(BO MTES - MCTRCT du 13 octobre 2020)
NOR : TREL2002508S

Par décision en date du 14 février 2020, il a été donné récépissé (n° 273) à :

IFREMER
1625 route de Sainte-Anne
CS 1070
29280 Plouzané

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Analyse des effets de la contamination chimique sur les soles et les flets (projets Seliloire et Magma)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Solea solea, Platichthys flesus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Seine-Maritime

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé

 

Par décision en date du 14 février 2020, il a été donné récépissé (n° 274) à :

Laboratoires M&L
ZI Saint-Maurice
04100 Manosque

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche sur les propriétés d’un extrait végétal en vue de la mise au point d’un ingrédient cosmétique

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Filipendula

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Auvergne Rhône Alpes

 

Par décision en date du 14 février 2020, il a été donné récépissé (n° 275) à :

Université Paris 6 Pierre et Marie Curie
4 place Jussieu
75252 Paris Cedex 05

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Suivi de la biodiversité du zooplancton

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Zooplancton

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 18 février 2020, il a été donné récépissé (n° 276) à :

Université de La Réunion
15 avenue René Cassin
BP 7151
97715 Saint-Denis Cedex 9

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la composition chimique de plantes

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Calophyllum tacamahaca , Indigofera ammoxylum, Pittosporum senacia

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

La Réunion

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 14 février 2020, il a été donné récépissé (n° 277) à :

Université de Bordeaux
35 place Pey Berland
33000 Bordeaux

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Caractérisation de la biodiversité benthique dans les sédiments et des effets de la contamination chimique sur les organismes marins du Golfe de Gascogne (projet MAGMA)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Cnidaires, Polychètes, Echinodermes, Crustacés, Mollusques, Némertes, Phoronidés, Plathelminthes, Sipunculidés, Solea solea

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Charente-Maritime, Gironde

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 14 février 2020, il a été donné récépissé (n° 278) à :

AGRIMER
645 Prad Menan
29880 Plouguerneau

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude d’un procédé d’extraction

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Fucacées

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 18 février 2020, il a été donné récépissé (n° 279) à :

CNRS
1919 route de Mende
34293 Montpellier Cedex 5

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche scientifique sur le taux de carbone de différentes espèces d’arbres

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Bocoa prouacensis, Brosimum rubescens, Catostemma fragrans, Cecropia obtusa, Cupania rubiginosa, Cordia sagotii, Cecropia sciadophylla, Carapa surinamensis, Dicorynia guianensis, Eschweilera coriacea, Eperua falcata, Eperua grandiflora, Eschweilera sagotiana, Erisma uncinatum, Goupia glabra, Gustavia hexapetala, Humiria balsamifera cf Hymenolobium, Hebepetalum humiriifolium, Helicostylis pedunculata, Iryanthera hostmannii, Iryanthera sagotiana, Jacaranda copaia, Lacmellea aculeata, Licania alba, Lecythis poiteaui, Laetia procera, Miconia acuminata, Maprounea guianensis, Micropholis guyanensis, Oxandra asbeckii, Parinari campestris, Pradosia cochlearia, Poecilanthe hostmannii, Posoqueria latifolia, Protium opacum, Pogonophora schomburgkiana, Protium subserratum, Qualea rosea, Simaba cedron, Symphonia globulifera, Swartzia panacoco, Sterculia pruriens, Tapura capitulifera, Tapirira guianensis, Tachigali melinonii, Vouacapoua americana, Virola michelii, Vismia sessilifolia, Inga sp., Xylopia nitida

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 18 février 2020, il a été donné récépissé (n° 280) à :

INRAE
2 place Pierre Viala
3400 Montpellier

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche fondamentale en systématique, écologie et génomique d'espèces d'Arthropodes ravageurs

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Arthropodes, majoritairement membres des classes Insecta et Arachnida et leur microbiote. Les groupes principalement étudiés sont :

Acari (Phytoseiidae, Tetranychidae, Tenuipalpoidea, Eryophyoidea etc), Coléoptères (Carabidae, Chrysomelidae, Curculionidae, Cerambycidae, Coccinellidae, Elateridae, Scolytidae, Scarabaeoidea, Tenebrionoidea, Cucujoidea, etc), Diptères (Drosophilidae, Syrphidae, Tephritidae, Cecidomyiidae, Agromyzidae, etc), Hémiptères (Aphidoidea, Aleyrodoidea, Cicadoidea, Cercopoidea, Coccoidea, Lygaeoidea, Membracoidea, Miridae, Tingidae, Anthocoridae, Nabidae, Psylloidea, Pentatomoidea, Fulgoroidea etc), Hyménoptères (Chalcidoidea, Ichneumonoidea etc), Lépidoptères (Noctuidae, Erebidae, Notodontidae, Papilionoidea, Tortricidae, Pyraloidea etc.), Siphonaptères, Orthoptères (Acrididae, Grylloidea, Tettigonioidea etc), Neuroptères (Ascalaphidae, Chrysopidae, Hemerobiidae, Myrmeleontidae etc), Dermaptères (Forficulidae etc), Thysanoptères (Thripidae etc), Isoptères, Psocoptères, Blattodea, microbiote associé aux groupes susmentionnés (bactéries, virus et archées)

