Règlement d'exécution (UE) n° 2022/964 du 10/06/22 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « SOPUROXID »

(JOUE n° L 166 du 22 juin 2022)

Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit :

(1) Le 1er septembre 2017, la société SOPURA N.V. a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée « SOPUROXID » relevant des types de produits 2, 3 et 4, tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de la Belgique avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-KV033704-17 dans le registre des produits biocides.

(2) La substance active contenue dans la famille de produits biocides « SOPUROXID » est l’acide peracétique, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012.

(3) Le 27 août 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »).

(4) Le 31 mars 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis (2), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le « RCP ») appartenant à la famille de produits biocides « SOPUROXID » et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits.

(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits « SOPUROXID » répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) n° 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(6) Le 28 avril 2021, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP.

(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « SOPUROXID ».

(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

(2) Avis de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) du 4 mars 2021 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SOPUROXID» (ECHA/BPC/279/2021), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation

A adopté le présent règlement :

Article 1er du règlement du 10 juin 2022

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0026179-0000, à la société SOPURA N.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides « SOPUROXID » conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 12 juillet 2022 au 30 juin 2032.

Article 2 du règlement du 10 juin 2022

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 juin 2022.

Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN

Annexe

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

SOPUROXID

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 3 - Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation : EU-0026179-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides : EU-0026179-0000

Partie I : Premier niveau d’information

1. Informations administratives

1.1. Nom

Nom

SOPUROXID

1.2. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03 - Hygiène vétérinaire

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3. Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	SOPURA
	Adresse	rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique
Numéro de l’autorisation	EU-0026179-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0026179-0000
Date de l'autorisation	12 juillet 2022
Date d'expiration de l'autorisation	30 juin 2032

1.4. Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	SOPURA N.V.
Adresse du fabricant	Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique

Nom du fabricant	SOPURA QUIMICA
Adresse du fabricant	Poligon "La Canaleta", Avinguda Júpiter 7, 25300 TARREGA Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Poligon "La Canaleta", Avinguda Júpiter 7, 25300 TARREGA Espagne

Nom du fabricant

HYPRED SAS (KERSIA Group)

Adresse du fabricant

55, Boulevard Jules Verger (BP 10180), 35803 DINARD France

Emplacement des sites de fabrication

55, Boulevard Jules Verger (BP 10180), 35803 DINARD France

Niepruszewo, ul. Kasztanowa, 64-320 Buk Pologne

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Acide péracétique
Nom du fabricant	SOPURA N.V.
Adresse du fabricant	Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique

Substance active	Acide péracétique
Nom du fabricant	SOPURA QUIMICA
Adresse du fabricant	Poligon "La Canaleta", Avinguda Júpiter 7, 25300 TARREGA Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Poligon "La Canaleta", Avinguda Júpiter 7, 25300 TARREGA Espagne

Substance active	Acide péracétique
Nom du fabricant	HYPRED SAS (KERSIA Group)
Adresse du fabricant	55, Boulevard Jules Verger (BP 10180), 35803 DINARD France
Emplacement des sites de fabrication	55, Boulevard Jules Verger (BP 10180), 35803 DINARD France Niepruszewo, ul. Kasztanowa, 64-320 Buk Pologne

2. Composition et formulation de la famille de produits

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide péracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	3,2	15,0
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,2	24,04
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active	7722-84-1	231-765-0	16,5	23,5
Acide acétique		Substance non active	64-19-7	200-580-7	5,5	16,7

2.2. Type(s) de formulation

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

Partie II : Deuxième niveau d’information - méta-RCP

Méta-RCP 1

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 1

1.1. Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Meta SPC1

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03 - Hygiène vétérinaire

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. Composition des méta-RCP 1

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide péracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	5,0	5,0
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,2	24,04
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active	7722-84-1	231-765-0	16,5	22,0
Acide acétique		Substance non active	64-19-7	200-580-7	5,5	9,55

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 1

Mention de danger

Peut aggraver un incendie; comburant

Peut être corrosif pour les métaux.

Nocif en cas d'ingestion.Nocif par contact cutané.Nocif par inhalation.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Porter des gants de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Rincer la peau à l'eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON/médecin.

Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles .

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Traitement spécifique (voir information sur cette étiquette).

Rincer la bouche.

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

EN CAS D'INGESTION:Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

EN CAS D'INGESTION:Rincer la bouche.NE PAS faire vomir.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU:Laver abondamment à l’eau.

EN CAS D'INHALATION:Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Et les laver avant réutilisation.

Garder sous clef.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Porter des vêtements de protection.

Éliminer le récipient dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Tenir au frais.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Recueillir le produit répandu.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Se doucher.

Ne pas respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Ne pas respirer les aérosols.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 1

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Utiliser # 1 – Désinfection de surfaces dans les domaines industriels, publics et des soins de santé non médicaux - traitement manuel (lavage à la serpillère)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines industriel, public et des soins de santé non médicaux : Désinfections de surfaces dures/non poreuses par traitement manuel (lavage à la serpillère) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Traitement manuel (lavage à la serpillère). Description détaillée : Le produit dilué est appliqué à la serpillère avec l’outil approprié (par ex. balais plats ou chiffons de nettoyage). Après application, le produit dilué est éliminé dans les égouts.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%): Contre les bactéries et les levures: Domaines des soins de santé non médicaux Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 5 min. Dose d’application: 20 ml/m² Utilisation autre que dans les SOINS DE SANTÉ Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Dose d’application: 30 ml/m² Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Les articles à désinfecter à la serpillère doivent rester suffisamment humides pendant le temps de contact requis pour permettre une désinfection optimale.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 20 est obligatoire pendant la phase d’application.

En cas d’utilisation du produit dans des zones accessibles au public, signaler les zones traitées pendant la période de traitement et indiquer les risques potentiels pour les humains et les organismes non ciblés (par ex. empoisonnement primaire et secondaire) ainsi que les premières mesures à adopter en cas d’empoisonnement

Les personnes sont autorisées à revenir dans la pièce uniquement lorsque les concentrations d’acide peracétique et de peroxyde d’hydrogène dans l’air ont chuté en dessous des valeurs de références respectives (AEC). Après application, veiller à aérer la pièce, de préférence par ventilation mécanique. La durée de la période de ventilation doit être établie par une mesure avec un équipement de mesure approprié (précisé par le détenteur de l'autorisation).

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Utiliser # 2 – Désinfection de surfaces dans les domaines industriels, publics et des soins de santé non médicaux - traitement manuel (pulvérisation)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: pas de donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines industriel, public et des soins de santé non médicaux : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par traitement manuel (pulvérisation) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Traitement manuel (pulvérisation) Description détaillée : Le produit dilué est appliqué par pulvérisation à l’aide d’un petit bidon de pulvérisation
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Domaines des soins de santé non médicaux Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 5 min. Dose d’application: 20 ml/m². Utilisation autre que dans les SOINS DE SANTÉ Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Dose d’application: 30 ml/m². Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Utiliser # 3 – Nettoyage en place (CIP) dans l’industrie pharmaceutique et cosmétique

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie pharmaceutique et cosmétique : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par des procédures CIP (avec circulation) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Par une procédure CIP Description détaillée : Le produit dilué circule automatiquement depuis les réservoirs de stockage pour CIP à travers des installations et des tuyaux fermés. Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyaux et réservoirs) sont vidangées et rincées à l’eau en système fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,032 % de PAA (dilution du produit à 0,64 %, c.-à-d. 640 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.3.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant la phase de mélange et de chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Utiliser # 4 – Désinfection superficielle dans les serres via pulvérisation par l’utilisateur avec enceinte individuelle (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les serres : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système Ouvert: traitement par pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est automatiquement appliqué dans toutes les directions via un dispositif de pulvérisation L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.4.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant la phase de mélange et de chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange, le chargement et la phase d’application.

