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Type :
Arrêté
État :
en vigueur
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Arrêté n° 2023-15 du 26/04/23 règlementant le stationnement à terre des embarcations destinées à pratiquer un sport de pagaie dans les calanques d'En Vau et de Port Pin

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Fait référence à :
Directive n° 2008/56/CE du 17/06/08 établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »)