(JO n° 238 du 6 octobre 2024)
NOR : TECL2423798V
Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : TREL1710266V) ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 1er septembre 2017.
Pour l'application de l'arrêté du 26 juin 2023 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement, et conformément à son article 12, sur proposition du laboratoire national de référence pour la surveillance de l'eau et des milieux aquatiques (AQUAREF), et après approbation de l'Office français de la biodiversité (OFB), les méthodes des couples « élément de qualité biologique - méthode » et leur date d'entrée en vigueur sont établies de la manière suivante :
| |
Elément de qualité biologique |
Type de référence technique |
Document de référence technique |
Code « méthode » SANDRE |
Date d'entrée en vigueur |
|---|
| - |
Intitulé « arrêté Surveillance » |
Code « support » SANDRE |
|---|
| COURS D'EAU |
Faune benthique invertébrée |
13 |
Norme NF |
NF T90-333 (septembre 2016) : Qualité de l'eau - Prélèvements de macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes. |
1457 |
immédiate |
| Norme NF |
NF T90-388 (décembre 2020) : Qualité de l'eau - Analyse d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau, canaux et plans d'eau |
immédiate |
| Norme XP |
XP T90-337 (mars 2019) : Qualité de l'eau - Prélèvements des macro-invertébrés aquatiques en rivières profondes et canaux |
1458 |
immédiate |
| Norme NF |
NF T90-388 (décembre 2020) : Qualité de l'eau - Analyse d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau, canaux et plans d'eau |
immédiate |
| Norme NF |
NF T90-350 (mars 2004) : Qualité de l'eau - Détermination de l'indice biologique global normalisé (IBGN). |
387 |
immédiate |
| Phytobenthos |
10 |
Norme NF |
NF T90-354 (avril 2016) : Qualité de l'eau - Echantillonnage, traitement et analyse de Diatomées benthiques en cours d'eau et canaux. |
1009 |
immédiate |
| Macrophytes |
27 |
Norme NF |
NF T90-395 (octobre 2003) : Qualité de l'eau - Détermination de l'Indice biologique macrophytique en rivière (IBMR). |
455 |
immédiate |
| Phytoplancton |
11 |
Norme NF |
NF EN 15204 (décembre 2006) : Qualité de l'eau - Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) |
676 |
immédiate |
| PLANS D'EAU |
Macrophytes |
27 |
Norme NF |
NF T90-328 (avril 2022) : Qualité de l'eau - Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau |
1480 |
immédiate |
| Phytoplancton |
11 |
Norme NF |
NF EN 15204 (décembre 2006) : Qualité de l'eau - Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) |
676 |
immédiate |
En complément des normes XP et NF, des guides d'application des normes (dans la série AFNOR FD-Fascicules de documentation) ont pour objectif d'apporter une aide aux opérateurs pour une mise en œuvre pertinente et harmonisée des référentiels. Lorsqu'ils existent pour les normes citées dans l'avis, la prise en compte de ces guides est recommandée.
Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 26 juin 2023 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement, la liste de ces méthodes ainsi que leur date d'entrée en vigueur sont mises en ligne sur le site internet de gestion des agréments du ministère chargé de l'environnement.
