(JORF du 10 mai 1988)
NOR : ENVN8800085A
Vus,
Le ministre de l'agriculture, le ministre des affaires sociales et de l'emploi, le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, chargé de l'environnement, et le secrétaire d'Etat à la mer,
Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu le décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Article 1er de l’arrêté du 19 avril 1988
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Poitou-Charentes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux et des établissements de cultures marines sur les parcelles habituellement cultivées.
Bryophytes
- Bryum neodamense Itzig.
- Cephaloziella dentata (Rad.) Mig.
- Cephaloziella elachista (Jack.) Schiff.
- Crossidium aberrans Holz. et Bartr.
- Fissidens rivularis (Spr.) B.S.G.
- Lophozia capitata (Hook.) Mac.
- Marchesinia mackaii (Hook.) S. Gray
- Oxymitra paleacea Bisch.
- Sematophyllum substrumulosum (Hamp.) Britt.
- Weissia multicapsularis (Sm.) Mitt.
Ptéridophytes
- Asplenium billotii F.W. Schultz
- Doradille de Billot.
- Asplenium forisiense Le Grand
- Doradille du Forez.
- Asplenium marinum L.
- Doradille marin.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
- Aira elegantissima Schur
- Canche élégante.
- Althenia filiformis Petit
- Althénie filiforme.
- Asparagus maritimus (L.) Mill.
- Asperge maritime.
- Asparagus officinalis L. ssp. prostratus (Dumort.) Corb.
- Asperge prostrée.
- Avellinia michelii (Savi) Parl.
- Fétuque d'Avellino.
- Brachypodium distachyon (L.) Beauv.
- Brachypode à deux épis.
- Carex brizoides L.
- Laîche fausse-brize.
- Carex lasiocarpa Ehrh.
- Laîche filiforme.
- Carex strigosa Hudson
- Laîche à épis grêles.
- Carex umbrosa Host ssp. umbrosa
- Laîche ombreuse.
- Crypsis aculeata (L.) Aiton
- Crypside piquant.
- Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader
- Crypside faux-vulpin.
- Dactylorhiza elata (Poiret) Soo ssp. sesquipedalis (Willd.) Soo
- Orchis élevé.
- Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser
- Epipactis rouge sombre.
- Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz
- Epipactis à petites feuilles.
- Epipactis muelleri Godfery
- Epipactis de Mueller.
- Epipactis phyllanthes G.E. Sm.
- Helléborine à fleurs vertes.
- Eriophorum latifolium Hoppe
- Linaigrette à larges feuilles.
- Festuca paniculata (L.) Schinz & Thell. ssp. spadicea (L.) Litard.
- Fétuque en panicule.
- Gladiolus illyricus Koch
- Glaïeul d'Illyrie.
- Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard
-Orchis odorant.
- Iris spuria L. ssp. maritima P. Fourn.
- Iris maritime.
- Juncus striatus Schousboe ex E.H.F. Mayer
- Jonc strié.
- Lilium martagon L.
- Lis martagon.
- Limodorum abortivum (L.) Schwartz var. trabutianum (Batt.) Rouy
- Limodore occidental.
- Luronium natans (L.) Rafin.
- Flûteau nageant.
- Milium vernale Bieb. ssp. Scabrum L.C.M. Richard
- Millet de printemps.
- Muscari botryoïdes (L.) Miller
- Muscari botryoïde.
- Muscari lelievrei Boreau
-Muscari de Lelièvre.
- Narcissus poeticus L. ssp. poeticus L.
- Narcisse des poètes.
-Ophrys lutea (Gouan) Cav. ssp. murbeckii (Fleischm.) Soo
- Ophrys jaune.
- Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris (Jacq.) Bonnier & Layens
- Orchis des marais.
- Orchis simia Lam.
- Orchis singe.
- Pancratium maritimum L.
- Lis de mer.
- Paris quadrifolia L.
- Parisette à quatre feuilles.
- Rhynchospora alba (L.) Vahl
- Rhynchospore blanc.
- Rhynchospora fusca (L.) Aiton fil.
- Rhynchospore brun.
- Romulea columnae Sebastiani & Mauri ssp. columnae.
- Romulée à petites fleurs.
- Scirpus pungens Vahl
- Souchet piquant.
- Serapias cordigera L.
- Sérapias en coeur.
- Serapias vomeracea (Burm.) Briq. ssp. vomeracea
- Sérapias en soc.
- Stipa pennata L.
- Plumet.
- Stratiotes aloïdes L.
- Aloès d'eau.
- Triglochin palustris L.
- Troscart des marais.
- Zostera marina L.
- Zostère marine.
2. Dicotylédones :
- Aconitum napellus L.
- Aconit napel.
- Aconitum vulparia Reichenb.
- Aconit tue-loups.
- Ajuga occidentalis Br. Bl.
- Bugle occidental.
- Alyssum montanum L.
- Alysson des montagnes.
- Anagallis minima E.H.L. Krowse
- Centenille.
- Anemone ranunculoïdes L. ssp. Ranunculoïdes
- Anémone fausse-renoncule.
- Arabis glabra (L.) Bernh.
- Arabelle glabre.
- Arctostaphylos uva-ursi (L.) Sprengel
- Raisin d'ours.
- Argyrolobium zanonii (Turra) P.W. Ball
- Argyrolobe de Linné.
- Bellis pappulosa Boissier
- Pâquerette pappuleuse.
- Blackstonia perfoliata Hudson s.s.p. serotina Volmann
- Centaurée jaune tardive.
- Brassica oleracea L. ssp. Oleracea
- Chou
- Cardamine bulbifera (L.) Crantz
- Cardamine à bulbilles.
- Cardamine heptaphylla (Vil.) O.E. Schultz
- Dentaire pennée.
- Centaurea triumfetti All.
- Centaurée de Trionfetti.
- Cerastium dubium (Bast.) O. Schwartz
- Céraiste douteux.
- Cistus laurifolius L.
- Ciste à feuilles de laurier.
- Cochlearia anglica L.
- Cranson d'Angleterre.
- Convolvulus lineatus L.
- Liseron à rayures parallèles.
- Dipsacus pilosus L.
- Cardère poilu.
- Doronicum pardalianches L.
- Doronic panthère.
- Echium plantagineum L.
- Vipérine à feuilles de plantain.
- Erucastrum nasturtiifolium O.E. Schulz
- Fausse roquette à feuilles de cresson.
- Galium boreale L.
- Gaillet boréal.
- Galium glaucum L.
- Gaillet glauque.
- Geranium tuberosum L.
- Géranium tubéreux.
- Globularia valentina Willk.
- Globulaire de Valence.
- Helianthemum canum (L.) Baumg. ssp. canum.
- Hélianthème de chiens.
- Hymenolobus procumbens Nutt.
- Hutchinsie couchée.
- Hypericum linarifolium Vahl
- Millepertuis à feuilles de lin.
- Hypochoeris maculata L.
- Porcelle à feuilles tachées.
- Hyssopus officinalis L. ssp. canescens Briq.
- Hyssope blanchâtre.
- Inula helvetica Weber
- Inule de Suisse.
- Lathyrus palustris L. ssp. palustris.
- Gesse des marais.
- Leucanthemum graminifolium (L.) Lam.
- Leucanthème à feuilles de graminées.
- Linaria arenaria D.C.
- Linaire des sables.
- Linum austriacum L. ssp. collinum Nyman.
- Lin d'Autriche.
- Myrica gale L.
- Piment royale.
- Neastostema apulum M. Johnston
- Grémil d'Apulie.
- Nymphoïdes peltata (S.G. Gmelin) O. Kuntze
- Limnanthème faux nénuphar.
- Ononis reclinata L.
- Bugrane à fleurs pendantes.
- Onosma fastigiata Br. Bl. ssp. atlantica Br. Bl.
- Orcanette atlantique.
- Otanthus maritimus (L.) Hoffm et Link.