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

France métropolitaine, Guadeloupe, La Réunion, Martinique, Mayotte, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes et antarctiques françaises

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 14 février 2020, il a été donné récépissé (n° 281) à :

Université Claude Bernard Lyon 1
43 boulevard du 11 novembre 1918
69622 Villeurbanne cedex

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Développement d'un procédé visant une meilleure conservation de tissus biologiques, en partenariat avec la société IMAGENE

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Asellus aquaticus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Rhône

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 14 février 2020, il a été donné récépissé (n° 282) à :

Monsieur Alain Gardiennet
14 rue Roulette
21260 Véronnes

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude en génétique en vue d’un inventaire mycologique

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Ascomycètes

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Ain, Allier, Ardèche, Ariège, Aube, Aude, Bas-Rhin, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Haut-Rhin, Haute-Loire, Haute-Marne, Haute-Saône, Haute-Savoie, Hautes-Alpes, Hérault, Isère, Lozère, Jura, Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Territoire de Belfort, Vaucluse, Vosges, Yonne

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 18 février 2020, il a été donné récépissé (n° 283) à :

University of Turku
5 Vesilinnantie
20014 Turku
Finlande

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur l'évolution des relations entre diverses espèces de plantes

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Polypodiopsida, Lycopodiopsida, Arecaceae, Melastomataceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 284) à :

Université de Lille
42 rue Paul Duez
59800 Lille

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur la diversité chimique et génétique des houblons sauvages des Hauts-de-France

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Humulus lupulus L.

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 285) à :

Alfred Wegener Institute, Helmholtz center for Polar and Marine Research
Am Handelshafen 12
27570 Bremerhaven
Allemagne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude en écophysiologie et génomique d'algues marines

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Laminaria digitata, Laminaria rodriguezii

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère, Var

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 286) à :

Florida International University
3000 NE 151 St., FL-33181, North Miami
Etats-Unis

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la génétique des populations de la raie manta de récif

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Mobula alfredi

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Mayotte

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 287) à :

Aarhus University
116 Ny Munkegade
8000 Aarhus
Danemark

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur l'évolution des relations entre diverses espèces de plantes

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Polypodiopsida, Lycopodiopsida, Arecaceae, Melastomataceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 288) à :

Laboratoires M&L
ZI Saint Maurice
04100 Manosque

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités de recherche ayant pour but la valorisation d’un extrait dans un produit cosmétique et la mise en évidence de nouveaux bénéfices pour une application cosmétique

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Rosaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Drôme

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 289) à :

CIRAD
42 rue Sheffer
75116 Paris

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur les virus pathogènes de plantes (biologie, diversité génétique, épidémiologie, interactions virus/plantes/insectes vecteurs …)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Geminiviridae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 290) à :

CNRS
6 boulevard Gabriel
21000 Dijon

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude des conséquences de la fragmentation des forêts tropicales sur la diversité génétique des oiseaux et sur leurs interactions avec quelques-uns de leurs parasites (projet CANON)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Espèces d'oiseaux terrestres et leurs parasites, tels que Colibri à tête bleue, Colibri fallevert, Colibri huppé, Colibri madère, Colombe à croissants, Colombe à queue noire, Colombe rouviolette, Crécelle d'Amérique, Elénie siffleuse, Grive à pieds jaunes, Héron garde-boeufs, Héron vert, Merle à lunette, Merle quiscale, Moqueur corrosol, Moqueur grivotte, Moqueur des savanes, Moucherolle gobe-mouche, Paruline caféiette, Paruline jaune, Pic de la Guadeloupe, Saltator gros-bec, Sporophile cici, Sporophile rouge-gorge, Sucrier à ventre jaune, Tourterelle à queue carré, Trembleur brun, Tyran gris, Tyran janeau, Vacher luisant, Viréo à moustaches

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guadeloupe

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 291) à :

Tragsatec
6B rue Julian Camarillo
28037 Madrid
Espagne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la génétique des populations de grands tétras et évaluation des niveaux de consanguinité et des liens entre les populations menacées

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Tetrao urogallus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Ain, Ariège, Aude, Doubs, Haute-Garonne, Jura, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Savoie, Vosges,

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 292) à :

CNRS
275 route de Montabo
BP 70620
97334 Cayenne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche en taxonomie, par phylogénie moléculaire et description d’espèces nouvelles

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Amphibiens, Reptiles, Scorpions

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 293) à :

CNRS
16 rue Pierre et Marie Curie
75005 Paris

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la diversité génétique de la biodiversité terrestre et marine sur l'atoll de Clipperton afin d'évaluer sa résilience face aux changements globaux

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Biodiversité marine et aquatique : poissons téléostéens et élasmobranches (requins et raies), cétacés et chéloniens ; invertébrés marins et des eaux saumâtres (lagon) ; plancton, coraux scléractiniaires, éponges et algues. Biodiversité terrestre : oiseaux marins, limicoles, crabes, lézards, arthropodes, insectes, plantes rampantes, cocotiers.

