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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
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Règlement d'exécution (UE) n° 89/2014 du 31/01/14 approuvant le bis(N-cyclohexyl-diazonium-dioxy)cuivre (Cu-HDO) en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les produits biocides du type de produits 8


(JOUE n° L 32 du 1er février 2014)

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