(JO n° 204 du 1er septembre 2017)
NOR : TREL1710266V

Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : DEVL1134005V) ayant le même objet publié au Journal officiel du 4 février 2012.

Pour l'application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement, et conformément à son article 12, sur proposition du laboratoire national de référence pour la surveillance de l'eau et des milieux aquatiques (AQUAREF), et après approbation de l'Agence française pour la biodiversité (AFB), les méthodes des couples « élément de qualité biologique - méthode » et leur date d'entrée en vigueur sont établies de la manière suivante :

 
Elément de qualité biologique

Type
de référence
technique

Document de référence technique

Code
"méthode"
SANDRE

Date d'entrée
en vigueur

--

intitulé
"arrêté Surveillance"

Code
"support"
SANDRE

COURS D'EAU

Faune benthique
invertébrée

13

norme NF

NF T90-333 : Qualité de l'eau - Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes.

1029

immédiate

norme XP

XP T90-388 : Qualité de l'eau - Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.

immédiate

norme NF

NF T90-350 : Qualité de l'eau - Détermination de l'indice biologique global normalisé (IBGN).

387

immédiate

Phytobenthos

10

norme NF

NF T90-354 : Qualité de l'eau - Echantillonnage, traitement et analyse de Diatomées benthiques en cours d'eau et canaux.

1009

immédiate

Macrophytes

27

norme NF

NF T90-395 : Qualité de l'eau - Détermination de l'Indice biologique macrophytique en rivière (IBMR).

455

immédiate

PLANS D'EAU

Macrophytes

27

norme XP

XP T90-328 : Qualité de l'eau - Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau.

734

immédiate

Il conviendra d'utiliser les versions les plus à jour des documents de référence technique figurant au présent avis.

Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement, la liste de ces méthodes ainsi que leur date d'entrée en vigueur sont mises en ligne sur le site internet de gestion des agréments du ministère chargé de l'environnement.

A propos du document

Type
Avis
État
en vigueur
Date de signature
Date de publication

Documents liés

Vient remplacer
Fait référence à