L’application devrait avoir lieu lorsque l’utilisateur se trouve dans une enceinte individuelle et qu’aucune autre personne n’est présente.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 5

Utiliser # 5 – Désinfection superficielle dans les serres via pulvérisation par l’utilisateur sans enceinte individuelle (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les serres : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système Ouvert: traitement par pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est automatiquement appliqué dans toutes les directions via un dispositif de pulvérisation.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%): Contre les bactéries et les levures : Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.5.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant la phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Les grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 6

Utiliser # 6 – Désinfection des équipements agricoles et horticoles par trempage (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements (petites pièces telles qu’un équipement, des pièces de rechange, des outils, des vannes, des tuyaux…) par immersion dans des bains de trempage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système ouvert: immersion Description détaillée : Le produit concentré est pompé dans un bain de trempage et dilué à la concentration d’utilisation souhaitée, avant immersion des articles à désinfecter
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.6.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase post-application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7. Description de l’utilisation

Tableau 7

Utiliser # 7 – Désinfection des surfaces et des équipements agricoles et horticoles par pulvérisation (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système Ouvert: traitement par pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est pulvérisé manuellement sur les surfaces/équipements à l’aide d’un équipement de pulvérisation. La pulvérisation est uniquement appliquée vers le bas et suivant une direction horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.7.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 20 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8. Description de l’utilisation

Tableau 8

Utiliser # 8 – Désinfection des surfaces et des équipements agricoles/horticoles par pulvérisation automatique (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole: Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué par pulvérisation de façon automatisée. La pulvérisation est uniquement appliquée vers le bas et suivant une direction horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.8.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.8.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.9. Description de l’utilisation

Tableau 9

Utiliser # 9 – Désinfection des surfaces et des équipements agricoles/horticoles par pulvérisation automatique (pièce fermée) (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Par pulvérisation. Description détaillée : Le produit dilué est appliqué par pulvérisation de façon automatisée sans qu’un opérateur ne soit présent
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications: /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.9.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.9.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant la phase de mélange et de chargement.

La protection respiratoire:

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.9.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.9.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.9.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.10. Description de l’utilisation

Tableau 10

Utiliser # 10 – Désinfection des bâtiments d’élevage via une pulvérisation basse pression par un utilisateur avec une enceinte individuelle

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les bâtiments d’élevage : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation manuelle basse pression via un dispositif de pulvérisation L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 300 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.10.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Veiller à ce qu’aucun animal ne soit présent pendant le traitement.

4.10.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange, le chargement et la phase d’application.

L’application devrait avoir lieu lorsque l’utilisateur se trouve dans une enceinte individuelle et qu’aucune autre personne n’est présente.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Traitement des bâtiments d’élevage vides uniquement. Les animaux peuvent revenir dans le bâtiment uniquement après une ventilation adéquate et lorsque les surfaces sont sèches.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.10.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.10.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.10.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.11. Description de l’utilisation

Tableau 11

Utiliser # 11 – Désinfection des bâtiments d’élevage via pulvérisation manuelle basse pression par l’utilisateur sans enceinte personnelle

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les bâtiments d’élevage : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système Ouvert: traitement par pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation automatique basse pression via un dispositif de pulvérisation
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 300 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.11.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Veiller à ce qu’aucun animal ne soit présent pendant le traitement.

4.11.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Traitement des bâtiments d’élevage vides uniquement. Les animaux peuvent revenir dans le bâtiment uniquement après une ventilation adéquate et lorsque les surfaces sont sèches.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.11.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.11.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.11.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.12. Description de l’utilisation

Tableau 12

Utiliser # 12 – Désinfection des bottes dans les pédiluves dans les bâtiments d’élevage/dans les élevages d’animaux

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur dans les bâtiments d’élevage/dans les élevages d’animaux : Désinfection des bottes par trempage (non pas pour un simple passage) avec nettoyage préalable.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Trempage Description détaillée : Le produit dilué est mis dans le pédiluve Aucun rinçage nécessaire
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.12.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.12.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase post-application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.12.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Pas d’instructions spécifiques à l'utilisation : voir la rubrique sur les instructions générales d'utilisation.

4.12.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Pas d’instructions spécifiques à l'utilisation : voir la rubrique sur les instructions générales d'utilisation.

4.12.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Pas d’instructions spécifiques à l'utilisation : voir la rubrique sur les instructions générales d'utilisation.

4.13. Description de l’utilisation

Tableau 13

Utiliser # 13 – Désinfection des équipements par trempage

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements (petites pièces telles qu’un équipement, des pièces de rechange, des outils, des vannes, des tuyaux…) par immersion dans des bains de trempage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Trempage. Description détaillée : Le produit concentré est pompé dans un bain de trempage et dilué à la concentration d’utilisation souhaitée, avant immersion des articles à désinfecter
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.13.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.13.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase post-application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.13.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.13.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.13.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.14. Description de l’utilisation

Tableau 14

Utiliser # 14 – Désinfection des lignes de production aseptiques (bouchons couronnes, cuve à fromage, caisses alimentaires) - Pulvérisation automatique en système clos

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire et des boissons: Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est pulvérisé sur les surfaces de manière automatisée sans qu’un opérateur ne soit présent
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages): il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.14.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.14.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.14.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.14.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.14.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.15. Description de l’utilisation

Tableau 15

Utiliser # 15 – Désinfection des équipements dans l’industrie alimentaire et des boissons par immersion

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire et des boissons : Désinfection des surfaces dures/non poreuses (petites pièces telles qu’un équipement, des pièces de rechange, des outils, des vannes, des tuyaux, …) par immersion dans des bains de trempage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Trempage. Description détaillée : Le produit concentré est pompé dans un bain de trempage et dilué à la concentration d’utilisation souhaitée, avant immersion des articles à désinfecter
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages): il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.15.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.15.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase post-application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.15.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.15.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.15.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.16. Description de l’utilisation

Tableau 16

Utiliser # 16 – Désinfection des échangeurs de chaleurs, des résines échangeuses d’ions, des filtres à membrane et des flacons en verre et en PET – Procédures CIP

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire et des boissons : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par des procédures CIP (avec circulation) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système clos Description détaillée : Le produit dilué circule automatiquement depuis les réservoirs de stockage pour CIP à travers des installations et des tuyaux fermés. Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyaux et réservoirs) sont vidangées et rincées à l’eau en système fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages): il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.16.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.16.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée:

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant la phase de mélange et de chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.16.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.16.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.16.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.17. Description de l’utilisation

Tableau 17

Utiliser # 17 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression – pulvérisation avec enceinte individuelle

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation basse pression via un dispositif de pulvérisation L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.17.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.17.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange, le chargement et la phase d’application.

L’application devrait avoir lieu lorsque l’utilisateur se trouve dans une enceinte individuelle et qu’aucune autre personne n’est présente.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.17.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.17.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.17.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.18. Description de l’utilisation

Tableau 18

Utiliser # 18 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression – pulvérisation sans enceinte individuelle

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation basse pression via un dispositif de pulvérisation.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%): - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages): il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.18.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.18.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée:

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.18.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.18.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.18.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.19. Description de l’utilisation

Tableau 19

Utiliser # 19 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression, manuellement

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire: Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Application manuelle - pulvérisation. Description détaillée : Le produit dilué est appliqué manuellement par pulvérisation basse pression, uniquement vers le bas et à l’horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.19.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.19.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée:

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 20 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.19.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.19.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.19.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.20. Description de l’utilisation

Tableau 20

Utiliser # 20 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression, automatiquement

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est pulvérisé sur les équipements, sur une bande transporteuse, automatiquement. L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage). La pulvérisation est uniquement appliquée vers le bas et suivant une direction horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications: /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.20.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.20.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’EPR n’est pas obligatoire pendant la phase d’application, à la condition que l’opérateur reste dans la salle de contrôle et ne pénètre pas dans la zone traitée.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.20.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Pas d’instructions spécifiques à l'utilisation: voir la rubrique sur les instructions générales d'utilisation

4.20.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Pas d’instructions spécifiques à l'utilisation: voir la rubrique sur les instructions générales d'utilisation

4.20.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Pas d’instructions spécifiques à l'utilisation: voir la rubrique sur les instructions générales d'utilisation

4.21. Description de l’utilisation

Tableau 21

Utiliser # 21 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression – pulvérisation automatique (pièce fermée)

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : La solution diluée est pulvérisée sur les surfaces de manière automatisée sans qu’un utilisateur ne soit présent.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.21.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.21.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) n’est pas obligatoire pendant la phase d’application, à la condition que l’opérateur ne pénètre pas dans la zone traitée et reste dans la salle de contrôle.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Veiller à ce que la surface traitée ne sèche pas avant rinçage.

4.21.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.21.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.21.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.22. Description de l’utilisation

Tableau 22

Utiliser # 22 – Désinfection des surfaces internes (pipelines, réservoirs, cuves…) par CIP

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par des procédures CIP (avec circulation) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système clos Description détaillée : Le produit dilué circule automatiquement depuis les réservoirs de stockage pour CIP à travers des installations et des tuyaux fermés. Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyaux et réservoirs) sont vidangées et rincées à l’eau en système fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,96 %, c.-à-d. 960 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 1,28 %, c.-à-d. 1 280 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.22.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.22.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée:

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant la phase de mélange et de chargement.

