yeux, des muqueuses, des voies respiratoires et du tube digestif, avec risque de perforation et de douleur intense. L’absence de brûlure buccale visuelle n’exclut pas des brûlures œsophagiennes.

- Si une aspiration et/ou une ingestion se produit, cela peut provoquer une pneumonie chimique et une acidose métabolique.

Consignes de premiers secours :

- Déplacer la personne pour l’éloigner de la source d’exposition et lui retirer tout vêtement contaminé/éclaboussé.

- En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’air libre. Permettre à la personne affectée de se reposer. Ne devrait pas nécessiter de mesures de premiers secours.

- En cas d’exposition oculaire : Consulter immédiatement un médecin. TOUJOURS vérifier le port éventuel de lentilles de contact et le cas échéant les retirer. Rincer immédiatement à grande eau pendant 15 minutes, en maintenant les paupières ouvertes. Garder une bouteille d’eau à portée de main.

- En cas de contact avec la peau : Consulter un médecin. Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la zone touchée avec une grande quantité d’eau. NE PAS frotter.

- En cas de contact avec la bouche ou d’ingestion : NE PAS faire vomir, si la personne est consciente, capable d’avaler sa salive sans tousser et que l’ingestion a eu lieu moins d’une heure auparavant, procéder au lavage de la bouche avec une grande quantité d’eau. Emmener la personne à l’hôpital.

- NE JAMAIS administrer de liquides/solides par voie orale à une personne présentant des troubles ou inconsciente ; placer la personne en position latérale gauche avec la tête abaissée et les genoux fléchis.

- Veiller à ce que la personne soit au calme et au repos, assurer le maintien de sa température corporelle et contrôler sa respiration. Si nécessaire, vérifier le pouls et commencer la respiration artificielle.

- Si les symptômes persistent ou s’aggravent, emmener la personne dans un centre médical, en veillant à apporter l’emballage ou l’étiquette du produit si possible.

- NE JAMAIS LAISSER LA PERSONNE AFFECTÉE SANS SURVEILLANCE!

Conseils pour le personnel médical et de santé :

- En cas d’ingestion, envisager une procédure endoscopique.

- L’utilisation de sirop d’ipéca, la neutralisation du produit et l’administration de charbon activé ne sont pas recommandées.

- Traitement symptomatique et de soutien.

- LORS DE TOUTE DEMANDE DE CONSEIL MÉDICAL, GARDER L’EMBALLAGE OU L’ÉTIQUETTE DU PRODUIT À PORTÉE DE MAIN ET APPELER VOTRE CENTRE ANTIPOISON LOCAL.

Mesures d’urgence de protection de l’environnement :

- Empêcher toute entrée dans le réseau d’égout ou de distribution d’eau.

- Nettoyer le plus rapidement possible tout déversement en utilisant un matériau absorbant (par ex. terre, sable) pour récupérer le déversement. Utiliser des conteneurs appropriés pour l’élimination.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé.

Garder le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et à l’écart d’une source de chaleur et d’une source d’inflammation.

Le produit doit être conservé à des températures inférieures à +30 °C.

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (par ex. évier, toilettes) ni dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conditions de stockage :

- Conserver dans un endroit propre permettant de récupérer les fuites et les écoulements.

- Protéger le produit du gel. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de poussière et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation.

- Manipuler en respectant les bonnes pratiques d’hygiène industrielle et les procédures de sécurité.

Matériau d’emballage : Utiliser des matériaux approuvés adaptés aux liquides corrosifs.

Durée de conservation : 12 mois dans son emballage d’origine.

6. AUTRES INFORMATIONS

Tout produit du méta-RCP1 doit contenir des quantités suffisantes d’acides pour donner un pH ≤ 2 à une dilution de 1,5 %.

7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SEPTACID BN
Numéro de l’autorisation	EU-0021157-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,5
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	1,5
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	31,2
Acide glycolique		Substance non active	79-14-1	201-180-5	4,2

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SEPTACID BN PS
Numéro de l’autorisation	EU-0021157-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,5
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	1,5
Acide phosphorique		Substance non active	7664-38-2	231-633-2	30,0
Acide glycolique		Substance non active	79-14-1	201-180-5	4,2

7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPURCIP EC
Numéro de l’autorisation	EU-0021157-0003 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,1
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	0,75
Acide sulfurique			7664-93-9	231-639-5	7,8
Acide méthanesulfonique			75-75-2	200-898-6	12,6

7.4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPURCLEAN BN
Numéro de l’autorisation	EU-0021157-0004 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,8
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	1,2
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	29,64
Acide citrique		Substance non active	77-92-9	201-069-1	3,0