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Île Clipperton

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 294) à :

CNRS
3 Rue Michel Ange
75794 Paris Cedex 16

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de souches bactériennes (séquençage et analyse du génome complet, tests métaboliques et biochimiques) pour la description de nouvelles espèces

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Souches bactériennes du genre Zobellia isolées de l’algue brune Ascophylum nodosum

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 295) à :

Association Kwata
16 avenue Pasteur
97300 Cayenne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la diversité génétique des tortues marines de Guyane

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Chelonia mydas, Dermochelys coriacea, Lepidochelys olivacea

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 296) à :

IFREMER
1625 route de Sainte-Anne
CS 10070
29280 Plouzané

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Inventaire faunistique du canyon sous-marin de Lampaul dans le golfe de Gascogne (campagne ChEReef)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Desmophyllum pertusum, Madrepora oculata, Solenosmillia variabilis, Acesta excavata Asteroidea, Echinoidea, Crinoidea, Alcyonacea

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 297) à :

BIOTECHMARINE
Zone industrielle Quimper Guezennec
22260 Pontrieux

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités d'analyses biochimiques dans le but de déterminer le potentiel de la ressource en tant qu'actif pour la nutrition avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Violaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Alpes-de-Haute-Provence

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 298) à :

L'Oréal
14 rue Royale
75008 Paris

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Identification et caractérisation de propriétés cosmétiques pertinentes de Rosaceae, Plantaginaceae et Apiaceae

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Rosaceae, Plantaginaceae et Apiaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Essonne

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, le récépissé TREL2002508S/273 de l’IFREMER a été modifié (n°299), avec désormais l’origine suivante pour les spécimens utilisés :

Calvados, Charente-maritime, Gironde, Loire-Atlantique, Morbihan, Seine-Maritime, Somme

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 300) à :

Université de Bordeaux
351 cours de la Libération
CS 10004
33 405 Talence Cedex

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude d'invertébrés marins à des fins de connaissance sur la biodiversité

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Invertébrés marins (annélides polychètes, crustacés, mollusques, parasites trématodes, cnidaires, phytoplancton, zooplancton ...)

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 301) à :

Welcome Sanger Institute
Hinxton, Cambridge
CB10 1SA
Angleterre

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche génomique dans le cadre du programme "Tree of life" (Projet Earth Biogenome)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Trois espèces de nématodes encore non décrites du genre Oscheius

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane, La Réunion, Yvelines

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 302) à :

Helmholtz-Zentrum für Ozeanforschung Kiel (GEOMAR)
Düsternbrooker Weg 20
D-24105 Kiel
Allemagne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur l'interaction entre des algues et les bactéries associées

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Agarophyton vermiculophyllum

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 303) à :

Université de Vienne
14 Althanstrasse
1090 Vienne
Autriche

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur le comportement et la cognition animale d'amphibiens

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Allobates femoralis

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 304) à :

CIRAD
42 rue Scheffer
75116 Paris

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la composition des communautés de champignons entomopathogènes

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Fungi et majoritairement Ascomycota et Basidiomycota

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

La Réunion, Mayotte

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 305) à :

Association Kwata
16 avenue Pasteur
97300 Cayenne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la diversité microbienne hébergée par les rongeurs et marsupiaux de Guyane, et étude du rôle de ces espèces dans la circulation de virus, parasites et bactéries d'intérêt biomédical

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Rongeurs et marsupiaux

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 306) à :

CNRS
16 rue Pierre et Marie Curie
75005 Paris

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etudes sur la capacité d'adaptation d'Antirrhinum majus

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Antirrhinum majus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Ariège, Aude, Hérault, Pyrénées-Orientales

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 307) à :

Stanford University
55 Serra street
Stanford CA 94305 6112
Etats-Unis

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude d'écologie comportementale d'espèces tropicales d'amphibiens dans leur milieu naturel

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Dendrobates tinctorius, Allobates femoralis

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 308) à :

CNRS
1919 route de Mende
34293 Montpellier

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherches sur l'écologie et l'évolution des interactions hôte-parasite au sein de différentes espèces pour mieux comprendre la circulation et les effets d'agents pathogènes dans les populations d'oiseaux sauvages et à l'interface avec les activités humaines

