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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement n° 2023/1764 du 12/09/23 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée « Oxy’Pharm H2O2 » conformément au règlement n° 528/2012

(JOUE n° L 225 du 13 septembre 2023)

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Fait référence à :
Règlement (UE) n° 528/2012 du 22/05/12