7.5. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPURCLEAN BN PS
Numéro de l’autorisation	EU-0021157-0005 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,8
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	1,2
Acide phosphorique		Substance non active	7664-38-2	231-633-2	30,0
Acide citrique		Substance non active	77-92-9	201-069-1	2,5

MÉTA-RCP 2

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1. Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Meta SPC 2

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3 . Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	2,7	2,7
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	0,3	0,3
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,0	0,0
Acide propionique		Substance non active	79-09-4	201-176-3	19,5	19,5
Acide phosphorique		Substance non active	7664-38-2	231-633-2	3,8	3,8
Acide nitrique		Substance non active	7697-37-2	231-714-2	0,0	0,0
Acide méthanesulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	0,0	0,0
Acide glycolique		Substance non active	79-14-1	201-180-5	0,0	0,0
Acide lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	35,2	35,2
Acide citrique		Substance non active	77-92-9	201-069-1	0,0	0,0

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Peut irriter les voies respiratoires.

Conseils de prudence

Ne pas respirer les vapeurs.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.(Se doucher).

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

Appeler immédiatement un médecin.

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 3

Utiliser # 1 - Processus de nettoyage en place (NEP - Nettoyage en Place) avec circulation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bactéries Levures
Domaine d’utilisation	Intérieur Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
Méthode(s) d’application	Système clos Pour la désinfection des tuyaux, réservoirs et autres parties du système clos. - Produit biocide dosé (semi-)automatiquement dans la cuve NEP (par mesures de volume ou de conductivité) - Circulation dans un système NEP fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	-Pour un effet sur les bactéries et sur les levures : Taux de dilution: 1 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 % en v/v. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C. -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel qualifié
Dimensions et matériaux d’emballage	- Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (4) - Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (4) - Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (4) - Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (4) - GRV (PEHD) contenant 1 100 à 1 250 kg (4) - Livraison en vrac.
(4) Selon le poids du produit biocide en question.*

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application :

- Transfert en systèmes fermés avec des mesures de gestion des risques (MGR) industriels excluant les risques d’exposition cutanée et oculaire. Les récipients GRV contenant le produit sont raccordés au système de nettoyage en place (NEP) via des conduites installées ; les connexions sont faites avec un couplage à sec.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 4

Utiliser # 2 - Pulvérisation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bactéries Levures
Domaine d’utilisation	Intérieur Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
Méthode(s) d’application	Pulvérisation Pour la désinfection des surfaces dures non poreuses en contact avec des denrées alimentaires lors de leur traitement: - Produit biocide dilué pulvérisé via un dispositif de pulvérisation à basse pression.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Dose maximale d’application: 100 ml/m² - Pour un effet sur les bactéries et sur les levures : Taux de dilution: 1 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 %. Temps de contact : minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C. -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel qualifié
Dimensions et matériaux d’emballage	Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (5) - Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (5) - Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (5) - Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (5) - GRV (PEHD) contenant 1 100 à 1 250 kg (5) - Livraison en vrac.
(5) Selon le poids du produit biocide en question.*

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Processus entièrement automatisé ne nécessitant pas la présence de travailleurs durant la pulvérisation.

Les travailleurs ne rentrent à nouveau dans la zone de travail que lorsque la solution pulvérisée a été drainée.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 5

Utiliser # 3 - Désinfection manuelle

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bactéries Levures
Domaine d’utilisation	Intérieur Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
Méthode(s) d’application	Application manuelle Pour la désinfection de petites pièces et de surfaces dures et non poreuses utilisées dans le processus de fabrication alimentaires : - Produit biocide dilué pulvérisé via un dispositif de pulvérisation à basse pression. - Après le temps de contact optimal pour la désinfection, les petites pièces doivent être essuyées, nettoyées ou brossées.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Dose maximale d’application: 100 ml/m² - Pour un effet sur les bactéries et sur les levures : Taux de dilution: 1 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 %.Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C. -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel qualifié
Dimensions et matériaux d’emballage	Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (6) - Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (6) - Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (6) - Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (6) - GRV (PEHD) contenant 1 100 à 1 250 kg (6) - Livraison en vrac.
(6) Selon le poids du produit biocide en question.*

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 6

Utiliser # 4 - Trempage/imprégnation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bactéries Levures
Domaine d’utilisation	Intérieur Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
Méthode(s) d’application	Système ouvert: immersion Pour la désinfection de petites pièces dures et non poreuses (par ex.: pièces de rechange, outils, vannes, flexibles…) utilisées dans le processus de fabrication alimentaires: - Produit concentré pompé dans le bain avec ajout d’eau du robinet pour atteindre la concentration requise. - Immersion.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	- Pour un effet sur les bactéries et sur les levures : Taux de dilution : 1 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 %. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel qualifié
Dimensions et matériaux d’emballage	• Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (7) • Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (7) • Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (7) • Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (7) • GRV (PEHD) contenant 1 100 à 1 250 kg (7) • Livraison en vrac.
(7) Selon le poids du produit biocide en question.*