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Larus michahellis, Larus agentatus, Thalassarche carteri, Stercorarius antarticus, Macronectes halli, Macronectes giganteus, Chionis minor, Larus dominicanus, Aptenodytes patagonicus, Eudyptes moseleyi, Pygoscelis papua, Eudyptes chrysolophus, Eudyptes chrysocome, Leucocarbo melanogenis, Leucocarbo verrucosus, Procellaria aequinoctialis, Phoebetria palpebrata, Phoebetria fusca, Diomedea exulans, Thalassarche melanophris, Mirounga leonina, Arctocephalus tropicalis, Rattus rattus, Rattus norvegicus, Mus musculus, Felis silvestris catus, Ixodes uriae, Ixodes kerguelenensis, Ornithodoros maritimus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Aude, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Finistère, Gard, Hérault, Ille-et-Vilaine, Lot-et-Garonne, Morbihan, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Vaucluse, Vendée, Terres australes et antarctiques françaises

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 309) à :

CNRS
1919 route de Mende
34293 Montpellier

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur la diversité des triatomes présents en Guyane et des microbes associés

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Triatominae et micro-organismes associés

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 9 juin 2020, il a été donné récépissé (n° 310) à :

Merck KGAA
Frankfurter Strasse 250
64293 Darmstadt
Allemagne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche sur les activités fonctionnelles d'extraits d'algues

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Fucaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 311) à :

GSK Consumer Healthcare
2 route de l'Etraz
1260 Nyon
Suisse

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche pour soutenir le potentiel développement de produits de santé grand public

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Fucus vesiculosus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 312) à :

Université Paris Saclay
Route de l'orme aux merisiers
91190 Saint-Aubin

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude des gènes présents chez les Cynipidae permettant d'induire la formation de galles (projet BETAGALL )

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Hymenoptères de la famille des Cynipidae : Andricus amblycerus, Andricus amenti, Andricus aries, Andricus bulgaricus, Andricus caliciformis, Andricus callidoma, Andricus caputmedusae, Andricus cecconii, Andricus clementinae, Andricus conglomeratus, Andricus conificus, Andricus coriarius, Andricus coronatus, Andricus corruptrix, Andricus crispator, Andricus cryptobius, Andricus curtisii, Andricus curvator, Andricus cydoniae, Andricus dentimitratus, Andricus fidelensis, Andricus floridus, Andricus foecundatrix, Andricus galeatus, Andricus gallaeurnaeformis, Andricus gemmeus, Andricus glandulae, Andricus glutinosus, Andricus gracilicornis, Andricus grossulariae, Andricus hartigi, Andricus hedwigia, Andricus hispanicus, Andricus hungaricus, Andricus hystrix, Andricus improprius, Andricus infectorius, Andricus inflator, Andricus insanus, Andricus kollari, Andricus korlevici, Andricus legitimus, Andricus lignicolus, Andricus lucidus, Andricus malpighii, Andricus melikai, Andricus miriami, Andricus mitratus, Andricus multiplicatus, Andricus nobrei, Andricus nodifex, Andricus paradoxus, Andricus pictus, Andricus polycerus, Andricus pseudoinflator, Andricus quadrilineatus, Andricus quercuscalicis, Andricus quercuscorticis, Andricus quercusradicis, Andricus quercusramuli, Andricus quercustozae, Andricus rhyzomae, Andricus schroeckingeri, Andricus seckendorffi, Andricus seminationis, Andricus serotinus, Andricus sieboldi, Andricus singularis, Andricus solitarius, Andricus stefanii, Andricus sternlichti, Andricus subterraneus, Andricus superfetationis, Andricus tavaresi, Andricus testaceipes, Andricus theophrasteus, Andricus tomentosus, Andricus trotteri, Andricus turionum, Andricus vindobonensis, Aphelonyx cerricola, Aphelonyx persica, Aulacidea abdominalis, Aulacidea acroptilonica, Aulacidea andrei, Aulacidea arnicae, Aulacidea follioti, Aulacidea freesei, Aulacidea hieracii, Aulacidea laurae, Aulacidea nibletti, Aulacidea pilarae, Aulacidea pilosellae, Aulacidea scorzonerae, Aulacidea subterminalis, Aulacidea tavakolii, Aulacidea tragopogonis, Aylax minor, Aylax onobrychidis, Aylax papaveris, Aylax trachelii, Barbotinia oraniensis, Biorhiza pallida, Callirhytis bella, Callirhytis erythrocephala, Callirhytis glandium, Callirhytis rufescens, Cecconia valerianellae, Ceroptres cerri, Ceroptres clavicornis, Cerroneuroterus aggregatus, Cerroneuroterus lanuginosus, Cerroneuroterus minutulus, Cerroneuroterus obtectus, Chilaspis mayri, Chilaspis nitida, Chilaspis trinacriae, Cynips agama, Cynips cornifex, Cynips disticha, Cynips divisa, Cynips longiventris, Cynips quercus, Cynips quercusfolii, Diastrophus hieracii, Diastrophus mayri, Diastrophus rubi, Diplolepis eglanteriae, Diplolepis fructuum, Diplolepis mayri, Diplolepis nervosa, Diplolepis rosae, Diplolepis spinosissimae, Dryocosmus cerriphilus, Dryocosmus kuriphilus, Dryocosmus nervosus, Isocolus brunneus, Isocolus carthami, Isocolus centaureae, Isocolus cirsii, Isocolus fitchi, Isocolus flavus, Isocolus jaceae, Isocolus leuzeae, Isocolus lichtensteini, Isocolus ponticus, Isocolus rogenhoferi, Isocolus scabiosae, Isocolus serratulae, Liebelia cavarae, Liposthenes glechomae, Liposthenes kerneri, Neaylax salviae, Neaylax verbenaca, Neaylax versicolor, Neuroterus albipes, Neuroterus albipes, Neuroterus anthracinus, Neuroterus numismalis, Neuroterus politus, Neuroterus quercusbaccarum, Neuroterus tricolor, Panteliella bicolor, Panteliella fedtschenkoi, Pediaspis aceris, Periclistus brandtii, Periclistus caninae, Phanacis carthami, Phanacis caulicola, Phanacis centaureae, Phanacis comosae, Phanacis crassinervis, Phanacis eugeniae, Phanacis hypochoeridis, Phanacis kiefferi, Phanacis phlomidis, Phanacis taraxaci, Phanacis varians, Phanacis zwoelferi, Plagiotrochus amenti, Plagiotrochus australis, Plagiotrochus britaniae, Plagiotrochus burnayi, Plagiotrochus cardiguensis, Plagiotrochus coriaceus, Plagiotrochus fonscolombei, Plagiotrochus gallaeramulorum, Plagiotrochus marianii, Plagiotrochus panteli, Plagiotrochus quercusilicis, Plagiotrochus razeti, Plagiotrochus vilageliui, Plagiotrochus yeusei, Pseudoneuroterus macropterus, Pseudoneuroterus saliens, Rhodus cyprius, Saphonecrus barbotini, Saphonecrus connatus, Saphonecrus haimi, Saphonecrus lusitanicus, Saphonecrus undulatus, Synergus apicalis, Synergus clandestinus, Synergus crassicornis, Synergus flavipes, Synergus gallaepomiformis, Synergus gallaicus, Synergus hayneanus, Synergus ibericus, Synergus ilicinus, Synergus incrassatus, Synergus pallicornis, Synergus pallidipennis, Synergus pallipes, Synergus physoceras, Synergus plagiotrochi, Synergus radiatus, Synergus reinhardi, Synergus ruficornis, Synergus thaumacerus, Synergus tibialis, Synergus umbraculus, Synergus variabilis, Synophrus hispanicus, Synophrus hungaricus, Synophrus olivieri, Synophrus pilulae,  ynophrus politus, Timaspis chondrillae, Timaspis cichorii, Timaspis helminthiae, Timaspis heraclei, Timaspis lampsanae, Timaspis lusitanica, Timaspis phoenixopodos, Timaspis rufipes, Timaspis sonchi, Timaspis urospermi, Trigonaspis baetica, Trigonaspis brunneicornis, Trigonaspis megaptera, Trigonaspis mendesi, Trigonaspis synaspis, Vetustia investigata, Xestophanes brevitarsis, Xestophanes potentillae, Xestophanes szepligetii

