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Règlement n° 761/2001 du 19/03/01 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (Abrogé)

(JOCE n° L 114 du 24 avril 2001)

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A propos du document

Type

Texte abrogé

État

abrogé

Date de signature

19/03/2001

Date de publication

24/04/2001

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Est abrogé par

Règlement n° 1221/2009 du 25/11/09