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

La solution de trempage doit être remplacée par une nouvelle solution propre lorsqu’elle devient visuellement souillée et, dans tous les cas, quotidiennement.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (8) DES MÉTA-RCP 2

(8) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

5.1. Consignes d’utilisation

Pour un effet sur les bactéries et sur les levures

- Rinçage et nettoyage avant désinfection : Pas obligatoire (même si un pré-rinçage est toujours recommandé et généralement effectué par les utilisateurs).

Pour les procédures de désinfection dans les abattoirs, le nettoyage avec une solution alcaline froide avant désinfection est obligatoire.

- Cycle de désinfection:
     - Dilution du produit concentré dans de l’eau du robinet avant utilisation : 1,0 %. En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 %.
     - Temps de contact : minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
     - Désinfection par pulvérisation/désinfection manuelle : Veiller à mouiller complètement les surfaces.

- Rinçage final: non nécessaire.

5.2. Mesures de gestion des risques

Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application : porter une combinaison de protection. Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Utiliser une protection oculaire lors de la manipulation du produit. Porter un équipement de protection du visage.

Utiliser dans des endroits bien ventilés.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Détails des effets néfastes directs ou indirects probables :

- Si une aspiration et/ou une ingestion se produit, cela peut provoquer une pneumonie chimique et une acidose métabolique.

Consignes de premiers secours :

- Déplacer la personne pour l’éloigner de la source d’exposition et lui retirer tout vêtement contaminé/éclaboussé.

- En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’air libre. Permettre à la personne affectée de se reposer. Ne devrait pas nécessiter de mesures de premiers secours.

- En cas de contact avec la peau : Consulter un médecin. Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la zone touchée avec une grande quantité d’eau. NE PAS frotter.

- Si les symptômes persistent ou s’aggravent, emmener la personne dans un centre médical, en veillant à apporter l’emballage ou l’étiquette du produit si possible.

- NE JAMAIS LAISSER LA PERSONNE AFFECTÉE SANS SURVEILLANCE!

Conseils pour le personnel médical et de santé :

- En cas d’ingestion, envisager une procédure endoscopique.

- L’utilisation de sirop d’ipéca, la neutralisation du produit et l’administration de charbon activé ne sont pas recommandées.

- Traitement symptomatique et de soutien.

- LORS DE TOUTE DEMANDE DE CONSEIL MÉDICAL, GARDER L’EMBALLAGE OU L’ÉTIQUETTE DU PRODUIT À PORTÉE DE MAIN ET APPELER VOTRE CENTRE ANTIPOISON LOCAL.

Mesures d’urgence de protection de l’environnement :

- Empêcher toute entrée dans le réseau d’égout ou de distribution d’eau.

- Nettoyer le plus rapidement possible tout déversement en utilisant un matériau absorbant (terre, sable, ...) pour récupérer le déversement. Utiliser des conteneurs appropriés pour l’élimination.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé

Garder le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et à l’écart d’une source de chaleur et d’une source d’inflammation.

Le produit doit être conservé à des températures inférieures à +30 °C.

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (par ex. évier, toilettes...) ni dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conditions de stockage :

- Conserver dans un endroit propre permettant de récupérer les fuites et les écoulements.

- Manipuler en respectant les bonnes pratiques d’hygiène industrielle et les procédures de sécurité.

Matériau d’emballage : Utiliser des matériaux approuvés adaptés aux liquides corrosifs.

Durée de conservation : 12 mois dans son emballage d’origine.

6. AUTRES INFORMATIONS

7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPURCLEAN NR
Numéro de l’autorisation	EU-0021157-0006 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	2,7
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	0,3
Acide propionique		Substance non active	79-09-4	201-176-3	19,5
Acide phosphorique		Substance non active	7664-38-2	231-633-2	3,8
Acide lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	35,2

MÉTA-RCP 3

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1. Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

Meta SPC 3

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,8	1,8
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	1,2	1,2
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,0	0,0
Acide propionique		Substance non active	79-09-4	201-176-3	0,0	0,0
Acide phosphorique		Substance non active	7664-38-2	231-633-2	0,0	0,0
Acide nitrique		Substance non active	7697-37-2	231-714-2	18,0	18,0
Acide méthanesulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	0,0	0,0
Acide glycolique		Substance non active	79-14-1	201-180-5	0,0	0,0
Acide lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	0,0	0,0
Acide citrique		Substance non active	77-92-9	201-069-1	0,0	0,0

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 3

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Nocif par inhalation.