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

France métropolitaine

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 313) à :

Monsieur Jérémie Lapèze
Campus AgroParisTech
97310 Kourou

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Inventaire des Membracides et étude de l’entomofaune de la réserve naturelle régionale Trésor

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Auchenorrhyncha, Deinopidae, Linyphiidae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 314) à :

CNRS
3 rue Michel Ange
75794 Paris cedex 16

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Étude biologique, écologique et chimique du papillon de cendre et des plantes associées

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Papillons du genre Hylesia (Saturniidae) et les plantes associées (Anacardiaceae, Annonaceae, Bignoniaceae, Bixaceae, Clusiaceae, Combrétaceae, Euphorbiaceae, Fabaceae, Hypericaceae, Malpighiaceae, Moraceae, Myristicaceae, Myrtaceae, Pipéraceae, Polygonaceae, Rhizophoraceae, Rubiaceae, Rutaceae, Simaroubaceae, Sterculiaceae, Verbenaceae)

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 315) à :

CNRS
3 rue Michel Ange
75794 Paris cedex 16

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Étude biologique, écologique, génétique et chimique des papillons Nymphalidae néotropicaux et des plantes associées

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Nymphalidae et plantes associées, dont les Apocynaceae, Solanaceae, Gesneriaceae, Asteraceae, Boraginaceae, et Passifloraceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 316) à :

ONIKHA
PK9
Route du Degrad Saramaca
97310 Kourou

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Inventaire et recherches en systématique des invertébrés aquatiques de Guyane

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Invertébrés aquatiques (insectes, crustacés, mollusques, vers)

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 317) à :

