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Directive n° 2008/105/CE du 16/12/08 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 2000/60/CE

(JOUE n° L 348 du 24 décembre 2008)

Consulter le texte sur EUR-Lex

A propos du document

Type

Directive

État

en vigueur

Date de signature

16/12/2008

Date de publication

24/12/2008

Documents liés

Est modifié par

Directive n° 2013/39/UE du 12/08/13

Vient modifier

Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00