Conseils de prudence

Ne pas respirer les vapeurs.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter des gants de protection.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

Appeler immédiatement un médecin.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 7

Utiliser # 1 - Processus de nettoyage en place (NEP - Nettoyage En Place) avec circulation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bactéries Levures
Domaine d’utilisation	Intérieur Dans les domaines liés aux denrées alimentaires et aux aliments pour animaux
Méthode(s) d’application	Système clos Pour la désinfection des tuyaux, réservoirs et autres parties du système clos. - Produit biocide dosé (semi-)automatiquement dans la cuve NEP par mesures de volume ou de conductivité. - Circulation dans un système NEP fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	- Pour un effet sur les bactéries et sur les levures : Taux de dilution: 1,5 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 2 %.Temps de contact : minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C. -
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel qualifié
Dimensions et matériaux d’emballage	- Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (9) - Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (9) - Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (9) - Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (9) - GRV (PEHD) contenant 1100 à 1250 kg (9) - Livraison en vrac.
(9) Selon le poids du produit biocide en question.*

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

En cas de réutilisation de la solution désinfectante pour des procédures de CIP, la concentration en substance active doit être mesurée et ramenée au niveau visé initialement avant la réutilisation.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application :

- Transfert en systèmes fermés avec des mesures de gestion des risques (MGR) industriels excluant les risques d’exposition cutanée et oculaire. Les récipients contenant le produit sont raccordés au système de nettoyage en place (NEP) via des conduites installées; les connexions sont faites avec un couplage à sec.

Pendant les phases de mélange et de chargement :

- Porter un masque respiratoire.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (10) DES MÉTA-RCP 3

(10) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

5.1. Consignes d’utilisation

Pour un effet sur les bactéries et sur les levures

- Rinçage et nettoyage avant désinfection :

Pas obligatoire (même si un pré-rinçage est toujours recommandé et généralement effectué par les utilisateurs).

Pour les procédures de désinfection dans les abattoirs, le nettoyage avec une solution alcaline froide avant désinfection est obligatoire.

- Cycle de désinfection :
     - Dilution du produit concentré dans de l’eau du robinet avant utilisation : 1,5 %
     En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 2 %.
     - Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C (et plus, jusqu’à +20-25 °C).

- Rinçage final à l’eau potable.

5.2. Mesures de gestion des risques

Utiliser dans des endroits bien ventilés.

Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application :

Porter une combinaison de protection. Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Utiliser une protection oculaire lors de la manipulation du produit. Porter un équipement de protection du visage.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Détails des effets néfastes directs ou indirects probables :

- Si une aspiration et/ou une ingestion se produit, cela peut provoquer une pneumonie chimique et une acidose métabolique.

Consignes de premiers secours :

- Déplacer la personne pour l’éloigner de la source d’exposition et lui retirer tout vêtement contaminé/éclaboussé.

- En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’air libre. Permettre à la personne affectée de se reposer. Ne devrait pas nécessiter de mesures de premiers secours.

- En cas d’exposition oculaire: Consulter immédiatement un médecin. TOUJOURS vérifier le port éventuel de lentilles de contact et le cas échéant les retirer. Rincer immédiatement à grande eau pendant 15 minutes, en maintenant les paupières ouvertes. (Garder une bouteille d’eau à portée de main).

- En cas de contact avec la peau: Consulter un médecin. Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la zone touchée avec une grande quantité d’eau. NE PAS frotter.

- En cas de contact avec la bouche ou d’ingestion: NE PAS faire vomir, si la personne est consciente, capable d’avaler sa salive sans tousser et que l’ingestion a eu lieu moins d’une heure auparavant, procéder au lavage de la bouche avec une grande quantité d’eau. Emmener la personne à l’hôpital.

- NE JAMAIS administrer de liquides/solides par voie orale à une personne présentant des troubles ou inconsciente; placer la personne en position latérale gauche avec la tête abaissée et les genoux fléchis.

- Si les symptômes persistent ou s’aggravent, emmener la personne dans un centre médical, en veillant à apporter l’emballage ou l’étiquette du produit si possible.

- NE JAMAIS LAISSER LA PERSONNE AFFECTÉE SANS SURVEILLANCE!

Conseils pour le personnel médical et de santé :

- En cas d’ingestion, envisager une procédure endoscopique.