BIORECIF
3 T rue de l'albatros
97434 Saint-Paul

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Inventaire faunistique en zone mésophotique à La Réunion (projet MesoRun)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Scléractiniaires, Hydraires, Antipatharia, Porifera

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

La Réunion

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 318) à :

Biotechmarine
ZI Quemper Guezennec
22260 Pontrieux

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités d’analyse chimique et d’évaluation des performances, en biologie et en formulation, et de détermination des données toxicologiques et écotoxicologiques d’algues, dans le but de mettre en avant un potentiel en tant qu’actif nutritionnel avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Laminariaceae, Himanthaliaceae, Fucaceae, Palmariaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 319) à :

Biotechmarine
ZI Quemper Guezennec
22260 Pontrieux

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités d’analyse chimique et d’évaluation des performances, en biologie et en formulation, et de détermination des données toxicologiques et écotoxicologiques de plantes, dans le but de mettre en avant le potentiel en tant qu’actif nutritionnel

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Brassicaceae , Apiaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 320) à :

Biotechmarine
ZI Quemper Guezennec
22260 Pontrieux

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités d’analyse chimique et d’évaluation des performances, en biologie et en formulation, et de détermination des données toxicologiques et écotoxicologiques de plantes dans le but de mettre en avant le potentiel en tant qu’actif nutritionnel

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Amaranthaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 321) à :

Biotechmarine
ZI Quemper Guezennec
22260 Pontrieux

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités d’analyse chimique et d’évaluation des performances, en biologie et en formulation, et de détermination des données toxicologiques et écotoxicologiques d’une algue, dans le but de mettre en avant le potentiel en tant qu'actif cosmétique

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Sargassaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Côtes d'Armor

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 322) à :

Biotechmarine
ZI Quemper Guezennec
22260 Pontrieux

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités d’analyse chimique et d’évaluation des performances, en biologie et en formulation, et de détermination des données toxicologiques et écotoxicologiques d’une algue, dans le but de mettre en avant le potentiel en tant qu'actif cosmétique

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Sargassaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Ille-et-Vilaine

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 323) à :

Biotechmarine
ZI Quemper Guezennec
22260 Pontrieux

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités d’analyse chimique et d’évaluation des performances, en biologie et en formulation, et de détermination des données toxicologiques et écotoxicologiques d’une algue, dans le but de mettre en avant le potentiel en tant qu'actif cosmétique

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Dumontiaceae

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Ille-et-Vilaine

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 324) à :

Université de Jyvaskylan
PO BOX 35 FI 40014
Jyvaskyla
Finlande

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur la diversité d'amphibiens et sur la présence et la longévité de champignons pathogènes

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Dendrobates tinctorius

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 325) à :

IRD
Parc technologique universitaire
2 rue Jospeh Wetzell
CS 41095
97495 Ste Clotilde cedex

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur l'applicabilité et l’efficacité de la lutte contre Aedes albopictus par la technique de l'insecte stérile à La Réunion

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Aedes albopictus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

La Réunion

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 326) à :

Université des Antilles
Fouillole
97110 Pointe à Pitre cedex

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Analyse comparée des métabolites de trois espèces de plantes

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Ocimum tenuiflorum L., Ocimum gratissimum L., Ocimum campechianum Mill.

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guadeloupe

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 327) à :

Université des Antilles
Fouillole
97110 Pointe à Pitre cedex

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Identification des métabolites secondaires et potentiellement bioactifs et mesure de l'activité secondaire de bois bandé

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Richeria grandis

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guadeloupe

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 328) à :

Muséum d'histoire naturelle d'Aarhus
Wilhelm Meyers Allé 10
8000 Aarhus
Danemark

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la diversité des odonates dans l'hémisphère nord

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Sympetrum danae, Aeshna juncea

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Lozère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 329) à :

Université de Brême
Leobenerstrasse NW
28359 Bremen
Allemagne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur l'acclimatation de macroalgues brunes au réchauffement océanique (projet MARFOR)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Saccharina latissima

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère, Morbihan

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 20 juillet 2020, il a été donné récépissé (n° 330) à :

IFREMER
1625 route de Sainte-Anne
CS 10070
29280 Plouzané

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude des populations de tortues marines (projet NEXT)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Chelonia mydas, Eretmochelys imbricata

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

La Réunion

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 3 août 2020, il a été donné récépissé (n° 331) à :

Université de Kiel
Arnold-Heller strasse 3
24105 Kiel
Allemagne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude du potentiel des fucoidanes d'une espèce d'algue brune sur la santé et le bienêtre (projet FucoSan, qui comprend différents partenaires : (Université centre médical Schleswig-Holstein - UKSH, oceanBasis, Coastal research management, GEOMAR, Syddansk Universitet, Danmarks Tekniske Universitet, Odense Universitetshospital)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Fucus vesiculosus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 3 août 2020, il a été donné récépissé (n° 332) à :

