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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
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Règlement d’exécution (UE) n° 2023/2200 du 19/10/23 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner conformément au règlement ( UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil


(JOUE n° L 2023/2200 du 20 octobre 2023)

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