- L’utilisation de sirop d’ipéca, la neutralisation du produit et l’administration de charbon activé ne sont pas recommandées.

- Traitement symptomatique et de soutien.

- LORS DE TOUTE DEMANDE DE CONSEIL MÉDICAL, GARDER L’EMBALLAGE OU L’ÉTIQUETTE DU PRODUIT À PORTÉE DE MAIN ET APPELER VOTRE CENTRE ANTIPOISON LOCAL.

Mesures d’urgence de protection de l’environnement :

- Empêcher toute entrée dans le réseau d’égout ou de distribution d’eau.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé

Garder le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et à l’écart d’une source de chaleur et d’une source d’inflammation.

Le produit doit être conservé à des températures inférieures à +30 °C.

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conditions de stockage :

- Conserver dans un endroit propre permettant de récupérer les fuites et les écoulements.

- Manipuler en respectant les bonnes pratiques d’hygiène industrielle et les procédures de sécurité.

Matériau d’emballage : Utiliser des matériaux approuvés adaptés aux liquides corrosifs.

Durée de conservation : 12 mois dans son emballage d’origine.

6. AUTRES INFORMATIONS

7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPURCLEAN OP-N
Numéro de l’autorisation	EU-0021157-0007 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,8
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	1,2
Acide nitrique		Substance non active	7697-37-2	231-714-2	18,0

MÉTA-RCP 4

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

1.1. Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

Meta SPC 4

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	1,8	1,8
Acide décanoïque		Substance active	334-48-5	206-376-4	1,2	1,2
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	4,68	4,68
Acide propionique		Substance non active	79-09-4	201-176-3	0,0	0,0
Acide phosphorique		Substance non active	7664-38-2	231-633-2	0,0	0,0
Acide nitrique		Substance non active	7697-37-2	231-714-2	0,0	0,0
Acide méthanesulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	20,3	20,3
Acide glycolique		Substance non active	79-14-1	201-180-5	0,0	0,0
Acide lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	0,0	0,0
Acide citrique		Substance non active	77-92-9	201-069-1	0,0	0,0

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 4

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Peut irriter les voies respiratoires.

Conseils de prudence

Ne pas respirer les vapeurs.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter des gants de protection.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

Appeler immédiatement un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 8

Utiliser # 1 - Processus de nettoyage en place (NEP - Nettoyage En Place) avec circulation

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bactéries Levures
Domaine d’utilisation	Intérieur Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
Méthode(s) d’application	Système clos Pour la désinfection des tuyaux, réservoirs et autres parties du système clos. - Produit biocide dosé (semi-)automatiquement dans la cuve NEP par mesures de volume ou de conductivité. - Circulation dans un système NEP fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	- Pour un effet sur les bactéries et sur les levures : Taux de dilution: 1,5 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 %. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
Catégorie(s) d’utilisateurs	Industriel Professionnel qualifié
Dimensions et matériaux d’emballage	- Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (11) - Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (11) - Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (11) - Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (11) - GRV (PEHD) contenant 1100 à 1250 kg (11) - Livraison en vrac.
(11) Selon le poids du produit biocide en question.

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant la phase de mélange, de chargement et d’application :

- Transfert en systèmes fermés avec des mesures de gestion des risques (MGR) industriels excluant des risques d’exposition cutanée et oculaire. Les récipients GRV contenant le produit sont raccordés au système de nettoyage en place (NEP) via des conduites installées; les connexions sont faites avec un couplage à sec.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (12) DES MÉTA-RCP 4

5.1. Consignes d’utilisation

Pour un effet sur les bactéries et sur les levures

- Rinçage et nettoyage avant désinfection :

Pas obligatoire (même si un pré-rinçage est toujours recommandé et généralement effectué par les utilisateurs).

Pour les procédures de désinfection dans les abattoirs, l’étape de nettoyage avec une solution alcaline froide avant désinfection est obligatoire.

- Cycle de désinfection :
     - Dilution du produit concentré dans de l’eau du robinet avant utilisation :1,5 %
     En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 %.
     - Temps de contact : minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.

- Rinçage final à l’eau potable.

5.2. Mesures de gestion des risques

Utiliser dans des endroits bien ventilés.

Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application :

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Détails des effets néfastes directs ou indirects probables :

- Si une aspiration et/ou une ingestion se produit, cela peut provoquer une pneumonie chimique et une acidose métabolique.

Consignes de premiers secours :

- Déplacer la personne pour l’éloigner de la source d’exposition et lui retirer tout vêtement contaminé/éclaboussé.

- En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’air libre. Permettre à la personne affectée de se reposer. Ne devrait pas nécessiter de mesures de premiers secours.