La protection respiratoire :

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

4.22.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.22.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.22.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.23. Description de l’utilisation

Tableau 23

Utiliser # 23 – Désinfection de l’eau utilisée pour le rinçage d’articles recyclés pendant le processus de lavage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection de l’eau (dans des conditions propres) utilisée pour le rinçage d’articles recyclés = Eau de la qualité d’une eau potable stockée brièvement dans des réservoirs jusqu’à son utilisation pour le rinçage d’articles tels que des bouteilles. L’eau doit être désinfectée pour éviter toute contamination et dans une certaine mesure pour éviter toute contamination croisée des surfaces internes de bouteilles
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système clos Description détaillée : Le produit concentré sera pompé dans un réservoir à partir duquel il est dosé en continu dans le flux d’eau. La dilution du produit à la concentration d’utilisation souhaitée se produit dans le flux d’eau. Cette application est un processus fermé automatisé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,008 % de PAA (dilution du produit à 0,16 %, c.-à-d. 160 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 15 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.23.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.23.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire: Pas obligatoire.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.23.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.23.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.23.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5. Mode d'emploi général (1) des méta-RCP 1

(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

5.1. Consignes d'utilisation

1. Toutes les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection

2. Cycle de désinfection:

- Les produits doivent être dilués dans l’eau potable avant utilisation.

- Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Se référer à la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

- Un rinçage final (à l’eau potable) est obligatoire: après la procédure de désinfection, les surfaces traitées sont rincées à l’eau et l’eau est évacuée dans le système des égouts. Pour les exceptions, se référer à la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

Uniquement destiné à une utilisation dans les zones qui ne sont pas accessibles au grand public et aux animaux de compagnie.

Aucun accès du grand public pendant le traitement.

Procédures de désinfection par CIP: Étape de rinçage finale (à l’eau potable).

Après la procédure de désinfection, les cuves pour CIP (tuyauterie et réservoirs) sont vidangées et rincées à l’eau dans des conditions de système fermé.

Procédures de désinfection par trempage : Le bain n’est pas destiné à être réutilisé. Utiliser le bain uniquement une fois par jour après travaux et le remplacer par une solution neuve tous les jours.

Procédures de désinfection par pulvérisation : les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact requis pour une désinfection optimale. Ensuite, l’utilisateur devra veiller à mouiller complètement les surfaces avec la solution désinfectante.

Le taux d’application pour la pulvérisation du produit dilué doit être compris entre 20 et 30 ml/m².

5.2. Mesures de gestion des risques

Protection cutanée :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Une combinaison de protection imperméable au produit biocide doit être portée (le matériau de la combinaison doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets indirects

Les deux produits théoriques sont des agents oxydants et sont réactifs. En cas de décomposition thermique, de la vapeur d’eau et de l’oxygène seront libérés en tant que produits de décomposition. La libération d’oxygène peut soutenir une combustion.

Également, un contact avec des impuretés, des catalyseurs de décomposition, des sels métalliques, des produits alcalins, des agents réducteurs peut conduire à une décomposition thermique auto-accélérée et à la formation d’oxygène.

En cas de décomposition des produits dans des espaces confinés et des conduites, il existe un risque de surpression et d’explosion.

Premiers secours

Ø Conseils généraux

Quitter la zone dangereuse.

Veiller à votre propre sécurité personnelle.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.

Ø Inhalation

Amener les personnes touchées à l’air libre.

Gêne possible: Irrite la peau et les membranes muqueuses des yeux et les voies respiratoires et toux.

En cas de difficultés respiratoires (par ex., toux continue sévère): Maintenir le patient à moitié assis avec la partie supérieure du corps levée; le maintenir au chaud et dans un endroit calme; appeler immédiatement un médecin.

Ø Contact avec la peau

Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l’eau.

Consulter un médecin.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.

Rincer immédiatement les vêtements contaminés et saturés à l’eau.

Ø Contact oculaire

L’œil étant ouvert, rincer soigneusement, immédiatement et abondamment à l’eau pendant au moins 10 minutes.

Protéger l'œil intact.

Poursuivre le processus de rinçage avec une solution de rinçage.

Appeler une ambulance (brûlure caustique des yeux)

Traitement supplémentaire immédiat dans un hôpital ophtalmique/chez l’ophtalmologue.

Poursuivre le rinçage de l’œil jusqu’à l’arrivée à l’hôpital ophtalmique.

Ø Ingestion

Ne pas faire vomir.

Danger de pénétration dans les poumons (danger pour la respiration) en cas d’ingestion ou de vomissement, en raison de la formation de gaz et de mousse.

Uniquement lorsque le patient est pleinement conscient: lui rincer la bouche à l’eau; faire boire beaucoup d’eau au patient par petites gorgées; maintenir le patient au chaud et au repos.

Prévenir immédiatement une ambulance (mot-clé: brûlure acide).

Ø Notes pour le médecin

Traitement comme pour une brûlure chimique.

Après inhalation :

Il est possible qu’un œdème pulmonaire toxique se forme si le produit continue d’être inhalé malgré un effet irritatif aigu (par ex. s’il n’est pas possible de quitter la zone dangereuse).

Prophylaxie d’un œdème pulmonaire toxique avec des stéroïdes pris par inhalation (pulvérisateur doseur, par ex. l’auxilosone).

En cas d’ingestion de la substance :

Danger par aspiration.

Risques d’embolies gazeuses.

En cas de contrainte excessive sur l’estomac en raison de l’évolution du gaz, insérer un tube siphon.

Endoscopie précoce afin d’évaluer les lésions des muqueuses dans l’œsophage et l’estomac qui peuvent apparaître.

Si nécessaire, aspirer la substance restante.

Ne pas administrer de charbon actif, en raison du risque de dégagement de grandes quantités de gaz issu du peroxyde d’hydrogène.

Mesures d'urgence de protection de l'environnement

Respecter la règlementation sur la prévention de la pollution de l’eau (collecte, endiguement, recouvrement).

Ne pas laisser couler dans les canaux d’eau, les eaux de surface et dans le sol.

Ø Méthodes de nettoyage

Nettoyer soigneusement la surface contaminée; l’eau est l’agent de nettoyage recommandé.

En cas de petits déversements, diluer le produit avec beaucoup d’eau et l’enlever par rinçage ou absorber le produit avec un matériau se liant aux liquides, par ex. chimisorption, terre de diatomées, liant universel. Ne pas utiliser de textiles, de sciure, de matériaux combustibles. Après la liaison, ramasser mécaniquement et recueillir dans des conteneurs appropriés. Éliminer la matière absorbée conformément à la réglementation.

Ø Conseils supplémentaires

Procéder à la sécurisation ou enlever toutes les sources d’ignition.

Isoler immédiatement les récipients défectueux, si cela est possible et peut se faire sans danger.

Arrêter la fuite, si cela est possible et peut se faire sans danger.

Placer les récipients défectueux dans un réceptacle de déchets (réceptacle d’emballages souillés) constitué de plastique (pas de métal).

Ne pas fermer hermétiquement les récipients défectueux ou les réceptacles de déchets (risque d’explosion en raison de la décomposition du produit).

Le produit sorti ne doit pas être remis dans le récipient.

Ne pas remettre un produit déversé dans son récipient original en vue d’une réutilisation (risque de décomposition).

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d'eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver uniquement dans l'emballage d'origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé. Garder les produits à l'abri de la lumière directe du soleil, d'une source de chaleur et d’inflammation.

La durée de conservation des produits est de 6 mois.

Les produits doivent être conservés à des températures inférieures à + 30 °C.

6. Autres informations

Valeurs de référence de l’acide peracétique et du peroxyde d’hydrogène utilisées pour l’évaluation des risques:

PAA: AECinhal = 0,5 mg/m³

HP: AECinhal = 1,25 mg/m³

7. Troisième niveau d'information: produits particuliers parmi les méta-RCP 1

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPUROXID 5		Marché : EU
	HyPro Biocide 5-22		Marché : EU
	AGRIOXID 5		Marché : EU
	TECMA CUAR HPA		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0026179-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide péracétique		Substance active		79-21-0	201-186-8	5,0
Acide sulfurique		Substance non active		7664-93-9	231-639-5	0,2
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active		7722-84-1	231-765-0	22,0
Acide acétique		Substance non active		64-19-7	200-580-7	9,55

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPUROXID 5C		Marché : EU
	DEPTIL TR 5		Marché : EU
	DIS OXI-5+		Marché : EU
	ANTI-GERM DES OXI-50 TC		Marché : EU
	Peracid ATR +		Marché : EU
	FOR-Acid TR +		Marché : EU
	X-CID TR 50 +		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0026179-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide péracétique		Substance active		79-21-0	201-186-8	5,0
Acide sulfurique		Substance non active		7664-93-9	231-639-5	24,04
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active		7722-84-1	231-765-0	16,5
Acide acétique		Substance non active		64-19-7	200-580-7	5,8

Méta-RCP 2

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 2

1.1. Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Meta SPC2

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03 - Hygiène vétérinaire

2. Composition des méta-RCP 2

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide péracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	3,2	3,2
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,8	1,0
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active	7722-84-1	231-765-0	23,5	23,5
Acide acétique		Substance non active	64-19-7	200-580-7	6,45	7,5

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 2

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Nocif en cas d'ingestion.Nocif par contact cutané.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Rincer la peau à l'eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON/médecin.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter des gants de protection.

Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles .

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Traitement spécifique (voir information sur cette étiquette).

Rincer la bouche.

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

EN CAS D'INGESTION: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

EN CAS D'INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver abondamment à l’eau.

EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Enlever les vêtements contaminés. Et les laver avant réutilisation.

Garder sous clef.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Porter des vêtements de protection.

Éliminer le récipient dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Tenir au frais.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Recueillir le produit répandu.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Se doucher.

Ne pas respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Ne pas respirer les aérosols.

4. Utilisation(s) autorisée(s) DES méta-RCP 2

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 24

Utiliser # 1 – Désinfection des pièces par nébulisation - Dans les domaines industriel, public et des soins de santé non médicaux (industrie pharmaceutique et cosmétique)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines industriel, public et des soins de santé non médicaux: Désinfection des surfaces dures/non poreuses par nébulisation.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Brumisation Description détaillée : Par nébulisation avec le produit dilué
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Actif contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 5,6 ml/m³ (dilution du produit à 40 %, c.-à-d. 40 l pour 100 l, c.-à-d. 1,28 % de PAA) à température ambiante avec un temps de contact de 2 h (après diffusion) Nombre et fréquence des applications: /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 25

Utiliser # 2 – Désinfection des pièces par nébulisation - Dans les domaines agricole et horticole (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par nébulisation
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Brumisation Description détaillée : Par nébulisation avec le produit dilué
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 5,6 ml/m³ (dilution du produit à 40 %, c.-à-d. 40 l pour 100 l, c.-à-d. 1,28 % de PAA) à température ambiante avec un temps de contact de 2 h (après diffusion) Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 26

Utiliser # 3 – Désinfection des pièces par nébulisation – Dans les bâtiments d’élevage

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les bâtiments d’élevage : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par nébulisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Brumisation Description détaillée : Par nébulisation avec le produit dilué
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 5,6 ml/m3 (dilution du produit à 40 %, c.-à-d. 40 l pour 100 l, c.-à-d. 1,28 % de PAA) à température ambiante avec un temps de contact de 2 h (après diffusion) Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.3.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Traitement des bâtiments d’élevage vides uniquement. Les animaux peuvent revenir dans le bâtiment uniquement après une ventilation adéquate et lorsque les surfaces sont sèches.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 27

Utiliser # 4 – Désinfection des pièces par nébulisation – Dans des salles de stockage avec un dispositif spécial dans une cave de stockage ou une salle

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les zones de stockage de denrées alimentaires/d’aliments pour animaux : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par nébulisation.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Brumisation Description détaillée : Par nébulisation avec le produit dilué
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Actif contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures Avec 5,6 ml/m³ (dilution du produit à 40 %, c.-à-d. 40 l pour 100 l, c.-à-d. 1,28 % de PAA) à température ambiante avec un temps de contact de 2 h (après diffusion) Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.4.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5. Mode d'emploi général (2) des méta-RCP 2

(2) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

5.1. Consignes d'utilisation

1. Toutes les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection.

Pour les exceptions, se référer à la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

2. Cycle de désinfection :

- Les produits doivent être dilués dans l’eau potable avant utilisation.

- Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Se référer à la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

Méta-RCP 2 : Procédures de désinfection par nébulisation

Le produit SOPUROXID 3.2 est un désinfectant liquide destiné à être appliqué (après dilution à 40 %) par nébulisation pour la désinfection superficielle atmosphérique et destiné à être utilisé en intérieur par des utilisateurs professionnels uniquement.

Toujours vérifier la compatibilité des produits avec les surfaces dures/non poreuses à désinfecter.

Le produit SOPUROXID 3.2 a été développé et a démontré son efficacité (via des études d’efficacité effectuées conformément à la norme NF T 72 281), à l’aide d’un dispositif HYSPRAY, pour les pièces d’un volume compris entre 30 et 150 m³ (par application et par dispositif) avec un débit de 0,047 ml/min/m³ .

Il est possible d’utiliser d’autres dispositifs. Ils doivent être conçus pour fonctionner avec les produits à base de PAA et pour assurer la production d’un brouillard pouvant rester en suspension dans l’air et à condition que ces dispositifs répondent aux caractéristiques suivantes :

1) Taille de particule (gouttelette moyenne) : entre 1 et 15 μm

2) Débit : 0,047 ml/min/m³

3) Dose d’application : 5,6 ml/m³

4) Volume de pièce compris entre 30 et 150 m³ par application et par dispositif (c.-à-d. durée de diffusion comprise entre 5 et 30 min

- La désinfection atmosphérique doit être effectuée après un nettoyage et un rinçage en profondeur.

Les surfaces à désinfecter doivent être séchées avant la procédure de désinfection. Veiller à ouvrir les portes des placards. Vérifier la température et l’humidité relative de la pièce (à fixer entre 40 et 80 %) en vue d’obtenir un niveau optimal pour l’efficacité du produit.

- La pièce dans laquelle l’activité de nébulisation a lieu est bien fermée pendant la nébulisation, aucun utilisateur n’est présent:

Avant le début du cycle de désinfection par nébulisation, la pièce traitée est fermée. Toutes les tâches de sécurité pour la mise en œuvre de la décontamination sont à la charge d’un utilisateur qui a reçu la formation nécessaire. Parmi celles-ci, la première étape consiste à arrêter les unités de traitement d’air et à couper l’arrivée et le retour d’air, ainsi le produit n’est pas diffusé dans les autres pièces. La ou les portes donnant vers l’extérieur de la zone sont ensuite verrouillées et, si les joints ne sont pas suffisamment étanches, ils sont rendus étanches avec du ruban adhésif. Un ruban adhésif de couleur orange, ou de couleur claire, est de préférence choisi pour attirer l’attention et un panneau « Accès interdit, désinfection de la pièce en cours » st apposé. Uniquement destiné à une utilisation dans les zones qui ne sont pas accessibles au grand public et aux animaux de compagnie.

- L’utilisateur doit toujours effectuer une validation microbiologique de la désinfection dans les pièces à désinfecter (ou dans une « pièce standard », le cas échéant) avec les dispositifs à utiliser, après quoi un protocole de désinfection de ces pièces peut être préparé et utilisé par la suite. Chaque dispositif ou installation spécifique est systématiquement validé(e) lorsqu’il/elle est configuré(e).

5.2. Mesures de gestion des risques

Protection cutanée :

+ RMM spécifiques supplémentaires pour les applications de nébulisation :

Uniquement destiné à une utilisation dans les zones qui ne sont pas accessibles au grand public et aux animaux de compagnie.

- Après application du produit de désinfection par nébulisation et le temps de contact requis pour une désinfection optimale (2 h), la pièce doit être ventilée, de préférence par une ventilation mécanique au moins pendant 60 min.

La durée de la période de ventilation doit être établie par une mesure avec un équipement de mesure approprié (précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

- Après ventilation, les personnes sont autorisées à revenir dans la zone désinfectée uniquement après vérification des concentrations dans l’air de l’acide peracétique et du peroxyde d’hydrogène et observation de leur chute en dessous des valeurs de référence respectives (AEC) :

- La concentration dans l’air du PAA doit être abaissée à 0,5 mg/m³.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets indirects

Les deux produits sont des agents oxydants et sont réactifs. En cas de décomposition thermique, de la vapeur d’eau et de l’oxygène seront libérés en tant que produits de décomposition. La libération d’oxygène peut soutenir une combustion.

En cas de décomposition des produits dans des espaces confinés et des conduites, il existe un risque de surpression et d’explosion.

Premiers secours

Ø Conseils généraux

Quitter la zone dangereuse.

Veiller à votre propre sécurité personnelle.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.

Ø Inhalation

Amener les personnes touchées à l’air libre.

Gêne possible : Irrite la peau et les membranes muqueuses des yeux et les voies respiratoires et toux.

En cas de difficultés respiratoires (par ex., toux continue sévère) : Maintenir le patient à moitié assis avec la partie supérieure du corps levée; le maintenir au chaud et dans un endroit calme; appeler immédiatement un médecin.

Ø Contact avec la peau

Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l’eau.

Consulter un médecin.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.

Rincer immédiatement les vêtements contaminés et saturés à l’eau.

Ø Contact oculaire

L’œil étant ouvert, rincer soigneusement, immédiatement et abondamment à l’eau pendant au moins 10 minutes.

Protéger l'œil intact.

Poursuivre le processus de rinçage avec une solution de rinçage.

Appeler une ambulance (brûlure caustique des yeux)

Traitement supplémentaire immédiat dans un hôpital ophtalmique/chez l’ophtalmologue.

