(JOUE n° L 195 du 22 juillet 2022)
Vus
La Commission européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,
(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
Considérants
Considérant ce qui suit :
(1) Le 17 avril 2019, la société Knieler & Team GmbH a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, une demande d’autorisation pour une famille de produits biocides dénommée « Knieler & Team Propanol Family », qui relève des types de produits 1, 2 et 4 décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de la Suisse avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-AQ050985-22 dans le registre des produits biocides.
(2) Les substances actives contenues dans la famille de produits biocides « Knieler & Team Propanol Family » sont le propan-1-ol et le propan-2-ol, qui figurent sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012 pour les types de produits 1, 2 et 4.
(3) Le 29 mars 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »).
(4) Le 4 novembre 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis (2), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le « RCP ») appartenant à la famille de produits « Knieler & Team Propanol Family » et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits.
(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits « Knieler & Team Propanol Family » répond à la définition de « famille de produits biocides » figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) n° 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions mentionnées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.
(6) Le 22 novembre 2021, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012.
(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « Knieler & Team Propanol Family ».
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
(2) Avis de l’ECHA du 7 octobre 2021 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «Knieler & Team Propanol Family» (ECHA/BPC/292/2021) (en anglais), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation
A adopté le présent règlement :
Article 1er du règlement du 8 juillet 2022
Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0027467-0000, à la société Knieler & team GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides « Knieler & Team Propanol Family » conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 11 août 2022 au 31 juillet 2032.
Article 2 du règlement du 8 juillet 2022
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 juillet 2022.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
Annexe
Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
Knieler & Team Propanol Family
Type de produit 1 - Hygiène humaine (Désinfectants)
Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)
Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)
Numéro de l’autorisation: EU-0027467-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0027467-0000
Partie I : Premier niveau d’information
1. Informations administratives
1.1. Nom
|
Nom
|
Knieler & Team Propanol Family
|
1.2. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
1.3. Titulaire de l'autorisation
|
Nom et adresse du titulaire de l'autorisation
|
Nom
|
Knieler & Team GmbH
|
|
Adresse
|
Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0000
|
|
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides
|
EU-0027467-0000
|
|
Date de l'autorisation
|
11 août 2022
|
|
Date d'expiration de l'autorisation
|
31 juillet 2032
|
1.4. Fabricant(s) des produits biocides
|
Nom du fabricant
|
Knieler & Team GmbH
|
|
Adresse du fabricant
|
Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
Knieler & Team GmbH, Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne
A.F.P. Antiseptica Forschungs- und Produktionsgesellschaft mbH, Otto-Brenner-Straße 16-18, 21337 Lüneburg Allemagne
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1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
|
Substance active
|
Propane-1-ol
|
|
Nom du fabricant
|
OQ Chemicals GmbH (formerly Oxea GmbH)
|
|
Adresse du fabricant
|
Rheinpromenade 4a, 40789 Monheim am Rhein Allemagne
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
OQ Chemicals Corperation (formerly Oxea Coperation), 2001 FM 3057 TX, 77414 Bay City États-Unis
|
|
Substance active
|
Propane-1-ol
|
|
Nom du fabricant
|
BASF SE
|
|
Adresse du fabricant
|
Carl-Bosch-Str. 38, 67056 Ludwigshafen Allemagne
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
BASF SE, Carl-Bosch-Str. 38, 67056 Ludwigshafen Allemagne
|
|
Substance active
|
Propane-1-ol
|
|
Nom du fabricant
|
SASOL Chemie GmbH & Co. KG
|
|
Adresse du fabricant
|
Secunda Chemical Operations, Sasol Place, 50 Katherine Street, 2090 Sandton Afrique du Sud
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
Secunda Chemical Operations, PDP Kruger Street, 2302 Secunda Afrique du Sud
|
|
Substance active
|
Propane-2-ol
|
|
Nom du fabricant
|
Stockmeier Chemie GmbH & Co. KG
|
|
Adresse du fabricant
|
Am Stadtholz 37, 33609 Bielefeld Allemagne
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
INEOS Solvent Germany GmbH, Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne
|
|
Substance active
|
Propane-2-ol
|
|
Nom du fabricant
|
Brenntag GmbH
|
|
Adresse du fabricant
|
Stinnes-Platz 1, 45472 Mülheim an der Ruhr Allemagne
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
Shell Nederland Raffinaderij B.V., 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas
Exxon Mobil, LA 70805 Baton Rouge États-Unis
|
|
Substance active
|
Propane-2-ol
|
|
Nom du fabricant
|
INEOS Solvent Germany GmbH
|
|
Adresse du fabricant
|
Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne
|
|
Emplacement des sites de fabrication
|
INEOS Solvent Germany GmbH, Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne
INEOS Solvent Germany GmbH, Shamrockstrasse 88, 44623 Herne Allemagne
|
2. Composition et formulation de la famille de produits
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
12,229
|
35,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
30,0
|
63,14
|
2.2. Type(s) de formulation
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
Partie II : Deuxième niveau d’information - méta-RCP
Méta-RCP 1
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 1
1.1. Identificateur de méta-RCP 1
|
Identificateur
|
meta SPC 1
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
2. Composition des méta-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
30,0
|
32,5
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
45,0
|
45,0
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 1
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 1
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
non applicable.
