(JO du 19 novembre 1989)
NOR : PRME8961010A
Vus,
Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,
Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu le décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Article 1er de l’arrêté du 1er septembre 1989
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Limousin, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Bryophytes
Amblystegium saxatile Schimp.
Anastrophyllum minutum (Schreb.) Schust.
Anomobryum julaceum (Gaertn., Meyer et Schreb.) Schimp.
Bartramia stricta Brid.
Bruchia vogesiaca Schwaegr.
Calypogeia muelleriana Schiffn.
Campylopus oerstedianus (C. Mull.) Mitt.
Cephalozia pleniceps (Aust.) Lindb.
Cinclidium stygium Sw.
Cladiopodiella fluitans (Nees)
Coscinodon cribrosus (Hedw.) Spruce
Douinia ovata (Dicks.) Buch
Fissidens osmundoides Hedw.
Grimmia torquata Hornsch. ex Grev.
Gymnocolea inflata (Huds.) Dum.
Harpanthus scutatus (Web. et Mohr) Spruce
Hedwigia integrifolia P. Beauv.
Jungermannia caespitosa Linden
Jungermannia pumila With.
Marsupella sprucei (Limpr.) H. Bern.
Meesia triquetra (Richter.) Angstr.
Mylia anomala (Hook.) S. Gray.
Mylia taylorii (Hook.) S. Gray
Nardia compressa (Hook.) S. Gray
Pallavicinia lyellii (Hook.) Car.
Pleuridium palustre (B. et S.) B., S. et G.
Saccogyna viticulosa (L.) Dum.
Sphagnum molle Sull.
Splachnum ampullaceum Hedw.
Trematodon ambiguus (Hedw.) Hornsch.
Ptéridophytes
Adiantum capillus-veneris L.
Capillaire de Montpellier.
Anogramma leptophylla (L.) Link
Anogramma à feuilles minces.
Asplenium billotii F.W. Schultz
Asplenium lancéolé.
Asplenium foreziense Le Grand
Asplenium du Forez.
Asplenium X alternifolium Wülfen
Asplenium X sleepiae Badré & Boudrie
Botrychium lunaria (L.) Swartz
Botrychium lunaire.
Cryptogramma crispa (L.) R. Br.
Cryptogramme crispée.
Cystopteris dickieana R. Sim
Cystopteris fragilis (L.) Bernh.
Cystopteris fragile.
Dryopteris remota (A. Braun ex Döll) Druce
Dryopteris X Deweveri (Jansen) Jansen et Wachter
Equisetum hiemale L.
Prêle d'hiver.
Equisetum silvaticum L.
Prêle des bois.
Huperzia selago (L.) Bernh.
Lycopode selagine.
Lycopodium clavatum L.
Lycopode en massue.
Notholaena marantae (L.) Desv.
Notholaena de Maranta.
Ophioglossum vulgatum L.
Ophioglosse vulgaire.
Polypodium australe Fée
Polypode austral.
Polystichum lonchitis (L.) Roth
Thelypteris palustris L.
Thelipteris des marais.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Allium ericetorum Thore
Ail des landes.
Carex binervis Smith
Laiche à deux nervures.
Carex brizoides L.
Laiche fausse-brize.
Carex lasiocarpa Ehrh.
Laiche filiforme.
Carex pauciflora Lightf.
Laiche pauciflore.
Carex pilosa Scop.
Laiche pileux.
Coeloglossum viride (L.) Hartm.
Orchis grenouille.
Crocus nudiflorus Sm.
Crocus d'automne.
Epipactis microphylla (Ehrh.) Sw.
Epipactis à petites feuilles.
Epipactis palustris (L.) Crantz
Epipactis des marais.
Eriophorum latifolium Hoppe
Linaigrette à larges feuilles.
Festuca paniculata (L.) Schinz et Thell. ssp spadicea (L.) Litard.
Fetuque châtain.
Gladiolus illyricus Koch
Glaïeul d'Illyrie.
Gladiolus segetum Ker-Gawler sl.