Poursuivre le rinçage de l’œil jusqu’à l’arrivée à l’hôpital ophtalmique.

Ø Ingestion

Ne pas faire vomir.

Danger de pénétration dans les poumons (danger pour la respiration) en cas d’ingestion ou de vomissement, en raison de la formation de gaz et de mousse.

Uniquement lorsque le patient est pleinement conscient : lui rincer la bouche à l’eau; faire boire beaucoup d’eau au patient par petites gorgées; maintenir le patient au chaud et au repos.

Prévenir immédiatement une ambulance (mot-clé : brûlure acide).

Ø Notes pour le médecin

Traitement comme pour une brûlure chimique.

Après inhalation :

Prophylaxie d’un œdème pulmonaire toxique avec des stéroïdes pris par inhalation (pulvérisateur doseur, par ex. l’auxilosone).

En cas d’ingestion de la substance :

Danger par aspiration.

Risques d’embolies gazeuses.

En cas de contrainte excessive sur l’estomac en raison de l’évolution du gaz, insérer un tube siphon.

Endoscopie précoce afin d’évaluer les lésions des muqueuses dans l’œsophage et l’estomac qui peuvent apparaître.

Si nécessaire, aspirer la substance restante.

Ne pas administrer de charbon actif, en raison du risque de dégagement de grandes quantités de gaz issu du peroxyde d’hydrogène.

Mesures d'urgence de protection de l'environnement

Respecter la règlementation sur la prévention de la pollution de l’eau (collecte, endiguement, recouvrement).

Ne pas laisser couler dans les canaux d’eau, les eaux de surface et dans le sol.

Ø Méthodes de nettoyage

Nettoyer soigneusement la surface contaminée; l’eau est l’agent de nettoyage recommandé.

Ø Conseils supplémentaires

Procéder à la sécurisation ou enlever toutes les sources d’ignition.

Isoler immédiatement les récipients défectueux, si cela est possible et peut se faire sans danger.

Arrêter la fuite, si cela est possible et peut se faire sans danger.

Placer les récipients défectueux dans un réceptacle de déchets (réceptacle d’emballages souillés) constitué de plastique (pas de métal).

Ne pas fermer hermétiquement les récipients défectueux ou les réceptacles de déchets (risque d’explosion en raison de la décomposition du produit).

Le produit sorti ne doit pas être remis dans le récipient.

Ne pas remettre un produit déversé dans son récipient original en vue d’une réutilisation (risque de décomposition).

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d'eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver uniquement dans l'emballage d'origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé Garder les produits à l'abri de la lumière directe du soleil, d'une source de chaleur et d’inflammation

La durée de conservation des produits est de 6 mois.

Les produits doivent être conservés à des températures inférieures à + 30 °C.

6. Autres informations

Valeurs de référence de l’acide peracétique et du peroxyde d’hydrogène utilisées pour l’évaluation des risques:

PAA : AECinhal = 0,5 mg/m³

HP : AECinhal = 1,25 mg/m³

7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 2

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPUROXID 3.2		Marché : EU
	HyPro Biocide 3.2-23		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0026179-0003 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide péracétique		Substance active		79-21-0	201-186-8	3,2
Acide sulfurique		Substance non active		7664-93-9	231-639-5	0,8
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active		7722-84-1	231-765-0	23,5
Acide acétique		Substance non active		64-19-7	200-580-7	6,45

Méta-RCP 3

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 3

1.1. Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

Meta SPC3

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03 - Hygiène vétérinaire

2. Composition des méta-RCP 3

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide péracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	3,2	3,2
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,6	1,0
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active	7722-84-1	231-765-0	23,5	23,5
Acide acétique		Substance non active	64-19-7	200-580-7	5,5	7,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 3

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 3

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Nocif en cas d'ingestion.Nocif par contact cutané.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Porter des gants de protection.

Porter un équipement de protection du visage.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Rincer la peau à l'eau.

Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON/médecin.

Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles .

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Traitement spécifique (voir information sur cette étiquette).

Rincer la bouche.

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

EN CAS D'INGESTION : Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver abondamment à l’eau.

EN CAS D'INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Et les laver avant réutilisation.

Garder sous clef.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Porter des vêtements de protection.

Éliminer le récipient dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Tenir au frais.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Recueillir le produit répandu.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Se doucher.

Ne pas respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Ne pas respirer les aérosols.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 3

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 28

Utiliser # 1 – Désinfection de surfaces dans les domaines industriels, publics et des soins de santé non médicaux – application de mousse sur les surfaces

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines industriel, public et des soins de santé non médicaux : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par moussage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Application sous forme de mousse Description détaillée : Par moussage via un petit bidon de mousse avec le produit dilué
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Domaines des soins de santé non médicaux Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 1,5 %, c.-à-d. 1500 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 5 min. Dose d’application : 20 ml/m² Utilisation autre que dans les SOINS DE SANTÉ Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 1,5 %, c.-à-d. 1 500 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Dose d’application : 30 ml/m² Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant la phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 29

Utiliser # 2 – Désinfection des surfaces et et des équipements agricoles/horticoles par moussage manuel (en l'absence de plantes - à des fins d'hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par moussage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Application sous forme de mousse Description détaillée : Par moussage via un petit bidon de mousse avec le produit dilué Le moussage est uniquement appliqué vers le bas et suivant une direction horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 1,5 %, c.-à-d. 1 500 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 30

Utiliser # 3 – Désinfection des surfaces et des équipements agricoles/horticoles par moussage automatique (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par moussage automatique avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application sous forme de mousse Description détaillée: Le produit dilué est déposé sous forme de mousse sur l’équipement de façon automatisée pendant que l’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage). Le moussage est uniquement appliqué vers le bas et suivant une direction horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 1,5 %, c.-à-d. 1 500 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.3.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée:

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 31

Utiliser # 4 – Désinfection des surfaces et des équipements agricoles/horticoles par moussage automatique (pièces fermées) (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par moussage automatique avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Application sous forme de mousse Description détaillée : Le produit dilué est déposé sous forme de mousse sur les surfaces de façon automatisée sans qu’un utilisateur ne soit présent.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 1,5 %, c.-à-d. 1 500 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.4.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 32

Utiliser # 5 – Désinfections des bâtiments d’élevage par moussage – moussage avec enceinte individuelle

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les bâtiments d’élevage Désinfection des surfaces dures/non poreuses par moussage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application sous forme de mousse Description détaillée : Le produit dilué est automatiquement déposé sous forme de mousse dans toutes les directions sur les surfaces/parois, via un dispositif de moussage. L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 2 %, c.-à-d. 2 000 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.5.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Veiller à ce qu’aucun animal ne soit présent pendant le traitement.

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement et un facteur de 10 pendant la phase d’application.

En cas d’utilisation du produit dans des lieux accessibles au public, signaler les zones traitées pendant la période de traitement et indiquer les risques potentiels pour les humains et les organismes non ciblés (par exemple empoisonnement primaire et secondaire) ainsi que les premières mesures à adopter.

L’application devrait avoir lieu lorsque l’utilisateur se trouve dans une enceinte individuelle et qu’aucune autre personne n’est présente.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Traitement des bâtiments d’élevage vides uniquement. Les animaux peuvent revenir dans le bâtiment uniquement après une ventilation adéquate et lorsque les surfaces sont sèches.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 33

Utiliser # 6 – Désinfections des bâtiments d’élevage par moussage – moussage sans enceinte individuelle

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les bâtiments d’élevage Désinfection des surfaces dures/non poreuses par moussage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Application sous forme de mousse Description détaillée : Le produit dilué est automatiquement déposé sous forme de mousse sur les surfaces/parois, dans toutes les directions, via un dispositif de moussage.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 2 %, c.-à-d. 2 000 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.6.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Veiller à ce qu’aucun animal ne soit présent pendant le traitement.

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Traitement des bâtiments d’élevage vides uniquement. Les animaux peuvent revenir dans le bâtiment uniquement après une ventilation adéquate et lorsque les surfaces sont sèches.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7. Description de l’utilisation

Tableau 34

Utiliser # 7 – Désinfection des surfaces par moussage – moussage avec enceinte individuelle

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par moussage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Application sous forme de mousse Description détaillée : Le produit dilué est automatiquement déposé sous forme de mousse sur les surfaces/parois, dans toutes les directions, via un dispositif de moussage. L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 1,5 %, c.-à-d. 1 500 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes), les levures et les virus (y compris les bactériophages) : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 2 %, c.-à-d. 2 000 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.7.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Une protection respiratoire avec un facteur APF de 10 est requise pendant la phase d’application.