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Mycobacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
- hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)
- cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.
- Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications:
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour le E-HDL (produit 1.2) :
Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000 ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
non applicable.
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Mycobaceria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour le E-HDL (produit 1.2) :
Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000 ml, transparent, avec pompe en PP intégrée
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.
Ne pas remplir à nouveau
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1
5. Mode d’emploi général (1) des méta-RCP 1
(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
Éviter tout contact avec les yeux.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin :
Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.
Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.
Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.
Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.
Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 1
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
A-HDL
|
Marché: EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0001 1-1
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
32,5
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
45,0
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
E-HDL
|
Marché: EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0002 1-1
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
30,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
45,0
|
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
H-HDL
|
Marché: EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0003 1-1
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
30,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
45,0
|
Méta-RCP 2
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 2
1.1. Identificateur de méta-RCP 2
|
Identificateur
|
meta SPC 2
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
2. Composition des méta-RCP 2
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
20,0
|
20,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
60,0
|
60,0
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 2
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 2
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 2
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 3
Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement: Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Tuberculosis bacilli
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
- hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)
- cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.
- Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
sac sous vide de 700 et 1 000 ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 4
Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Tuberculosis bacilli
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
sac sous vide de 700 et 1 000 ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2
5. Mode d’emploi général (2) des méta-RCP 2
(2) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
Éviter tout contact avec les yeux.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin :
Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.
Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.
Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.
Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.
Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 2
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
C-HDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0004 1-2
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
20,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
60,0
|
Méta-RCP 3
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 3
1.1. Identificateur de méta-RCP 3
|
Identificateur
|
meta SPC 3
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
2. Composition des méta-RCP 3
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
12,229
|
14,3
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
62,751
|
63,14
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 3
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 3
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 3
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 5
Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Tuberculosis bacilli
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
- hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)
- cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.
- Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour le D-HDL (produit 3.1) : Flacons en PEHD de 100, 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapets en PP ; bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour le B-HDL (produit 3.3) : Pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent/blanc, avec bouchon à clapet en PP.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 6
Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Tuberculosis bacilli
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour le D-HDL (produit 3.1) : Flacons en PEHD de 100, 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapets en PP ; bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour le B-HDL (produit 3.3) : Pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent/blanc, avec bouchon à clapet en PP.
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3
5. Mode d’emploi général (3) des Méta-RCP 3
(3) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
Éviter tout contact avec les yeux.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin :
Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.
Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.
Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.
Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.
Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 3
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
D-HDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0005 1-3
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
12,229
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
62,751
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
G-HDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0006 1-3
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,3
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,14
|
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
B-HDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0007 1-3
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,3
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,14
|
Méta-RCP 4
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 4
1.1. Identificateur de méta-RCP 4
|
Identificateur
|
meta SPC 4
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
2. Composition des méta-RCP 4
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
30,0
|
32,5
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
45,0
|
45,0
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 4
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 4
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 4
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 7
Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, gel
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Mycobacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
- hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)
- cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.
- Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour l’E-HDG (produit 4.2) : Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000 ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 8
Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, gel
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Mycobacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour l’E-HDG (produit 4.2) : Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000 ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4
5. Mode d’emploi général (4) des Méta-RCP 4
(4) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
Éviter tout contact avec les yeux.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin :
Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel : Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.
Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.
Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 4
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
A-HDG
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0008 1-4
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
32,5
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
45,0
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
E-HDG
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0009 1-4
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
30,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
45,0
|
Méta-RCP 5
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 5
1.1. Identificateur de méta-RCP 5
|
Identificateur
|
meta SPC 5
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
2. Composition des méta-RCP 5
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,3
|
15,5
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
60,0
|
63,14
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 5
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 5
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 5
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 9
Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, gel
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Tuberculosis bacilli
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
- hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients)
- cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches.
- Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application: Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour le C-HDG (produit 5.1) : sac sous vide de 700 et 1 000 ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.
De plus, exclusivement pour le B-HDG (produit 5.2) : pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent, avec bouchon à clapet en PP.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 10
Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, gel
|
Type de produit
|
TP01 - Hygiène humaine
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Tuberculosis bacilli
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Friction
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
De plus, exclusivement pour le C-HDG (produit 5.1) : sac sous vide de 700 et 1 000 ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.
De plus, exclusivement pour le B-HDG (produit 5.2) : pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent, avec bouchon à clapet en PP.
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.
Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.
Ne pas remplir à nouveau.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5
5. Mode d’emploi général (5) des Méta-RCP 5
(5) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
Éviter tout contact avec les yeux.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin :
Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.
Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.
Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois
Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.
Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.
Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 5
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
C-HDG
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0010 1-5
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
15,5
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
60,0
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
B-HDG
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0011 1-5
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,3
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,14
|
Méta-RCP 6
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 6
1.1. Identificateur de méta-RCP 6
|
Identificateur
|
meta SPC 6
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
2. Composition des méta-RCP 6
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
25,0
|
35,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
30,0
|
40,0
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 6
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 6
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 6
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 11
Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide
|
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : viruses (limited spectrum virucidal activity)
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) :
désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).
L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application: Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 500, 750 et 1 000 ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ;
Bidon en HDPE de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 12
Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide
|
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Établissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).
L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Temps d’exposition minimum: pour le contrôle de la prolifération des bactéries et des levures à 20 °C : 60 sec
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 500, 750 et 1 000 ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ;
Bidon en PEHD de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6
5. Mode d’emploi général (6) des Méta-RCP 6
(6) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
L’utilisation d’une protection oculaire pendant la manipulation du produit est obligatoire.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois. Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé.
Garder le récipient bien fermé.
Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil. Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C. Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux.
Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 6
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
F-FDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0012 1-6
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
25,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
30,0
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
A-FDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0013 1-6
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
35,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
35,0
|
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
C-FDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0014 1-6
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
30,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
40,0
|
7.4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
E-FDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0015 1-6
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
25,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
40,0
|
Méta-RCP 7
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 7
1.1. Identificateur de méta-RCP 7
|
Identificateur
|
meta SPC 7
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
2. Composition des méta-RCP 7
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,3
|
14,925
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
44,73
|
63,14
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 7
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 7
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
Porter un équipement de protection des yeux.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 7
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 13
Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide
|
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).
L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application: Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec
Dilution (%): Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications:
Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ;
Bidon en HDPE de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 14
Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide
|
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Ètablissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).
L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Temps d’exposition minimum: pour le contrôle de la prolifération des bactéries et des levures à 20 °C : 60 sec
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000 ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ;
Bidon en HDPE de 5 000 ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7
5. Mode d’emploi général (7) des Méta-RCP 7
(7) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
L’utilisation d’une protection oculaire pendant la manipulation du produit est obligatoire.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois.
Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé.
Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.
Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C. Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 7
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
D-FDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0016 1-7
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,925
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
44,73
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
B-FDL
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0017 1-7
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,3
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,14
|
Méta-RCP 8
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 8
1.1. Identificateur de méta-RCP 8
|
Identificateur
|
meta SPC 8
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
2. Composition des méta-RCP 8
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
25,0
|
30,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
30,0
|
40,0
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 8
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 8
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 8
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 15
Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes
|
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : viruses (limited spectrum virucidal activity)
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Ètablissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Temps d’exposition minimum: • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min ; rendre la surface complètement humide
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Fréquence de désinfection raisonnable dans chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en PP, contenant 40 lingettes Viscose (VIS) et Polyéthylène Téréphtalate (PET).
Exclusivement pour le C-FDT (produit 8.2) :
Bidon PEHD transparent avec bouchon vissé en PP, contenant 30 lingettes en PET ;
sac distributeur de film composite en PE blanc, contenant 30 ou 90 lingettes en PET utilisées avec boîte distributrice.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 16
Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes
|
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Not relevant
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Établissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).
