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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement n° 2023/1608 du 30/05/23 modifiant l’annexe I du règlement (UE) n° 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’y inscrire l’acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS), ses sels et les composés apparentés au PFHxS


(JOUE n° L 198 du 8 août 2023)

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