L’application devrait avoir lieu lorsque l’utilisateur se trouve dans une enceinte individuelle et qu’aucune autre personne n’est présente.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Les grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8. Description de l’utilisation

Tableau 35

Utiliser # 8 – Désinfection des surfaces par moussage – sans enceinte individuelle

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur À l'intérieur – Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par moussage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Application sous forme de mousse Description détaillée : Le produit dilué est automatiquement déposé sous forme de mousse sur les surfaces/parois, dans toutes les directions, via un dispositif de moussage.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 1,5 %, c.-à-d. 1 500 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante. Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes), les levures et les virus (y compris les bactériophages) : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 2 %, c.-à-d. 2 000 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.8.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Les grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.8.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5. Mode d’emploi général (3) des méta-RCP 3

(3) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

5.1. Consignes d'utilisation

1. Toutes les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection

2. Cycle de désinfection :

- Les produits doivent être dilués dans l’eau potable avant utilisation.

- Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Se référer à la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

Méta-RCP 3 : Procédures de désinfection par moussage

Uniquement destiné à une utilisation dans les zones qui ne sont pas accessibles au grand public et aux animaux de compagnie.

Aucun accès du grand public pendant le traitement.

Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact requis pour une désinfection optimale. Ensuite, l’utilisateur devra veiller à mouiller complètement les surfaces avec la solution désinfectante.

5.2. Mesures de gestion des risques

Protection cutanée :

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets indirects

En cas de décomposition des produits dans des espaces confinés et des conduites, il existe un risque de surpression et d’explosion.

Premiers secours

Ø Conseils généraux

Quitter la zone dangereuse.

Veiller à votre propre sécurité personnelle.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.

Ø Inhalation

Amener les personnes touchées à l’air libre.

Gêne possible : Irrite la peau et les membranes muqueuses des yeux et les voies respiratoires et toux.

En cas de difficultés respiratoires (par ex., toux continue sévère) : Maintenir le patient à moitié assis avec la partie supérieure du corps levée; le maintenir au chaud et dans un endroit calme; appeler immédiatement un médecin.

Ø Contact avec la peau

Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l’eau.

Consulter un médecin.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.

Rincer immédiatement les vêtements contaminés et saturés à l’eau.

Ø Contact oculaire

L’œil étant ouvert, rincer soigneusement, immédiatement et abondamment à l’eau pendant au moins 10 minutes.

Protéger l'œil intact.

Poursuivre le processus de rinçage avec une solution de rinçage.

Appeler une ambulance (brûlure caustique des yeux)

Traitement supplémentaire immédiat dans un hôpital ophtalmique/chez l’ophtalmologue.

Poursuivre le rinçage de l’œil jusqu’à l’arrivée à l’hôpital ophtalmique.

Ø Ingestion

Ne pas faire vomir.

Danger de pénétration dans les poumons (danger pour la respiration) en cas d’ingestion ou de vomissement, en raison de la formation de gaz et de mousse.

Uniquement lorsque le patient est pleinement conscient: lui rincer la bouche à l’eau; faire boire beaucoup d’eau au patient par petites gorgées; maintenir le patient au chaud et au repos.

Prévenir immédiatement une ambulance (mot-clé: brûlure acide).

Ø Notes pour le médecin

Traitement comme pour une brûlure chimique.

Après inhalation :

Prophylaxie d’un œdème pulmonaire toxique avec des stéroïdes pris par inhalation (pulvérisateur doseur, par ex. l’auxilosone).

En cas d’ingestion de la substance:

Danger par aspiration.

Risques d’embolies gazeuses.

En cas de contrainte excessive sur l’estomac en raison de l’évolution du gaz, insérer un tube siphon.

Endoscopie précoce afin d’évaluer les lésions des muqueuses dans l’œsophage et l’estomac qui peuvent apparaître.

Si nécessaire, aspirer la substance restante.

Ne pas administrer de charbon actif, en raison du risque de dégagement de grandes quantités de gaz issu du peroxyde d’hydrogène.

Mesures d'urgence de protection de l'environnement

Respecter la règlementation sur la prévention de la pollution de l’eau (collecte, endiguement, recouvrement).

Ne pas laisser couler dans les canaux d’eau, les eaux de surface et dans le sol.

Ø Méthodes de nettoyage

Nettoyer soigneusement la surface contaminée; l’eau est l’agent de nettoyage recommandé.

Ø Conseils supplémentaires

Procéder à la sécurisation ou enlever toutes les sources d’ignition.

Isoler immédiatement les récipients défectueux, si cela est possible et peut se faire sans danger.

Arrêter la fuite, si cela est possible et peut se faire sans danger.

Placer les récipients défectueux dans un réceptacle de déchets (réceptacle d’emballages souillés) constitué de plastique (pas de métal).

Ne pas fermer hermétiquement les récipients défectueux ou les réceptacles de déchets (risque d’explosion en raison de la décomposition du produit).

Le produit sorti ne doit pas être remis dans le récipient.

Ne pas remettre un produit déversé dans son récipient original en vue d’une réutilisation (risque de décomposition).

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d'eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

La durée de conservation des produits est de 6 mois.

Les produits doivent être conservés à des températures inférieures à + 30 °C.

6. Autres informations

Valeurs de référence de l’acide peracétique et du peroxyde d’hydrogène utilisées pour l’évaluation des risques:

PAA : AECinhal = 0,5 mg/m³

HP : AECinhal = 1,25 mg/m³

7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 3

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	ACIDOFOAM CF		Marché: EU
	HyPro Biocide 3.2-23a		Marché: EU
	TECHMA OXI PB		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0026179-0004 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide péracétique		Substance active		79-21-0	201-186-8	3,2
Acide sulfurique		Substance non active		7664-93-9	231-639-5	0,8
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active		7722-84-1	231-765-0	23,5
Acide acétique		Substance non active		64-19-7	200-580-7	6,1

Méta-RCP 4

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 4

1.1. Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

Meta SPC4

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-4

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03 - Hygiène vétérinaire

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. Composition des méta-RCP 4

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Min	Max
Acide péracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	15,0	15,0
Acide sulfurique		Substance non active	7664-93-9	231-639-5	0,78	0,78
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active	7722-84-1	231-765-0	22,0	22,0
Acide acétique		Substance non active	64-19-7	200-580-7	16,7	16,7

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 4

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 4

Mention de danger

Peut s'enflammer sous l'effet de la chaleur.

Peut être corrosif pour les métaux.

Nocif en cas d'ingestion.Nocif par inhalation.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Liquide et vapeurs inflammables.

Toxique par contact cutané.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Porter des gants de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Rincer la peau à l'eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON/médecin.

Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles .

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Traitement spécifique (voir information sur cette étiquette).

Rincer la bouche.

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

EN CAS D'INGESTION:Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

EN CAS D'INGESTION: Rincer la bouche.NE PAS faire vomir.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l’eau.

EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Et les laver avant réutilisation.

Garder sous clef.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Porter des vêtements de protection.

Éliminer le récipient dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Tenir au frais.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Recueillir le produit répandu.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Se doucher.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas respirer les aérosols.

Éviter de respirer les aérosols.

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 4

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 36

Utiliser # 1 – Désinfection de surfaces dans les domaines industriels, publics et des soins de santé non médicaux - traitement manuel (lavage à la serpillère)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : Pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines industriel, public et des soins de santé non médicaux : Désinfections de surfaces dures/non poreuses par traitement manuel (lavage à la serpillère) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Traitement manuel (lavage à la serpillère). Description détaillée : Le produit dilué est appliqué à la serpillère avec l’outil approprié (par ex. balais plats ou chiffons de nettoyage). Après application, le produit dilué est éliminé dans les égouts.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Domaines des soins de santé non médicaux Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 5 min. Dose d’application : 20 ml/m². Utilisation autre que dans les SOINS DE SANTÉ Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à la température ambiante. Dose d’application : 30 ml/m². Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Les articles à désinfecter à la serpillère doivent rester suffisamment humides pendant le temps de contact requis pour permettre une désinfection optimale.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 20 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 37

Utiliser # 2 – Désinfection de surfaces dans les domaines industriels, publics et des soins de santé non médicaux - traitement manuel (pulvérisation)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines industriel, public et des soins de santé non médicaux : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par traitement manuel (pulvérisation) avec nettoyage préalable.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Traitement manuel (pulvérisation) Description détaillée : Le produit dilué est appliqué par pulvérisation à l’aide d’un petit bidon de pulvérisation.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Domaines des soins de santé non médicaux Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 5 min. Dose d’application : 20 ml/m². Utilisation autre que dans les SOINS DE SANTÉ Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à la température ambiante. Dose d’application: 30 ml/m². Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 38

Utiliser # 3 – Nettoyage en place (CIP) dans l’industrie pharmaceutique et cosmétique

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie pharmaceutique et cosmétique : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par des procédures CIP (avec circulation) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Par une procédure CIP Description détaillée : Le produit dilué circule automatiquement depuis les réservoirs de stockage pour CIP à travers des installations et des tuyaux fermés. Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyaux et réservoirs) sont vidangées et rincées à l’eau en système fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,032 % de PAA (dilution du produit à 0,2133 %, c.-à-d. 213,33 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.3.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 39

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les serres : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système Ouvert: traitement par pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation via un dispositif de pulvérisation L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.4.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange, le chargement et la phase d’application.