La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min ; rendre la surface complètement humide
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la cuisine : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en PP, contenant 40 lingettes Viscose (VIS) et Polyéthylène Téréphtalate (PET).
Exclusivement pour le C-FDT (produit 8.2) :
Bidon PEHD transparent avec bouchon vissé en PP, contenant 30 lingettes en PET ;
sac distributeur de film composite en PE blanc, contenant 30 ou 90 lingettes en PET utilisées avec boîte distributrice.
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8
5. Mode d’emploi général (8) des Méta-RCP 8
(8) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
Refermer les boîtes de lingettes après ouverture.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
Éviter tout contact avec les yeux.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin :
Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.
Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.
Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois.
Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.
Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.
Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 8
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
F-FDT
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0018 1-8
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
25,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
30,0
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
C-FDT
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0019 1-8
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
30,0
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
40,0
|
Méta-RCP 9
1. Informations administratives concernant les méta-RCP 9
1.1. Identificateur de méta-RCP 9
|
Identificateur
|
meta SPC 9
|
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
2. Composition des méta-RCP 9
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Min
|
Max
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,3
|
14,925
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
44,73
|
63,14
|
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 9
|
Formulation(s)
|
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution
|
3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 9
|
Mention de danger
|
Liquide et vapeurs très inflammables.
Provoque des lésions oculaires graves.
Peut provoquer somnolence ou vertiges.
L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
|
|
Conseils de prudence
|
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
Éviter de respirer les vapeurs.
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
Garder sous clef.
Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.
|
4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 9
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 17
Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes
|
Type de produit
|
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Enveloped viruses
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).
La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Temps d’exposition minimum : pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec; rendre la surface complètement humide
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en polyéthylène haute densité (HDPE), contenant 80 lingettes en cellulose ;
Sac distributeur de film composite en PE, contenant 70 lingettes en en cellulose utilisées avec boîte distributrice
Exclusivement pour le B-FDT (produit 9.2) :
Distributeur de film composite PE avec capuchon PE vissé, contenant 100 lingettes PP/PE.
|
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 18
Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes
|
Type de produit
|
TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
|
Non applicable
|
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
|
Nom scientifique : other
Nom commun : Bacteria
Stade de développement : Pas de donnée
Nom scientifique : other
Nom commun : Yeasts
Stade de développement : Pas de donnée
|
|
Domaine d'utilisation
|
Intérieur
Ètablissements de santé et secteur agroalimentaire, environnement de patients, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses.
Réservé à un usage professionnel.
|
|
Méthode(s) d'application
|
Méthode d’application : Application manuelle
Description détaillée :
Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C).
La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.
|
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
|
Taux d'application : Temps d’exposition minimum : pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec; rendre la surface complètement humide
Dilution (%) : Produit prêt à l'emploi
Nombre et fréquence des applications :
Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans les cuisines : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
|
|
Catégorie(s) d'utilisateurs
|
Industriel
Professionnel
|
|
Dimensions et matériaux d'emballage
|
Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en polyéthylène haute densité (HDPE), contenant 80 lingettes en cellulose ;
Sac distributeur de film composite en PE, contenant 70 lingettes en en cellulose utilisées avec boîte distributrice
Exclusivement pour le B-FDT (produit 9.2) :
Distributeur de film composite PE avec capuchon PE vissé, contenant 100 lingettes PP/PE.
|
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9
5. Mode d’emploi général (9) des Méta-RCP 9
(9) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 9.
5.1. Consignes d'utilisation
Réservé à un usage professionnel.
Refermer les boîtes de lingettes après ouverture.
5.2. Mesures de gestion des risques
Tenir hors de la portée des enfants.
Éviter tout contact avec les yeux.
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.
EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.
Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Durée de conservation : 24 mois.
Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.
Température de stockage recommandée : 0-30 °C
Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.
Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.
6. Autres informations
7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 9
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
D-FDT
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0020 1-9
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,925
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
44,73
|
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial
|
B-FDT
|
Marché : EU
|
|
Numéro de l’autorisation
|
EU-0027467-0021 1-9
|
|
Nom commun
|
Nom IUPAC
|
Fonction
|
Numéro CAS
|
Numéro CE
|
Teneur (%)
|
|
Propane-1-ol
|
|
Substance active
|
71-23-8
|
200-746-9
|
14,3
|
|
Propane-2-ol
|
|
Substance active
|
67-63-0
|
200-661-7
|
63,14
|