Glaïeul des moissons.
Goodyera repens (L.) R. Br.
Goodyera rampante.
Gymnadenia conopsea (L.) R. Br.
Orchis moucheron.
Hydrocharis morsus-ranae L.
Petit nénuphar.
Juncus capitatus Weig.
Jonc en tête.
Lilium martagon L.
Lis martagon.
Limodorum abortivum (L.) Sw.
Limodorum avorté.
Luzula nivea (L.) DC.
Luzule blanche.
Melica nutans L.
Mélique penchée.
Neottia nidus-avis (L.) L.C.M. Rich.
Néottie nid-d'oiseau.
Ophrys apifera Huds.
Ophrys abeille.
Ophrys Fusca Link
Ophrys brun.
Ophrys scolopax Cav.
Ophrys bécasse.
Paris quadrifolia L.
Parisette à quatre feuilles.
Polygonatum verticillatum (L.) All.
Sceau de Salomon verticillé.
Rhynchospora fusca (L.) Ait.
Rhynchospore brun.
Sagittaria sagittifolia L.
Sagittaire.
Scilla autumnalis L.
Scille d'automne.
Scirpus pauciflorus Lightf.
Scirpe pauciflore.
Serapias lingua L.
Serapias langue.
Simethis planifolia (L.) Gr.
Simethis à feuilles aplaties.
Sparganium minimum Wallr.
Rubannier minuscule.
Spiranthes spiralis (L.) Chevall.
Spiranthe d'automne.
Stipa pennata L.
Stipe pennée.
2. Dicotylédones :
Aconitum vulparia Reichenb.
Aconit tue-loup.
Actaea spicata L.
Actée en épi.
Adenostyles alliariae (Gouan) A.K.
Adenostyle à feuilles d'alliaire.
Agrostemma githago L.
Nielle des blés.
Amelanchier ovalis Medicus
Amélanchier.
Antennaria dioica (L.) Gaertn.
Pied de chat dioïque.
Astrantia major L.
Grande astrance.
Berberis vulgaris L.
Epine-vinette.
Campanula erinus L.
Campanule erinus.
Cardamine heptaphylla (Vill.) O.E. Schulz
Dentaire pennée.
Chaerophyllum aureum L.
Cerfeuil doré.
Chrysanthemum segetum L.
Chrysanthème des moissons.
Chrysosplenium alternifolium L.
Dorine à feuilles alternes.
Cicerbita plumieri (L.) Kirsch.
Laitue de Plumier.
Cirsium tuberosum (L.) All.
Cirse bulbeux.
Coronilla scorpioides (L.) Koch
Coronille scorpion
Cucubalus baccifer L.
Cucubale porte-baie.
Daphne laureola L.
Daphné lauréole.
Daphne mezereum L.
Bois-Gentil.
Dianthus monspessulanus L.
OEillet de Montpellier.
Doronicum pardalianches L.
Doronic mort aux panthères.
Erica vagans L.
Bruyère voyageuse.
Gentiana pneumonanthe L.
Gentiane pneumonanthe.
Gentianella campestris (L.) Börne
Gentiane champêtre.
Geranium phaeum L.
Geranium brun.
Helianthemum salicifolium (L.) Miller
Hélianthème à feuilles de saules.
Hieracium peleteranum Merat
Epervière de Lepèletier.
Hypericum linarifolium Vahl
Millepertuis à feuilles de saule.
Inula salicina L.
Inule à feuilles de saule.
Isopyrum thalictroides L.
Isopyre faux pigamon.
Lathraea squamaria L.
Lathrée écailleuse.
Legousia speculum-veneris (L.) Chaix
Miroir de Vénus.
Leuzea conifera (L.) DC.
Leuzea pomme de pin.
Linum austriacum L.
Lin d'Autriche.
Lunaria rediviva L.
Lunaire vivace.
Meconopsis cambrica (L.) Vig.
Meconopsis du Pays de Galles.
Medicago orbicularis (L.) Bartal
Luzerne orbiculaire.
Melampyrum sylvaticum L.
