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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement d’exécution (UE) n° 2025/1803 du 11/09/25 annulant l’autorisation de l’Union pour le produit biocide unique Nordkalk QL 90 conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement d’exécution (UE) n° 2024/1672 de la Commission


(JOUE n° L 2025/1803 du 12 septembre 2025)

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