Université de Montpellier
163 rue Auguste Broussonnet
34090 Montpellier

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche à des fins de connaissance sur la biodiversité marine du Parc naturel marin du cap Corse et de l'Agriate, avec la technique d’ADN environnemental

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Macrofaune marine (mammifères marins, poissons et requins)

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Haute-Corse

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 3 août 2020, il a été donné récépissé (n° 333) à :

MNHN
57 rue Cuvier 75231
Paris cedex 05

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Séquençage de génome complet

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Sminthurides aquaticus

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Paris

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 3 août 2020, il a été donné récépissé (n° 334) à :

IFREMER
1625 route de Saine-Anne
CS 10070
29280 Plouzané

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur les flux de gènes, la connectivité génétique spatiale et la taille des populations de gorgones jaunes et rouges, avec une approche génomique (projet Deep-Heart)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Eunicella cavolinii, Paramuricea clavata

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Bouches-du-Rhône

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 335) à :

Manaaki Whenua - Landcare Research
54 Gerald Street
7608 Lincoln
Nouvelle-Zélande

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude comparative de la diversité génétique de deux insectes

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Rhinocyllus conicus,Trichosirocalus horridus, Carduus nutans

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Haut-Rhin

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 336) à :

Sociedad de ciencias aranzadi
11 rue Zorroagagaina
20014 Donostia-San Sebastian, Gipuzkoa
Espagne

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la diversité génétique et de l’histoire évolutive de différentes espèces de plantes des Pyrénées

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Androsace cylindrica ssp cylindrica, Androsace cylindrica ssp hirtella, Androsace pyrenaica, Androsace laggeri, Androsace halleri, Petrocoptis pyrenaica

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Ariège, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 337) à :

Greentech
Clermont Limagne
63360 Saint-Beauzire

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Développement d'un extrait possédant une activité cosmétique anti-âge avec accès

aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Magnoliophyta

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Auvergne Rhône Alpes, Nouvelle Aquitaine

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 338) à :

Universiza na Primorskem / Università del Litorale
4 Titov trg
6000 Koper
Slovénie

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude génomique de Helichrysum italicum

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Helichrysum italicum subspecies tyrrhenicum, Helichrysum italicum subspecies italicum

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Corse-du-Sud, Haute-Corse

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 339) à :

Firmenich Grasse
Zone Industrielle du bois de Grasse
06130 Grasse

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Analyse des propriétés olfactives de différentes espèces botaniques

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Gymnadenia nigra subsp. corneliana, Gymnadenia odoratissima, Lunaria rediviva L., Anacamptis fragrans, Crocus versicolor, Sedum fragrans, Himantoglossum hircinum, Silene cordifolia All., Lilium bulbiferum var. croceum, Primula marginata, Lilium martagon L

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Alpes-Maritimes

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 340) à :

Hyperthermics AS
Vikemyra 1
6065 Ulsteinvik
Norvège

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Caractérisation phénotypique et génomique de souches de micro-organismes

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Thermotoga

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guadeloupe

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 341) à :

Université des Antilles
Campus Fouillole
BP250
97157 Pointe à Pitre cedex

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Caractérisation de la symbiose bactérienne localisée au niveau des branchies des crabes terrestres et marins des Antilles (projet METACRAB)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Crustacés décapodes (terrestres et marins) des familles des Ocypodidae, Sesarmidae, Gecarcinidae et Pinnotheridae et micro-organismes associés

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guadeloupe

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 342) à :

Université de Lille
42 rue Paul Duez
59800 Lille

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche de substances d'origine naturelle à activités antimicrobiennes à partir de plantes halophytes régionales

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Plantes halophytes

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Nord, Pas-de-Calais, Somme

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 343) à :

IRD
911 avenue Agropolis
34394 Montpellier cedex 5

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche sur les effets maternels et le filtrage environnemental sur les flux microbiens des plantes mères vers leurs descendants (projet HOLOBROM)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Broméliacées : Aechmea mertensii ; Bactéries : échantillonnages de l’ensemble des bactéries présentes dans les phyla suivants : Acidobacteria, Actinobacteria, Bacteroidetes, Deinococcus-Thermus, Firmicutes, Proteobacteria ; Champignons : échantillonnages de l’ensemble des champignons présents dans les phyla suivants : Ascomycota, Basidiomycota, Chytridiomycota, Deuteromycota, Glomeromycota, Zygomycota.