L’application devrait avoir lieu lorsque l’utilisateur se trouve dans une enceinte individuelle et qu’aucune autre personne n’est présente.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 40

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les serres : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système Ouvert: traitement par pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation via un dispositif de pulvérisation.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.5.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 41

Utiliser # 6 – Désinfection des équipements agricoles et horticoles par trempage (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements (petites pièces telles qu’un équipement, des pièces de rechange, des outils, des vannes, des tuyaux…) par immersion dans des bains de trempage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système ouvert: immersion Description détaillée : Le produit concentré est pompé dans un bain de trempage et dilué à la concentration d’utilisation souhaitée, avant immersion des articles à désinfecter
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.6.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase post-application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7. Description de l’utilisation

Tableau 42

Utiliser # 7 – Désinfection des surfaces et des équipements agricoles et horticoles par pulvérisation (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système Ouvert: traitement par pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est pulvérisé manuellement sur les surfaces/équipements à l’aide d’un équipement de pulvérisation. La pulvérisation est uniquement appliquée vers le bas et suivant une direction horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.7.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 20 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8. Description de l’utilisation

Tableau 43

Utiliser # 8 – Désinfection des surfaces et des équipements agricoles/horticoles par pulvérisation automatique (en l’absence de plantes - à des fins d’hygiène générale uniquement)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bacteria Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Yeasts Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué par pulvérisation de façon automatisée. La pulvérisation est uniquement appliquée vers le bas et suivant une direction horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Dimensions et matériaux d’emballage HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.8.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant la phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

4.8.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.8.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.9. Description de l’utilisation

Tableau 44

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les domaines agricole/horticole : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Par pulvérisation. Description détaillée : Le produit dilué est appliqué par pulvérisation de façon automatisée sans qu’un opérateur ne soit présent
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures : Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.9.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.9.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

4.9.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.9.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.9.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.10. Description de l’utilisation

Tableau 45

Utiliser # 10 – Désinfection des bâtiments d’élevage via une pulvérisation basse pression par un utilisateur avec une enceinte individuelle

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les bâtiments d’élevage : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation manuelle basse pression via un dispositif de pulvérisation. L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 300 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.10.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Veiller à ce qu’aucun animal ne soit présent pendant le traitement.

4.10.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange, le chargement et la phase d’application.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Traitement des bâtiments d’élevage vides uniquement. Les animaux peuvent revenir dans le bâtiment uniquement après une ventilation adéquate et lorsque les surfaces sont sèches.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.10.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.10.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.10.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.11. Description de l’utilisation

Tableau 46

Utiliser # 11 – Désinfection des bâtiments d’élevage via pulvérisation manuelle basse pression par l’utilisateur sans enceinte personnelle

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans les bâtiments d’élevage : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système Ouvert: traitement par pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation automatique basse pression via un dispositif de pulvérisation.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 300 ml/m² Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.11.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Veiller à ce qu’aucun animal ne soit présent pendant le traitement.

4.11.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Traitement des bâtiments d’élevage vides uniquement. Les animaux peuvent revenir dans le bâtiment uniquement après une ventilation adéquate et lorsque les surfaces sont sèches.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.11.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.11.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.11.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.12. Description de l’utilisation

Tableau 47

Utiliser # 12 – Désinfection des bottes dans les pédiluves dans les bâtiments d’élevage/dans les élevages d’animaux

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur dans les bâtiments d’élevage/dans les élevages d’animaux : Désinfection des bottes par trempage (non pas pour un simple passage) avec nettoyage préalable.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Trempage Description détaillée : Le produit dilué est mis dans le pédiluve Aucun rinçage nécessaire
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.12.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.12.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase post-application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.12.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.12.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.12.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.13. Description de l’utilisation

Tableau 48

Utiliser # 13 – Désinfection des équipements par trempage

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements (petites pièces telles qu’un équipement, des pièces de rechange, des outils, des vannes, des tuyaux…) par immersion dans des bains de trempage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Trempage. Description détaillée : Le produit concentré est pompé dans un bain de trempage et dilué à la concentration d’utilisation souhaitée, avant immersion des articles à désinfecter
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries, les levures et les virus: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.13.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.13.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase post-application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.13.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.13.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.13.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.14. Description de l’utilisation

Tableau 49

Utiliser # 14 – Désinfection des lignes de remplissage aseptique (bouchons-couronnes, moules à fromage et caisses d’aliments) - Systèmes de pulvérisation automatisés fermés

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire et des boissons : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est pulvérisé sur les surfaces de manière automatisée sans qu’un utilisateur ne soit présent.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures : Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications: /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.14.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.14.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phases de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

4.14.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.14.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.14.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.15. Description de l’utilisation

Tableau 50

Utiliser # 15 – Désinfection des équipements dans l’industrie alimentaire et des boissons par immersion

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire et des boissons : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements (petites pièces telles qu’un équipement, des pièces de rechange, des outils, des vannes, des tuyaux…) par immersion dans des bains de trempage avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Trempage. Description détaillée : Le produit concentré est pompé dans un bain de trempage et dilué à la concentration d’utilisation souhaitée, avant immersion des articles à désinfecter
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: - Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.15.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.15.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase d’application.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant la phase post-application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.15.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.15.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.15.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.16. Description de l’utilisation

Tableau 51

Utiliser # 16 – Désinfection des échangeurs de chaleurs, des résines échangeuses d’ions, des filtres à membrane et des flacons en verre et en PET – Procédures CIP

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire et des boissons : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par des procédures CIP (avec circulation) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système clos Description détaillée : Le produit dilué circule automatiquement depuis les réservoirs de stockage pour CIP à travers des installations et des tuyaux fermés. Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyaux et réservoirs) sont vidangées et rincées à l’eau en système fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.16.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.16.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.16.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.16.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.16.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.17. Description de l’utilisation

Tableau 52

Utiliser # 17 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression – pulvérisation avec enceinte individuelle

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire: Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation basse pression via un dispositif de pulvérisation L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.17.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.17.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange, le chargement et la phase d’application.

L’application devrait avoir lieu lorsque l’utilisateur se trouve dans une enceinte individuelle et qu’aucune autre personne n’est présente.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.17.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.17.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.17.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.18. Description de l’utilisation

Tableau 53

Utiliser # 18 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression – pulvérisation sans enceinte individuelle

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est appliqué automatiquement dans toutes les directions par pulvérisation basse pression via un dispositif de pulvérisation.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.18.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.18.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.18.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.18.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.18.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.19. Description de l’utilisation

Tableau 54

Utiliser # 19 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression, manuellement

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation basse pression avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Application manuelle - pulvérisation. Description détaillée : Le produit dilué est appliqué manuellement par pulvérisation basse pression, uniquement vers le bas et à l’horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.19.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.19.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant les phase de mélange, de chargement et d’application.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 20 est obligatoire pendant la phase d’application.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.19.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.19.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.19.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.20. Description de l’utilisation

Tableau 55

Utiliser # 20 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression, automatiquement

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation basse pression avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : Le produit dilué est pulvérisé sur l’équipement L’utilisateur est présent, assis dans une enceinte individuelle/dans une cabine fermée (par ex. un tracteur équipé d’un dispositif de pulvérisation/moussage). La pulvérisation est uniquement appliquée vers le bas et suivant une direction horizontale.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.20.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.20.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’ERP n’est pas obligatoire pendant la phase d’application, à condition que l’utilisateur reste dans la salle de contrôle et ne pénètre pas dans la zone traitée.

L’application est automatique et doit uniquement avoir lieu lorsqu’aucune personne n’est présente dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.20.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.20.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.20.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.21. Description de l’utilisation

Tableau 56

Utiliser # 21 – Désinfection des surfaces et des équipements par pulvérisation basse pression – pulvérisation automatique (pièce fermée)

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses/des équipements par pulvérisation basse pression avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Pulvérisation Description détaillée : La solution diluée est pulvérisée sur les surfaces de manière automatisée sans qu’un utilisateur ne soit présent.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Entre 20 et 200 ml/m² Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures: Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.21.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.21.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

L’ERP n’est pas obligatoire pendant la phase d’application, à condition que l’utilisateur reste dans la salle de contrôle et ne pénètre pas dans la zone traitée.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

« Il ne faut pas laisser sécher la surface traitée avant rinçage ».

Le grand public est autorisé à revenir dans la pièce uniquement lorsque les surfaces sont sèches et après une ventilation suffisante.