- Diotis blanc.
- Pallenis spinosa Cass. ssp. Spinosa
- Pallénis épineux.
- Pedicularis palustris L. ssp. palustris L.
- Pédiculaire des marais.
- Peucedanum alsaticum L.
- Peucédan d'Alsace.
- Peucedanum officinale L. ssp. Officinale
- Peucédan officinal.
- Phillyrea angustifolia L.
- Alavert à feuilles étroites.
- Phillyrea latifolia L.
- Alavert à feuilles larges.
- Pisum sativum L. ssp. elatius Ascherson et Graebn.
- Pois élevé.
- Potentilla palustris (L.) Scop.
- Potentille des marais.
- Pulsatilla rubra (Lam.) Delarbre ssp. rubra.
- Pulsatille rouge.
- Pulsatilla vulgaris Miller ssp. vulgaris.
- Pulsatille vulgaire.
- Pyrola chlorantha Swartz
- Pyrole à fleurs verdâtres.
- Ranunculus gramineus L.
- Renoncule à feuilles de graminée.
- Ranunculus hololeucos Lloyd
- Renoncule blanche.
- Ranunculus trilobus Desf.
- Renoncule trilobée.
- Rhamnus saxatilis Jacq. ssp. saxatilis.
- Nerprun des rochers.
- Rhus coriaria L.
- Sumac des corroyeurs.
- Rumex maritimus L.
- Patience maritime.
- Rumex palustris Sm.
- Patience des marais.
- Scorpiurus muricatus L.
- Chenillette à fruits portant des pointes.
- Scorzonera hirsuta L.
- Scorsonère à feuilles poilues.
- Scrophularia scorodonia L.
- Scrofulaire à feuilles de germandrée.
- Sedum sediforme (Jacq.) Pau
- Orpin élevé.
- Sedum villosum L.
- Orpin velu.
- Sideritis hyssopifolia L. ssp. guillonii (Timb. Lagr.) Rouy
- Crapaudine de Guillon.
- Silene laeta A. Br.
- Silène vert tendre.
- Silene portensis L.
- Silène de Porto.
- Silene vulgaris Bor. ssp. maritima var. bastardii
- Silène de Bastard.
- Sisymbrella aspera (L.) Spach ssp. Aspera
- Cresson âpre.
- Sisymbrium austriacum Jacq. ssp. chrysanthum (Jord.) Rouy et Fouc.
- Roquette d'Autriche.
- Spiraea hypericifolia L. ssp. obovata (Waldst. et K. ex Willd.) Dostal
- Spirée à feuilles de millepertuis.
- Stachys heraclea All.
- Epiaire d'Héraclée.
- Staehelina dubia L.
- Stéhéline douteuse.
- Thesium divaricatum Jan ex Mert. et Koch
- Thésium divariqué.
- Trifolium bocconei Savi
- Trèfle de Boccone.
- Trifolium stellatum L.
- Trèfle étoilé.
- Trigonella gladiata Steven
- Trigonelle armée.
- Trigonella monspeliaca L.
- Trigonelle de Montpellier.
- Vicia cassubica L.
- Vesce de Cassubie.
- Vicia narbonensis L.
- Vesce de Narbonne.
- Viola pumila Chaix
- Petite violette.
Article 2 de l’arrêté du 19 avril 1988
Afin de prévenir sa disparition et de permettre la conservation de son biotope, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Vienne, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages de l'espèce :
- Carex arenaria L.
- Laîche des sables.
Article 3 de l’arrêté du 19 avril 1988
Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation, le directeur de la pharmacie et du médicament et le directeur des pêches maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement,
du logement, de l'aménagement du territoire
et des transports, chargé de l'environnement,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
Le ministre des affaires sociales et de l'emploi,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de la pharmacie
et du médicament :
Le chef de service,
J.-L. KEENE
Le ministre de l'agriculture,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
A. CHAVAROT
Le secrétaire d'Etat à la mer,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur des pêches maritimes
et des cultures marines,
J.-Y. HAMON
