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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
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Règlement d'exécution (UE) n° 2022/2127 du 04/11/22 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée « Écolab UA BPF 1-Propanol » conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil


(JOUE n° L 285 du 7 novembre 2022)

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