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Guyane

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 344) à :

CIRAD
Chemin de grand canal
97490 Ste Clotilde

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Activités de recherche en agroécologie (projet Cosaq)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Formicidae, dont : Anoplolepis gracilipes, Anoplolepis steingroeveri gertrudae, Brachymyrmex cordemoyi, Camponotus aurosus, Camponotus maculatus, Cardiocondyla itsukii, Cardiocondyla wroughtonii, Hypoponera eduardi, Hypoponera ludovicae, Hypoponera punctatissima, Lepisiota bipartita, Lepisiota frauenfeldi, Leptogenys maxillosa, Monomorium floricola, Monomorium pharaonis, Monomorium subopacum, Monomorium termitobium, Nylanderia bourbonica, Nylanderia obscura bismarckensis, Ochetellus glaber, Ooceraea biroi, Paratrechina longicornis, Pheidole megacephala, Plagiolepis alluaudi, Plagiolepis madecassa, Ponera sweezeyi,Pristomyrmex browni, Solenopsis geminata, Solenopsis mameti, Strumigenys emmae, Strumigenys nepalensis, Strumigenys rogeri, Syllophopsis cryptobia, Syllophopsis sechellensis, Tapinoma melanocephalum, Tapinoma subtile, Technomyrmex albipes, Technomyrmex difficilis, Technomyrmex pallipes, Technomyrmex vitientis, Tetramorium bicarinatum, Tetramorium caldarium, Tetramorium delagoense, Tetramorium insolens, Tetramorium lanuginosum, Tetramorium schaufussii, Tetramorium sikorae, Tetramorium simillimum, Trichomyrmex destructor ;
Dermaptera ;
Orthoptera : Anaxipha brevipennis, Oeacanthus brevicauda, Euscyrtus bivitttatis, Gryllodes sigillatus, Gryllus bimaculatus ;
Myriapoda : espèces de la classe Chilopoda, famille Scolopendridés (dont Scolopendra subspinipes et S. alternans), espèces de la classe Diplopoda, famille des Paradoxosomatidés et espèces de la classe Diplopoda, famille des Pachybolidae ; Blattidae, Termitoidea ;
Coleoptera : Cosmopolites sordidus, Polytus mellerborgii, espèces de la famille des Carabidae ;
Arachnides : Espèces de la famille des Salticidae, espèces de la famille des Lycosidae, espèces de la famille des Sparassidae, espèces de la famille des Buthidae
Fungi : Pseudocercospora fijiensis, Pseudocercospora eumusae, Phyllosticta cavendishii Plantae : Musa spp.

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

La Réunion

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 345) à :

IRD
2 rue Joseph Wetzell
CS 41095
97495 Sainte Clotilde

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Recherche sur l'écologie du Petit Molosse de la Réunion et ses dynamiques d'infection (projets SEXIBAT et VIROPTERE), en partenariat avec l’Université de Salford et le Centre de biologie et gestion des populations de Montpellier

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Mormopterus francoismoutoui

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

La Réunion

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 346) à :

IRD
2 rue Joseph Wetzell
CS 41095
97495 Sainte Clotilde

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Évaluation des conditions de faisabilité de l’insecte stérile à Mayotte

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Aedes (Stegomyia) albopictus, Aedes (Stegomyia) aegypti

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Mayotte

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 347) à :

Muséum d'histoire naturelle d'Aarhus
10 Wilhem Meyers Allé
8000 Aarhus
Danemark

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude de la diversité des odonates

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Calopteryx splendens, Calopteryx virgo, Lestes sponsa, Lestes dryas, Lestes viridis, Lestes virens, Lestes barbarus, Coenagrion puella, Ischnura elegans, Ischnura pumilio, Enallagma cyathigerum, Erythromma viridulum, Pyrrhosoma nymphula, Platycnemis pennipes, Anax imperator, Boyeria irene, Onychogomphus forcipatus, Cordulegaster boltonii, Orthetrum cancellatum, Orthetrum coerulescens, Libellula fulva, Sympetrum striolatum, Sympetrum flaveolum

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Bouches-du-Rhône, Isère, Lozère, Vaucluse

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 348) à :

CNRS
31 chemin Joseph Aiguier
13009 Marseille

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Etude sur la biodiversité marine des ports et les processus d’invasions biologiques (projet EC2CO et Mistral)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Communautés d’espèces animales filtreuses dont essentiellement des ascidies, bryozoaires, mollusques, polychètes, crustacés

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Bouches-du-Rhône, Finistère

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

 

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 349) à :

INRAE
2 place Pierre Viala
34000 Montpellier

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :

Développer une nouvelle méthode de surveillance des écosystèmes en utilisant les chauves-souris comme taxon agrégateur

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Guano d’Eptesius serotinus, Rhinolophus hipposideros

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Allier, Aude, Cher, Côte-d'Or, Gard, Hérault, Ille-et-Vilaine, Morbihan, Nièvre, Saône-et-Loire, Var, Yonne

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

Par décision en date du 23 septembre 2020, il a été donné récépissé (n° 350) à :

IFREMER
1625 route de Sainte-Anne
CS 10070
29280 Plouzané

de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnementen vue de la réalisation des activités suivantes :

Acquisition de connaissances sur la biodiversité d'habitats d'intérêt prioritaire "récif circalittoral" (projets Circareef et Circatax)

avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :

Invertébrés benthiques (éponges, annélides, crustacés, cnidaires)

et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :

Pyrénées-Atlantiques

En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en oeuvre les actions décrites dans le récépissé.

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