Melampyre sylvatique.
Meum athamanticum Jacq.
Fenouil des Alpes.
Ononis striata Gouan
Bugrane striée.
Pedicularis palustris L.
Pédiculaire des marais.
Peucedanum palustre (L.) Moench
Peucédan des marais.
Phyteuma gallicum R. Schulz
Raiponce de France.
Plantago maritima L.
Plantain maritime.
Potentilla montana Brot.
Potentille des montagnes.
Psoralea bituminosa L.
Psoralée à odeur de goudron.
Pyrola minor L.
Petite pyrole.
Quercus pyrenaica Willd.
Chêne tauzin.
Salix pentandra L.
Saule à cinq étamines.
Saxifraga continentalis D.A. Webb
Saxifrage continental.
Sedum hirsutum All.
Sedum hérissé.
Sedum villosum L.
Sédum villeux
Sempervivum arachnoideum L.
Joubarbe araignée.
Senecio cacaliaster Lam.
Séneçon fausse-cacalie.
Senecio helinitis (L.) Schinz et Thell. ssp helinitis
Séneçon à feuilles spatulées.
Sesamoides canescens (L.) O. Kuntz
Asterocarpus blanchâtre.
Sibthorpia europea L.
Sibthorpia d'Europe.
Staehelina dubia L.
Stéhéline douteuse.
Thalictrum minus L.
Pigamon mineur.
Tolpis barbata (L.) Gaertn.
Trépane barbue.
Trapa natans L.
Châtaigne d'eau.
Trifolium montanum L.
Trèfle des montagnes.
Utricularia australis R. Br.
Grande utriculaire.
Utricularia minor L.
Petite utriculaire.
Utricularia vulgaris L.
Utriculaire commune.
Vaccinium microcarpum Schmalh.
Canneberge à petits fruits.
Valeriana tripteris L.
Valeriane à trois folioles.
Veronica spicata L.
Véronique en épi.
Article 2 de l’arrêté du 1er septembre 1989
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Corrèze, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Hyacinthoides non scripta (L.) Ch.
Jacinthe des bois.
Article 3 de l’arrêté du 1er septembre 1989
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Creuse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium scolopendrium L.
Scolopendre officinale.
Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman
Dryopteris de Linnée.
Oreopteris limbosperma (All.) Holub.
Dryopteris des montagnes.
Phegopteris connectilis (Michx.) Wa.
Dryopteris phegopteris.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Anthericum liliago L.
Phalangère à fleurs de lis.
Carex pendula Huds.
Carex pendant.
2. Dicotylédones :
Digitalis lutea L.
Digitale jaune.
Erica scoparia L.
Bruyère à balais.
Helleborus foetidus L.
Hellébore fétide.
Hippocrepis comosa L.
Hippocrepis à toupet.
Lysimachia nummularia L.
Lysimaque nummulaire.
Stachys recta L.
Epiaire droite.
Article 4 de l’arrêté du 1er septembre 1989
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Haute-Vienne, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium scolopendrium L.
Scolopendre officinale.
Equisetum ramosissimum Desf.
Prêle rameuse.
Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman
Dryopteris de Linnée.
Oreopteris limbosperma (All.) Holub.
Dryopteris des montagnes.
Phegopteris connectilis (Michx.) Wa.
Dryopteris phegopteris.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Anthericum liliago L.
Phalangère à fleurs de lis.
Colchicum autumnale L.
Colchique d'automne.
2. Dicotylédones :
Hippocrepis comosa L.
Hippocrepis à toupet.
Hypericum androsaemum L.
Millepertuis.
Lysimachia nummularia L.
Lysimaque nummulaire.
Rubia peregrina L.
Garance voyageuse.
Article 5 de l’arrêté du 1er septembre 1989
Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
A. CHAVAROT
Le ministre de la solidarité, de la santé
et de la protection sociale,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la pharmacie et du médicament,
Le chef de service,
J.-L. KEENE
Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre,
chargé de l'environnement et de la prévention
des risques technologiques et naturels majeurs,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