4.21.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.21.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.21.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.22. Description de l’utilisation

Tableau 57

Utiliser # 22 – Désinfection des surfaces internes (pipelines, réservoirs, cuves…) par CIP

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Virus Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactériophages Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection de surfaces dures/non poreuses par des procédures CIP (avec circulation) avec nettoyage préalable
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système clos Description détaillée : Le produit dilué circule automatiquement depuis les réservoirs de stockage pour CIP à travers des installations et des tuyaux fermés. Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyaux et réservoirs) sont vidangées et rincées à l’eau en système fermé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : - Contre les bactéries et les levures: Avec 0,048 % de PAA (dilution du produit à 0,32 %, c.-à-d. 320 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 15 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante - Contre les bactéries (y compris les spores bactériennes) et les levures : Avec 0,064 % de PAA (dilution du produit à 0,42 %, c.-à-d. 426,6 ml pour 100 l) pendant un temps de contact de 60 min, une température d’utilisation efficace allant de + 4 °C jusqu’à température ambiante Pour une activité supplémentaire contre les virus (y compris les bactériophages) : il faut utiliser le produit à température ambiante. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.22.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.22.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.22.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.22.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.22.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.23. Description de l’utilisation

Tableau 58

Utiliser # 23 – Désinfection de l’eau utilisée pour le rinçage d’articles recyclés pendant le processus de lavage

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Bactéries Stade de développement : Pas de donnée Nom scientifique : pas de donnée Nom commun : Levures Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Dans l’industrie alimentaire : Désinfection de l’eau (dans des conditions propres) utilisée pour le rinçage d’articles recyclés = Eau de la qualité d’une eau potable stockée brièvement dans des réservoirs jusqu’à son utilisation pour le rinçage d’articles tels que des bouteilles. L’eau doit être désinfectée pour éviter toute contamination et dans une certaine mesure pour éviter toute contamination croisée des surfaces internes de bouteilles
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : Système clos Description détaillée : Le produit concentré sera pompé dans un réservoir à partir duquel il est dosé en continu dans le flux d’eau. La dilution du produit à la concentration d’utilisation souhaitée se produit dans le flux d’eau. Cette application est un processus fermé automatisé.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : - Dilution (%) : Contre les bactéries et les levures: Avec 0,008 % de PAA (dilution du produit à 0,0533 %, c.-à-d. 53,3 ml pour 100 l) à température ambiante pendant un temps de contact de 15 min. Nombre et fréquence des applications : /
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	HDPE avec bouchons de dégazage à vis (le poids dépend de la densité du produit) : Jerricans (10 à 25 kg), fûts (200 à 250 kg), GRV (1 000 à 1 200 kg), flacons de 1 l, livraison en vrac.

4.23.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.23.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Protection cutanée :

Utiliser des lunettes de sécurité appropriées et/ou un masque facial pendant le mélange et le chargement.

La protection respiratoire :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 4 est obligatoire pendant le mélange et le chargement.

Rincer la pompe et la débrancher de l’installation avant maintenance.

4.23.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.23.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.23.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5. Mode d’emploi général (4) des méta-RCP 4

(4) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

5.1. Consignes d'utilisation

1. Toutes les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection.

1. Cycle de désinfection:

- Les produits doivent être dilués dans l’eau potable avant utilisation.

- Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Se référer à la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

Uniquement destiné à une utilisation dans les zones qui ne sont pas accessibles au grand public et aux animaux de compagnie.

Aucun accès du grand public pendant le traitement.

Procédures de désinfection par CIP : Étape de rinçage finale (à l’eau potable).

Après la procédure de désinfection, les cuves pour CIP (tuyauterie et réservoirs) sont vidangées et rincées à l’eau dans des conditions de système fermé

Le taux d’application pour la pulvérisation du produit dilué doit être compris entre 20 et 30 ml/m²

5.2. Mesures de gestion des risques

Protection cutanée :

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets indirects

En cas de décomposition des produits dans des espaces confinés et des conduites, il existe un risque de surpression et d’explosion.

Premiers secours

Ø Conseils généraux

Quitter la zone dangereuse.

Veiller à votre propre sécurité personnelle.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.

Ø Inhalation

Amener les personnes touchées à l’air libre.

Gêne possible : Irrite la peau et les membranes muqueuses des yeux et les voies respiratoires et toux.

Ø Contact avec la peau

Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l’eau.

Consulter un médecin.

Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.

Rincer immédiatement les vêtements contaminés et saturés à l’eau.

Ø Contact oculaire

L’œil étant ouvert, rincer soigneusement, immédiatement et abondamment à l’eau pendant au moins 10 minutes.

Protéger l'œil intact.

Poursuivre le processus de rinçage avec une solution de rinçage.

Appeler une ambulance (brûlure caustique des yeux)

Traitement supplémentaire immédiat dans un hôpital ophtalmique/chez l’ophtalmologue.

Poursuivre le rinçage de l’œil jusqu’à l’arrivée à l’hôpital ophtalmique.

Ø Ingestion

Ne pas faire vomir.

Danger de pénétration dans les poumons (danger pour la respiration) en cas d’ingestion ou de vomissement, en raison de la formation de gaz et de mousse.

Uniquement lorsque le patient est pleinement conscient : lui rincer la bouche à l’eau; faire boire beaucoup d’eau au patient par petites gorgées; maintenir le patient au chaud et au repos.

Prévenir immédiatement une ambulance (mot-clé: brûlure acide).

Ø Notes pour le médecin

Traitement comme pour une brûlure chimique.

Après inhalation :

Prophylaxie d’un œdème pulmonaire toxique avec des stéroïdes pris par inhalation (pulvérisateur doseur, par ex. l’auxilosone).

En cas d’ingestion de la substance :

Danger par aspiration.

Risques d’embolies gazeuses.

En cas de contrainte excessive sur l’estomac en raison de l’évolution du gaz, insérer un tube siphon.

Endoscopie précoce afin d’évaluer les lésions des muqueuses dans l’œsophage et l’estomac qui peuvent apparaître.

Si nécessaire, aspirer la substance restante.

Ne pas administrer de charbon actif, en raison du risque de dégagement de grandes quantités de gaz issu du peroxyde d’hydrogène.

Mesures d'urgence de protection de l'environnement

Respecter la règlementation sur la prévention de la pollution de l’eau (collecte, endiguement, recouvrement).

Ne pas laisser couler dans les canaux d’eau, les eaux de surface et dans le sol.

Ø Méthodes de nettoyage

Nettoyer soigneusement la surface contaminée; l’eau est l’agent de nettoyage recommandé.

Ø Conseils supplémentaires

Procéder à la sécurisation ou enlever toutes les sources d’ignition.

Isoler immédiatement les récipients défectueux, si cela est possible et peut se faire sans danger.

Arrêter la fuite, si cela est possible et peut se faire sans danger.

Placer les récipients défectueux dans un réceptacle de déchets (réceptacle d’emballages souillés) constitué de plastique (pas de métal).

Ne pas fermer hermétiquement les récipients défectueux ou les réceptacles de déchets (risque d’explosion en raison de la décomposition du produit).

Le produit sorti ne doit pas être remis dans le récipient.

Ne pas remettre un produit déversé dans son récipient original en vue d’une réutilisation (risque de décomposition).

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d'eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

La durée de conservation des produits est de 6 mois.

Les produits doivent être conservés à température ambiante.

6. Autres informations

Valeurs de référence de l’acide peracétique et du peroxyde d’hydrogène utilisées pour l’évaluation des risques:

PAA : AECinhal = 0,5 mg/m³

HP : AECinhal = 1,25 mg/m³

7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 4

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	SOPUROXID 15		Marché : EU
	HORTICLEAN 15 FORT		Marché : EU
	AGRIOXID 15		Marché : EU
	HyPro Biocide 15-22		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0026179-0005 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide péracétique		Substance active		79-21-0	201-186-8	15,0
Acide sulfurique		Substance non active		7664-93-9	231-639-5	0,78
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active		7722-84-1	231-765-0	22,0
Acide acétique		Substance non active		64-19-7	200-580-7	16,7

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Oxypur CS		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0026179-0006 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide péracétique		Substance active		79-21-0	201-186-8	15,0
Acide sulfurique		Substance non active		7664-93-9	231-639-5	0,78
Peroxyde d’hydrogène		Substance non active		7722-84-1	231-765-0	22,0
Acide acétique		Substance non active		64-19-7	200-580-7	16,7

Règlement d'exécution (UE) n° 2022/964 du 10/06/22 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « SOPUROXID »

Vus

Considérants

Article 1er du règlement du 10 juin 2022

Article 2 du règlement du 10 juin 2022

Annexe

Partie I : Premier niveau d’information

Partie II : Deuxième niveau d’information - méta-RCP

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